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question concernant la vente d'un véhicule avec RTI

Démarré par geoffrey, 09 janvier 2012 à 16:59:18

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

geoffrey

bon comme certains le savent, je vais surement vendre mon cab pour un autre cab en V8, j'en ai vu un beau dans mes prix, mais il y a un soucis, je m'explique

Le gars a importé lui même sa voiture, il va faire l'homologation, dons il aura un RTI et il veut la vendre avant de faire la carte grise à son nom !
Je suis quasiment sur que c'est impossible, mais il me dit le contraire.

Hawkmoon

Je ne sais pas si c'est possible ou non, par contre je trouve étrange que le gars veuille la vendre alors qu'il n'a pas encore tous les papiers.
Est-ce qu'il n'y aurait pas un truc louche là dessous ?

geoffrey

je sais pas, il marque qu'il n'a pas les moyens (suite à un imprévu financier) de la mettre à son nom

geoffrey

y'a t'il possibilité de transfert de RTI avant de faire une carte grise ? En même temps ça m'arrange pas, car comme le véhicule est de 2008, j'aurai l'écotaxe à payer et du coup elle serait hors budget  :(

rvrsra

je sais pas moi la RTI était au nom de PARTPLUS, et la CG directement à mon nom...

Mais c'est peut être différent pour les pros

Après l'écotaxe c'est un autre pb... Moi j'ai pris une mémé ;)

tonton

Ac le RTI à son nom impossible. Après il y a peu être un truc pour refaire un RTI à ton nom mais ça parait drôlement curieux

geoffrey


Thierry

Un particulier ne peut pas vendre un véhicule avec un title ou une carte grise qui n'est pas a son nom et c'est aussi valable pour les véhicules en carte grise francaise. Seuls les professionels de la vente automobile sont autorisés a le faire.

Passes ton chemin. ;)
Mon autre passion:
Photographie

Maxou

Tu m'as devancé Thierry  rnr
Ce n'est pas un pro alors la seule solution est qu'il fasse sa CG.

bernier.stephane

moi perso je partirais en courant avec celle la, prends ton temps, se presser c'est souvent se faire baiser 
si tu a un acheteur sérieux qu'il la réserve et attende un peu
maintenant, en cherchant je vois que cela ne cour pas les rues les V8 CAB blanc boite manuelle

devilgendarme

Il sera obligé de faire la Cg à son nom . comme il l'a été dit, la rti est nominative . D'ailleurs faut faire très attention aux vendeurs particuliers qui te vendent un import us déjà dédouané mais sans rti . La procédure de rti sera suivi par la premier propriétaire (et donc celui qui a  dédouané) . Tu te pointes à la DREAL avec ton 846 A au nom d'un autre proprio, t'es bon pour faire la procédure à son nom et donc deux cartes grises au bout du compte.

geoffrey

oui, c'est bien ce que je pensais, hélas, elle était bien sympa, pas trop de borne et de 2008  :-\

rvrsra

ben non, le gars va etre obligé d'y passer pour la vendre, ou bien la vendre à un pro entre les deux.

Vois si un pro peut te faire la manip, en plus le pro va "essorer" ce vendeur normalement, donc toi au bout tu pourrais pas trop mal t'en sortir.

devilgendarme

Meme le pro, il pourra pas la passer en DA (déclaration d'achat), la préf qui va enregistrer la DA va bien voir qu'il manque la carte grise du premier proprio français !

will33

tout est dit, je crois que pour celle ci c'est mort...
mieux vaut aller voir ailleurs à mon avis.

joulsstang

J'ai déjà vendu un véhicule en CG étrangère sans CG française avec juste une RTI à un pro qui l'a ensuite revendu à un particulier c'est passé sans problème mais je sais pas si un particulier peut vendre un vehicule en CG étrangère à un pro avec juste une RTI, si jamais c'est possible il a plus qu'à la brader à un pro, je,pense que ca se fait j'ai pas mal de confrères qui rachètent des vehicules en CG étrangère à des particuliers. Pour moi ca serait la seule solution. Surement qu'il la revend car il s'est rendu compte qu'il y avait l'écotaxe (bcp sont pas au courant)
Mais en effet c'est mieux pour toi que tu cherches ailleurs et que t'en trouves une en plaques francaises

devilgendarme

Citation de: joulsstang le 10 janvier 2012 à 23:15:35
J'ai déjà vendu un véhicule en CG étrangère sans CG française avec juste une RTI à un pro qui l'a ensuite revendu à un particulier c'est passé sans problème mais je sais pas si un particulier peut vendre un vehicule en CG étrangère à un pro avec juste une RTI, si jamais c'est possible il a plus qu'à la brader à un pro, je,pense que ca se fait j'ai pas mal de confrères qui rachètent des vehicules en CG étrangère à des particuliers. Pour moi ca serait la seule solution. Surement qu'il la revend car il s'est rendu compte qu'il y avait l'écotaxe (bcp sont pas au courant)
Mais en effet c'est mieux pour toi que tu cherches ailleurs et que t'en trouves une en plaques francaises

Tu avais inscrit la voiture en DA ? Si oui pas de soucis, en tant que pro t'as le droit de le faire , le passage en DA étant un transfert de propriété , pour le particulier le seul moyen c'est de faire sa carte grise .

joulsstang

Non en fait on a fait un certificat de cession entre l'autre pro et moi, et on a rempli le formulaire de DA mais sans le déposer en préfecture car c'est uniquement pour les véhicules en CG française. Après il a fait une autre cession entre lui et son client particulier et c'est passé sans problème. Après je suis un pro donc c'est surement passé pour ça. Maintenant je sais pas si un particulier peut vendre à un pro un véhicule en carte grise étrangère, et si après le pro peut revendre le véhicule à un autre particulier avec le RTI au nom du pro... pour que le particulier l'immatricule. Ca doit se faire, y a des pros à l'affut des annonces sur le net de la part de gens qui revendent des véhicules US en plaques étrangères qu'ils n'arrivent pas à homologuer. Je sais pas si y a de textes officiels à ce sujet j'ai jamais rien trouver même les préfectures se contredisent.

devilgendarme

ah ok mais ta première cession venait d'un pro donc pas de soucis, les transferts de propriété sont respectés. Si par exemple t avait voulu passer en DA un import us d'un particulier qui a fait ramener la voiture mais qui n'a pas établi la cg à son nom, ça ne serait pas passé.

Shiva

Un particulier peut vendre une auto à son nom uniquement. Par contre, ça peut être une CGF ou un Title US ou quoi que ce soit d'autre comme certificat. Mais il doit être au nom du vendeur.

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