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Le title of property et l'exportation

Démarré par tybreizh29, 20 Octobre 2009 à 20:33:18

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

tybreizh29

Bonjour,
J'ai une question toute simple.
Quand quelqu'un export des USA une stang, le title comment était il ?
Entièrement au nom du nouveau propriétaire ou alors au nom de l'ancien proprio et avec ton nom comme étant son acquéreur ?
merci pour les réponses.
A+
marc
un vendeur à éviter : http://numeristock.webnode.fr

Thierry

Bonjour,
Trés bonne question. Le title est forcément au nom de l'ancien propriétaire mais je sais pas du tout ce qui est fait sur le title quand ils vendent leur voiture. Quelqu'un saurait répondre?
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tybreizh29

en fait ça je sais. Lors de la vente ils écrivent au dos du title le nom du nouveau propriétaire.
Le tout est de savoir si avec ce title au nom de l'ancien proprio et mon nom au dos, on peut faire l'export ?
(je fait je crois que non, mais je dois en être absolument sûr et certain)
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Thierry

Au Canada ca se fait de la meme facon mais en plus le vendeur signe un papier daté avec le prix de vente inscrit. C'est peut etre pareil aux USA et c'est sans doutes ce papier qui permet de fixer le prix des taxes a la douane.
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tybreizh29

merci, c'est bien ce qu'il me semble.
Si qqn en France pouvait confirmer que cela fonctionne de la même manière.
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Thierry

Oui apparement il y a un contrat de vente aux USA aussi:

CiterPapiers à remettre: le titre de propriété original de la voiture (title) plus deux photocopies, de même qu'une copie du contrat de vente. «Depuis le début de mars, on a traité environ 1000 dossiers de voitures exportées», me dit l'agent américain du poste de Champlain/Lacolle.


http://lapresseaffaires.cyberpresse.ca/economie/200901/06/01-691801-achat-dune-auto-aux-e-u-17-jours-pour-avoir-sa-plaque.php
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tybreizh29

c'est intéressant cet article. J'ai bien aimé le coup du transit et du non paiement des taxes.
Dommage qu'il ne donne pas plus de détails sur les formalités.
Son title, on ne sait pas si c'est l'ancien signé ou un tout neuf à son nom !
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Thierry

Non aux USA il faut avoir une adresse de résidence dans l'état ou tu fais la demande de title ainsi qu'un numéro de sécurité sociale. Sans ca tu peux pas avoir de title a ton nom et c'est impossible a avoir pour un touriste.
Dans ton cas de toutes facons, un title au nom de l'ancien propriétaire, c'est tout ce qu'il te faut.
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tybreizh29

au moins c'est clair comme cela.
merci beaucoup
Marc
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mathvieu

Lors de l'achat aux US, en plus du Title, j'ai eu le bill of sale. Dessus sont indiqués les identités du vendeur et de l'acheteur en plus de la description de la voiture.

Thierry

Merci Mathvieu. Maintenant c'est bien plus clair. ;)
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tybreizh29

ça va mieux en le disant, merci beaucoup.
Marc
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