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Erreur sur certificat d’immatriculation

Démarré par Rider16s, 04 Juin 2022 à 11:14:01

0 Membres et 2 Invités sur ce sujet

Rider16s

Bonjour à tous,
J'ai un problème Sur le certificat d'immatriculation de ma Ford Mustang six cylindres de 1965. En P6 il est inscrit 26 chevaux fiscaux ce qui correspond au V8.J'ai donc envoyé un mail à l'ANTS pour leur signaler que je devrais avoir 17 chevaux fiscaux puisque c'est un 6 cylindres et qu'il est facile de le vérifier avec le numéro VIN voici la réponse :
pour la correction du "P6", il nous faut un justificatif pour un barré rouge ou une attestation du constructeur ou de son représentant.
Ou puis-je trouver cette attestation ?

filou96

Fait faire une attestation à la FFVE , envoie leur un mail ils te diront les pièces à leur envoyer , tu pourras refaire ta CG avec ça.
Tu dois pouvoir aussi avec Ford France Homologation mais c'est long

Ceci dit tu as gardé copie des papiers antérieurs ? et de la demande de CG ? Parce que si tu les as , faut pas pousser c'est LEUR erreur. En plus le V8 c'est même pas 26 mais 27 cv ...

FLYER34

Citation de: Rider16s le 04 Juin 2022 à 11:14:01Ou puis-je trouver cette attestation ?
Tu ne precises pas si ton auto a une carte grise "normale" ou "collection".
Si elle est en "collection", la FFVE est la solution la plus rapide. 
Si c'est une CG "normale"  il faudra en passer par ford. En ce moment, c'est assez très long ;D   

Thierry

Citation de: filou96 le 04 Juin 2022 à 13:13:28En plus le V8 c'est même pas 26 mais 27 cv ...
27CV c'est pour le V8 289 mais en 1965 il y avait aussi le V8 260 qui faisait 26 CV fiscaux.

Sinon c'est quoi le code moteur dans le numéro de série (5eme caractère) ?

Rider16s

j'ai une carte grise collection. Le code moteur est T. Je précise aussi que l'erreur était déjà sur le certificat de l'ancien propriétaire qui m'a dit avoir eu énormément de mal à faire le certificat français et qu'il avait était obligé de payer un professionnel pour le faire.Le seul papier que j'ai c'est une copie du certificat américain datant de 2006 l'année où la voiture a été exporté  mais il n'est pas indiqué le nombre de chevaux fiscaux dessus.

FLYER34

Explique ton cas à la FFVE.
2 hypothèses :
- ce sont eux qui ont établi l'attestation en vue de l'immatriculation.
En général, ils reportent les chiffres donnés par le demandeur. Si le "pro" ayant obtenu la CG a indiqué n'importe quoi sur la demande, la FFVE a délivré un certificat conforme à ce "n'importe quoi".     
Dans ce cas, avec le VIN, ils devraient probablement pouvoir retrouver l'attestation erronée et en établir une nouvelle, conforme cette fois.

- l'attestation a été établie par Ford.
Peu probable que Ford fasse ce genre d'erreur.
Dans ce cas, signaler l'erreur à Ford demandera du temps, il sera plus rapide de demander une attestation à la FFVE. 

Dommage de passer par un pro pour obtenir un tel résultat  ;D 

Thierry

Il y a 25 ans j'avais une Mustang hardtop avec une carte grise indiquant que c'était un cabriolet et a ce jour, elle a toujours la même indication. Perso je ne m'en suis pas inquiété et ses deux propriétaires suivants non plus.
Dans ton cas ca pourrait même être un avantage en cas de revente. Avec une carte grise pareille un acheteur potentiel pourrait lui mettre un V8 et rester règlementaire au niveau de l'assurance.

Rider16s

J'ai déjà posé la question à la FFVE et voici la réponse :
Le plus simple pour vous sera de vous procurer le « barré rouge » de votre voiture ( ou une attestation de Ford France) pour étayer votre demande.
Citation de: Thierry le 04 Juin 2022 à 19:56:41Dans ton cas ca pourrait même être un avantage en cas de revente. Avec une carte grise pareille un acheteur potentiel pourrait lui mettre un V8 et rester règlementaire au niveau de l'assurance.
Thierry j'y ai pensé mais pas sûr que ce soit réglementaire si expertise en cas d'accident.

Thierry

Ce qui n'est pas règlementaire c'est de modifier un véhicule par rapport aux données de la carte grise et non par rapport a sa configuration en sortie d'usine alors tu serais tout bon.
Si ta carte grise indique 26 CV et que tu lui mets un moteur de 26 CV ou même 27 CV, personne ne te cherchera d'histoires pour une erreur administrative pour laquelle tu n'es pas responsable.

Il faut aussi savoir que beaucoup d'américaines étaient modifiées avec des moteurs diesels dans les années 70 et 80 et homologuées aux MINES avec ces moteurs. Ce n'est plus faisable de nos jours mais ces véhicules n'ont pas été retires de la circulation pour autant.

La FFVE homologuait aussi les 6 cylindres avec des V8 jusqu'à il y a peu de temps et qu'ils aient fait ca par erreur ou pas, ces véhicules resteront conformes auprès de leurs propriétaires.

Rider16s

Finalement tu as raison! et puis je serai toujours à temps de le faire plus tard si besoin.

FLYER34

Il faut te poser la question de la motivation.
Quelles sont les conséquences négatives de cette erreur :
- en gros, une carte grise plus chère : pour toi, apparemment ce sera trop tard  ;)   resterait à voir si ce coût supplémentaire serait dissuasif pour un acheteur éventuel, le jour où tu voudras vendre  ???
- l'auto n'est pas conforme a ce qui figure sur la CG : et alors ? Quel expert d'assurance ira  arguer que cette erreur administrative (dejà existante avant ton achat), consistant à avoir le vrai moteur d'origine, beaucoup moins puissant, est une cause de déchéance d'assurance ?   

Quelles pourraient être les conséquences positives :
- tu es parfaitement libre de monter un V8 dans cette auto, sans risque vis à vis de l'assureur ;
- plus value éventuelle : les V8 se vendent généralement plus cher.


Ce que je ferais : demander l'attestation à Ford... et la garder sous le coude.
Ainsi, toutes les options restent ouvertes.

Rider16s


Rider16s

Il y a autre chose, sur la nouvelle carte grise en D2 il n'y a plus rien d'écrit! Sur l'ancien certificat il était écrit « mustang GT « là n'y a plus rien, juste inscrit Ford en D1.  ???

Phil88

tu est tombé sur un employé de la Préfecture qui a fait ta C G à 15h55  evl2
bon, plus sérieusement c'est à eux de faire la correction car si l'ancienne C G était bien à 19 cv ( pas 17 ! ) ce n'est pas à toi d'apporter d'autres papiers. Si ils persistent alors fait un recours via un médiateur et n'oublie pas de leurs dire qu'ils t'ont fait payer 26 cv au lieu de 19 ..  >:(

perso moi je préférerais que ma C G soit bien en accord avec la voiture car en cas de revente j'ai pas envie de tomber sur un gros suspicieux ou  procédurier qui t'attaque en justice 8 jours après la vente ! ( et d'un sens il aurait malheureusement raison ) ... pour ce qui est de la plus value éventuelle d'avoir une C G de V8 ... je laisse chacun estimer le rapport bénéfice/risques