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Vanilla Sky

Démarré par roland, 17 Août 2009 à 12:59:45

0 Membres et 4 Invités sur ce sujet

boss-302

+1, je suis d'ailleur un exemple criant de vérité  8)

Mokstang

C'est pas faux...

En même temps si c'est un véhicule d'occasion de plus de 6000km il n'y a pas de frais de douanes ou autre TVA à payer, en ce sens, on ne pille pas l'état Français puisque la VAT a été payée en Angleterre...
Je vais tout de même me renseigner sur cette méthode avec un pro de la fiscalité française. Si j'ai des news je vous tiens au courant.

Mais question peut être stupide, au moment du paiement de la voiture, puisqu'il n'y a pas de compte bancaire, il y aura bien virement du compte français au compte de l'acquéreur qui sera anglais, cela pourrait il poser problème? Tout le monde n'accepte pas 20 à £30000 en cash... Et puis ça ferait un peu louche un retrait de ce type non?
Autre remarque, si la société n'a pas d'activité, la voiture y est pourtant rattachée, mais comment justifier une voiture de société si l'on a pas d'activité?
"Il vaut mieux vivre un jour comme un lion que cent jours comme un mouton"

Thierry

Les frais de douane ont déja étés payés a l'entrée de la CE donc pour ca c'est bon aussi. ;D
En tout cas, merci de nous tenir au courant de tes trouvailles, ca interessera surement d'autres.

gt2007

bonjour a tous
J'ai lu avec interet tout ce qui a été écrit sur ce forum ...
Je suis souscripteur dans une Cie d'assurance ( Allianz) et je dois vous dire que c'est FAUX !!
Depuis juin 2009 , il est obligatoire pour un résident francais ( + de 6 mois par an en France) d'etre immatriculé en France
Les assureurs ont désormais L'INTERDICTION d'assurer une voiture en plaques étrangeres pour plus de 30 jours !!
Seuls quelques uns ont une dérogation pouvant aller de 3 a 12 mois
Pour Allianz , un seul agent a eu cette dérogation des pouvoirs publics ( pour 1 an) c'est ROCHE a Tarare (69) , charge a lui de ne pas jouer le jeu des "petits malins" et a réserver sa dérogation a ceux qui jouent vraiment le jeu du passage DRIRE , UTAC ..etc !!
Tout le reste c'est du bla-bla qui vous peteras a la gueule !! : auto non assurable et non revendable !!
Faites le savoir !

Mokstang

Bonjour je vais tout de même réagir à cela, même si je n'envisage pas de passer par ce système, je m'y suis fortement interessé. J'ai appelé mon assurance (Allianz) qui n'est pas Roche et cette dernière m'assurait en plaque étrangère (UK) sans problème. Cette demande je l'ai faite il y a deux mois... Alors je ne sais pas mais certains assureurs du groupe n'ont pas bien accordé leur violons... ;)
"Il vaut mieux vivre un jour comme un lion que cent jours comme un mouton"

geoffrey

je suis assuré en plaque étrangère depuis aout 2009, et mon assurance (nexx) m'assure toujours, je leur ais même téléphoné pour savoir si ça ne posé pas de problèmes, ils m'ont répondu aucun problème.

gt2007

J'ai bien lu ton post ... et amicalement , permet moi de te mettre en garde !
ton agent ... je ne sais pas qui il est ( et je m'en moque ) soit n'y connait pas grand chose en matiere de reglementation des plaques etrangeres ( ce qui n'est pas surprenant vu que ce n'est pas leur lot quotidien) soit t'enfume ( ce qui peut arriver , les temps sont durs !!)
Quoi qu'il en soit , les controles de la Cie risquent fort de te résilier ( le meilleur des cas) soit dans le pire des cas ( accident corporel) tu risque de te retrouver en défaut d'assurance ( je te laisse imaginer !!)
a toi de voir
je suis a ta dispo pour de + amples renseignements !
Mais un homme averti en vaux au moins deux .... !!
Amicalement

Mokstang

Merci pour ta mise en garde ;) je ferai bien attention, mais dans tous les cas je vais l'homologuer alors aucun risque.
"Il vaut mieux vivre un jour comme un lion que cent jours comme un mouton"

geoffrey

ils me prélèvent tous les mois, et savent que je suis en plaque étrangère, en cas de sinistre, ils ont interet à raquer !!

Thierry

Dans le cas expliqué ici, le véhicule serait un véhicule de société, société qui aurait une adresse dans un pays de la CE donc je vois pas pourquoi il ne pourrait pas etre assuré avec ses plaques étrangeres. Par contre il faudra peut etre passer par un assureur dans son pays d'immatriculation.

boss-302

pas forcement (voir la directive européenne sur la libre circulation des bien et SERVICES  ;))

Thierry

Oui c'est ce que je pensais aussi mais d'aprés gt2007, ca ne serait pas le cas. ???

boss-302

gt 2007 est assureur................................. demande moi si un "collegue" est bon?  ;D

boss-302

et comme tu le sais j'aime les liens officiel................donc si j'en vois un qui stipule le contraire je dirais ok en attendant je me refere a ce que dit" l'europe"  ;)

Thierry

Oui il doit savoir de quoi il parle et si tu trichais avec ton assureur espagnol, tu ne dois pas etre trés sur de toi. ;D
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/prendre-son-assurance-en-europe/

Enfin c'est sur que des documents officiels seraient plus utiles pour convaincre tout le monde. ;D

boss-302

Enfin c'est sur que des documents officiels seraient plus utiles pour convaincre tout le monde. +1





boss-302

tu ne dois pas etre trés sur de toi. ou très...........qui sait  ;)

gt2007

Bonjour
En réponse a Geoffrey ... Ils ont interet a raquer !! dit il !!
Un seul mot tu n'as aucune idée de ce qu'est une Cie d'assurance !! tu te retrouveras a poil avant d'avoir eu le temps de dire ouf !!
Fait un test simple : puisque tu es sur de ton fait ! demande leur de te confirmer par ECRIT que tu es bien assuré en plaques étrangeres !!.... et on en reparle !

Pour Thierry
Pas de probleme , une voiture de Ste Anglaise ou autre a le droit de rouler en France ... mais doit etre assurée dans son pays d'immatriculation ... et je ne suis pas sur que dans le cas qui nous préoccupe , un assureur anglais soit OK !( en dehors du prix et des garanties pas top !!)

gt2007

Enfin pour Boss 232
il est il me semble citoyen et residant Belge !... je ne connais pas spécialement le droit des assurances en Belgique ... peut etre a t il raison en Belgique ( bien que je ne le crois pas ) mais il se trompe pour la France !! Et la je sais de quoi je parle !

boss-302

je suis citoyen belge (et immatriculer comme tel),vivant en espagne,et ayant une assurance espagnole (santa lucia).................je ne te parle pas de droit francais ( ou de consigne des assurances :P) mais d'une directive européenne ( retranscrites dans nos droits nationaux depuis belle lurette  8) )

🡱 🡳