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Auteur Sujet: Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement  (Lu 3089 fois)

Arcueid

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Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« le: 04 octobre 2015, 01:56:49 am »
Bonjour,

Je vais revenir en France en janvier, et j'aimerais bien que ma Mustang me suive ;D

J'ai commencé à regarder pour les services de transport ; j'ai trouvé par exemple NVOCC et AutoCarShippers (ainsi que uShip, qui est plus général).
Seulement je pense que c'est mieux si je prends une solution clef en main pour la paperasse, j'ai trouvé AbleCargo. tybreizh29 sur sa FAQ parle de « SDV », est-ce que c'est bien leur site ?


Ensuite je me demandais pour la franchise pour les droits de douane et la TVA.
J'ai trouvé deux pages l'expliquant : celui de France Diplomatie, et celui des douanes.
À mon retour, j'aurais bien passé un an aux US et ma voiture aura été à mon nom depuis plus de 6 mois. Seulement mon travail est réalisé dans le cadre d'un V.I.E., donc je me demande si je rentre dans les critères, par rapport aux documents à présenter. J'avais envoyé un courriel au site Diplomatie mais je n'ai jamais eu de réponse.


Du coup je me demandais : comment se sont passés les formalités pour le dédouanement pour ceux qui ont pu le faire ?
Est-ce que c'est quand même possible d'utiliser une entreprise de transport qui s'occupe de tout, ou dans ce cas ça vaut plus le coup de tout faire soi-même ?

Merci d'avance  :)
 

simplet

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #1 le: 01 décembre 2015, 09:01:27 am »
Hello,
Ton projet prend forme ? j'ai vu que tu organisai son transfert en ce moment :-)

Tu as trouvé réponse a tes questions ?


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jochicago

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #2 le: 16 décembre 2015, 13:48:08 pm »
Salut,  tiens nous au courant.  je suis sur chicagoet je compte gaire la meme chose mais depart new york en RORO a 1500€ max
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Arcueid

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #3 le: 16 janvier 2016, 04:40:33 am »
Désolé pour le retard, voilà enfin ma réponse.

Donc pour rapatrier une voiture, il y a deux solutions : le conteneur ou le RoRo.
Le conteneur c'est simple, mais il y a plusieurs types : soit pour une voiture (enfin j'ai quand même un doute), soit assez long pour partager avec une autre voiture (éventuellement une autre personne, donc frais partagés), soit une entreprise est spécialisée et optimise au maximum le conteneur :

Il y a quand même des conteneurs exprès pour çà :


Le RoRo (roll-on/roll-off) c'est en gros un parking géant dans un bateau :
En principe plus rapide et moins cher, en pratique on ne peut laisser dans la voiture que ce qui est d'origine (genre cric/roue de secours, mais un caisson de basse installé dans le coffre sera refusé).

Du coup j'avais retenu trois entreprises:
- Easy Import Auto : Seattle-Long Beach 760€ en camion et Long Beach-Le Havre 1695€ en conteneur, ou Seattle-Miami 1416€ en camion et Miami-Le Havre 1390€ en conteneur (Miami est un peu plus cher mais 35 jours plus rapide). À rajouter : 400€ de frais de réception chez le transitaire et 90€ de dossier de douane, et l'assurance 3.02% en tous risques ou 2% en perte totale.
- Schumacher Cargo Logistics : Seattle-Long Beach $750 en camion et $1,200 Long Beach-Le Havre en conteneur. Divers options pour l'assurance suivant la franchise et 550€ de frais de port au Havre.
- CFR Rinkens (via Auto Car Shippers) : Seattle-Tacoma $200 en camion et $1,625 Tacoma-Le Havre en RoRo. Assurance tous risques en option pour 1.5% avec franchise à $500.

Donc tout se résume à si l'on veut faire de la route et si l'on veut remplir le coffre. Car évidemment, si l'on charge la voiture sur un camion on ne peut pas assurer des affaires, de la même façon qu'en RoRo.

J'avais pensé à faire un road trip jusqu'à Long Beach (Schumacher demandait $150 pour l'assurance de ses effets personnels), mais 1/ mon entreprise me payait jusqu'à 150kg de colis pour mon retour 2/ fallait organiser les hôtels, le retour à Seattle 3/ j'ai eu quelques tuiles récemment avec ma Mustang et je craignais avoir un pépin sur les 1,200 miles de route à faire.
Au final je ne me suis pas embêté, j'ai pris CFR Rinkens pour un total de $1,975 - j'avais pensé économiser le camion mais il me fallait une carte "TWIC", j'aurais pu me faire escorter avec quelqu'un mais c'était $85/heure, et après je devais encore remonter à Seattle. Et ce sera du RoRo, un conteneur en partance de Tacoma était estimé entre $3,000 et $4,000.
Pour info, CFR m'a demandé de notariser un document, j'étais d'abord allé voir ma banque mais vu que c'était un "Power of Attorney" la personne ne pouvait pas le faire. Je suis donc allé dans un magasin UPS qui l'a fait pour $10.


Concernant le dédouanement, il faut demander un certificat de changement de résidence. La demande est à adresser au service aux Français (tout en haut de la page). Mais par sûreté il vaut mieux téléphoner 3 jours plus tard, j'avais eu une confirmation que mon courriel était arrivé mais au final la personne au consulat ne retrouvait ma demande. Si tout se passe bien, on la reçoit par courriel dans la semaine suivante.


Voilà, je pense n'avoir rien oublié, si vous avez des questions n'hésitez pas ;)
 

jochicago

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #4 le: 16 janvier 2016, 05:29:20 am »
bonsoir,   merci pour la réponse tres precise.  je vais sauver le
Post pour mon retour.  pour ma part je viems de recevois la
Mienne il y a 2 jours.
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Fmaxii

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #5 le: 16 janvier 2016, 08:34:15 am »
Merci pour toutes ces infos !!  ap:lo ap:lo
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amoniac

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #6 le: 16 janvier 2016, 10:08:33 am »
Nickel les infos ;).

Bon retour !! On se voit en France pour écouter le doux son de ce V8 ;) !!

Arcueid

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #7 le: 17 janvier 2016, 00:24:33 am »
@jochicago : jolie convertible  :)

@amoniac : oui ! J'ai hâte de faire une photo avec nos Mustang côte à côte  :D
 

BOONS

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #8 le: 17 janvier 2016, 05:54:59 am »
Bonjour

je déconseille le RORO. Surtout pour une voiture qui attire l'œil.
Les cas de dégradation des véhicules sont nombreux comme les vols de pièces sur le véhicule.
Evidement une Mustang sera "essayée" sur le port avant l'embarquement....
Ce n'est généralement pas l'équipage du bateau qui est en cause mais plutôt les dockers qui se servent allègrement en pièces de rechange. J'ai vu une voiture partir de France avec son moteur et arriver sans... Quand aux pièces mobiles (roue de secours, cric, etc,...) elles disparaissent à coup sûr.
J'ai été chanceux, sur une MINI, j'avais retiré un maximum de choses . Manquaient juste les caoutchoucs des pédales (si, si !!) mais, en contre partie, j'ai eu de belles traces de chaussures sur le tableau de bord...

Pour les taxes, si tu quittes définitivement le pays pour revenir au bercail, c'est l'attestation du consulat qui fait foi. Il faut juste se méfier de la douane qui applique parfois la législation sur ce type de manip avec plus ou moins de bonne volonté (en clair çà peut dépendre de l'humeur du guguss qui doit tamponner les documents). Et le fait que soit légal ne met pas à l'abri de ce genre d'attitude (déjà vécu).
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Arcueid

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #9 le: 18 janvier 2016, 01:49:01 am »
Oh... Merci pour le message, je vais aller enlever tous les petits morceaux de plastique qui pourraient se « perdre »...
Du coup qu'est-ce qui s'est passé pour la voiture qui est arrivée sans son moteur ? Je suppose que l'assurance sert à ça non ?

La personne de CFR Rinkens m'a dit que je pouvais laisser tous les accessoires d'origines comme le cric et la roue de secours ; est-ce qu'il y a un inventaire/état de la voiture fait avant de donner les clefs ? D'ailleurs en parlant de clef, j'ai installé un bouchon de réservoir avec serrure, est-ce que je la donne aussi ? Je m'en moque si on me siphonne de l'essence, j'ai plus peur si on me verse des trucs dedans.


Et sinon est-ce que quelqu'un sait comment ça se passe pour récupérer sa voiture au Havre ? Combien de temps il faut prévoir, et est-ce que je peux me débrouiller avec des transports en commun (train, navette...) ?
Merci.
 

Zenzak

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Re : Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #10 le: 11 février 2016, 20:56:42 pm »
Oh... Merci pour le message, je vais aller enlever tous les petits morceaux de plastique qui pourraient se « perdre »...
Du coup qu'est-ce qui s'est passé pour la voiture qui est arrivée sans son moteur ? Je suppose que l'assurance sert à ça non ?

La personne de CFR Rinkens m'a dit que je pouvais laisser tous les accessoires d'origines comme le cric et la roue de secours ; est-ce qu'il y a un inventaire/état de la voiture fait avant de donner les clefs ? D'ailleurs en parlant de clef, j'ai installé un bouchon de réservoir avec serrure, est-ce que je la donne aussi ? Je m'en moque si on me siphonne de l'essence, j'ai plus peur si on me verse des trucs dedans.


Et sinon est-ce que quelqu'un sait comment ça se passe pour récupérer sa voiture au Havre ? Combien de temps il faut prévoir, et est-ce que je peux me débrouiller avec des transports en commun (train, navette...) ?
Merci.

Je vois que tu parles de 150kg de bagages payes par ton entreprise au retour, tu fais un VIE ?
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Re : Re : Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #11 le: 08 mars 2016, 14:21:59 pm »
Je vois que tu parles de 150kg de bagages payes par ton entreprise au retour, tu fais un VIE ?
Exact  :)

Et petite mise à jour, ma Mustang devrait arriver début avril, j'ai hâte d'aller la chercher !  ;D
 

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Re : Re : Re : Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #12 le: 08 mars 2016, 14:36:44 pm »
Je vois que tu parles de 150kg de bagages payes par ton entreprise au retour, tu fais un VIE ?
Exact  :)

Et petite mise à jour, ma Mustang devrait arriver début avril, j'ai hâte d'aller la chercher !  ;D

D'accord, moi aussi je suis en VIE sur place et je prevois de rapatrier ma Mustang a la fin (Mars 2017, j'ai le temps), j'espere que tout se sera bien passe pendant le transport de la tienne  bien1
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Je vois que tu parles de 150kg de bagages payes par ton entreprise au retour, tu fais un VIE ?
Exact  :)

Et petite mise à jour, ma Mustang devrait arriver début avril, j'ai hâte d'aller la chercher !  ;D

D'accord, moi aussi je suis en VIE sur place et je prevois de rapatrier ma Mustang a la fin (Mars 2017, j'ai le temps), j'espere que tout se sera bien passe pendant le transport de la tienne  bien1
Merci  :)
Je ferai un petit compte-rendu une fois récupérée, en attendant si tu as des questions n'hésite pas.
 

amoniac

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #14 le: 13 mars 2016, 22:06:38 pm »
 rnr ex1t bientôt on entendra son doux ronronnement en Rhône Alpes :)  ex1t

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Re : Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #15 le: 14 mars 2016, 18:04:14 pm »
rnr ex1t bientôt on entendra son doux ronronnement en Rhône Alpes :)  ex1t

+1 bien1
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Je recherche un pont ou une fosse aux alentours de Grenoble pour pouvoir effectuer l'entretien de base de ma Mustang. Pensez à moi si vous avez un tuyau :)
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Arcueid

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #16 le: 02 avril 2016, 14:22:42 pm »
Petit message de mise à jour : j'avais une date d'arrivée prévue dans quelques jours (joie).
Entre temps CFR Rinkens avait fait quelques documents et mis en relation avec leur intermédiaire au Havre. J'ai donc contacté ce dernier pour savoir comment allait se passer la livraison, les paperasses à prévoir et surtout un éclaircissement sur la facture de débarquement.

Déjà, la date prévue risque d'être reportée de quelques jours, « parce qu'en ce moment, les bateaux sont souvent en retard ». Mais surtout, cette date de débarquement concerne un port en Belgique, donc la voiture sera rechargée sur un autre bateau pour arriver au Havre, sur quoi il faut ajouter « une vingtaine de jour » :-X

On verra bien si je l'aurais pour le rassemblement, mais ensuite l'intermédiaire m'envoie un devis - jusque là je n'avais payé que les frais de transport et l'assurance, je savais que j'aurais d'autres frais à payer à l'arrivé :
Citer
Formalités douane par déclaration (par véhicule)150,00
MANUTENTION PORTUAIRE + ISPS (selon armement)145,00
846 A (par véhicule)45,00
TAXE INFORMATIQUE DOUANE + FRAIS ADMINISTRATIF23,00
Liasse portuaire35,00
Taxe de BL + ISPS68,00
CREDIT D'ENLEVEMENT (0,5% de la liquidation - Mini 15,00 EUR)18,24
Livraison domicile camion ouvert (facultative)  OUI  NON440,00
S/TOTAL HT en EUR924,24
TVA sur véhicule - estimatif selon valeur3239,10
Droits de douane - estimation et selon justificatif1459,14
TVA sur prestations155,85
TOTAL TTC EUR5778,32

Exclusions : assurance, stationnement et surestarie éventuels, passage au sycoscan, visite de douane éventuelle.
et désarimage, stop douane, transport maritime acquitté au départ. Franchise de stockage 7 jours ouvrés.


J'aimerais bien avoir votre avis là-dessus ; j'avais bien spécifié à cet intermédiaire (je ne sais pas si je devrais mentionner son nom) que j'avais un certificat de changement de résidence, et dans son courriel contenant le devis import maritime que c'était en « effets personnels », donc je ne comprends pas pourquoi la TVA et les droits de douane sont mentionnés alors que j'ai une franchise dessus.
Je lui ai déjà renvoyé ce certificat en réponse, en lui rappelant à nouveau cette franchise.

Aussi ils me demandent de signer une « représentation en douane », afin qu'ils me représentent en mon nom pour signer les documents, effectuer les visites de douane, etc (la liste est longue).
Est-ce que c'est obligatoire vu que je serai sur place pour la récupérer ?
 

amoniac

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #17 le: 04 avril 2016, 13:04:54 pm »

Citer
Formalités douane par déclaration (par véhicule)150,00
MANUTENTION PORTUAIRE + ISPS (selon armement)145,00
846 A (par véhicule)45,00
TAXE INFORMATIQUE DOUANE + FRAIS ADMINISTRATIF23,00
Liasse portuaire35,00
Taxe de BL + ISPS68,00
CREDIT D'ENLEVEMENT (0,5% de la liquidation - Mini 15,00 EUR)18,24
Livraison domicile camion ouvert (facultative)  OUI  NON440,00
S/TOTAL HT en EUR924,24
TVA sur véhicule - estimatif selon valeur3239,10
Droits de douane - estimation et selon justificatif1459,14
TVA sur prestations155,85
TOTAL TTC EUR5778,32

La TVA n'est pourtant pas censée s'appliquer pour toi car tu as résidé (avec ta mumu) plus de six moi aux US, non ? Celui qui t'a fait le devis est au courant de cela ?

Zenzak

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Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #18 le: 04 avril 2016, 14:07:52 pm »
Il a du faire un devis "type" mais a partir du moment ou tu as les bons papiers lors de l'arrivee de la voiture je ne vois pas de raison que tu payes la TVA.

D'ailleurs, tu as quel type de papiers pour prouver ta residence aux USA pendant 1 an ? Pour le fait que la voiture soit a toi depuis plus de 6 mois, le title doit suffir mais pour la residence je me pose la question.
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Arcueid

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Re : Re : Rapatriement depuis la côte ouest, et dédouanement
« Réponse #19 le: 07 avril 2016, 00:49:30 am »

Citer
Formalités douane par déclaration (par véhicule)150,00
MANUTENTION PORTUAIRE + ISPS (selon armement)145,00
846 A (par véhicule)45,00
TAXE INFORMATIQUE DOUANE + FRAIS ADMINISTRATIF23,00
Liasse portuaire35,00
Taxe de BL + ISPS68,00
CREDIT D'ENLEVEMENT (0,5% de la liquidation - Mini 15,00 EUR)18,24
Livraison domicile camion ouvert (facultative)  OUI  NON440,00
S/TOTAL HT en EUR924,24
TVA sur véhicule - estimatif selon valeur3239,10
Droits de douane - estimation et selon justificatif1459,14
TVA sur prestations155,85
TOTAL TTC EUR5778,32

La TVA n'est pourtant pas censée s'appliquer pour toi car tu as résidé (avec ta mumu) plus de six moi aux US, non ? Celui qui t'a fait le devis est au courant de cela ?
Il a du faire un devis "type" mais a partir du moment ou tu as les bons papiers lors de l'arrivee de la voiture je ne vois pas de raison que tu payes la TVA.

Je ne devrais payer ni la TVA, ni les frais de douane ; le problème c'est que je l'avais eu au téléphone pour expliquer ma situation - mais aussi parce qu'après 6 jours je n'avais pas eu de retour de sa part, et effectivement il n'avait pas vu mon courriel.
Et là rebelote, après 6 jours sans réponse je vais encore l'appeler demain...


D'ailleurs, tu as quel type de papiers pour prouver ta residence aux USA pendant 1 an ? Pour le fait que la voiture soit a toi depuis plus de 6 mois, le title doit suffir mais pour la residence je me pose la question.
Alors pour le certificat de changement de résidence, sur leur site c'est écrit « documents permettant de vérifier votre résidence aux États-Unis pour une durée minimum d’un an (copie de vos visas d’entrée aux US, copie de factures d’électricité il y a un an et récente) ».
J'avais d'abord envoyé la copie de mon passeport avec le visa d'entrée et mon contrat de location avec les quittances de loyer pour janvier et décembre, mais ils m'ont demandé par la suite des factures de téléphone ou de gaz d'un an minimum (avec une adresse US évidemment) ; j'ai fini par envoyer mes relevés bancaire avec mon formulaire d'entrée I-94 et ma carte de sécurité sociale.
Sur le certificat que j'ai reçu, il a été accordé « au vu de » mon passeport, mes relevés de compte et le contrat de location. Peut-être que les autres documents que j'ai envoyé étaient inutiles, mais ça ne coûte rien de les mettre avec. Cela dit, si tu es déjà inscrit au consulat cela devrait être bien plus simple.
 

 

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