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Je viens d'avoir mon recommandé

Démarré par Boomer, 20 Avril 2022 à 09:46:44

0 Membres et 3 Invités sur ce sujet

Boomer

Hello à tous,

Je viens d'avoir mon recommandé aujourd'hui pour ma fastback 68. Dans ce recommandé, j'ai le 846A (nécessaire pour l'immat en France) et j'ai un papier le "Motor vehicle registration" de l'état de Georgia. Est ce que ces 2 papiers suffisent pour l'immat du véhicule en France ?
Je remarque que le "Motor Vehicle Registration" expire en septembre 2022. Est-ce problématique que ce document expire alors que je ne compte pas encore l'immatriculé d'encore ?
Je remarque également dans ce document qu'il y a le tag number mais rien dans le title number. Normal ?

FLYER34

Il te faut surtout le "title".
"Title" est le titre de propriété, il est valable à vie.
La "registration", c'est l'immatriculation : c'est une taxe annuelle qui va avec le numéro d'immatriculation et t'autorise à circuler.

Aux US, tu peux très bien conserver la voiture très longtemps sans payer la "registration"... à condition de ne pas circuler sur la voie publique.

Pour l'ANTS, il te faut :
- 846A ;
- bill of sale (ou facture si achat à un pro) ;
- "title" ;
- attestation FFVE (ou Ford, si tu arrives à l'avoir...) ;
- contrôle technique ;
- Cerfa 13750 (à télécharger, signer et scanner);

+ le fatras habituel (identité, justificatif de domicile etc... exactement comme pour un achat de VO en France).

Boomer

Dans les documents que tu cites, j'ai bien le 846A, la facture d'achat et le "motor vehicle registration". Mais je ne vois pas à quoi ressemble le "title" ou la carte grise US de la voiture...

FLYER34


Thierry

+ 1 Le title c'est l'equivalent de la carte grise et il te le faut pour faire une demande d'immatriculation.

Voila a quoi il ressemble pour l'état de Georgie :

1.jpg

Boomer

Vous m'inquiétez là..... Je n'ai pas reçu ce type de document pourtant la société d'importation comme la société au Havre me parle de ce Title.........
Soit ils ont oublié de me l'envoyer soit ça va arriver dans un deuxième temps mais j'en doute puisque j'ai déjà mon formulaire 846A soit je me suis fait avoir  :P

Boomer

Dans tous les cas, je les appelle demain !

FLYER34

De toute façon :
1) la voiture n'a pas pu quitter le territoire US sans son title (la douane US met un coup de tampon sur l'original) ;
2) je doute que les douaniers du Havre aient délivré un 846A sans un dossier complet.

Boomer

Je viens de contacter la société logistique du Havre qui a contacté leur service douane. Apparemment, ce fameux document peut suffire à immatriculer et à faire le dossier FFVE. sachant qu'en plus, si cela n'avait pas été possible, la douane ne m'aurait pas fournie de formulaire 846A...
J'ai également contacté un représentant de la FFVE qui va voir avec la responsable pour voir si ce document est suffisant.

Thierry

La FFVE a permis d'immatriculer plein de véhicules sans carte grise alors c'est très possible. On croise les doigts pour toi.

PHILJO

La FFVE sûrement  ;)  mais quid de l'ANTS  non1

Thierry

Avec un certificat de la FFVE, l'ANTS ne pose pas de problème quand une voiture sort d'une grange sans carte grise. Logiquement, ca ne devrait pas faire de différence si la grange se trouve en Auvergne ou si elle est dans le Kentucky. 
Enfin bon, la logique de l'administration française est parfois difficile a comprendre. ??? ;D

FLYER34

@Boomer Tiens nous au courant de la suite.
Je suis très étonné que l'auto ait pu quitter les US sans son "original Title" : ce document est un pré-requis pour être pris en charge par les sociétés de transport (au moins, celles que je pratique  ;) ).

Cf:
traffic.gif

https://www.wcshipping.com/france

Idem chez schumachercargo. 

FLYER34

Citation de: Thierry le 23 Avril 2022 à 00:36:43l'ANTS ne pose pas de problème quand une voiture sort d'une grange sans carte grise.
"l'ANTS ne pose pas (trop) de problème quand une voiture sort d'une grange".... française.
Pour les imports, l'ANTS vérifie que le Title ne porte pas la mention "SALVAGE".
Avec cette mention -> pot de fleurs.

Boomer

Le seul truc flyer, c'est que je vais d'abord la restaurer donc j'aurais réellement la réponse que d'ici 2 ans (j'en ai déjà une autre en cours de restauration) mais j'aurais le retour de la FFVE rapidement je pense (semaine pro)
Je te dirai ça oui !

Boomer

J'ai eu le retour de la FFVE. Apparemment, c'est ok pour eux si j'ai ce doc à la place du Title d'origine. Le Motor Vehicle Registration reste un document officiel aux USA au même titre que le Title dès lors qu'il y a le nom du propriétaire, le numéro de série du véhicule et la validité.
Good news pour moi, je suis rassuré. Concernant l'ANTS; apparemment, dès lors que l'attestation FFVE est réalisé, il n'y aura pas de soucis pour l'immatriculation.

FLYER34


Boomer

Par contre, je me pose toujours la question suivante : le document officiel prends fin en septembre 2022. J'ai prévu la fin de la restauration en 2024.
Est ce que cela sera problématique si le title est périmé ou ils vont prendre la date d'achat et d'importation et voir qu'à ce moment là, le title était valide ?

FLYER34

Citation de: Boomer le 10 Juin 2022 à 10:59:02... je me pose toujours la question suivante : le document officiel prends fin en septembre 2022.
Ben oui, aux US (et dans pas mal de pays), la propriété de la voiture est attestée par un document (title) valable à vie, ensuite, pour pouvoir rouler, le véhicule doit être  immatriculé, moyennant le paiement d'une taxe et la délivrance d'un document différent du titre de propriété.
Rien n'oblige le propriétaire, titulaire du title, à payer pour immatriculer le véhicule si ce dernier ne roule pas.
Immatriculation ("registration") et taxe sont à renouveler périodiquement et il y a une date limite pour le renouvellement, au delà de laquelle le véhicule n'est plus autorisé à rouler.
Il est donc normal que la "registration" porte une date limite de validité.
Cela ne devrait rien changer au niveau de l'ANTS (il est évident qu'il est impossible de renouveler la "registration" pour un véhicule présent en France depuis la date portée sur le 846A).

 

Guyllaume

De ce que je lis sur le forum et par expérience, fait tous les papiers de CGC dès le début, tu seras tranquille quand tu auras fini ta restauration en 2024.