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Bonus/malus

Démarré par buck danny, 20 mars 2012 à 22:45:12

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

buck danny


Je voudrais savoir qui a du payer le bonus/malus pour une mustang antérieure à 2008 et avec une carte grise fait en 2012.

Merci pour vos réponses.

mustien06

slt ,tu paye le bonus malus(tu na pas de bonus sur le petit poney :'() quand tu vas a la pref pour ta carte grise

devilgendarme

Il me semble qu on en a déjà débattu mais d'après les textes, je crois que tu n'as plus de bonus imposé si la première mise en circu est avant le 01/01/2008 . C'est calculé par émission de co2 à défaut par rapport à la puissance fiscale de la bete . Regarde dans cette section, il me semble que ça a été traité .

buck danny


Merci.J'ai eu ma réponse sur un autre post.

Pierre57

truc que je pige pas tout le monde parle de taxe annuelle pour véhicule immatriculé après 2008 ,la mienne a été immatriculé en 2009 pour un modèle 2008 j'ai jamais eu de taxe annuel. la voiture est au nom de mon père pensez vous que je pourrais un jour la mettre a mon nom sachant que je gagne le smic?

buck danny


Pour la taxe annuelle, c'est pour les vehicules fabriqués à partir de 2012 et immatriculés en 2012.

Pierre57

merçi bcp ,ça donne vraiment envie de se casser de ce pays de merde et d'aller aux states ou au canada

Thierry

En amérique du nord tu as le contrôle technique tous les ans, la "registration" pour avoir le droit de rouler à payer tous les ans, le permis de conduire a renouveler tous les 5 ans, des taxes à payer pour les véhicules neufs les plus polluants, le prix des assurances qui montent en flèche quand tu as un PV d'excès de vitesse ou une autre infraction dans ce style... Finalement, c'est pas si mal que ça en France. ;D
Mon autre passion:
Photographie

braco28

Salut a tous,

Je me permets de corriger, car la taxe annuelle (si j'ai bien compris) c'est pour les vehicules immatriculés la 1ere fois a partir de 2009, et non 2012.

http://www.carte-grise.org/malus-annuel-voitures-polluantes.php

Cette taxe s'applique donc:
-soit pour un vehicule dont le taux d'emission de CO2 depasse 250g/km;
-soit pour un vehicule de plus de 16cv fiscaux.

SI et seulement SI, la date de 1ere mise en circu est posterieure a 2009!

J'ai raison ou pas? Corrigez moi si je me trompe.

Clairement, si j'achete une stang v8 de 2006 qui depasse les 16cv et les 250g, je la paierais pas, exact?

Vos reponses me seraient d'une grande aide.

Amicalement.



Pierre57

ma voiture est de 2008 immatriculé en 2009 en france est pas taxe

braco28

ça ne veut pas dire que tu ne la paieras pas, certains ne recoivent pas le papier tout de suite.
Mais d'apres ce que je comprends, immat apres 2009 donc tu devrais la payer.

Les autres, vous me confirmez cette date avant/apres 2009, paie pas/paie ?

Merci

Manu

Je crois qu'il faut déclarer sa Mustang dans la déclaration d'impôt pour payer la taxe, je sais plus où j'ai entendu cette connerie mais comme je suis une commère, ben je répète  ;D

Pas de taxe pour moi mais j'attends de voir, ça ne m'étonnerait pas que ça arrive en même temps que les impôts  :-\.

Pierre57

je pairai rien du tout toute façon je peux pas suis au smic et depuis 2009 on est en 2012 là y'aurais déjà eu qqchose

Pierre57

et ces saloperies de diesels ont un bonus alors que c bien plus dangereux que des gramme de CO2 merde quand les français vont faire une révolution au lieu de se laisser enculer sans rien faire

Manu

Citation de: Pierre57 le 26 juin 2012 à 18:05:41
je pairai rien du tout toute façon je peux pas suis au smic et depuis 2009 on est en 2012 là y'aurais déjà eu qqchose

Vas dire que tu roules en Mustang et que tu est au Smic, c'est comme moi quand je dis que je suis plombier et que ma carte grise indique que ma voiture fait 26 CV  ;)

fordadshelbyx

J'ai trouvé ça ;)

En complément du malus écologique de 2 600 € (3600 € en 2012) à l'achat d'un véhicule neuf, les propriétaires de voitures les plus polluantes doivent désormais payer annuellement un malus annuel de 160 euros.


En 2009, environ 1% du parc automobile français était concerné par cette mesure. En 2012, avec un déclenchament de ce malus annuel dès 191 gr/Km de CO2, de plus en plus d'automobiliste seront concernés par la mesure. Notez que ce malus taxe la détention du véhicule polluant; ainsi, que vous achetiez le véhicule d'occasion ou neuf, vous devrez payer ce malus. Le malus annuel doit être déclaré au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année.



Conditions

Le malus annuel devra être payé pour un véhicule

    immatriculé la première fois en France à partir du 1er janvier 2009,
    détenu par toutes les personnes propriétaires ou locataires (LOA ou contrat souscrit d'au moins 2 ans) d'un véhicule concerné au 1er janvier de l'année d'imposition,
    dont le taux d'émission de CO2 est supérieur à 250 gr/km (les véhicules faisant l'objet d'une réception communautaire). Ce seuil est passé à 245 en 2010 puis à partir de 2012 chute à 190 gr/km,
    dont la puissance administrative excède 16 chevaux fiscaux pour les véhicules n'ayant pas fait l'objet d'une réception communautaire,
    à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule.


Chaque année, les services du ministère de l'Intérieur transmettent, au plus tard le 31 janvier, à la direction générale des finances publiques, pour chaque véhicule de la catégorie "voitures particulières" remplissant les conditions fixées au I de l'article 1011 ter du Code général des impôts, les informations nécessaires issues du système d'immatriculation des véhicules (SIV) afin qu'un titre de perception soit émis par le préfet du département du domicile.


Exonération

    les véhicules immatriculés dans le genre "Véhicules automoteurs spécialisé" ou voiture particulière carrosserie "Handicap",
    les véhicules immatriculés par les personnes titulaires de la carte d'invalidité ou une personne dont au moins un enfant mineur ou à charge, et du même foyer fiscal, est titulaire de cette carte,
    les sociétés soumises à la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).


A noter que les familles nombreuses qui bénéficient pour la détermination du montant du malus écologique applicable lors de l'achat d'un véhicule neuf, d'une diminution du taux d'émissions de dioxyde de carbone, de 20g/Km par enfant à charge, à compter du 3ème enfant et pour un véhicule de 5 places assises et plus par foyer, ne sont pas exonérées du malus annualisé.

Manu

Donc, ce qu'on m'a dit n'était pas faux, c'est à nous de déclarer la voiture...

braco28

Fordad, c'est exactement le lien que j'ai indiqué plus haut.

Pierre57, désolé mais je pense que tu as mal lu:
Notez que ce malus taxe la détention du véhicule polluant; ainsi, que vous achetiez le véhicule d'occasion ou neuf, vous devrez payer ce malus.


au smic avec une Stang...tu réussi a lui donner a boire de temps en temps?

Manu, a toi de declarer mais certains sur le forum n'ont rien fait et ont reçu le papier

Pierre57

un plombier ça gagne bien non??

la moitié de ma paye part dans le credit de la voiture tout va bien lol

bin la voiture sera pas déclaré et puis c tout

bin c'est un rêve j'ai tout sacrifier pour cette caisse et je vis chez mes parents dsl de pas avoir 1500 euros ou plus comme la plus part des gens d'ici  dsl de pas trouvé un meilleurs taf. quand je pense qu'aux states c'est comme une vulgaire 206 et ici on fait tout un fromage.

j'aime pas les préjugé a la con quand certaines personnes de 20 ans roule avec des BMW a 60000 euros voir plus et qu'ils bossent pas la ça ne choque personne .

Manu

Citation de: Pierre57 le 26 juin 2012 à 18:15:38
un plombier ça gagne bien non??

Après 30 ans de carrière, je n'ai pas à me plaindre par rapport au collègues mais il faut pas avoir un poil dans la main  ;) et puis le chômage dans la branche, y'en a pas  ;D

Il parait que ça paye beaucoup mieux de bosser dans le tuyau sur Paname.  ;)

Citation de: Pierre57 le 26 juin 2012 à 18:15:38


la moitié de ma paye part dans le credit de la voiture tout va bien lol

bin c'est un rêve j'ai tout sacrifier pour cette caisse et je vis chez mes parents dsl de pas avoir 1500 euros ou plus comme la plus part des gens d'ici  dsl de pas trouvé un meilleurs taf. quand je pense qu'aux states c'est comme une vulgaire 206 et ici on fait tout un fromage.

j'aime pas les préjugé a la con quand certaines personnes de 20 ans roule avec des BMW a 60000 euros voir plus et qu'ils bossent pas la ça ne choque personne .

Tu as choisis de vivre pour ta passion, même si c'était le Foot (un sport que je déteste) je ne pourrais te juger. le principal c'est de vivre pour ce qu'on aime.


Toi tu l'as, j'en suis convaincu bien1 https://www.mustangv8.com/fr/section-bavardage/canonball-lance/msg326521/#msg326521