Bonjour à tous,

je suis sur le point d'acheter une SHELBY GT500 de 2010 d'occasion en Suisse chez un garagiste importateur de véhicules US. Après l'avoir examiné et essayé, je regarde actuellement comment procéder pour l'importation et l'immatriculation en France avant l'achat final... On m'a dit que ça paraissait assez intéressant de faire cela car le prix d'achat est bien moins chère en Suisse mais il y a une procédure assez complexe pour effectuer l'immatriculation en France. Quelqu'un a t il déjà fait cela?

peut-on me dire quelles sont les taxes à prévoir? Que je puisse budgétisé mon achat et voir si c'est vraiment rentable.

certains me disent que j'ai la TVA de 20% à payer, d'autre non vu que la voiture est d'occasion.
pour faire la CG on me demande 6000€de taxe pour voiture à grosse cylindrée. pas prévu à la base. donc 6000€ de taxe plus 20% de TVA commence à faire beaucoup...
si quelqu'un peu me renseigner et/ou m'aiguiller cela serai génial!

 
voici ce qu'on m'a conseillé de faire:

1 prendre une photo de l'annonce (pour montrer aux douaniers français)
2 acheter la voiture. Si pro, facture, si particulier, reconnaissance de prix avec un papier signé
3 récupérer la carte grise suisse absolument bien sur
4 amener la voiture à la douane. ça c'est un peu compliqué, car on ne peut pas rouler sans plaques en Suisse. 2 options : soit on loue un plateau et on amène la voiture sur plateau, ou bien on peut avoir des plaques temporaires au service des autos du canton d'achat, avec assurance qui permettent de circuler jusqu'à la fin du mois. Environ 250CHF pour 1 mois.
5 obtenir un formulaire d'export côté suisse
6 aller côté français, obtenir le formulaire 846A (importation d'un véhicule à moteur), payer les 20% de TVA SUR LE PRIX de l'annonce (il faut le prouver, sinon ils vous prennent 20% sur le prix de la côte lacentrale.fr 219).(20% sur base TTC prix suisse ou deja dédouanée???)
Pour circuler en france, on peut demander des plaques temporaires en WW à la préfecture. Le mieux est de circuler avec les plaques suisses rapidement le temps de faire les démarches en France.
7 Ne pas oublier d'assurer la voiture!!!
8 Commander en ligne ou chez FORD, un Certificat de Conformité Européen, qui garantit que le véhicule existe et a été approuvé en Europe.
9 Passer un Contrôle technique Français (montrer la CG Suisse et le certif de conformité de préférence). Obtenir le CT. Si contre-visite, la faire...
10 Aller à la préfecture avec tout ça (carte grise Suisse, Formulaire 846A, Certif conformité, Controle technique) + les papiers habituels (demande d'immatriculation, justificatif de domicile, pièce d'identité)
11 Payer la carte grise, voilà la voiture est française!

merci beaucoup à ceux qui peuvent m'aider.
Mustanguement
Kevin

Seul souci Ford ne te donnera pas un avis favorable car pas importer en France à l époque . Homologation obligatoire ......

Citation de: LINDEK le 04 Juillet 2020 à 20:55:12Seul souci Ford ne te donnera pas un avis favorable car pas importer en France à l époque . Homologation obligatoire ......

ok merci. et le prix et particularités d'une Homologation?

Pour un véhicule neuf ou d'occasion c'est pareil. Tu as 19,5% de TVA + 10% de droit de douane sur le coût total du véhicule.
Pour l'homologation ça dépend des professionnels mais il doit y en avoir pour au moins 2000 euros.

C'est 20% de tva, 19,5%, y'a plus ça en France depuis longtemps.

Cette TVA ainsi que les frais de douane s'appliquent sur l'ensemble des dépenses liées à la voiture, transport y compris..
C'est donc 30% du prix qu'il faut ajouter.

Comme dit plus haut, il faut ajouter l'homologation, mais les 2000€ annoncés, c'est le prix sans changer les pièces nécessaires, et en t'en occupant toi même.
Compte plutot autour de 4000€ en passant par un pro, avec les changements de pièces pour pouvoir l'homologuer.

La taxe de 6000€ ne te concerne pas. C'est la base de calcul pour les voitures de 2014 à 2016.
Mais surtout, elle se reduit de 10% par année.
Sur une 2010, elle était de 2300€, mais passe à 0 pour une voiture de 10 ans.

je peux faire les changements de pièces pour l'homologation moi même. je pense que ce n'est pas un soucis. je monte des motos et voitures de collec depuis longtemps...
 
Pour ce qui est des taxes de 30%, c'est sur le prix TTC acheté à l'étranger ou après dédouanement car sur 45000 ou 40000 ça change quand même la donne...?


Ensuite, le garage spécialisé dans les véhicules US importés en Suisse, m'a fourni un doc officiel de conformité Suisse de 5 pages (les Mines Suisse). Bref, donc le vehicule est maintenant Suisse et plus Americain!  Mais j'ai peur que ce doc ne sera pas valable en France vu que la Suisse ne fait pas parti de l'UE. Quoi qu'il en soit, n'y a t il pas d'accord spéciaux entre suisse et France pour m'éviter de payer ces 10% en plus sachant que ce véhicule est homologué pour rouler en Suisse actuellement. ( certes pas les memes normes qu'en france)

Sur plusieurs forum de personnes qui achètent des voitures suisses ( modèle de voiture non commecialisée UE) pour les importer en France, il n'est pas question de 10% en plus de la TVA française.

Enfin, il y a tellement d'explications différentes que je suis vraiment perdu... je ne veux juste pas me retrouver avec une note monstrueuse à payer.
merci beaucoup pour votre aide


 

N'etant pas du tout expert, je ne vais pas trop m'avancer, alors le cout et le coup... du dédouanement depuis la suisse, je ne vais pas m'avancer.
Pource qui est de l'homologation, qu'elle vienne de suisse, d'espagne ou des us, c'est la même chose.
Meme si elle a ete homologuée ailleurs en europe, la france ne le reconnaît pas car ce n'est pas une homologation européenne.

Pour ce qui est de faire l'homologation soit même, surtout pour une gt500, ça me parait tendu...
Il ne s'agit pas que de changer des pièces. Pour l'echappement par exemple, il est trop bruyant. Il n'existe pas d'autre échappement pour l'europe, alors il faut le modifier pour l'insonoriser.

Meilleure solution pour avoir les bonnes réponses: adresse toi à un pro

merci pour votre réponse!

 Justement, je reste assez confiant car j'ai une attestation officielle de conformité Suisse de 2011 fourni par le garage spécialisé sur l'importation US avec tout un tas de tests et ne modifs : échappements, bruit, pneumatiques, moteur, phares avant xenon etc...
Quand on connait comment les Suisses sont tatillons sur les CT et homologations des véhicules, je me dis que si celui-ci à été importé des USA en 2011, Homologué et validé en Suisse, refaire la même chose pour la France devrait etre plus simple à comparé d'un véhicule provenant directement des Etats unis... non?

Peut-être.
Ne connaissant pas les normes en Suisse, et donc les éventuelles différences avec les normes françaises, je ne vais pas donner d'avis

J'avais vu une belle Mustang GT500 noire chez Ford Shelby en Suisse à 39000€.
Prix une fois homologué en France cela me serait Revenu au alentour de 60000€.
J'ai laissé tombé