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VIN Code Moteur et Frappe à froid

Démarré par Damzi, 16 Mai 2018 à 22:18:18

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

aarnaud

Bonjour,
Je suis la recommandation de Thierry en deterrant ce post. 
Suite à un imbroglio avec un expert auto qui me réclame un numéro faf pouvez vous me donnez un lien ,un texte ou autre pour démontrer à cet expert que ce numero n'est pas obligatoire.

Merci à  vous.

Thierry

Ding Dong! @Dearborn67 est demandé a l'accueil!  ;D

Oui, il est spécialiste du contrôle technique et je suis sur qu'il te trouvera les textes.
En attendant, il en parlait ici:
https://www.mustangv8.com/fr/index.php?msg=269961

J'ai aussi trouvé le document ci-dessous mais il ne vient pas d'un site officiel et il est peut être périmé:
Citation0.2.2.3.1. Absence (CV)Défaut(s) inclus :-Absence du numéro frappé à froid.Défaut(s) exclu(s):-Absence de frappe sur un véhicule dont la date de première mise en circulation date de plus de 30 ans à la date du contrôle
http://simcaetrallye.free.fr/site_ser/Documentation/Point_0%2002_2011_version%2030032011.pdf

Dearborn67

Citation de: Thierry le 14 Juin 2019 à 12:29:30Ding Dong! @Dearborn67 est demandé a l'accueil!  ;D

Oui, il est spécialiste du contrôle technique et je suis sur qu'il te trouvera les textes.
En attendant, il en parlait ici:
https://www.mustangv8.com/fr/index.php?msg=269961

J'ai aussi trouvé le document ci-dessous mais il ne vient pas d'un site officiel et il est peut être périmé:
Citation de: undefined0.2.2.3.1. Absence (CV)Défaut(s) inclus :-Absence du numéro frappé à froid.Défaut(s) exclu(s):-Absence de frappe sur un véhicule dont la date de première mise en circulation date de plus de 30 ans à la date du contrôle
http://simcaetrallye.free.fr/site_ser/Documentation/Point_0%2002_2011_version%2030032011.pdf


Oui c'est effectivement périmé.

Maintenant, ce que je peux vous dire c'est que pour les centres de contrôle il y a un défaut à noter, le 0.2.1.d.1 identification inhabituelle pour les véhicules de plus de 30 ans sans la mention "collection sur le C.I , donc pas de CV.

Ou le 0.2.1.a.4 manquant ou introuvable, mais uniquement pour les véhicules avec la mention "collection" sur le C.I en sans CV aussi.
"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   
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I listen to;  http://www.wpcv.com/

Dearborn67

Pour ce qui est d'un texte officiel au sujet de l'obligation d'une frappe à froid, je viens de poser la question à un motard de la gendarmerie national. Il est parti chercher dans la code de la route et s'il trouve quelque chose je tiens au courant  ;)
"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   
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Thierry

Citation de: Dearborn67 le 14 Juin 2019 à 14:47:56Ou le 0.2.1.a.4 manquant ou introuvable, mais uniquement pour les véhicules avec la mention "collection" sur le C.I en sans CV aussi.
S'il n'y a pas de CV c'est que le véhicule est en règle et peut continuer a rouler ainsi.  bien1

Dearborn67

Citation de: Thierry le 14 Juin 2019 à 15:01:37
Citation de: Dearborn67 le 14 Juin 2019 à 14:47:56Ou le 0.2.1.a.4 manquant ou introuvable, mais uniquement pour les véhicules avec la mention "collection" sur le C.I en sans CV aussi.
S'il n'y a pas de CV c'est que le véhicule est en règle et peut continuer a rouler ainsi.  bien1

Le problème c'est l'expert qui ne doit pas connaitre la réglementation.
"AMBITION IS A DREAM WITH V8 ENGINE" - Elvis Presley

                                                   
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Dearborn67

Voici la réponse du gendarme  ;)

"Bonjour.

Il n'y a aucun texte européen concernant le VIN, et pour cause, il s'agit d'une initiative américaine émanant du NHTSA (national highway trafic safety administration).

Il a été imposé en 1954 par ces organisme auquel ont souscrit les constructeur de véhicule, et a pris sa forme actuelle normalisée par 17 caractères en 1981 seulement.

Avant 1954 de nombreux constructeurs avaient déjà pris l'initiative de numéroter les chassis de leurs véhicules, d'autres utilisaient le numéro de moteur pour identifier leur véhicule.

Il a fallu attendre 1977 et la norme ISO 3779 pour voir la normalisation du VIN sous sa forme actuelle à 17 caractères.

La norme ISO 3779-1977 a été révisée en 1983 puis en 2009. Elle à été complétée par la norme 4030-1983.

Elle a rendu obligatoire la numérotation sous sa forme 17 caractères à partir de 1981.

Malheureusement, comme toutes les normes ISO, impossible de les trouver sur le net, car elles sont toutes payantes et protégées de façon stricte par les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
"

Voilà je n'ai rien d'autre à ajouter Monsieur le juge  ;D

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aarnaud

Merci beaucoup Messieurs ap:lo.

Me voici donc serein. Ma Cougar fête ses 50 ans cette année et en plus elle est en carte grise collection.  smk

Donc l'expert de mon assurance qui doit repasser car son expertise est incomplète ne me cassera pas les pieds avec ce faf. Et comme elle est collection le spectre du vge s'éloigne .  :v::v:.

Je vais imprimer tout cela. ap:lo

🡱 🡳