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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: donovan222 le 03 Février 2016 à 19:32:38

Titre: taxes douanières
Posté par: donovan222 le 03 Février 2016 à 19:32:38
Salut les zamis,

J'aimerais commander un spoiler aux states, j'ai connaissance qu'il y a des taxes (TVA et douane) mais après moulte recherche je ne trouve pas la nomenclature correspondant à l'article que je convoite (un chin spoiler)

J'ai feuilleté le site de la douane mais je n'y trouve pas la rubrique correspondante,

Vous est-il déjà arrivé d'avoir des frais douaniers plus TVA et le pourcentage affilié à votre achat ? merci
Titre: Re : taxes douanières
Posté par: Thierry le 04 Février 2016 à 01:06:34
Salut, la TVA c'est le taux plein, 20% mais il te faut le code produit pour connaître les droits de douane.

Tu peux le trouver sur ce site en cliquant sur "Naviguer" a cote de code produit.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr (http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr)

Pour une pièce de pare-choc c'est le code 8708109000 et le site me dit:
Droit pays tiers (01-01-1999 - ) :     4.50 %    
Titre: Re : taxes douanières
Posté par: donovan222 le 04 Février 2016 à 18:17:00
Merci thierry, donc si je résume, coût du chin spoiler : 170€, FDP : 68€ donc total : 238€ bon on arrondit : 240€

TVA 20% : 240 + 20% = 288€
Taxe douanière 4.5% = 288 + 4.5% = 300€ (et des poussières)

Si c'est ca, ca va c'est honnête !
Titre: Re : taxes douanières
Posté par: Thierry le 05 Février 2016 à 00:55:18
En fait tu payes la TVA sur les droits de douane et non l'inverse.

Droit de douane: 240+4,5%=250,8
TVA: 250,8+20%=300,96

Ça doit te faire un peu plus de poussières. ;D
Titre: Re : taxes douanières
Posté par: donovan222 le 05 Février 2016 à 18:08:23
ah oui un tout petit plus de poussières lol