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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: kojack le 19 Août 2010 à 00:55:31

Titre: Taxe CO2
Posté par: kojack le 19 Août 2010 à 00:55:31
Slt ,
Comme vous le savez le rejet en co2 de votre auto vous coute de l'argent quand vous faites faire votre CG .
Petit exemple : 250 g de rejet pour votre mustang
la pref par la dessus pour le calcul de l'eco taxe .
Mais en réalité votre mustang rejette bien 250 g de co2  quand votre regime moteur est à son maximum ,
c'est à dire jamais .
De plus avec la limitation de vitesse c'est quasi impossible de faire un tel rejet .
Au quotidien vous etes plus à 180 voir 200 g de  rejet en co2 .
A quand la taxe sur les vieux mazout ? 8)
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: rama le 07 Septembre 2010 à 10:47:26
La loi de finances rectificative pour 2007 a institué un « malus » ou « écopastille » qui frappe l'acquisition des véhicules automobiles les plus polluants. Les députés ont, avec l'accord du Gouvernement, décidé d'assouplir ce dispositif et de modifier le mode de calcul du malus pour éviter qu'il ne pénalise :

- ni les familles nombreuses (trois enfants et plus) obligées d'acquérir des véhicules de cinq places ou plus ;

- ni les véhicules spécialement équipés pour fonctionner au moyen du superéthanol E85.

Moi je dis il y a matière à esquiver la grosse claque de l'état, tout en faisant des économies sur le prix du plein.  smk
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: steph92 le 02 Octobre 2010 à 16:09:24
Moi j'ai une question concernant l'éco taxe, une fois qu'elle a déjà été payée une fois par le premier propriétaire en France, est ce que le prochain devra la repayer? Parce que si un jour je la revends, bonjour la décote de la bagnole si le gars doit payer sa CG + une éco taxe à 2500€ !
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 16:17:29
ouii  a chaque changement de proprio.....
smk
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: steph92 le 02 Octobre 2010 à 18:53:34
La loose  :'(
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: tybreizh29 le 02 Octobre 2010 à 19:17:04
on la paie qu'une fois cette taxe à 2600 !
ça fait plx fois que je lis qu'on la paie à chq changement de proprio
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: Thierry le 02 Octobre 2010 à 19:30:50
Cette taxe est pour les véhicules neufs ou ceux immatriculés en France pour la premiere fois.

Plus d'infos ici:
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml)
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: tybreizh29 le 02 Octobre 2010 à 19:33:07
merci, chef ;)
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: Thierry le 02 Octobre 2010 à 19:40:33
Il n'empeche qu'il y a une taxe pour les véhicules d'occasion.
Citation4 €  par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.

Sachant qu'il n'y a pas de valeur de rejets officiels pour la Mustang, je sais pas ce que ca donne niveau prix. ???
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: steph92 le 02 Octobre 2010 à 19:56:20
Surement par rapport à la puissance fiscale? Cool en tout cas si c'est payé qu'une fois...
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 19:58:43
vous etes vraiment sur??? moi je crois pas
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 20:01:13
 Achat d'un véhicule d'occasion polluant

Depuis 2008, une taxe additionnelle ( surtaxe CO2), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation.

Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée en fonction du nombre de dioxyde de carbone émis par kilomètre, selon le barème suivant :

    *

      2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO2 / km et inférieur ou égal à 250 g CO2 / km,
    *

      4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.


donc elle est bien  du en en cas de changement de proprio.................;  desoler.....
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: boss-302 le 02 Octobre 2010 à 20:15:43
oui, on dirais bien  8)
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 20:45:47
moi j en suis sur du moment que le vehicule est apres 2008  ;;;;;  tu passe a la trappe surrr..............

Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: boss-302 le 02 Octobre 2010 à 20:53:59
mon com n'etait qu'un aquiecement et un appui  ;) rnr
Titre: Re : Re : Taxe CO2
Posté par: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 20:55:23
Citation de: boss-302 le 02 Octobre 2010 à 20:53:59
mon com n'etait qu'un aquiecement et un appui  ;) rnr

je l avais compris comme  ca ...... rnr rnr
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: tybreizh29 le 02 Octobre 2010 à 21:12:47
dans mon cas, je m'en fiche, première mise en circulation 2001  ::)
Titre: Re : Taxe CO2
Posté par: Thierry le 02 Octobre 2010 à 23:47:08
Citation de: team autoespace le 02 Octobre 2010 à 20:01:13
      2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO2 / km et inférieur ou égal à 250 g CO2 / km,
    *

      4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.


donc elle est bien  du en en cas de changement de proprio.................;  desoler.....

Oui cette taxe est due mais elle n'a rien a voir avec la taxe des véhicules neufs de 2600 euros.

Sur le lien tu as deux paragraphes. Un pour les véhicules neufs (2600 euros) et l'autre pour les véhicules d'occasion. Par contre l'inconnue c'est le nombre de grammes de dioxydes qu'ils font taxer pour la Mustang. ???