Bonjour à tous,
Alors, comme vous le savez, je serai l'heureux proprio d'une GT/CS Cab dans quelques semaines.
Je n'ai rein trouvé à ce sujet en faisant une recherche sur le forum, d'où le topic...
Quel sont, en France, les documents et la procédure pour un achat entre particuliers?
J'ai lu un peu de tout sur internet; et on y parle peu des plaques européennes (qui restent sur le véhicule).
L'un de vous vous peut-il me faire le topo?
Voilà le genre d'info qui m'intéresses:
Avant l'achat :
- contacter une assurance
Nécessaire : copie de carte grise / VIN du véhicule
Lors de l'achat
- CG barrée avec mention "vendue à ..."
- contrat de vente (? si oui, on peut trouver des modèles quelque part?)
Après l'achat
- Nouvelle CG (en préfecture, à la mairie, etc...)
Ca prend combien de temps? - [Nouvelle plaque (obligé?)
Etc,etc...
Merci d'avance, je sais que vous serez complet
Avant achat :
Oralement ils te demandent le N° de plaque ou au pire le VIN.
Pendant achat :
Vérifier l'identité du vendeur (il doit être le proprio de l'auto).
Vérifier que ce n'est pas une auto volée.
CG découpée et écrite vendue le xx à hh heure mm minutes.
contrat de vente
Après
CG, sur le champ une fois payée
CG définitive 7 j par la poste
et oui nouvelle plaque
Il te faudra demander aussi au vendeur un certificat de non-gage, c'est indispensable pour toi :)
Voilà un certificat de cession du véhicule à remplir en 3 exemplaires (un pour le vendeur, un pour toi et un pour la Préf. ; celui-là tu peux le remplir directement en ligne et l'imprimer si tu veux) :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754_01.do (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754_01.do)
Le contrôle technique valide aussi à demander rnr
Et bien-sûr les factures de tous les entretiens réalisés sur la voiture etc
+ une invit au resto si la vendeuse est jolie ;D
plus besoins de couper la carte grise en 2 avec les nouvelles, faut juste la barrer en travers et inscrire "vendue le.., à telle heure" et il doit la signer.
CT de moins de 6 mois et certificat de cession+ certificat de position administrative (non-gage)
Merci pour vos réponses.
La voiture ayant moins de 4 ans (octobre 2008), je suppose qu'il n'y a pas lieu de demander un certificat de CT...
Petite question subsidiaire : je vois que le certificat de non gage n'est pas délivré si le crédit n'est pas payé... (voir ici (http://www.autoreflex.com/certificat-de-non-gage.asp))
Ca m'étonne un peu : si justement un vendeur veut vendre sa voiture pour rembourser l'emprunt (mettons qu'il a mal calculé son coup et est dans la mouiuse jusqu'au cou), comment fait-il?
Et pour finir : à part les (45€ * 26CV) de CG dans le 59, il n'y a rien d'autre à payer en pref? (la taxe CO2 a déjà été payée puisque déjà en CG française)
Et finalement : peut-onrouler avec la voiture avant son immatriculation en préfecture (ou "comment fait-on pour amener la voiture du vendeur à chez-soi?"... et "peut-on se rendre en préfecture avec le nouvelle charrette ou pas?")
Le véhicule est gagé si le crédit n'est plus payé, c'est à dire que le propriétaire du véhicule ne paye plus les traites, c'est une procédure administrative.
Si le proprio rembourse ses traites à échéances, aucun souci !
Tu peux rouler 1 mois avec l'ancienne carte grise barrée.
comment être certain que la voiture : achetée à l'étranger par ex n'a pas été volée ?
tu demande à la police du pays concerné (autant parler leur langue ;) )
ok mais si on achète la voiture en immat française et qu'elle vient d'Allemagne ou des States par ex, est-il absolument certain, si elle a une carte grise française qu'elle n'a pas été volée ?
Si elle vient des States elle aura forcement été controlée par les "US Customs" pour savoir si elle peut etre exportée donc ils doivent surement vérifier qu'elle ne soit pas volées.
Pour les autres pays par contre je sais pas. ???
je pense que nous pouvons faire confiance aux services administratifs allemands également
au fait j'ai une info hors sujet Thierry , Ford Allemagne aurait vendu des Mustangs 2005 + neuves en concession ... si si .... !!! ?? Aujourd'hui je ne sais pas si c'est toujours le cas ... et pourtant je ne suis pas loin de la frontière mais les Français lorrains ont tendance à filer vers le midi .... probablement la vieille trouille ancestrale de l'époque ou la Lorraine était allemande dès fois qu'on ne nous laisse pas rentrer chez nous ... !
t'inquiete ;D ;D ;D
vous n'aurez pas l'alsace et la lorraine - chevalier blanc 1 (http://www.youtube.com/watch?v=k-tPUTtHy58#ws)
Pour les Mustang vendues neuves en concession allemandes je sais qu'ils le faisaient pour les militaires américains basés dans le pays mais je suis pas certain que les allemands peuvent ou pouvaient les acheter. ???
pour Boss : Gerard Lanvin, le chevalier blanc .... tu sais qu'il a une Mustang ... faudrait qu'il vienne sur ce forum, ça doit être un mec sympa ! ap:lo
pour Thierry : tu as peut être raison, stangs vendues à des militaires par Ford Allemagne et je crois que c'est le cas de la mienne car j'ai la plaque allemande sur le capot avant ... et le pedigree remonte à 2 proprios allemands seulement avec entretien exclusif chez Ford ... aux petits oignons ...
Citation de: ElDje le 20 Janvier 2011 à 08:25:23
Merci pour vos réponses.
La voiture ayant moins de 4 ans (octobre 2008), je suppose qu'il n'y a pas lieu de demander un certificat de CT...
Et finalement : peut-onrouler avec la voiture avant son immatriculation en préfecture (ou "comment fait-on pour amener la voiture du vendeur à chez-soi?"... et "peut-on se rendre en préfecture avec le nouvelle charrette ou pas?")
Si moins de 4 ans, en effet, pas besoin de CT
Tu n'as jamais acheté de voiture d'occasion ?
Hé non!
Le cul dans le beurre, j'ai eu la voiture de mes parents à prêter pendant mes études (le weekend, quoi) et dès que j'ai commencé à travaillé, j'ai une une voiture de société!
Résultat :
- c'est une première pour moi
- l'assurance fait mal (min 130€/mois)... et encore, ils sont sympas!
ça me parrait très cher ça :o :o :o
Pour quelqu'un qui n'a jamais payé d'assurance je comprend que ca puisse paraitre cher. ;D
Citation de: Thierry le 25 Janvier 2011 à 15:00:11
Pour quelqu'un qui n'a jamais payé d'assurance je comprend que ca puisse paraitre cher. ;D
Et PAF!
Boss : non, vu ce que les autres assureurs m'ont dit...
Soit ils reffusent tout simplement de l'assurer, soit on en est à 200€/mois!
(il ne tiennent pas compte des années de permis, mais seulement des primes déjà versées sux compagnies...
Ce n'est pas un calcul "de risques", mais "de rendement" qu'opèrent les assureurs...
En gros, si t'as déjà payé ta caisse en primes, on veut bien te l'assurer...
rnr rnr rnr
Bonjour,
Citation de: Thierry le 20 Janvier 2011 à 14:22:01
Si elle vient des States elle aura forcement été controlée par les "US Customs" pour savoir si elle peut etre exportée donc ils doivent surement vérifier qu'elle ne soit pas volées.
Pour les autres pays par contre je sais pas. ???
Il y a un fichier européen des véhicules volés, n'importe quel commissariat ou gendarmerie pourra, sur présentation de la carte grise/numéro de série ... te dire si le véhicule est dans ce fichier.
Attention, un véhicule déjà immatriculé normalement en France peut avoir été volé en Allemagne ou Belgique, toutes les préfectures ne sont pas reliées à ce fichier.
Citation de: ElDje le 26 Janvier 2011 à 11:41:59
(il ne tiennent pas compte des années de permis, mais seulement des primes déjà versées sux compagnies...
En fait, ils tiennent compte du nombre d'années où tu as été déclaré conducteur principal d'un véhicule. Dans ton cas, normalement, ton employeur a dû te déclarer comme conducteur principal, si c'est bien le cas, l'assurance (donc de ton employeur) pourra de faire une attestation comme quoi tu as bien été assuré pendant x années.
C'est donc bien une question de risques, et non pas de rendement (enfin, pour ça) car une personne qui a le permis de conduire depuis 30 ans mais n'a jamais conduit sur cette période (et j'en connais) sera à juste titre considéré comme jeune conducteur.
Salut Shiva,
Je me premet de te contredire...
Si une personne a le permis depuis 30 ans, paye une assurance auto et roule 100km par an, elle sera au bonnus malus maximal! (soit 0,5)
Alors que quelqu'un qui, comme moi, fait 6500km/mois (non, je n'ai pas fais d'erreur) depuis 4 ans n'aura un BM que de 0,8...
Un des assureur que j'ai démarché m'a confirmé que c'est bien un calcul de rendement qui se cache dernière ces opération savantes... Les années d'expérience ou la distance parcourue, même certifiées, n'interviennent pas dans leur équation!
Par exemple : un jeune qui a conduit la voiture de ses parents quasiment tous les jours depuis 5 ans...
Même si ses parents remettent une attestation sur l'honneur, celà ne changera rien : il doit avoir une assurance à son nom (même en tant que 2ème conducteur)...
L'explication est simple : même s'il n'est que 2ème conducteur, si c'est un jeune, la prime auto va augmenter (puisqu'il conduit)...