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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: sayrus le 19 Février 2014 à 09:57:23

Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 09:57:23
Hello,

J'ai fait une commande aux USA chez CJPony le mois dernier.  J'avais un bon de $55 chez eux.

La valeur marchande de la commande était de $67  moins les $55 j'arrive à $12 réels. + $40 de frais de port.

Je reçois mon colis parfait et quelques jours après une facture de Fedex.

Je vois sur la facture Fedex un montant de 40€ à payer!!!   Je ne sais pas si vous vous rendez compte de ce que ça représente comparé au $52 réels de déboursés!

En fait, CJPony s'est surement trompé car ils on transmis à Fedex une facture avec le prix plein des pièces...

Que dois-je faire?   Je ne vais pas payer Fedex en tout cas, pas question de me laisser arnaquer...

Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Pandé le 19 Février 2014 à 10:26:45
Nan il n'y a pas d'erreur je pense. Pour noël j'ai commandé 2 truc chez CJ la livraison en France a était faite par chronoposte. (moi je voulais la poste ...)
J'ai eu 2 colis et pour chaque colis j'ai eu 21€ de frais de dossier pour la douane !!!!!!! donc 42€ dans le cul en plus des frais de douane !

Donc nan je pense pas qu'il y ait de problème juste des gros voleur...

Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 10:51:34
Je pense que le problème est encore différent.  Mais je ne laisse pas tomber l'affaire, je ne paierai pas un point c'est tout.

Je comprends maintenant pourquoi quand je vois quelqu'un du forum revendre un filtra à air mustang 15€ au lieu des $7 habituel...  Y a de quoi en fin de compte vendre tout à des prix exorbitants si au bout du compte on se fait déjà arnaquer à l'achat.
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Maestro le 19 Février 2014 à 11:29:59
Hello non je pense pas qu'il est d'erreur de la part de fedex car ils prennent la TVA ( Sur les pièces + frais de transport ) et les frais de douanes !!! C'est pour que quand tu commande au USA c'est mieux de commander un bon lot de pièces ;)
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 12:05:32
Oui mais les pièces payées $12 + frais de port $40 ca fait jamais que $52 soit 35€ tout au plus...  Alors ce retrouver avec 41€ en plus, c'est purement et simplement du vol.
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: SERGIO 52 le 19 Février 2014 à 12:20:37
 :D Bonjour .
Passez par JD partenaire du Forum, depuis le temps que nous le disons  smk2
Bon cela met une bonne semaine pour arriver ,mais très rares  sont les surprises .
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: coupe69 le 19 Février 2014 à 12:22:06
Salut ,

Voilà ce que j'avais reçu l'année dernière pour ma réclamation .

Attention que nous n'avons pas les mêmes règles fiscale en Belgique qu'en France .  ;)

Nous avons bien reçu votre demande concernant notre facture sus-mentionnée.

En effet, toute marchandise en provenance hors CE et entrant dans notre pays, est soumise à un calcul de droits d'entrée et de tva.



Le dédouanement est obligatoire se fait dès que la valeur de la marchandise est supérieure à l'équivalent de 22€.

Si la valeur de votre marchandise est inférieure à 150€, il n'y a pas de droits d'entrée à payer.



Global info :

There are three (3) different options on the Air Waybill that the supplier / exporter can choose for the payment of duty/vat and freight charges. Depending on the agreement with the consignee, the supplier can choose bill sender, bill consignee or bill third party. It is very important that all parties fully understand who is responsible for what charges prior to the shipment being tendered for export to Belgium.

-     A commercial shipment below 22 Euros: no duty and no VAT collected.

-     A commercial shipment between 22 Euros and 150 Euros: no duty but VAT is collected.

-     A commercial shipment over 150 Euros: duty and VAT are collected.

•     Duty (full duty/reduced duty/no duty) = invoice value + % transport cost x % duty = duty value

•    VAT (21% or 6% or...) = invoice value + % transport cost + duty value x % vat = vat value



Voici le détail des calculs faits pour votre déclaration :



Valeur de la marchandise = 233.89 USD = 175.17 €



Pour des envois avec EXW/FOB delivery incoterms , les frais de transport se répartissent comme suit :  70% pour les droits d'entrée et 30% pour la tva.

Dans votre cas,  pour 4.5 kg en provenance de US, un montant total de 110.05€



Pour les droits d'entrée, nous devons prendre la valeur des marchandises en €, et ajouter 70% des frais de transport, soit :

175.17 € + 77.04€ = 252.21€ = base de calcul des droits d'entrée.

3.5 % x 252.21 = 8.83 euro



Comme la valeur de votre marchandise est supérieure à 150€, il y a de droits d'entrée à payer.



Pour la TVA : nous devons prendre la base de calcul des droits d'entrée, soit 252.21 € et ajouter 30% des frais de transport, soit 33.01€.

8.83 + 252.21 + 33.01 = 294.06 € = base des calcul de la TVA.



294.06 x 21% = 61.75€.



TOTAL  A PAYER : 70.58 euro + 10.50 euro (FedEx majorera toutes ses factures de paiement au comptant pour l'avancement de la TVA et des droits d'entrée de 2.5 % - avec un minimum de 10.50 euro pour frais d'encaissement.



Meilleures salutations,
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 13:48:32
Oui mais ma marchandise dans ce cas-ci vaut $12...   Je sais bien que ça vaut peut être plus, mais CJPony n'aurait pas du communiquer le prix catalogue...

Alors tu importes une voiture neuve, tu la dédouane prix catalogue même si tu t'es battu sur le prix?

Si c'est le cas alors je veux bien, on importe une vieille mustang et on paie la valeur de la marchandise à savoir 2000-3000$ :D ???
Titre: Re : Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Pandé le 19 Février 2014 à 13:54:44
Citation de: sayrus le 19 Février 2014 à 13:48:32
Oui mais ma marchandise dans ce cas-ci vaut $12...

Je pense que c'est faux, tu as eu une réduction sur le prix de ta commande, tu ne baisse pas pour autant le prix de la marchandise.
Le prix sur la facture sera toujours de 67$ que tu ais 1% ou 99% de réduction, tu aura donc toujours les 30% de douane + TVA sur ce montant.

Après je suis d'accord avec toi, le reste c'est du vol pur et simple ...
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 14:12:05
Bon ben ok je vais payer la dernière fois Fedex et pour le reste je demanderai un prix à JD.

Et donc avec lui on ne paye pas tout ça?  Comment ça se passe en gros?  On est livré chez soi?
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: aegirson2 le 19 Février 2014 à 17:03:09
j'ai commandé chez lui, il t'envoie tout ça chez toi en passant par US postal. J'avais un colis assez volumineux et 0 frais de douanes pour 400 € de joints. Ca vaut le coup !
Par contre la livraison c'est 3 semaines grosso modo, mais bon j'étais pas pressé  O0
Titre: Re : Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 19 Février 2014 à 17:05:03
Citation de: aegirson2 le 19 Février 2014 à 17:03:09
j'ai commandé chez lui, il t'envoie tout ça chez toi en passant par US postal. J'avais un colis assez volumineux et 0 frais de douanes pour 400 € de joints. Ca vaut le coup !
Par contre la livraison c'est 3 semaines grosso modo, mais bon j'étais pas pressé  O0

Et c'est pareil pour la Belgique alors?
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: aegirson2 le 19 Février 2014 à 17:11:48
Ah ça, je sais pas faut lui demander ! smk2
Titre: Re : Re : Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: coupe69 le 19 Février 2014 à 21:51:24

[/quote]

Et c'est pareil pour la Belgique alors?
[/quote]

Non , ça marche pas pour la Belgique , c'est la poste qui gère les frais de douane et plus rien ne passe a travers  :-\ ::)
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Bigoudenblues le 19 Février 2014 à 21:56:18
Idem pour moi commande CJ colis recu et 15 jours apres facture fedex !   70 eur pour 240 $ d'achat
Titre: Re : Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: THE ZUKE le 19 Février 2014 à 22:03:33
Citation de: aegirson2 le 19 Février 2014 à 17:03:09
j'ai commandé chez lui, il t'envoie tout ça chez toi en passant par US postal. J'avais un colis assez volumineux et 0 frais de douanes pour 400 € de joints. Ca vaut le coup !
Par contre la livraison c'est 3 semaines grosso modo, mais bon j'étais pas pressé  O0

Jusqu'à aujourd'hui, j'ai commandé toutes mes pièces ou chez MU ou chez Mustang +, chaque fois que les colis partaient par l'US POSTALE, je n'ai jamais payé de frais de douane. Le colis est livré par mon facteur et à domicile.

Par contre, dès que le transport ce fait en shipping, il y a des frais, que ce soit par FEDEX ou d'autres transporteurs. ;)

Question délai, entre la demande du devis jusqu'à le réception de la commande, il faut effectivement compter environ 3 semaines.
Titre: Re : Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Babass le 19 Février 2014 à 22:07:12
Citation de: SERGIO 52 le 19 Février 2014 à 12:20:37
:D Bonjour .
Passez par JD partenaire du Forum, depuis le temps que nous le disons  smk2
Bon cela met une bonne semaine pour arriver ,mais très rares  sont les surprises .

+1  rnr
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: cross64 le 19 Février 2014 à 22:43:40
bsr,
il m est arrivé la meme chose avec FEDEX:
40€ de marchandise chez RockAuto, et fedex me réclamait autant,
j ai refusé de payer et ensuite menace de contencieux.
j ai pas laché !!!!
maintenant j évite FEDEX !!!!
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: sayrus le 20 Février 2014 à 10:49:24
Ils t'ont menacé et t'as pas payé?

Tiens nous au courant ;)
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: cross64 le 20 Février 2014 à 10:59:15
Ils t'ont menacé et t'as pas payé?

Tiens nous au courant ;)


En effet, menaces, contentieux !!!
je ne me rappel plus trop, mais je crois me souvenir que la boite de recouvrement
faisait parti de fedx.
ça date de 7 ans environ, je ne sais pas si la "technique" marche actuellement ????
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Bruno le 20 Février 2014 à 12:36:40
De mon expérience, les frais sont toujours très aléatoires, et parfois avec la bonne surprise de ne pas en avoir, mais parfois le double...
Dès lors, j'ai pris l'habitude de consulter notre partenaire Partavenue et de lui demander un devis, que je compare avec le prix NPD ou MU. Le résultat a été que dans deux cas, une bricole et une commande plus sérieuse de radiateur avec pièces diverses, Partavenue n'était pas beaucoup plus cher que le prix US (sans les frais de transport et de douane que je paye pas du coup).
Et en cas de soucis, ils sont très corrects et assure un bon SAV
Donc je recommande de les consulter avant de se lancer dans une commande aux US avec les inconnues sur le prix à la livraison.
Titre: Re : Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: doc le 20 Février 2014 à 13:17:03
Idem pour moi : très aléatoires les frais de colis ...je me tourne donc également  vers "partavenue", partenaire de ce forum.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 24 Avril 2022 à 09:11:52
Bonjour je déterre ce post car je suis écoeuré  !!!!
110€ de pièces chez Rockauto ( qu'on m'avait conseillé ) 363€ de livraison en 2 colis Fedex  !!
15 jours après par courrier postal 83€ de taxes  et encore 38€ pour le 2eme colis !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
soit 4,38 fois le prix de ma commande  !!!!!!!!!!!!!!
Et vous c'est pareil ??? ou je paie pour ceux qui ne veulent pas payer ? ???
je ne connaissais pas  Partavenue 
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Freddyphp le 24 Avril 2022 à 09:43:59
Citation de: PHIL76 le 24 Avril 2022 à 09:11:52Bonjour je déterre ce post car je suis écoeuré  !!!!
110€ de pièces chez Rockauto ( qu'on m'avait conseillé ) 363€ de livraison en 2 colis Fedex  !!
15 jours après par courrier postal 83€ de taxes  et encore 38€ pour le 2eme colis !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
soit 4,38 fois le prix de ma commande  !!!!!!!!!!!!!!
Et vous c'est pareil ??? ou je paie pour ceux qui ne veulent pas payer ? ???
je ne connaissais pas  Partavenue 

Quand tu as passé ta commande sur Rockauto, est ce que tu as coché la case "Prépayer les frais de douane" ?
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: FLYER34 le 24 Avril 2022 à 11:01:53
Il faut être très attentif lors des commandes sur Rockauto.
1) ils ont des entrepôts sur tout le territoire US.
Si tu fais une seule commande, mais avec des pièces venant de l'entrepôt "A" et des pièces venant de l'entrepôt "B", ce seront deux expéditions distinctes avec 2 frais de port et 2 frais de douane distincts.
Quand c'est possible, il vaut mieux choisir des pièces qui viennent toutes du même entrepôt, quitte à prendre des pièces un poil plus chères.

2) il vaut mieux privilégier les droits de douane prépayés : cela paraît parfois plus cher au depart, mais pas de surprise désagréable à l'arrivée  ;)

Dernier point, amazon .com propose beaucoup de pièces, pas forcément plus chères et avec des frais de port et de douane maitrisés.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: filou96 le 24 Avril 2022 à 12:11:31
Citation de: FLYER34 le 24 Avril 2022 à 11:01:53Dernier point, amazon .com propose beaucoup de pièces, pas forcément plus chères et avec des frais de port et de douane maitrisés.

+1 avec Flyer34 , Ebay en .com aussi via le global shipping
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: halftracks le 24 Avril 2022 à 13:54:20
Déjà 363€ de frais de port, tu as commandé quoi ? du gros ? du lourd ? les 2 ?
Parce que le port grimpe vite avec ces composantes.

Cas perso avec fedex en janv 2021 :

Pour être livré, j'ai du payer en ligne avant (c'est aussi comme celà avec ups). Bien sur impossible de recevoir le justificatif.
J'ai ensuite été livré.
J'ai reçu plus tard une facture à payer j'ai envoyé une contestation en ligne après bien des recherches pour trouver où, jamais eu de retour. Apparemment il faudrait comprendre que cette facture est une facture acquittée mais on ne sait jamais, sur un malentendu...
Je n'ai pas payé.

En décortiquant la facture, impossible de ressortir une règle de calcul, une tva... C'est exorbitant, point barre.
Commande petite quincaillerie CJPony 97€ port 47 € taxes (!?!) 56€ frais 18€ soit rapport taxes / value 125% un de mes meilleur score.

Bref Fedex terminé et par conséquent les fournisseurs qui travaillent avec bannis aussi.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 24 Avril 2022 à 15:22:46
En fait il s'agissait de 2 tubes échappements avec colliers et silentbloc....donc pas lourd.
Bref...je n'arrive pas à faire une simulation de ces taxes et je ne sais pas si je vais payer...
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 24 Avril 2022 à 16:03:54
C'est quoi le site ou tu commandes tes pièces ?

Y'a pas moyen de les trouver ailleurs ?
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: halftracks le 24 Avril 2022 à 19:46:37
@PHIL76 on est bien d'accord, tu les as reçues tes pièces ?
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 24 Avril 2022 à 20:01:53
la commande a été passée chez Rockauto , qu'on m'avait conseillé  et  tout a bien été livré :
1 première avant la date prévue ( heureusemant j'étais là )  pour 1 tube et silentblocs
la 2 éme 8 jours après pour 1 seul tube même pas emballé et écrasé à une extrémité  !!!  pctnt
la voiture étant démontée chez un pote garagiste sur un pont , il fallait recevoir les pièces rapidement !!
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: halftracks le 24 Avril 2022 à 20:14:30
Bon bah comme je disais... si tu as été livré c'est que les frais sont payés.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 24 Avril 2022 à 21:46:27
Oui , sinon le transporteur n'aurait pas livré  smk  smk

Le seul soucis avec Rockauto , c'est quand il y a des entrepôts différents ......il faut toujours payer la douane sur le site, ça évite les problèmes et les frais supplémentaires.

Pour ma part, j'ai jamais reçu de réclamations après ou avant livraison de la part du transporteur
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 24 Avril 2022 à 22:00:25
Citation de: halftracks le 24 Avril 2022 à 20:14:30Bon bah comme je disais... si tu as été livré c'est que les frais sont payés.
FRais de livraison oui payés 363€ là je parle de taxes de DOUANE !!!! 83 + 38  !!!
Jai fait un mail a Rockauto  !!
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 24 Avril 2022 à 23:42:54
Tu fais bien de demander une explication , surtout si déjà payés sur le site avant le départ
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: machbill le 25 Avril 2022 à 14:10:27
Citation de: olive82 le 24 Avril 2022 à 21:46:27Le seul soucis avec Rockauto , c'est quand il y a des entrepôts différents ......il faut toujours payer la douane sur le site, ça évite les problèmes et les frais supplémentaires.


Idem pour NPD, j'ai déjà observé des frais de port pour l'acheminement depuis 1 autre entrepôt (pas scandaleusement abusif, mais bon faut mieux être prévenu).
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olivier77 le 25 Avril 2022 à 14:18:56
Ma dernière commande chez rockauto était de 110 euros, une fois reçue, FedEx m'envoie un courrier avec 28 euros de frais supplémentaires. C'est automatique avec eux...
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 25 Avril 2022 à 19:51:43
Citation de: olivier77 le 25 Avril 2022 à 14:18:56Ma dernière commande chez rockauto était de 110 euros, une fois reçue, FedEx m'envoie un courrier avec 28 euros de frais supplémentaires. C'est automatique avec eux...
OK mais ??? Et ??
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olivier77 le 25 Avril 2022 à 20:39:14
Citation de: PHIL76 le 25 Avril 2022 à 19:51:43
Citation de: olivier77 le 25 Avril 2022 à 14:18:56OK mais ??? Et ??
Bah tu paies !! C'te blague, pour éviter les pénalités de retard.!! Ils justifient ça par des taxes à l'importation et des frais de dossier...
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 20 Juillet 2022 à 09:03:33
Toujours en litige avec Fedex pour frais de douane exorbitants et non " vérifiables" ! evl
Le dossier m'est revenu par le biais d'une boite de recouvrement après que je leur ai envoyé une réclamation !!
en fait j'ai " pissé dans le violon " !!  >:(
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 24 Juillet 2022 à 11:52:17
Apparemment d'après le Douanes Françaises , pas de taxe de douane pour total marchandise inférieur à 150€ !  bien1   
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: filou96 le 24 Juillet 2022 à 12:39:49
Oui , MAIS il te reste la TVA et les frais de dossiers du transporteur ...

https://blog.juliendelmas.fr/?achats-sur-internet-calculer-frais-de-douane-et-taxes (https://blog.juliendelmas.fr/?achats-sur-internet-calculer-frais-de-douane-et-taxes)
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: FLYER34 le 24 Juillet 2022 à 15:15:52
Dans le même esprit : reçu la semaine dernière un colis livré par le facteur.
Rien à payer au facteur : wahoo, nous avons échappé à la TVA.
Ouverture de la boîte mail : "veuillez payer à La Poste XX € de taxe plus frais". 
Encore raté...
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 24 Juillet 2022 à 17:47:25
Je trouve que ça devient du vol  sbhy  sbhy  sbhy
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 25 Juillet 2022 à 14:19:08
Citation de: filou96 le 24 Juillet 2022 à 12:39:49Oui , MAIS il te reste la TVA et les frais de dossiers du transporteur ...
Peut être mais ya jamais le détail !!! et 123€ çà fait loin de 20% de 467€ ...
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: chris74 le 02 Août 2022 à 06:49:01
Citation de: PHIL76 le 24 Juillet 2022 à 11:52:17Apparemment d'après le Douanes Françaises , pas de taxe de douane pour total marchandise inférieur à 150€ !  bien1   

C'est une tolérance et non une règle. La tva s'applique sur le prix des objets+transport+frais de dossier. Les frais de dossiers sont à la discrétion du transporteur, à vous de vous renseigner AVANT, après, forcément, c'est un peu tard, quand à ne pas vouloir payer les frais de "douane", qui, en fait, sont surtout la tva pour la majorité de la somme, vous êtes joueurs, quand on connait la facilité avec laquelle les douanes peuvent faire une saisir sur salaire, avec les frais inhérent à ce genre de procédure, perso, je m'y risquerais pas.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: BobzeBob le 02 Août 2022 à 07:42:55
Citation de: sayrus le 19 Février 2014 à 09:57:23Hello,

J'ai fait une commande aux USA chez CJPony le mois dernier.  J'avais un bon de $55 chez eux.

La valeur marchande de la commande était de $67  moins les $55 j'arrive à $12 réels. + $40 de frais de port.

Je reçois mon colis parfait et quelques jours après une facture de Fedex.

Je vois sur la facture Fedex un montant de 40€ à payer!!!   Je ne sais pas si vous vous rendez compte de ce que ça représente comparé au $52 réels de déboursés!

En fait, CJPony s'est surement trompé car ils on transmis à Fedex une facture avec le prix plein des pièces...

Que dois-je faire?   Je ne vais pas payer Fedex en tout cas, pas question de me laisser arnaquer...


52$, 20% de TVA + les frais de traitement de Fedex

Normal.

Fedex calcule etne encaisse la TVA pour le compte de l'Etat, ils ne le font pas gratos.
UPS/DHL c'est kif kif.

Pour ne pas avoir de frais de traitement, il faut passer par la Poste, car a ce moment la, seuls les colis inspectes par la douane sont taxes.
Mais ca ralenti la livraison le cas echeant.
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 02 Août 2022 à 15:13:31
RelayshopUSA fonctionne très bien, c'est juste un peu long
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: Jeff/38 le 02 Août 2022 à 19:30:28
Citation de: olive82 le 02 Août 2022 à 15:13:31RelayshopUSA fonctionne très bien, c'est juste un peu long
+1  bien1
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: filou96 le 02 Août 2022 à 20:02:19
Carrément ;D
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: olive82 le 02 Août 2022 à 20:18:26
La dernière fois que je l'ai utilisé , j'ai même baissé la valeur de la marchandise et j'ai même pas eu de douane LOL  LOL  LOL
Titre: Problème de frais de douane avec Fedex
Posté par: PHIL76 le 09 Août 2022 à 21:09:53

message des douanes suite à une plainte par mail que j'ai faite
Si çà peut vous éclairer sur la TVA et le " frais de douane" ( arnaque ) ..................   

Bonjour,

En réponse à votre courriel, je vous informe que vous trouverez des renseignements utiles sur les achats à distance ou vente par correspondance, en consultant le site internet de la Douane :
      https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-achetez-sur-internet

En application de l'article 1 point 3 du Règlement communautaire n° 274/2008, les envois postaux adressés d'un pays tiers par des professionnels ( achat à distance, par correspondance, sur un site web)  et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 150 euros sont admis en franchise de droits de douane, par contre la TVA (20 %) est due dès le premier euro à l'importation.

Si la valeur de l'envoi est supérieure à l'un de ces montants selon l'achat , vous devrez acquitter les éventuels droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

Les 150 euros représentent la valeur d'achat de la marchandise en elle-même, non compris les frais de port.

Je précise que dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express ou la poste mandatée par le vendeur pour livrer le colis ) se charge de toutes les formalités de dédouanement. Elle facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.
Je vous invite à vous rapprocher de votre prestataire pour obtenir davantage d'informations sur le calcul de la taxation.   

En effet, ces frais dits de douane litigieux concernent non pas les frais qui sont perçus pour le compte du Trésor Public (TVA et /ou droit de douane) mais les frais de prestation de service qui sont donc appelés par abus de langage "frais de douane".

vous trouverez ci après un lien pour en obtenir le détail s'il s'agit de la poste :

Récupérer justificatif paiement Droits Douane et Taxes - La Poste

Ces frais relèvent du droit commercial encadrant la prestation de service. Cela est d'autant plus délicat que la prestation de transport est en réalité contractée par le biais du vendeur qui présélectionne des transporteurs .

Aussi, il peut y avoir des éléments de contrat tacite pour l'usager repris :

- dans les conditions générales de vente du site d'achat : et dans ce cas c'est le droit étranger qui s'appliquerait

- dans les conditions générales de vente de prestation de l'expressiste ou de la poste

De manière générale, il n'y a jamais d'information préalable par le transporteur du consommateur final. Le destinataire dispose cependant, en règle général d'un droit de rétractation, mais dans ce cas, le colis est réexpédié.

Vous pouvez déposer ** votre réclamation auprès de votre transporteur (La Poste ou opérateur privé) responsable de la livraison.

Si vous estimez les droits et / ou taxes erronés, vous pourrez solliciter une demande de remboursement auprès de votre transporteur après renvoi du colis
Vous devez contacter votre prestataire ( La Poste ou expressiste ) qui a procédé au dédouanement de votre colis à l' importation.

Celui-ci introduira auprès du bureau de douane où ont été effectuées les formalités douanières une demande de remboursement.

Vous lui fournirez :

- le document douanier d' importation où sont mentionnés les droits et taxes payés lors du dédouanement.
- la facture d'achat ou documents prouvant la valeur de votre marchandise
- Un courrier étayant votre réclamation
- Un relevé d'identité bancaire ou postale

Cordialement,

Le 20 juillet 2022 à 07:19:31 UTC, Portail Externe a écrit