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Plaques californiennes et 846A

Démarré par Bodobog, 29 Avril 2011 à 00:52:06

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bodobog

Bonjour à tous !

Je tiens tout d'abord à me présenter rapidement. Je suis actuellement étudiant en Californie et je reviens en France au mois de Juin avec.... ma mustang achetée pendant mes études. C'est un modèle coupé V6 de 2007 d'occasion mais en pleine forme ;)

La semaine dernière, j'ai amené ma mustang chez le transporteur américain. Ma préoccupation concerne l'arrivée au Havre. Je sais que la réglementation a changé et qu'il n'est désormais plus possible de conduire 4 mois avec le 846A mais seulement 1 mois. Ma mustang a été envoyée avec ses plaques californiennes d'origine encore valables. Est-ce qu'il faudra, une fois arrivé au Havre et le dédouanement effectué, que j'acquiers des plaques temporaires WW ou mes plaques californiennes feront-elles l'affaire pour un mois (voire plus, j'ai lu ici et là que les forces de l'ordre n'étaient pas très regardante du moment que l'assurance était à jour).

Une autre question concerne le dédouanement en lui-même. Je sais que l'on peut être exonéré des taxes et frais de douane si l'on justifie d'un déménagement et que l'on possède le véhicule depuis plus de six mois. Dans mon cas, je suis propriétaire de la voiture depuis un an donc pas de problème sur ce point là mais je me demandais, en tant qu'étudiant en échange, comment justifier d'un déménagement auprès des douanes. Auriez-vous quelques pistes sur ce sujet là ?

Merci beaucoup pour votre aide précieuse !


tybreizh29

on va dire que pour les plaques c'est interdit, mais dans les faits c'est "toléré", personne sur le site ne s'est fait pruner avec ça.
Avec ton title US et les quittances de loyer ça devrait le faire, le mieux c'est d'appeler les douanes au Havre et de leur demander ce qu'il faut.
Ensuite tu nous tiens au courant ;)
un vendeur à éviter : http://numeristock.webnode.fr

Bodobog

Tu veux dire qu'il est strictement interdit de rouler avec le 846A et des plaques américaines valides ?

Pour les douanes je vais effectivement me renseigner et je vous tiens au courant sans problème.

Merci !

tybreizh29

interdit oui. Tu as l'obligation d'avoir un WW.
mais c'est pire car tu ne peux le renouveler qu'une fois (donc ça fait 2 mois pour l'homologuer)
et pour ça les forces de l'ordre sont au courant
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fleau-fox

Citation de: Bodobog le 29 Avril 2011 à 12:39:29
Tu veux dire qu'il est strictement interdit de rouler avec le 846A et des plaques américaines valides ?

Pour les douanes je vais effectivement me renseigner et je vous tiens au courant sans problème.

Merci !


Bonsoir Bodobog,

un passage par la section présentation serait beaucoup plus sympa et c'est la coutume ici ...

Par là: https://www.mustangv8.com/fr/presentation/

Merci.

Bodobog

Oups, je n'étais pas au courant pour la présentation fleau-fox  :-\ présentation faite, le tir est rectifié !

tybreizh je ne demande qu'à te croire mais mon transitaire au Havre m'a dit que beaucoup de gens repartent des douanes avec leur 846A et leurs plaques californiennes sans plus de problème que ça... ???

Quelqu'un a-t-il d'autres expériences du sujet ?

Bodo


Thierry

Oui comme t'as dit Tybreizh, les plaques US sont tolérées mais c'est bel et bien interdit et c'est bien pour ca que certains importateurs ne livrent leurs voitures que lorsque les véhicules sont homologués. ;)
Mon autre passion:
Photographie


tybreizh29

je suis reparti du Havre avec mes plaques US et le 846A et j'ai roulé 5 mois avec !
mais en tout illégalité
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mathvieu

Même chose. C'était début février.. et je suis toujours en plaque (au singulier car je n'ai qu'une plaque à l'arrière !) US. Arrêté 2 fois par les douanes et 2 fois par les gendarmes. Les douaniers hyper cools, on a  discuté voiture et même combines pour éviter l'homologation  ;D Les gendarmes étaient sympas également.. ils m'ont simplement dit de faire vite pour les plaques françaises.
Le gros problème pour moi est que je n'ai pas de plaque à l'avant, ça attire l'oeil. Mais je peux aussi tomber sur un con qui me colle une prune ou immobilise la voiture....

tybreizh29

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mathvieu

Je me suis fait arrêté ce matin à cause de ma non plaque à l'avant... mais ça s'est bien passé  smk

tofcuisto

Coucou a tous
Etant gendarme je peux vous confirmer que les plaques US sont juste tolérés et ça dépend de qui vous arrete.
La gendarmerie ça va mais le pire c'est la PM qui ne connaisse rien à part les stationnements.
Dès que j'ai eu la mumu je me suis fait arreté 3 fois en 5 jours, heureusement ça c'est bien passé sauf avec la PM ou j'ai failli péter un cable car ils voulaient me pruner.
Donc il vaut mieux faire le nécessaire au plus vite pour éviter les embrouilles.
Pour le moment je suis tjs en WW, j attends juste le papier des mines qui devra arriver au mois de mai et ensuite je fais faire la carte grise et les plaques définitives

Bodobog

merci pour l'info tofcuisto. tu veux dire que même avec les WW tu as eu des problèmes ?? ??? sinon est-ce que quelqu'un connait la procédure pour la délivrance des WW et surtout le temps d'attente ?

Merci !

Yellowmustang

WW c est immédiat , l ancienne cg, le certif de vente , le ct , pièce identité, justif domicile et ne pas oublier le quitus ou le 846 A 

tofcuisto

Non j'ai été emmerde avec la plaque US à l'arrière par contre avec le WW pas de souci
En WW valable 1 mois renouvelable encore 1 mois ce qui te laisse le temps en principe de fournir tous les papiers pour la carte grise définitive. Moi il me manque juste le papier des mines.

tybreizh29

Citation de: tofcuisto le 01 Mai 2011 à 01:16:30
Non j'ai été emmerde avec la plaque US à l'arrière par contre avec le WW pas de souci
En WW valable 1 mois renouvelable encore 1 mois ce qui te laisse le temps en principe de fournir tous les papiers pour la carte grise définitive. Moi il me manque juste le papier des mines.


ouah, quel optimisme  hr0
non, c'est largement insuffisant !
c'est un coup à laisser l'auto des mois au garage, avec 4 mois on n'avais déjà pas le temps de tout obtenir alors 2 c'est du délire, ce n'est même pas le temps qu'il faut pour obtenir des rdv pour l'homologation !!!
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tofcuisto

Elle est deja homologué,il me manque juste le papier des mines

tybreizh29

c'est bien ce que je dis ;)

mais bon je suis en RP, pas à la campagne ;D
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Cyril57

Je ne vois pas pourquoi tu aurais des problèmes avec tes plaques US etant donné que tu es le proprio légal de la voiture, le title US étant déjà à ton nom et avec ton adresse aux USA. Ce n'est pas comme si tu l'avais acheté aux USA pour la rappatrier directement avec un certificat de vente.
Comment fait on lorsqu'on achète une voiture à l'etranger en France??? Il n'y a pas obligation de WW sauf si l'acheteur conserve ses plaques (je parle par exemple de l'Allemagne ou de la Belgique). Lorsque j'ai acheté ma Camaro Z28 au Luxembourg, je pouvais rouler en France LEGALEMENT sans aucun soucis pendant un mois avec les plaques lulu, le temps de faire la CG. Le seul soucis étant que je n'avais pluss le droit de rouler au Lux avec les plaques lulu, pour rentrer au Lux a nouveau, la voiture devait avoir son title français.

Pour ton cas, est ce que qquch oblige a la déclarer immédiatement a la douane etant donné que tu justifies d'une adresse aux USA. Tu dois bien pouvoir revenir avec ta voiture pour quelques mois et repartir ensuite et dans ce cas, aucune obligation de faire son homologation. J'ai bien un client de Dubai il y a 3 mois qui a fait embarquer sa Ferrari avec lui pour sa visite chez nous. Il a atteri a Paris pour venir dans l'usine au Lux, il avait bien ses plaques de Dubai. Ensuite, si tu restes, tu retournes aux impots pour avoir le papier d'exhoneration puisque tu es proprio depuis plus d'un an. Ce n'est pas un import, c'est un rappatriement pour moi, ton cas est different de ceux que nous pouvons connaitre sur le forum habituellement.

Thierry

+1 avec Titi.

J'avais pas fait attention que c'est un rapatriement de voiture personelle. Dans ce cas, si le title est a ton nom, tu n'auras aucun probleme a rouler avec les plaques US.

Par ailleurs, si tu as la voiture depuis 6 mois ou un an (je suis pas sur) tu n'auras pas de douanes a payer.
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