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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: THEFREE le 18 mars 2010, 09:07:15 am

Titre: Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 09:07:15 am
bonjour a tous
est ce que vous etes au courant des nouvelles normes douanières sortis fin novembre au niveau des homologations de vehicule de + de 30 ans,ma mustang 66 est bloqué au havre par la douane car il y aurait soi disant depuis fin novembre un nouveau texte de loi au niveau des voiture de + de 30 ans.je suis opbliger de faire rapatrier ma voiture sur nice pour essayer de voir si les douaniers de Nice sont plus cool qu'au havre.Americaronline qui m'as fait venir la voiture des us en a 7 d'immobilisé.
merci
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 18 mars 2010, 09:16:26 am
non pas du tout aux courant  ???



tu as des details?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 10:02:48 am
je vais bientot en avoir mais c'est un truc de dingue,en gros les douanes se rende compte que c'est un gros business et qu'ils ne prennent que 5.5% de tva au lieu des 19.6%, donc ils vont essayer de nous pondre encore un nouveau truc pour nous piquez du pognon.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 18 mars 2010, 10:21:03 am
je ne comprend pas, ils veulent te faire un reajustement??
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 10:36:16 am
pour le moment ils veulent que je paye les 10% de frais de douane et les 19.6% de tva et après que je fasse une demande de classification en tant que vehicule historique afin de me rembourser.je pense que le transitaire au havre est tomber sur un douanier un peu dingo c'est pour ça que je la fait transiter sur nice.le probleme c'est que meme les douaniers ne connaissent pas le nouveau texte au top.
bye
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 18 mars 2010, 10:44:51 am
ha bon, c'est un  grand malade ce gabelou  :o
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 10:51:47 am
je vais recevoir de la part du transitaire le nouveau texte qui est sorti le 10 novembre 2009.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Mokstang le 18 mars 2010, 10:55:24 am
Pfffff encore une absurdité française... On est des champions de la connerie... vraiment. On va finir sous les fenêtres de Sarko avec tous les v6 et v8 pour lui faire entendre le ras le bol des passionés!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 18 mars 2010, 10:56:19 am
n'hesite pas à le collé ici ce document doit être interressant à lire  ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 11:02:12 am
je l'attend,le pire de ce que m'as dis le transitaire c'est que c'est européen et non français,il m'as donner l'exemple d'un portuguais qui as du payer 40% de frais de douane dans son pays.
il pense que v8 rime avec pognon alors que ça rime avec passion evl evl evl evl
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 18 mars 2010, 13:56:04 pm
C'est du n'importe quoi encore. :(
En fait les voitures de plus de 30 ans n'étaient pas taxables en tant que véhicule mais en tant qu'objet de collection alors comme ce sont aussi des véhicules ils ont vite rectifié le tir pour racketer un peu plus d'argent. :(
Enfin bonne chance pour le second essais. J'espere qu'ils ne se sont pas tous transmis le message. ???
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 18 mars 2010, 15:14:25 pm
De quoi avoir de + en plus les nerfs  d'etre en France  :-\
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 18 mars 2010, 15:46:05 pm
Vous pouvez aussi etre contents d'avoir un systeme de sécurité sociale, d'éducation gratuite, du chomage et de la retraite. Les américains n'ont pas tout ca et ils payent tout autant de taxes sinon plus.  Vive la France. rck  ;D
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 18 mars 2010, 16:25:34 pm
Vous pouvez aussi etre contents d'avoir un systeme de sécurité sociale, d'éducation gratuite, du chomage et de la retraite. Les américains n'ont pas tout ca et ils payent tout autant de taxes sinon plus.  Vive la France. rck  ;D
la securite sociale  ???
tu veux parler celle qui fait sombrer notre pays je crois pas qu'il soit important d'en etre fier ,
le chomage ben lui aussi il se porte bien mal .
Ce que je peux dire, c'est  que les chefs d'entreprise qui sont partis au us pour faire des affaires ,
bien souvent ils y restent meme avec les taxes du pays .
Apres  constant on gagne beaucoup mieux notre vie au us qu'en France en tant que chef d'entreprise.
Il y a donc un truc qui ne colle pas en france surtout au niveau des taxes pour commencer .
Quand je bosse 10 heures et bien je bosse 6 heures pour la France et 4 heures pour moi . >:(
Bref mon entreprise se porte bien malgrer la crise mes à cause des taxes je vais quitter le pays pour m'installer ailleur et de ne plus me poser la question de savoir pour qui je bosse au final ??????
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 18 mars 2010, 16:29:58 pm
t'as raison Kojack moi aussi en tant que boss a mon compte je bosse 2/3 mon mon temps pour tous les glands qui nous dirigent,peut etre que si il roulaient en mustang y serait plus cool.allez ils ne faut pas se plaindre il y as beaucoup plus malheureux ailleurs. rnr ap:lo
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 18 mars 2010, 16:40:48 pm
t'as raison Kojack moi aussi en tant que boss a mon compte je bosse 2/3 mon mon temps pour tous les glands qui nous dirigent,peut etre que si il roulaient en mustang y serait plus cool.allez ils ne faut pas se plaindre il y as beaucoup plus malheureux ailleurs. rnr ap:lo
oui mais ils nous laissent les miettes de pain et la je fais le choix d'arreter d'etre victime de ça.
De toutes maniere ils font en sorte que tu ne puisses pas devenir riche dans se pays .
Je ne suis pas contre le social et tout le reste mais reste tout de meme des limites .
Bref mon prochain pays sera l'Australie Melbourne si tout se passe bien .
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 18 mars 2010, 17:13:05 pm
Les "riches" en France sont peut etre a plaindre mais quand on voit des américains qui meurent parce qu'ils n'ont pas les moyens de se soigner alors que leur maladie est curable vous trouvez ca normal?

Je connais un enseignant canadien qui a 28 ans vit toujours chez ses parents et n'a pas de voiture parce que le plus gros de sa paye part pour rembourser les prets empruntés pour payer ses études. Ma niece sera enseignante en France l'an prochain et elle n'aura pas un sous a rembourser, tout son salaire hors impots et taxes ira dans sa poche, elle n'a pas eu besoin d'avoir un travail et pu se consacrer a ses études a temps plein. Lequel est le mieux loti?

Il y a une pénurie de médecins chez moi a cause du prix des études et les enfants provenant de familles a revenus modestes ne peuvent pas poursuivre leurs études a cause du cout. C'est pas un frein a la croissance d'un pays ca?

J'étais comme vous toujours a me plaindre de mon pays mais quand on voit ce qui se passe ailleurs, on se rend compte que la France n'est pas si mal que ca.

Quand a l'Australie, j'ai vécu a Sydney quand j'étais gamin et mes parents ont aussi compris qu'ailleurs c'est pas forcément mieux et on est revenu au pays au bout de 7 ans. Bon, c'était il y a 35 ans alors ca s'est peut etre amélioré depuis. ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 19 mars 2010, 08:49:27 am
vu la dose de taxes que payent les français la maladie l'enseignement et tout le reste ne sont pas des cadeaux de l'etat .
perso je suis pour payer la secu ,l'enseignement la retraite .
Oui mais tu vois je trouve que notre etat devient de plus en plus communiste .
Tu ne peux tout de meme pas rester dans un pays qui te plume de + en + les garantie ne sont de moins en moins garantie .
si prend ta retraite à 60 ans on enleve 20 % sur celle ci ,
si tu la prends à 65 ans ta du 100/100  ???
Perso on vas continuer d'etre taxer de plus belle .
Perso c'est le constat des Français qui travail , de plus en plus de travailleur pauvre .
les gars bosse pour leur famille et au 20 du mois ils sont deja dans ke rouge .
pourtant le pauvre gars il n'a rien fait de special avec son argent .
le sp 1.25 au mois de aout aujourd'hui il coute 6 mois apres 1.37 € 0.80 cnetimes de franc en 6 mois  ???
et allait on se fait une fois de plus enc... de maniere legale .
on ne parlera meme pas de tout le reste .
bref cela de vient et c'est du grand n'importe quoi chez nous .
t'as 3 chois tu te fais mettre toute ta vie
tu parts de ton pays ou tu prends les armes .
Apres c'est chacun de choisir .
enfin tout ça c'est une autre histoire on pourrait en parler des heures .
Revenons à nos mustang c'est meilleur pour le moral  smk
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 19 mars 2010, 09:37:42 am
voici la nouvelle note de la communauté europeene,moi j'y comprend rien!!!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: tonton le 19 mars 2010, 10:54:38 am
c litigieux!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 19 mars 2010, 13:35:42 pm
Allez sur accf.com rubrique importation, homologation tout est expliqué il y en a 5 pages
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 19 mars 2010, 13:44:17 pm
Voila le texte qui a été changé:
Citer
— qui se trouvent dans leur état d'origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc.,
— qui sont âgés d’au moins trente ans, et
— qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.

La Mustang est toujours produite alors c'est peut etre pour ca qu'elle n'est plus taxée comme objet de collection. ???
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 19 mars 2010, 13:47:22 pm
non ,il y a un tas de modele qui sont toujours produit et ce probleme ne se pose pas  8)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 19 mars 2010, 13:56:04 pm
je reçois la voiture normalement jeudi prochain a nice je vous tiendrais au courant de la suite.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 19 mars 2010, 14:02:16 pm
oui ce serait gentil  ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 19 mars 2010, 14:28:16 pm
non ,il y a un tas de modele qui sont toujours produit et ce probleme ne se pose pas  8)
Oui mais d'apres ce texte, ils ne seraient pas classés en tant qu'objet de collection. Une Renault 5 d'au moins 30 ans, elle passerait. Va comprendre cette logique. ???
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 19 mars 2010, 14:36:18 pm
logique douanos-douanieres  ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 20 mars 2010, 10:14:34 am
Un nouveau Post vient de s'ouvrir sur ACCF.COM

http://www.accf.com/forum/viewtopic.php?t=13071 (http://www.accf.com/forum/viewtopic.php?t=13071)

Je pense que cela doit résoudre le problème
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 20 mars 2010, 14:17:52 pm
Il faut s'inscrire chez eux pour lire le post. Enfin s'il y a une solution d'expliquée ca vaut le coup. ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 20 mars 2010, 18:43:26 pm
Il faut s'inscrire chez eux pour lire le post. Enfin s'il y a une solution d'expliquée ca vaut le coup. ;)

S'incrire  sur le forum pour lire le post peut etre par contre il faut etre adhérent du club pour obtenir une attestation d'intéret historique qui permet d'avoir une TVA à 5,5%.
il faut préciser que le club est reconnu comme une instance sérieuse et officielle
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: edge le 23 mars 2010, 02:00:16 am
c'est koi sette embrouille  ??? va falloire que j'augmente mon budget importation ?
bientôt ça coutera plut cher de l'acheter au usa quant france  >:(
Titre: Re : Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Richard974 le 23 mars 2010, 07:57:10 am
il faut préciser que le club est reconnu comme une instance sérieuse et officielle

Reconnu par qui ??????
Leur "attestation" n'a absolument aucune valeur administrative ou juridique, ce n'est qu'un moyen détourné de faire vendre de la cotisation en promettant monts et merveilles (et vu le nombre de membre qui se cassent du "club", cela arrive à point nommé)
Les 2 seuls instances reconnues par l'État sont la FFVE et l'automobile club de France.

Maintenant qu'ils disent que seulement grâce à eux, tu bénéficies de la TVA à 5.5% est un mensonge (un de plus ...). Perso j'ai bénéficié de la TVA à 5.5% et de l'exonération des frais de douanes sans passer par leur "service" et je suis loin d'être le seul dans ce cas.
Une fois de plus, l'ACCF s'attribue des victoires qui ne sont pas les siennes, toujours dans le même but, faire du chiffre en gonflant encore plus l'égo démesuré des ses dirigeants.

PS: ça se voit que je les aime pas ?  ;D

Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 10:06:53 am
un poil  ;D ;D ;D ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 14:01:40 pm
Mais qu'est ce qu'ils t'ont fait? ;D
Enfin tout ca me donne envie de m'inscrire chez eux pour savoir ce qu'ils disent dans ce post. ???
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 14:05:37 pm
Mais qu'est ce qu'ils t'ont fait? ils lui ont vendu une trabant avec un pony dessiner dessus  ;D ;D ;D ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 14:33:58 pm
Ou alors ils lui ont vendu une Pony en oubliant de préciser que c'était une Hyundai Pony. ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 14:35:37 pm
 :D :D :D ap:lo
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Richard974 le 23 mars 2010, 14:53:41 pm
Rien de personnel, c'est juste leur état d'esprit qui me fait gerber.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 14:59:26 pm
connais pas du tout (donc je ne me prononce pas) mais je suis a la base asser contre c'est "club" et autre association (l'etat d'esprit y est bien souvent sectaire  :'( )
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 15:04:57 pm
Pareil pour moi. J'ai fais partie de plusieurs clubs automobiles et plus jamais je le ferais.
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: edge le 23 mars 2010, 18:27:05 pm
Pareil pour moi. J'ai fais partie de plusieurs clubs automobiles et plus jamais je le ferais.

pourquoi ?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 18:33:52 pm
voir post du dessus  8)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: edge le 23 mars 2010, 18:39:54 pm
oui mais vous parler pas du meme genre de club ... a moins que la cause soi identique ?
car dans notre passion on peu faire parti d un club si on le souhaite .....
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 18:47:16 pm
on a jamais dit le contraire, nous disons que bien souvent les mentalités etait limite sectaire rien de plus  8)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: edge le 23 mars 2010, 18:51:07 pm
non mais j'ai bien compris ... j'ai poser la question car ça consere notre passion
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 18:54:23 pm
En ce qui me concerne c'était un club VW et un club Harley il y a une vingtaine d'années ou l'ambiance était pourrie dans les deux. C'était a celui qui avait le meilleur véhicule et sans arret faire la guerre avec les clubs concurrents.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 18:56:07 pm
le fait d'aimer un vehicule n'implique pas forcement une sectarisation de ta pensée...............il faut savoir resté critique,ce qui n'est (en general) pas apprecier dans ce genre d'endroit  ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 19:05:33 pm
Ce que j'aime c'est pouvoir aller rejoindre des groupes ou des rassemblements de mon choix mais avec certains clubs c'est pas toujours bien vu.
Aprés dans le milieu de la Mustang je sais pas du tout comment ca se passe.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 19:06:53 pm
Enfin si, c'est pareil dans les clubs Mustang. Je viens d'avoir une flashback. ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 19:08:11 pm
 ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Dearborn67 le 23 mars 2010, 22:38:02 pm
Pareil pour moi. J'ai fais partie de plusieurs clubs automobiles et plus jamais je le ferais.

J’ai adhéré a un club mustang pendant plusieurs année, mais je n’y ai pas trouvé ma place e tout ce qu’il m’a manqué c’est l’esprit qu’il y a ici. Il y avait une concurrence mal saine entre les différents club pour la même voiture. :-\
Le seul vrai club mustang qu’il devrait y avoir c’est : « www.mustangv8.com (http://www.mustangv8.com) » ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 23 mars 2010, 22:47:30 pm
très bon résumé dear  ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 23 mars 2010, 23:24:15 pm
Non, si MustangV8.com devient un club on sera tous contaminé. ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 24 mars 2010, 10:33:14 am
Je ne pensais pas déclencher une telle animation en proposant un lien sur le site de L'ACCF.
Ce n'est pas la première fois que j'entends des critiques concernant l'ACCF.
J'ai entendu les mêmes critiques concernant d'autre club, peut être moins dans les clubs multimarque de voitures populaires.
Dans tous les clubs il y a ceux qui font la course à l'équipement, d'autres sont des fêlés du boulon d'origine, les jamais contents etc.  et les autres
L'ACCF existe depuis 30 ans, plus de 800 adhérents en ce moment, et je suis membre de ce club depuis 3 ans maintenant.
Et je vous assure que les Mustang moderne cohabitent bien avec les Cadillac Convertible 59 comme les Chevrolet Bel Air 53. Sans vouloir faire de clan chacun se regroupe par affinité.

J'aime bien le site MustangV8.com pour sa partie Mustang moderne qui m'intéresse plus particulièrement sans oublier les mustang ancienne qui me rappelle une populaire de 1971 que j'ai restauré et garder 10 ans.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: mbs72 le 24 mars 2010, 10:39:11 am
nous n'avons rien contre les clubs.
Le forum est certainement le lien entre les membres d'une meme passion avec chacun sa sensibilité et nous respectons tout le monde
sans critiquer en aucune facon le tout tuning ou le tout boulon d'origine apres on aime ou on aime pas en fonction de sa propre sensibilité :)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 24 mars 2010, 12:05:56 pm
moi j'aime pas le tuning  ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 24 mars 2010, 12:07:26 pm
apres bien sur chacun a le droit de faire partie d'un club mais moi cela ne me va pas   ;)



ps: cela n'engage que moi  rnr rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 24 mars 2010, 13:21:33 pm
Oui on ne fait qu'exprimer nos opinions et chacun a des gouts différents. Aprés si des clubs ont survécu autant d'années, il est certain qu'ils offrent un gros interet a certains, c'est juste qu'on n'en fait pas partie. ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Richard974 le 24 mars 2010, 17:39:10 pm
L'ACCF existe depuis 30 ans

C'est justement un des problèmes, en 30 ans, ils n'ont jamais cherché à évoluer.
Titre: Re : Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 24 mars 2010, 21:08:40 pm
L'ACCF existe depuis 30 ans

C'est justement un des problèmes, en 30 ans, ils n'ont jamais cherché à évoluer.

Tous les ans il y a des élections des membres du bureau souvent les memes sont recoduits alors ! ! !  :o
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: jph le 24 mars 2010, 21:09:24 pm
nous n'avons rien contre les clubs.
Le forum est certainement le lien entre les membres d'une meme passion avec chacun sa sensibilité et nous respectons tout le monde
sans critiquer en aucune facon le tout tuning ou le tout boulon d'origine apres on aime ou on aime pas en fonction de sa propre sensibilité :)

C'est la parole d'un sage ap:lo
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 24 mars 2010, 21:13:11 pm
 rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: mbs72 le 24 mars 2010, 21:46:28 pm
arreter SwissCoco va croire que je suis vieux  ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 24 mars 2010, 22:00:45 pm
non swiss,il est très jeune,et très bien de sa personne  rnr




























mais il prefere le chocolat belge  ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 26 mars 2010, 09:02:35 am
ca y'est,je viens de receptionner ma mustang,après quelque déboire j'ai quand meme reussi a la faire passer directement en vehicule de collection avec une tva a 5.5% mais ce fut rude merci a jacques de Dimotrans.la voiture est en un peu moins bonne état que sur les photos mais bon quand le moteur tourne on oublie tous les petits défauts.en ce qui concerne Americancaronline,je ne ferais plus venir mes voitures par eux car la il m'ont vraiment pris pour un americain cette fois ci,m'enfin...je vous joindrais bientot une photo de mes deux mustang pour l'instant elle est chez on american road a Nice pour une verif complete et un bon nettoyage.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 26 mars 2010, 10:40:56 am
super,content pour toi  rnr



et les tofs, n'oublie pas les tofs  ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 26 mars 2010, 10:55:23 am
merci Boss
j'en profite pour remercier tous le monde sur le forum et pour votre sympathie.
franky the free
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 26 mars 2010, 11:02:43 am
de rien c'est un plaisir  ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 26 mars 2010, 13:05:21 pm
Qu'est ce qui s'est passé avec Americaronline? Enfin si tu es content par ta voiture c'est le principal.  rck
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 26 mars 2010, 14:02:02 pm
en gros en ce qui concerne americaronline,il n'était pas au courant de la nouvelle norme et il as fallu que je me debrouille seul sur nice pour la dedouaner j'avais commander la voiture fin decembre alors que le texte de loi est sorti fin novembre je pense qu'en temps que pro c'est leur responsabilité de se tenir imformer c'est pas super grave mais au niveau service c'est pas top.
voila mais je viens de rouler avec ma voiture ce midi et j'ai déja un acheteur potentiel alors j'hesite,pourquoi pas la vendre et racheter une epave de fastback et la refaire a neuf complet.
a plus
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 26 mars 2010, 15:09:26 pm
Déja? Tu n'auras meme pas eu le temps d'en profiter qu'elle est déja presque vendue?
Enfin si tu ne perds pas d'argent et que c'est une fastback que tu veux, n'hésites pas une seconde. ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 26 mars 2010, 15:49:37 pm
tu sais une voiture le meilleur moment c'est quand tu la cherche, que tu la trouve,que tu ma reçois et après tu pense déja a autre chose,je suis comme ça sauf pour tous avec ma femme!!!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 26 mars 2010, 19:41:23 pm
très jolie madame  rnr rnr rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 27 mars 2010, 14:54:39 pm
voici les photos des deux reunis,je suis comme un dingue!!!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 27 mars 2010, 15:03:48 pm
super tofs  rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 27 mars 2010, 15:08:18 pm
merci,je mettrais une petite video du moteur car c'est une vrai petite horloge.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 27 mars 2010, 16:23:23 pm
Deux Mustangs avec 40 ans d'écart et avec les memes couleurs, s'il y a une paire de Mustangs a avoir c'est bien celle la. ;D
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Mokstang le 28 mars 2010, 11:02:06 am
Très belles mustang!  Je ne t'ai pas encore croisé sur les routes du 06 Thefree ;) ça ne saurait tarder...
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: blackhawkdown le 28 mars 2010, 14:46:19 pm
vu la dose de taxes que payent les français la maladie l'enseignement et tout le reste ne sont pas des cadeaux de l'etat .
perso je suis pour payer la secu ,l'enseignement la retraite .
Oui mais tu vois je trouve que notre etat devient de plus en plus communiste .
Tu ne peux tout de meme pas rester dans un pays qui te plume de + en + les garantie ne sont de moins en moins garantie .
si prend ta retraite à 60 ans on enleve 20 % sur celle ci ,
si tu la prends à 65 ans ta du 100/100  ???
Perso on vas continuer d'etre taxer de plus belle .
Perso c'est le constat des Français qui travail , de plus en plus de travailleur pauvre .
les gars bosse pour leur famille et au 20 du mois ils sont deja dans ke rouge .
pourtant le pauvre gars il n'a rien fait de special avec son argent .
le sp 1.25 au mois de aout aujourd'hui il coute 6 mois apres 1.37 € 0.80 cnetimes de franc en 6 mois  ???
et allait on se fait une fois de plus enc... de maniere legale .
on ne parlera meme pas de tout le reste .
bref cela de vient et c'est du grand n'importe quoi chez nous .
t'as 3 chois tu te fais mettre toute ta vie
tu parts de ton pays ou tu prends les armes .
Apres c'est chacun de choisir .
enfin tout ça c'est une autre histoire on pourrait en parler des heures .
Revenons à nos mustang c'est meilleur pour le moral  smk
300% d'accord avec toi.     
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 29 mars 2010, 22:27:07 pm
MERCI  smk
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Remler le 24 avril 2010, 11:33:31 am
Des nouvelles concernant cette norme douanière ?

Ce sont les douanes du Havre qui ont craquées où il y a réellement une nouvelle norme ?

Je ne trouve aucune info sur internet.
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Remler le 27 avril 2010, 17:06:12 pm
Plus personne ? :)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: kojack le 27 avril 2010, 23:31:44 pm
encore une connerie de plus  smk
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 27 avril 2010, 23:33:00 pm
l'administration dans toutes sa splendeur  :o
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Philippe_shelby le 16 juillet 2010, 13:35:45 pm
Bonjour,
Je viens de voir ce post et étant le premier concerné ( ma voiture est entrain de venir des States), j'ai passé un coup de fil ce matin à mon importateur. Son transitaire au Havre lui a confirmé que si on passait par un pro, la TVA est à 5.5 alors que si on le fait en tant que particulier, on a 10% + la TVA à 19.6.... soit 29.6 % de taxes..... Ce que j'avance, c'est seulement ce que l'on ma dit... Je n'ai pas vérifié les infos.....
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: THEFREE le 16 juillet 2010, 15:21:49 pm
et bien  moi je suis passer par americaronline des pro soi disant et arrivée au havre zobi la mouche si c'est pas trop tard fait plutot dedouaner ta voiture a anvers,ça t'eviteras bien des soucis.
bye
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Bullitt-JJZ109 le 16 juillet 2010, 19:03:08 pm
et bien  moi je suis passer par americaronline des pro soi disant et arrivée au havre zobi la mouche si c'est pas trop tard fait plutot dedouaner ta voiture a anvers,ça t'eviteras bien des soucis.
bye

OUH LA !  >:( à Anvers ça devient pas mieux ( Copier-Coller du message du transitaire Belge )

Bonjour

 

En theorie vous paierai :

10% de droits d’entrée

21% de TVA

La douane à Anvers  considère qu’ une Ford Mustang ne peut pas être considéré comme voiture ancêtre tandit que d’autre bureau de douane accepte telle voiture comme une ancêtra ce qui veut dire pas de droits d’importation à payer et un taux de tva à 6% (pour l’instant c’est la cas à Grace Hoologne, Nivelles, Mons, Tirlemont)

 

Frais de stockage Euro 5/jours à paritr de 5 jours après le déchargement.

 

Slts sincères.

 Filip

 

PTI NV

INDUSTRIEWEG 14/16

2630 AARTSELAAR

TEL (32) 3 870 50 50

FAX (32)  3 870 50 55

FILIP@PTINT.BE

 

Van: christoph Meyer [mailto:christophmeyer@orange.fr]
Verzonden: maandag 21 juni 2010 18:35
Aan: FILIP WIELFAERT
Onderwerp: Re: Transit
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: boss-302 le 17 juillet 2010, 12:43:07 pm
c'est vraiment du n'importe quoi  :o
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Bullitt-JJZ109 le 17 juillet 2010, 15:51:42 pm
J'veux pas faire de pub, mais j'ai eu mon transitaire au tél. , pour les anciennes mustang, no soucisse.

Le problème est venu d'un trop grand nombre d'importation, les douanes ont dit stop et sont aller voir la FFVE pour savoir quelles voitures à passer en 5,5%

Cela n'empêche pas un douanier mal luné, à coller 30% dans la tronche  ???

Ex. Un gars du club c'est pris 30% au Havre pour une "California Special" , un comble  :o

Donc pour moi le Havre pas "Glop" au début  :-X

Suite à cela, je suis aller à la douane de Reims, réponse du gars:

Si vous importé une coccinelle de + de 30 ans, mais produit à + de 1 millions d' exemplaire, le douanier ne la considérera pas forcément comme une voiture de collection  >:(  mais une Ispano Suisa, no problèmo !  evl2

Bref, comme tu dit Boss, n'importe quoi, chaque loi est une interprétation  ::)

Voila, le Havre, Anvers, même combat  rnr Rapporté de la tune !!
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: twan le 17 juillet 2010, 19:43:44 pm
Salut,Si la voiture (collection) est dédouané en europe et détaxé. Et qu'on l'a ramène en france. ça joue comment au niveau de la législation?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 10 avril 2011, 21:03:07 pm
Bonjour,

Je viens de voir ce sujet intéressant et je me permet de le remonter pour poser une question:

Je souhaite importer une mustang 67 coupé d'origine. 

Que devrais-je payer exactement une fois arrivé au port?

Merci! ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 10 avril 2011, 21:25:10 pm
Apparement c'est comme en France. 10% de frais de droits et 21 % de TVA sauf si la douane classe le véhicule en tant que spécimens pour collection présentant un intérêt historique et dans ce cas, les frais seraient de 6% de TVA.
http://www.bfov.be/index.php/fr/faq/851-eenoldtimerinvoeren (http://www.bfov.be/index.php/fr/faq/851-eenoldtimerinvoeren)

Certains ici (trés rares) ont du payer la totale en France et n'ont pas eu droit aux tarifs "objets de collection" alors dans le toute, je crois qu'il vaudrait mieux prévoir le pire des cas. ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 10 avril 2011, 21:31:19 pm
Apparement c'est comme en France. 10% de frais de droits et 21 % de TVA sauf si la douane classe le véhicule en tant que spécimens pour collection présentant un intérêt historique et dans ce cas, les frais seraient de 6% de TVA.
http://www.bfov.be/index.php/fr/faq/851-eenoldtimerinvoeren (http://www.bfov.be/index.php/fr/faq/851-eenoldtimerinvoeren)

Certains ici (trés rares) ont du payer la totale en France et n'ont pas eu droit aux tarifs "objets de collection" alors dans le toute, je crois qu'il vaudrait mieux prévoir le pire des cas. ;)

C'est un peu du vol non de réclamer 21% de TVA sur un véhicule de 46 ans?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 10 avril 2011, 22:19:08 pm
En plus Thierry, question très pertinente:

Commun la douane peut elle savoir combien j'ai acheté la voiture si il n'y pas de facture?  ;D  (vu que je l'achète à un particulier)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 10 avril 2011, 23:23:04 pm
Ils n'ont aucun moyen de le savoir mais ils ne sont pas idiots non plus et ils sauront qu'une Mustang 68 en parfait état coutera plus de 2 000 euros et je voudrais pas etre celui qui sera pénalisé pour avoir fait une fausse déclaration. ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 10 avril 2011, 23:31:00 pm
Ils n'ont aucun moyen de le savoir mais ils ne sont pas idiots non plus et ils sauront qu'une Mustang 68 en parfait état coutera plus de 2 000 euros et je voudrais pas etre celui qui sera pénalisé pour avoir fait une fausse déclaration. ;)

Donc tu veux dire que je devrai sur l'honneur dire combien je l'ai payée?

Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 11 avril 2011, 03:27:07 am
Je sais pas trop mais il faudra au moins un papier signé par le vendeur avec le montant de la transaction et il faut que ce montant soit crédible.
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 08:10:43 am
Je sais pas trop mais il faudra au moins un papier signé par le vendeur avec le montant de la transaction et il faut que ce montant soit crédible.

OK Thierry, donc rien ne m'empêche d'acheter le véhicule 13000$ et dire au vendeur de mettre sur le papier de la transaction 8000$?  Tu sais comment s'appelle ce papier?  De toute façon je suppose que Jerry sait ce qu'il faut faire?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 08:57:28 am
Voilà j'ai eu la réponse pour les frais de douane et la TVA:  Le message à l'air d'être clair!

Voici le partage de cet échange de mail:

Bonjour, Je viens de lire votre document sur l'importation d'un véhicule ancêtre à l'étranger. Mais j'ai une question part rapport à ça et peut être pourriez-vous m'aider. En fait, d'après le document il faut payer 10% de la valeur en douane et 21% de TVA. Hors c'est bien un véhicule ancêtre que je souhaite importé de 1967 sans modification. Les frais de douane ne sont-il pas à 5,5%? Normalement il n'a pas de TVA a payer si j'achète à un particulier? (ce n'est pas un nouveau véhicule et il n'y a pas de facture) Merci pour votre aide précieuse. Meilleurs salutations

Negatif :

Si le véhicule est importé d'un pays appartenant à la communauté européenne = Pas de droits d'importation, ni de TVA à payer

Si le véhicule provient d'un pays qui n'appartient pas à la communauté européenne = 10% droits d'importation et 21 % de TVA.  Cela n'a rien à voir avec un achat d'un particulier ou d'un professionnel.

Actuellement beaucoups de particuliers et de société reçoivent une révision des importations faites les trois dernières années, ou des ancêtres ont été importés à 6% avec des amendes tout près.

Bien à vous
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 09:08:47 am
Et voici ce que j'ai répondu (en rapport avec ce dont je te parle Thierry) et donc la réponse:

Vous avez une facture d'achat ou un document Convention de vente entre vous et le vendeur.  Cela est suffisant avec un montant renseigné sur ce document.

Par contre, on appelle comment ce document "convention de vente" en anglais?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 09:14:59 am
Attention toutefois à ne pas prendre les douaniers pour des lapins de 6 semaines... Ils connaissent le prix du marché donc évitez de mettre 5000usd pour l'achat d'un Fastback!
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 09:38:47 am
Attention toutefois à ne pas prendre les douaniers pour des lapins de 6 semaines... Ils connaissent le prix du marché donc évitez de mettre 5000usd pour l'achat d'un Fastback!

Pas de souci fleau-fox!  Pour une de 13500$ je comptais mettre 8000$ ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 10:26:55 am
Tiens au fait, la douane prend 10% de frais de douane + 21% de TVA.

C'est basé uniquement sur le prix du véhicule au moins?  (pas sur les frais de transport et d'assurance engendrés?)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 10:35:08 am
Et voilà le beau sujet!!

http://www.mustangv8.com/fr/achat-vente-pieces/calcul-des-droits-de-douanes-tva/ (http://www.mustangv8.com/fr/achat-vente-pieces/calcul-des-droits-de-douanes-tva/)

Et on remercie qui???

Si tu as d'autres questions hésite pas, j'ai bossé aux douanes.
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 10:47:31 am
Et voilà le beau sujet!!

http://www.mustangv8.com/fr/achat-vente-pieces/calcul-des-droits-de-douanes-tva/ (http://www.mustangv8.com/fr/achat-vente-pieces/calcul-des-droits-de-douanes-tva/)

Et on remercie qui???

Si tu as d'autres questions hésite pas, j'ai bossé aux douanes.

Super!  Merci fleau-fox!   Par contre, je qualifie ça de vol...  ils se font pas chier quand même! 

Dis moi honnêtement, tu ne connais pas le prix de cette mustang suivante:


Si je mets sur la facture d'achat 6000$, ça passera auprès de la douane?  (normalement je pense que oui car on peut trouver une bonne affaire pour pas grand chose! mais l'avis de quelqu'un qui a travaillé serait encore mieux)

Merci beaucoup!  (le moins je peux mettre et que ça passe, au mieux seront mes finances car ça fait mal au c** de ce faire entubé comme ça...)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 10:51:34 am
J'ai pas de lien Sayrus....
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 11:00:41 am
J'ai pas de lien Sayrus....

Sorry je l'ai oublié le voici je crois: http://www.mustangclassifieds.com/index.php?page=out&id=4876 (http://www.mustangclassifieds.com/index.php?page=out&id=4876)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 11:17:21 am
A la vue de son état, je te conseille de mettre 9000 USD ...
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 11:19:57 am
A la vue de son état, je te conseille de mettre 9000 USD ...

Sinon dans le cas où il estime que le prix d'achat est très bas?  Il se passe quoi?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 11:28:14 am
Il ne va pas aimer ça.
- il sent qu'il est pris pour un c*n
- il tapote sur le net le modèle de ta stang
- prend le prix le plus haut ( et le transfère en dollars )
- et applique le taux normal !

Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 11:31:28 am
Il ne va pas aimer ça.
- il sent qu'il est pris pour un c*n
- il tapote sur le net le modèle de ta stang
- prend le prix le plus haut ( et le transfère en dollars )
- et applique le taux normal !

ou alors, je demande au vendeur, de laisser l'annonce en ligne, de modifier le prix de l'annonce et de mettre un prix super bas :D
Je donne le lien au douanier pour prouver le prix... est c'est bingo! non  rnr rnr rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 11:37:19 am
Oui tu peux faire ça mais il faut que le VIN apparaisse... Sur l'annonce évidemment!
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 11:41:01 am
Oui tu peux faire ça mais il faut que le VIN apparaisse... Sur l'annonce évidemment!

OK merci fleau-fox pour tes réponses et don ton temps! ;)

Ainsi avec une annonce à 6000$ + VIN visible, ils ne peuvent me faire chier si je leur donne le lien de l'annonce? 
Je pourrais même leur donner les coordonnées du vendeur pour le contacter au cas où ils ne me croiraient pas n'est-ce pas?
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 12:02:31 pm
Effectivement fleau-fox, le fameux Jerry me sugère de me mettre $8500 en prix d'achat sur le document.  Il dit qu'avec ça je n'aurai pas de problème avec les douanes.  Donc c'est la tapée vu que tu disais 9000$!  C'est bon à savoir  rnr
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 12:09:49 pm
Ne cherche pas, mets 9000 USD et le tour est joué!
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 12:30:14 pm
Ne cherche pas, mets 9000 USD et le tour est joué!

Oui tu as raison, surtout pour la différence.  Par contre je demanderais qu'elle soit livrée avec un plein d'essence!  (Mais ça aussi ils sont capable de me taxer?  >:D)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: fleau-fox le 11 avril 2011, 12:35:45 pm
 Non ne t'inquiètes pas pour ça ...
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 11 avril 2011, 12:49:04 pm


OK Thierry, donc rien ne m'empêche d'acheter le véhicule 13000$ et dire au vendeur de mettre sur le papier de la transaction 8000$?  Tu sais comment s'appelle ce papier?  De toute façon je suppose que Jerry sait ce qu'il faut faire?

Je dois arriver un peu tard et tu dois avoir la reponse maintenant mais aux USA ils appellent ce papier un "bill of sale". ;)
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 11 avril 2011, 13:33:47 pm
OK merci à vous!!!  rnr
Titre: Re : Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Shiva le 15 avril 2011, 14:01:15 pm
Ainsi avec une annonce à 6000$ + VIN visible, ils ne peuvent me faire chier si je leur donne le lien de l'annonce? 

Comme l'a dit Fléau, les douaniers sont loin d'être bêtes, en plus, ce ne sera pas la première à leur passer devant, un tarrif déclaré qui leur semblerait trop bas attirerait leur attention. Ils peuvent remonter jusqu'à la transaction financière si ils ont vraiment l'impression d'être pris pour des billes, à mon avis, une amende pour fausse déclaration risque de te coûter beaucoup plus cher.

Après, vu que tu es de Belgique, je ne sais pas si les pourcentages de taxes sont les même qu'indiqués par ce post.
Titre: Re : Re : Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 15 avril 2011, 14:06:11 pm
Ainsi avec une annonce à 6000$ + VIN visible, ils ne peuvent me faire chier si je leur donne le lien de l'annonce? 

Comme l'a dit Fléau, les douaniers sont loin d'être bêtes, en plus, ce ne sera pas la première à leur passer devant, un tarrif déclaré qui leur semblerait trop bas attirerait leur attention. Ils peuvent remonter jusqu'à la transaction financière si ils ont vraiment l'impression d'être pris pour des billes, à mon avis, une amende pour fausse déclaration risque de te coûter beaucoup plus cher.

Après, vu que tu es de Belgique, je ne sais pas si les pourcentages de taxes sont les même qu'indiqués par ce post.

En Belgique c'est pire, 10% de douane et 21% de TVA pour une voiture de 46 ans...  BRAVO LA BELGIQUE!!!! Je ne savais pas qu'on devait payer une TVA quand on achète une voiture à un particulier...  bley
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 15 avril 2011, 15:07:54 pm
Pas forcement, je t'avais montré un lien d'un site belge qui expliquait qu'une voiture ancienne pouvait etre taxée en tant qu'objet de collection a 6% de TVA et sans droits de douane a payer. C'est comme en France. ;)
Titre: Re : Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: sayrus le 15 avril 2011, 15:16:57 pm
Pas forcement, je t'avais montré un lien d'un site belge qui expliquait qu'une voiture ancienne pouvait etre taxée en tant qu'objet de collection a 6% de TVA et sans droits de douane a payer. C'est comme en France. ;)

Oui oui je sais bien Thierry, mais j'ai contacté la fédaration belge des véhicules ancêtre.  Ils ont dit que ces enfoirés n'acceptaient plus les véhicules dit "de collection" et que tout serait à 21%  (mais ça c'est surtout de la faute des flamands comme dab).

Ils disent aussi que des sociétés spécialisés dans l'importation de véhicules ancêtre vont recevoir ou ont déjà reçu des amendes/régularisations pour payer les 15% de taxes impayés...

Politiciens belges =  bley
Titre: Re : Nouvelle norme douanière
Posté par: Thierry le 15 avril 2011, 15:59:54 pm
Eh bein, c'est pire qu'en France chez vous. ???