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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: geoffrey59 le 05 Mai 2011 à 23:14:37

Titre: mustang recente en import
Posté par: geoffrey59 le 05 Mai 2011 à 23:14:37
salut a tous juste pour un renseignement que je ne trouve pas sur le net
si on achete une mumu genre de 2011 avec 10(dix) miles doit on payer une taxes ou tva aux usa?
comme par exemple en belgique ou il faut je pense plus de 6000km
merci
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Thierry le 06 Mai 2011 à 00:48:26
Pas besoin de chercher le net, tout est ici. ;D
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/faq-acheter-aux-usa/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/faq-acheter-aux-usa/)

Citation
Les taxes dites "sale tax"
En gros c'est entre 5% et 10% du prix du véhicule. VOUS N'AVEZ PAS A LES PAYER, JAMAIS.
Certains essaient de la facturer, vous refusez et vous les envoyer vers leur "clerk" qui confirmera. La voiture est exporté non immatriculée et sans title définitif.
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Shiva le 06 Mai 2011 à 09:39:28
Salut,

En fait, geoffrey59, tu fais l'amalgame entre l'achat d'un véhicule aux USA et le fait d'importer en France un véhicule que tu possèdes déjà à l'étranger. Là, c'est pour être exonéré des taxes en France.

Par contre, Thierry, il me semble qu'il faut tout de même que le véhicule soit une occasion pour pouvoir l'importer en France non ?
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Bruno le 06 Mai 2011 à 10:24:05
A ma connaissance, on peut parfaitement acheter un véhicule quelque qu'il soit, librement dans l'UE; mais s'il est neuf ou de moins de 6 mois (je crois) il faut acquiter la TVA.
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Thierry le 06 Mai 2011 à 14:51:41
CitationPar contre, Thierry, il me semble qu'il faut tout de même que le véhicule soit une occasion pour pouvoir l'importer en France non ?
Oui, il faut obligatoirement qu'il ait un "title" US donc ca sera une seconde main meme si le véhicule n'a jamais prit la route et qu'il a 0 miles au compteur.
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: geoffrey59 le 08 Mai 2011 à 17:27:24
Salut
Si la voiture a 0 miles il ne faut pas payer la taxe de l état??
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Thierry le 08 Mai 2011 à 17:42:24
Non, si tu n'habites pas dans cet état tu n'auras pas a payer leurs taxes.
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: geoffrey59 le 08 Mai 2011 à 17:52:04
Ok merci thierry mais il faut un title donc il faut demander au vendeur si la voiture a un titre surtout si c est un model très récent vendue quasi neuve
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: Thierry le 08 Mai 2011 à 18:17:17
Ah oui, il faudra que le vendeur d'une voiture neuve ait un title et donc qu'il paye toutes les taxes.
Titre: Re : mustang recente en import
Posté par: geoffrey59 le 08 Mai 2011 à 18:49:57
Ok bon je pense que le sujet est clos merci pour vos reponses