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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: kanceller le 26 Juin 2020 à 17:49:14

Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 26 Juin 2020 à 17:49:14
Bonjour à tous,

Mon déménagement approche et ma belle cabriolet de 1966 sera en boite la semaine prochaine  :'( .

Je voudrais simplement être certain des procedures administratives une fois arrivé en France.

Quelques précisions tout d'abord:
- Mon déménageur va me la livrer à la maison dédouanement fait,
- Elle est de 1966 et conforme à son état d'origine,
- J'ai le Title original à mon nom et la facture du vendeur américain qu'il m'a vendu.

J'avoue que je me perds un peu dans les formalites suivantes.
Voici ce que j'ai compris:

1/ Importation douane: 846a (fait)
2/ Pour cette étape je n'arrive pas à savoir s'il faut passer à la FFVE pour le certificat de conformité ou à la DREAL pour la RTI en premier.
3/ Controle Technique
4/ Demande de carte grise de collection via ANTS.

En fait je ne sais pas si la FFVE délivre un certificat de conformité ou un certificat de véhicule de collection.

Je sais que ces sujets ont déjà largement été abordés, mais je n'arrive pas à trouver.

Merci par avance pour vos réponses et retours d'expérience.

A+


Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: olive82 le 29 Juin 2020 à 11:13:09
Pour faire la carte grise il te faut le certificat FFVE , le papier des douanes qui montre que le dédouanement est fait et payé , 846a
il te faut aussi un Contrôle technique de moins de 6 moins ( accepté ou avec contre visite ) , une assurance , et le title et le certif d'achat

Pour le FFVE, tu peut aussi le demander chez Ford, c'est plus rapide

Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: FLYER34 le 30 Juin 2020 à 09:35:56
Dans ton cas, pas de DREAL/RTI : même si tu voulais une CG "normale" ces gens auraient vite fait de t'aiguiller vers le circuit "collection".
Tu peux dejà demander l'attestation "collection" à Ford France.
Accessoirement, le dossier est plus simple à remplir que celui demandé par la FFVE.
Attends d'avoir tous les papiers avant d'aller au contrôle technique : en cas de contre-visite, tu auras deux mois pour obtenir la CG. 
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 30 Juin 2020 à 19:28:20
Merci beaucoup pour ces précisions.
Elle monte dans la container demain 😨
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: olive82 le 04 Juillet 2020 à 23:37:30
Il te restera plus qu'à nous faire des photos dés son arrivée  bien1
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: Arnuche le 09 Juillet 2020 à 12:12:53
Bonjour à tous lorsque j'ai fait ma demande de carte grise dans un magasin spécialisé le gars c'est demandé si il fallait ou pas un certificat de conformité , malgré le dossier ffve ? Cela depuis mars quelqu'un a des News ?
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: filou96 le 09 Juillet 2020 à 12:23:29
Salut

Il te faut le formulaire des douanes 846A
Le Title
Le certif d'authenticité FORD ou FFVE ( le Ford étant plus facile à obtenir )
Le controle technique accepté ou non

Je rajouterais t'adresser à un prestataire pour la CG qui connait les procédures pour les voitures importées

Je n'ai pas compris ce que tu attendais depuis mars ? Si c'est la CG il y a un pb avec ton prestataire, c'est assez rapide si tous les papiers sont fournis. Le plus long à obtenir est le certificat d'authenticité.

Voila
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: FLYER34 le 09 Juillet 2020 à 13:49:51
Citation de: filou96 le 09 Juillet 2020 à 12:23:29Il te faut
le formulaire des douanes 846A
Le Title
Le certif d'authenticité FORD ou FFVE ( le Ford étant plus facile à obtenir )
Le controle technique accepté ou non
Et la facture d'achat ("Bill of sale").

Citation de: filou96 le 09 Juillet 2020 à 12:23:29Je rajouterais t'adresser à un prestataire pour la CG qui connait les procédures pour les voitures importées
Le gars n'y connaît rien.
Cela dit, il est tout à fait excusable : l'ANTS* m'a aussi demandé un Certificat de conformité pour un import, de plus de 30 ans, avec attestation Ford.....

Citation de: filou96 le 09 Juillet 2020 à 12:23:29Je n'ai pas compris ce que tu attendais depuis mars ? Si c'est la CG il y a un pb avec ton prestataire, c'est assez rapide si tous les papiers sont fournis.
+1
Il y a un loup.
Normalement :
- le CPI doit être disponible en moins d'un mois ;
- la CG définitive arrive dans la foulée (sous ~ 48 heures).


* je ne prends pas de "prestataire(s)" payant(s) pour des formalités que je peux faire, moi même, gratuitement.
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: Arnuche le 10 Juillet 2020 à 16:11:04
En fait il avait un doute sur le fait que depuis mars juste l'attestation de ffve ( que j'ai ) n'était pas suffisante il fallait un certificat de conformité en plus 😉 car pour tout le reste j'avais tout les documents
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 14 Août 2020 à 00:49:58
Et voilà, elle est arrivée et à démarré comme une horloge malgré un mois dans la boîte.

(https://zupimages.net/up/20/33/vxk7.jpeg) (https://zupimages.net/viewer.php?id=20/33/vxk7.jpeg)

En avant pour les papiers maintenant !
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 06 Novembre 2020 à 15:54:01
Bonjour à tous,

J'ai envoyé le dossier au service homologation Ford en août et toujours aucune nouvelle !
La voiture est donc dans mon garage avec ses plaques US et je ne peux rien faire si ce n'est faire tourner le moteur de temps en temps.
Je ne peux ni l'assurer ni rouler avec.
Que dites-vous de ce délai ?
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 16 Décembre 2020 à 13:48:23
L'attestation FFVE est arrivée !
Aucune nouvelle du côté de Ford France.

L'étape suivante est le contrôle technique, c'est ça ?
Avez-vous une bonne adresse dans la région de Lille ?

Merci.
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: Guyllaume le 16 Décembre 2020 à 16:12:11
Normalement oui, tu peux faire une demande de carte grise maintenant. S'il te manque seulement le contrôle technique tu pourras faire des plaques provisoire WW et rouler avec.
Côté assurance, tu peux déjà l'assurer. Je l'ai fait avec le num du chassis.
Je suis dans la même situation que toi, good luck !
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: Arnuche le 05 Janvier 2021 à 17:25:48
hello je suis de lille aussi  bien1  on devrait ce croiser. sinon adresse CT j'ai pas d'adresse spéciale, j'ai fait à véritas villeneuve d'ascq cela c'est bien passé  ;)
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 05 Janvier 2021 à 19:05:31
Bonsoir,

Elle a passé le contrôle technique haut la main, aucun défaut à signaler. Comme une voiture neuve !
Je l'ai passée chez Autovision à Lomme: impec, ils ont l'habitude des voitures de collection.
Le dossier est parti à l'ANTS, j'attends le retour. J'ai bien eu le sms indiquant que le dossier était en cours de traitement.

Allez, encore un petit effort.
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: kanceller le 05 Janvier 2021 à 19:08:33
Bonjour Arnuche,

Fana pour se voir.
De quelle couleur est la vôtre ? Il m'est arrivé d'en voir une jaune à Lambersart.
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: Arnuche le 06 Janvier 2021 à 10:28:49
Citation de: kanceller le 05 Janvier 2021 à 19:08:33Bonjour Arnuche,

Fana pour se voir.
De quelle couleur est la vôtre ? Il m'est arrivé d'en voir une jaune à Lambersart.

pour l'instant encore en apprêt car en restauration , mais devrait finir en noir 😉
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: flanker le 06 Janvier 2021 à 11:22:01
C'est là que les déménageurs "bretons ou d'ailleurs"  evl2  se sont aperçu qu'ils avaient oublié les rampes pour le déchargement !  pctnt

Pas grave, chacun sa roue et le cabriolet va retrouver la chaussée !  ;D

 
Titre: Importation Mustang 1966
Posté par: jojo28500 le 06 Janvier 2021 à 17:39:43
Ou une bonne accélération et prendre de l'élan, pas besoin de rampes   LOL