Forum Mustang

Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: kevhocdu02 le 31 Mars 2018 à 00:56:35

Titre: Importation d'Allemagne
Posté par: kevhocdu02 le 31 Mars 2018 à 00:56:35
Bonjour à tous,
Étant novice dans les importations, je souhaiterais un peu d'aide pour pas me faire avoir...
Je suis sur le point d'investir dans une Mustang V8, la personne m'a envoyé le VIN de la voiture afin que je vérifie son origine, son kilométrage et son historique.
Celui ci me propose une vente en passant par le site Uship, est que quelqu'un connaîtrait ce transporteur et pourrait en discuter avec moi ( avantage, inconvénient, sécurité de paiement ).
De plus, concernant la voiture est ce que celle ci doit passer par une homologation afin de pouvoir immatriculer le véhicule en France sachant que celle ci dispose de papiers et de plaques allemande. Pour moi, je ne pense pas car elle doit être aux normes européennes.
Enfin, si vous avez d'autres conseils je suis preneur.

PS: Je m'excuse de ne pas avoir chercher sur le Forum avant de poster et je ne savais pas où mettre ce genre de topic mélangeant tout et n'importe quoi.

D'avance je vous remercie de votre aide.
Au plaisir de vous lire les amis :)
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: jprider le 31 Mars 2018 à 05:04:41
Salut,
Question déjà posée 100 fois. ::)
Tu ne précise pas l'année de cette Mustang...
Donc, si elle a plus de 30 ans, pas d'homologation, carte grise collection.
Moins de 30 ans jusqu'en 2014, homologation, DREAL et UTAC OBLIGATOIRE !!!! :(
Depuis 2015, si officiellement importée, certificat de conformité européen et contrôle technique suffiront.
Mais attention! Si import US à titre isolé, DREAL et UTAC OBLIGATOIRE !!!!  :(
rck
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: nandro59 le 31 Mars 2018 à 10:22:43
salut
alors j ai un peu les meme questions avec en + les questions d ecotaxe , taxe annuelle pour une 2010  ,2011
je suis allé a la  DREAL  ce mardi pour avoir kk renseignements : que ce soit Belgique , Allemagne etc etc  il faut demander copie de la carte grise et demander a Ford France le certificat de conformité (d après la dreal pas gratuit) , puis sur le certificat ils pourront voir si tout est bon ou si il manque des trucs a faire pour rouler en France puis passage au banc (sur valenciennes c est sur la zone Parc d'activité de l'Aérodrome renault trucks a 300m de la DREAL)
et eux te diront tout ce qu il y a  faire (perso je préférerais  savoir avant d acheter et de leur amener).
enfin voila pour ce que la femme qu apparemment j embêtais a bien voulue m expliquer lol.
donc je suis preneur pour toutes informations concernant véhicules venant d Allemagne , suisse (ecotaxe etc sachant que je compte prendre une 2010,2011) merci
Titre: Importation d'Allemagne
Posté par: manu51 le 31 Mars 2018 à 10:30:48
Bonjour 2010 / 2011 Utac plus Dreal obligatoire si CG allemande
Pour l'écotaxe il y a un tropic qui t'explique tout.


Envoyé de mon iPad en utilisant Tapatalk
Titre: Re : Re : Importation d'Allemagne
Posté par: jprider le 31 Mars 2018 à 11:03:17
Citation de: nandro59 le 31 Mars 2018 à 10:22:43
salut
alors j ai un peu les meme questions avec en + les questions d ecotaxe , taxe annuelle pour une 2010  ,2011
je suis allé a la  DREAL  ce mardi pour avoir kk renseignements : que ce soit Belgique , Allemagne etc etc  il faut demander copie de la carte grise et demander a Ford France le certificat de conformité (d après la dreal pas gratuit) , puis sur le certificat ils pourront voir si tout est bon ou si il manque des trucs a faire pour rouler en France puis passage au banc (sur valenciennes c est sur la zone Parc d'activité de l'Aérodrome renault trucks a 300m de la DREAL)

Tu ne pourras avoir qu'un certificat de NON conformité vu que le modèle n'était pas homologué Europe... ;D
Donc DREAL et UTAC. Tests complets. Ton gars est à coté de la plaque... ::)
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: nandro59 le 31 Mars 2018 à 11:13:17
pffffff baaa j me suis déplacé labas pour rien
en gros il a répondue aucune de mes questions ou si mais pas avec les bonnes reponses
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: nandro59 le 31 Mars 2018 à 11:29:30
apres avoir parcouru le forum et vue toutes les démarches  faire , ne pas pouvoir savoir pour cb j en aurais après passage utac etc etc je vais passer par la France lol
kk un connais de bon importateurs en France ,????
celui-ci par exemple ??


CALIFORNIA RETRO IMPORT mustang club de Lyon
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Fmaxii le 31 Mars 2018 à 12:34:01
Les bons importateurs sont nos partenaires, sur le bandeau à droite ;)
Remler, CMP, Ezcarexport...

Il y en a d'autres bien sur.

Mais pour celui que tu cites..
https://www.mustangv8.com/fr/professionnels/california-retro-import/ (https://www.mustangv8.com/fr/professionnels/california-retro-import/)
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: nandro59 le 31 Mars 2018 à 12:46:26
merci , j etais tellement sur les posts que j ai pas vue les partenaires sur le coté mdr
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Tony91880 le 24 Avril 2018 à 17:16:40
Bonsoir à tous!

Petit nouveau sur le forum, j'ai vu ce topic et je me permet de poster ici car aux vues des infos disponibles sur le site de l'Agence Nationale de Traitement des Titres, il n'est plus obligatoire de fournir un certificat de conformité pour immatriculer un véhicule en provenance d'Allemagne.

En effet, il s'agit d'une modification du 03 Novembre 2017 qui indique :


    Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
    Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750  ;
    S'il y a eu changement de titulaire du certificat d'immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
    L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s'il est conservé par les autorités du pays d'origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
    Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d'immatriculation est revêtue d'une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;
    Preuve du contrôle technique français ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois ;
    Si vous faite la démarche pour quelqu'un d'autre : le mandat signé et une pièce justificative de l'identité de votre mandant (de préférence un permis de conduire si personne physique).


Si l'ancien certificat d'immatriculation étranger ne peut être fourni ou ne comporte pas toutes les informations techniques nécessaires à l'immatriculation, transmettez au format numérique le justificatif complémentaire correspondant à votre situation :

    Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français ;
    Attestation d'identification à un type communautaire ;
    Procès verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une DREAL (Direction Régionale de l'Environnement et l'Aménagement et du Logement).

DONC si on applique à la règle la phrase en gras, vous avez votre mustang avec carte grise allemande, vous n'avez pas besoin de présenter de certificat de conformité.

C'est d'ailleurs ce que je compte faire comme importation..

Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Fmaxii le 24 Avril 2018 à 17:29:57
Attention: pour nos Gen5, il n'existe pas de certificat de conformité. C'est d'ailleurs pour ça que nous devons les passer par la case homologation: pour les rendre conforme...

Pour un achat en allemagne d'une Gen5, tu devras passer par l'utac et la dreal, comme pour une import US.
Titre: Re : Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Tony91880 le 24 Avril 2018 à 19:46:01
Citation de: Fmaxii le 24 Avril 2018 à 17:29:57
Attention: pour nos Gen5, il n'existe pas de certificat de conformité. C'est d'ailleurs pour ça que nous devons les passer par la case homologation: pour les rendre conforme...

Pour un achat en allemagne d'une Gen5, tu devras passer par l'utac et la dreal, comme pour une import US.

Oui bien entendu, aucun certificat de conformité pour les stang gen 5, mais en regardant de plus près ce qui est écrit, ils indiquent qu'il faut le certificat de conformité uniquement si la carte grise allemande n'est pas disponible. Mais en gros si tu l'as, normalement il ne devrait pas y avoir besoin de de document, ni du pv de RTI..

Sauf que en effet, sur le site de la DRIIE, il est indiqué qu'il le faut ce fameux pv de RTI.

Je pense que l'ANTS à du faire une erreur du coups sur leur site.
Titre: Re : Re : Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Fant_omas le 25 Avril 2018 à 02:26:24
Citation de: Tony91880 le 24 Avril 2018 à 19:46:01
Citation de: Fmaxii le 24 Avril 2018 à 17:29:57
Attention: pour nos Gen5, il n'existe pas de certificat de conformité. C'est d'ailleurs pour ça que nous devons les passer par la case homologation: pour les rendre conforme...

Pour un achat en allemagne d'une Gen5, tu devras passer par l'utac et la dreal, comme pour une import US.

Oui bien entendu, aucun certificat de conformité pour les stang gen 5, mais en regardant de plus près ce qui est écrit, ils indiquent qu'il faut le certificat de conformité uniquement si la carte grise allemande n'est pas disponible. Mais en gros si tu l'as, normalement il ne devrait pas y avoir besoin de de document, ni du pv de RTI..

Sauf que en effet, sur le site de la DRIIE, il est indiqué qu'il le faut ce fameux pv de RTI.

Je pense que l'ANTS à du faire une erreur du coups sur leur site.


alors la....un seul conseil...passer par un bon Pro. ça coûte quelques billets...mais tu dors sur tes 2 oreilles...
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: team autoespace le 25 Avril 2018 à 03:01:00
+1
Moi j ait préférez confier cela à un pro malgré ses que je sois un peu dans la partie auto
Que le rêves reste du bonheur et pas des galeres🤪
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: jprider le 25 Avril 2018 à 05:11:07
De toute façon, jusqu'à présent, on est plusieurs, moi y compris, à avoir chercher la faille juridique permettant d'éviter l'homologation en France pour des véhicules US venant de Hollande, Belgique, Allemagne.
Ça se termine toujours de la même façon... ::)
Après, si quelqu'un veut encore prendre le risque. Nous, on attend que ça que quelqu'un réussisse à immatriculer une génération 5 comme n'importe quelle autre voiture. On aura un exemple à suivre... ;D
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Tony91880 le 26 Avril 2018 à 18:55:27
Mais du coups, si je vais me chercher une mustang en Allemagne, quels documents il faut que j'obtienne impérativement du vendeur pour pouvoir la confier a un pro qui me l'homologue en France?

Est ce que après l'avoir ramenée en France il me faut le certificat 846-A aussi? Là je m'y perd..
Titre: Re : Importation d'Allemagne
Posté par: Fmaxii le 26 Avril 2018 à 19:00:49
Et pourquoi tu ne poserais pas plutôt la question à un pro?
Parceque en plus des documents, il risque d'y avoir aussi quelques travaux plus ou moins bien commencés ou faits concernant l'européanisation, que peut-être le pro devra faire, refaire, ou reprendre, ce qui peut compliquer la prestation...
Titre: Re : Re : Importation d'Allemagne
Posté par: jprider le 26 Avril 2018 à 22:38:57
Citation de: Tony91880 le 26 Avril 2018 à 18:55:27
Mais du coups, si je vais me chercher une mustang en Allemagne, quels documents il faut que j'obtienne impérativement du vendeur pour pouvoir la confier a un pro qui me l'homologue en France?
Est ce que après l'avoir ramenée en France il me faut le certificat 846-A aussi? Là je m'y perd..

Non. Le 846-A est demandé pour une importation hors UE. J'ai déjà été cherché plusieurs voitures en Belgique et jamais eu besoin.
Il te faut la carte grise, un certificat de vente si c'est un particulier (fais en un du pays et un français au cas ou) ou une facture si c'est un pro. Enfin, en France, il te faudra un quitus fiscal, comme quoi tu ne dois pas de TVA, à retirer au centre des impôts et un contrôle technique français (même si tu en as un du pays).
Tout ça suffit pour immatriculer un véhicule homologué en France bien sur.
Après, pour une génération 5, il te faut en plus une reception à titre isolé (UTAC et DREAL).
Comme l'a souligné Fmaxii, il faut aussi voir si le véhicule passe les tests tel que tu l'as acheté ou s'il y a des modifs supplémentaires à faire (pneus, échappement, feux, etc...) mais ça, tu ne le sauras que devant la voiture avec une check list de ce qui est exigé pour passer l'examen ou avec l'aide d'un pro qui connais le parcours...
Bon courage !... ::) ;D