Forum Mustang

Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: dou.rose le 15 Mars 2020 à 19:36:50

Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 15 Mars 2020 à 19:36:50
Bonjour à tous,
Je me suis lancé dans l'aventure en achetant une Fastback de 1966 d'origine Belge, je débarque un peu, mais comment m'y prendre... Vu que je vais avoir un peu le temps de m'occuper de tout ça...
J'ai donc un certificat d'immatriculation Belge avec un numéro de châssis et ... c'est à peu prêt tout...

Dois-je faire un WW à un garage?
Devrais-je passer à la DRIRE?
Est-il possible et plus simple de faire immatriculer le véhicule en Belgique?

Merci d'avance
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: Fross le 16 Mars 2020 à 08:39:40
Avec les papiers belges et le certificat d'homologation (à demander chez Ford, vois les posts là dessus sur le forum), tu peux obtenir en ligne un N° provisoire WW (sur ants-gouv.fr)
Avec ce WW, tu pourras rouler légalement chez nous, tu passes le CT français et là, tu pourras obtenir une carte grise collection définitive.
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 06 Avril 2020 à 19:47:06
J'ai enfin mon WW, petite question de détail : que mettre comme type et format de plaque WW ? 15x30 US ? ou faut-il une plaque homologuée en vue du Contrôle technique collection?
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: Fross le 06 Avril 2020 à 23:10:08
Les plaques WW, tout comme les plaques définitives, doivent être au format réglementaire.
Autre format, c'est s'exposer à une amende.

https://www.mineralogique.fr/reglementation-des-plaques-d-immatriculation/plaque-immatriculation-dimensions-tailles-nouvelles-plaques-homologuees (https://www.mineralogique.fr/reglementation-des-plaques-d-immatriculation/plaque-immatriculation-dimensions-tailles-nouvelles-plaques-homologuees)
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: olive33 le 07 Avril 2020 à 08:35:37
Après si c'est juste pour aller au CT, tu bricole une plaque maison, un pochoir en carton, un coup de bombe et ça fait la balle !
Tu sera en contre visite pour plaque non homologuée, mais tu pourras faire ta carte grise... 
Le seul risque est la marée chaussée comme dit Fross.
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 07 Avril 2020 à 15:46:14
Merci,

voici là une magnifique illustration de la complexité administrative avec ses normes de taille du "W" qui fait l'exception à la règle de l'alinéa 16 de la règle 36B... j'en commande une paire d'homologuée pour le WW sur un site internet en 27x20 (on est pas si loin des 30x15...) mais sur 2 lignes... On verra pour les définitives, quelqu'un a-t-il un modèle US avec numéro français à l'ancienne?


Adishatz
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 21 Avril 2020 à 13:00:29
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un CT véhicule de collection, qu'est-ce que cela implique s'il est retoqué? Peut-on encore rouler, combien de temps?
Pour l'immat définitive, le véhicule venant de Belgique, ai-je besoin d'un certificat de dédouanement ou autre?

Merci à tous
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: FLYER34 le 21 Avril 2020 à 15:22:23
Citation de: dou.rose le 21 Avril 2020 à 13:00:29Dans le cadre d'un CT véhicule de collection, qu'est-ce que cela implique s'il est retoqué ? Peut-on encore rouler, combien de temps ?
Si tu as un CT avec contre-visite obligatoire, tu peux rouler pendant deux mois.
Pendant ces deux mois, tu peux faire le changement de carte grise. 

Citation de: dou.rose le 21 Avril 2020 à 13:00:29Pour l'immat définitive, le véhicule venant de Belgique, ai-je besoin d'un certificat de dédouanement ou autre ?
Il te faut un "quitus fiscal", gratuit, à demander au fisc... dès qu'ils seront ouverts  ;)
N'oublie pas l'attestation Ford (ou FFVE), sinon pas de CG.
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 10 Juin 2020 à 17:53:21
Bonjour à tous,
Dans les méandres de l'administration française...
Je suis en train d'essayer de remplir ma demande d'immatriculation en collection de ma Mustang 1966 acheté en Belgique sur Vavato.
- Ai-je besoin d'un quitus fiscal, ou le demander?
- Ai-je besoin du certificat de dédouanement 846A, de payer des taxes?
Merci à vous,
l'aventure, c'est l'aventure....
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: FLYER34 le 10 Juin 2020 à 18:08:53
https://www.ffve.org//files/docs/Importer%20un%20v%C3%A9hicule%20ancien.pdf
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: dou.rose le 18 Juin 2020 à 18:27:04
ça y'est j'ai l'immatriculation en Collection Yahoo.....
En fait c'est assez simple sur le site de l'ANTS, mais il fallait un quitus fiscal par les impôts (Aïh!) (car achetée en Belgique), pour ça, il fallait prendre RDV, attendre, pour que finalement ils le fassent par mail (très rapide une fois traité), payé  485€ et WEENNNNGA....
Titre: Immatriculer ma Mustang FastBack 1966 Belge
Posté par: olive82 le 18 Juin 2020 à 23:25:12
 bien1  bien1  bien1