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Immatriculation mustang gt cabriolet 2002 espagnole

Démarré par Eps10, 13 Août 2015 à 21:33:44

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Eps10

Bonjour à tous,
Je vous expose ma question. Je souhaite acquérir une mustang gt cabriolet de 2002 en plaque espagnole, cette dernière à déjà été immatriculer en France de 2003 à 2010 je peux avoir la photocopie de la carte grise française. Ma question est me faut-il la repasser à la DRIRE et repasser tous les tests pour immatriculer?
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement

Maxou

Si ce vehicule a été homologué correctement en France, le procés verbal de réception à titre isolé (PV des mines) a été placé dans le dossier de demande de première immatriculation en France du vehicule.

Il est possible pour une préfecture, si tu as une copie de l'ancienne carte grise, de retrouver l'historique du vehicule et donc de savoir où a été faite cette première demande. En demandant une copie du fond de dossier à cette première préfecture, ta préfecture verra que ton vehicule a bien été homologué en France.

2 soucis :
- Pour faire ces démarches, tu dois d'abord acheter le vehicule et faire ta demande d'immatriculation. Si jamais ce vehicule a été immatriculé en France sans avoir été homologué (fraude ou incompétence de l'agent de la préfecture), tu devras refaire cette homologation. Cela te coûtera environ 3500 euros avec un pro.
- Pour retrouver ton dossier dans la première préfecture qui a immatriculé ce vehicule en France, il va falloir que ce dossier existe toujours (beaucoup disparaissent par accident et d'autres sont supprimés au bout d'un certain temps). Si la version papier de ce fond de dossier a été supprimé, il devrait toujours exister sous forme informatique (mais là encore, rien n'est moins sur...Les agents des préfectures ne sont pas tous consciencieux)

Donc oui, c'est possible mais c'est prendre quand même pas mal de risques...Tout du moins, le risque de devoir payer une homologation et de devoir attendre l'issue de celle-ci pour pouvoir rouler avec ta Mustang.

Thierry

Les numéros de série des véhicules sont inscrits sur les carte grises alors ça ne devrait pas être un soucis pour la préfecture de les retrouver dans leur base de données, si?
Mon autre passion:
Photographie

Eps10

Merci ma ou pour ta réponse je me doutais de cette réponse surtout que cela fait plus de 12 ans qu'elle a été immatriculé en France (2003 à 2010) puis ensuite en Espagne. Donc comme tu le soulignes les documents pour la première immatriculation française remonte à loin.
Je vais voir si je ne peux pas faire cette demande à la préfecture de première immatriculation avant l'achat si l'actuel propriétaire me fourni les informations nécessaire pour faire cette demande.
Encore merci pour les informations
Cdt

Maxou

Retrouver le vehicule ne posera pas de soucis.
Je doute que la préfecture ne fasse pas cette vérification sur l'homologation....et pour cela, il n'y a que le fond de dossier de la première préfecture qui peut le prouver.

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