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Immatriculation à l’étranger, pour et contre

Démarré par Andy.fscl, 04 janvier 2021 à 17:58:17

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Andy.fscl

Bonsoir à tous.
Après discussion avec Thierry notre admin, je tiens à préciser que ce post sera uniquement à titre informatif.  bien1

Donc comme vous le savez la France va augmenter le malus écotaxe pour les années à venir.  (ici n'est pas le débat il y à plein de post à ce sujet)

La partie qui nous intéresse est donc la « solution » d'immatriculation à l'étranger, beaucoup en parlent mais nous avons peu de retour, j'aimerai donc recentrer les témoignages de chacun ici.

Dans un soucis de sécurité des personnes concernées, je demanderai à tous de passer en message privé si vous souhaitez plus de détails concernant les gens qui ont effectués ces manip.

De mon côté j'ai entendu deux solutions qui ressortent le plus souvent:
- Luxembourg
- Andorre

La solution côté Luxembourg est basée sur la création d'une société civile (on passe par un cabinet qui est spécialisé dans ce business et qui hébergera votre adresse)
Vous avez donc une boite, avec le droit d'immatriculer des véhicules en bénéficiant de la fiscalité du Luxembourg, 17% TVA, pas d'écotaxe, les frais sont donc moins cher)
De mémoire pour créer la société les frais sont d'environ 3-4000e mais je vous laisse me corriger je m'étais renseigné il y à 2 ans.

Cette astuce qui s'ébruitais en France à bien sur attiré l'état.
(Je précise que ce que je vais dire ne sont que des retours de différents forums/articles/personnes)

Il semblerait donc que grâce aux accords entre la France et le Luxembourg, ils arrivent à savoir qui créer ces sociétés et profite pour immatriculer des voitures, la sanction est donc un contrôle fiscal dans le pire des cas, ainsi que l'obligation de repayer les taxes que vous avez esquivé ainsi qu'une « majoration de mauvais foie » je cite  bien1

Je n'ai pas eu de retour personnel sur ces affaires mais les preuves semblaient assez fortes donc cette idée m'a repoussé.


En quête d'autre idée, j'ai vu beaucoup de choses proposées au Liechtenstein ainsi que dans les pays de l'Est mais sans beaucoup de retour donc je ne m'y attarderai pas non plus.

Vient ensuite l'Andorre.

Minuscule principauté, beaucoup moins « festive » que Monaco, elle attire beaucoup comme tout endroit ou la fiscalité est avantageuse!

Ici pas de société à créer le principe est assez différent:
Tout se passe avec une société de location de voiture, vous lui amenez votre voiture si elle viens d'Europe, ou bien l'achetez en concession en Andorre, il l'immatricule ensuite au nom de sa société, l'assurance est donc au nom de la boite, ils ont souvent des conditions particulières en tant que société qui immatricule beaucoup de véhicule. Bien sur les contrats sont adaptés pour circuler hors Andorre toute l'année, sans designation de conducteur (logique vu que c'est une voiture de loc)

Le reste est très simple, ils vous font un contrat de prêt sans loyer mensuel.

Maintenant quels semblent êtres les risques:
- CG pas à mon nom, il peux récupérer la voiture!
- qui à les papiers?

Bien sur il y à des solutions à cela, en même temps que la réception de la voiture, vous aurez un autre document que le contrat de prêt, un contrat de vente, signé par la société et par vous même.
Ce document prouve que vous achetez ce véhicule et que vous n'avez pas « volé » la voiture à cette boite, vous avez d'ailleurs les papiers comme la CG avec vous.

Évidemment cette solutions est plus effrayante à cause de cette histoire de CG pas à notre nom!
C'est tout à fait compréhensible mais les solutions à côté sont la pour vous sécuriser.

Très difficile après de voir les fiabilité des sociétés qui font ça car vu qu'il n'y à pas d'accords avec la France, tout reste assez secret, pas possible de voir les CA des sociétés ou n'importe quelle informations.
Je me suis basé de mon côté sur leurs « fournisseurs »
Avec quelle compagnie d'assurance ils travaillent, ensuite contacté la compagnie à côté pour avoir des infos.
Ils travaillent souvent avec des mandataires qui sont souvent en France et la vous pouvez trouvez toutes les infos sur la société pour faire votre avis.

Ou encore les Concessions en Andorre, c'est assez petit la bas donc tout le monde se connait!


Côté avantages en Andorre qu'est ce que ça donne:
- TVA 4.5%
- Pas d'éco taxe
- Coût d'immatriculation très faible
- Assurance faible et unitarif (1000 euro/an en moyenne)
- Véhicule insaisissable puisqu'il n'est pas à votre nom



Voilà pour ce que j'ai pu trouver comme info de mon côté, vous êtes ici pour débattre et avoir plus d'informations et d'expérience n'hésitez pas à transmettre.

Je rappelle que le meilleur moyen sera en message privé pour plus de détails pour la sécurité de tous.

Cela vaut pour moi, n'hésitez pas à me contacter en MP si vous avez besoin  rck


Merci d'avoir lu mon long pavé et à bientôt!!!!
Andy.

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