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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 11:50:54

Titre: en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 11:50:54
Bonjour , j'ai acheté ma mustang il y a un peu plus d'un an en Allemagne et depuis j'ai érré dans les limbes de l'administration française heureusement pas seul car j'ai confié le soin de l'homologation a un pro, tout seul je ne m'en serais pas sortis . Bon maintenant que je suis en possession du procès-verbal de réception a titre isolé émis par la DREAL suite a son passage a l'UTAC (plusieurs fois) et toutes les modifs éffectuées ce qui m'a couté la modique somme de 10 000 euros tout compris . je me pose la question : en cas de revente , elle a sa carte grise d'origine Allemande, dois-je faire obligatoirement ses papiers français avec tous les petits cadeaux exiges par notre cher etat ou puis-je la revendre en laissant le soin au futur acquéreur de réaliser ces formalités ?
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Fmaxii le 10 Janvier 2018 à 12:23:43
Bonjour,

Oui, en tant que particulier, tu es obligé de la vendre avec des papiers français et à ton nom.

Sinon, le nouvel acheteur ne pourra pas l'immatriculer à son nom.
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 12:28:03
Bien , voila qui est clair , merci
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 13:02:17
et sinon , j'ai le droit de rouler avec ? si oui combiens de temps ?
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Thierry le 10 Janvier 2018 à 14:24:30
Si elle est en plaques allemandes et que la carte grise allemande n'est pas a ton nom, tu n'as pas le droit de rouler avec. Le seul moyen legal pour pouvoir rouler c'est de faire une demande d'immatriculation provisoire en WW.
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 16:52:31
Boh , je devrais peut etre m'en sortir vu que la carte grise est a mon nom ,mais j'ai commme qui dirait l'impression qu'il faut pas trainer . Merci
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Thierry le 10 Janvier 2018 à 17:04:01
Ah si la carte grise allemande est a ton nom, tu devrais avoir 4 mois pour pouvoir circuler. C'est en tout cas le delais pour les véhicules qui viennent d'en dehors de la CE.
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 10 Janvier 2018 à 17:07:07
Ok je te remercie pour toute ces infos
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: armazeus le 10 Janvier 2018 à 18:53:09
je ne comprend pas tu la revend déjà ?  ???
Titre: Re : en cas de revente ,elle est homologuée
Posté par: Crowley le 11 Janvier 2018 à 09:05:12
Rassures toi , je ne la revend pas déja ,dailleurs je ne n'en connais mème pas le prix,mais ca ne coute rien d'avoir quelques renseignements .Merci