Salut tout le monde
Voilà j'aimerais sortir ma belle ce week-end je suis en cours avec le dossier
J'ai tout sauf le ct que je passe en milieu de semaine prochaine
Mais voilà sur le certif des douanes l'autorisation de rouler 4 mois avec les papiers us est barré
Combien de temps peut on rouler avec ce certif et surtout à partir de qu'elle date ?
Celle du certif celle de la facture ?
Sachant que j'ai du attendre 3 mois pour qu'elle arrive
Le certif des douanes date du 17/07/2017
Soit un peu plus d'un mois
J'aimerais vraiment faire mon premier meeting ce week-end
Tenez moi au jus
Merci d'avance les loulous ::)
On ne peut pas.. :-\
Il faut une immat en W provisoire, délivrée par la Pref, valable 1 mois de mémoire :-\
Sinon, c'est illégal..
+1, de toutes façons rouler avec des plaques étrangères est passible d'une amende à partir du moment où tu n'a pas fait les démarches d'immat provisoire en préfecture !
Bonsoir, peux pas sortir comme ça ! Déjà assuré ? Bien mais attendre la carte grise pour rouler ! Allez normale tu tres rapide,attestation Ford ( 1 semaine. ) le CT et direction prefecture . Courage je sais on a tous envie d la 1 ère fois.
Ben en fait j'ai tous les papiers et l'attestation ford manque plus que le ct
Ba vous avez raison vaut mieux attendre
Merci pour ces infos
msk
Bonjour, je déménage depuis les États-Unis vers la France et je souhaite ramener ma mustangs.
Est-ce que quelqu'un sait me donner en détail les grandes étapes , entre le moment où la voiture arrive et le moment où j'obtiens la carte grise?
- est-ce possible de l'assurer ?
- combien de temps ai-je pour la faire homologuer?
- pendant ce temps, puis-je rouler avec ?
Merci
UP!
J'ai trouvé cet article sur le site diplomatie.gouv :
"Les services douaniers vous remettront un exemplaire visé de votre inventaire, ainsi qu'un certificat n° 846 A que vous devrez présenter, dans un délai maximum de quatre mois, à la préfecture pour l'immatriculation de votre véhicule dans une série normale."
Je réitère mes questions:
- Peut-on assurer le véhicule durant ces 4 mois?
- Peut-on rouler avec?
- Peut-on étendre ces 4 mois?
- Que se passe-t-il si on souhaite l'immatriculer après les 4 mois?
Merci!
Ton cas est particulier car tu résides aux USA et tu déménages en France. Ce n'est pas le même régime qu'une importation.
Il faut que tu possèdes le véhicule depuis plus de 6 mois sur le territoire américain, et que tu aies acquitté tous les droits et taxes américains.
Si ces deux cas sont réunis, tu es exempté de droits de douanes et de TVA.
Néanmoins, tu dois faire établir un 846A à l'entrée du véhicule sur le territoire français.
Ensuite, comme c'est un véhicule de moins de 30 ans, il doit être réceptionné à titre isolé par la DREAL, c'est à dire homologué pour rouler en France (là, apparemment, d'après ce qu'en disent les propriétaires de Mustangs récentes, c'est pas facile et c'est très cher).
Pour l'assurance, aucun problème (expérience personnelle où AXA m'a assuré ma Mustang en plaques US avant qu'elle soit en WW)
Toutefois, tu ne peux théoriquement pas rouler avec tant qu'il n'est pas passé au contrôle technique français.
Pour la durée de validité du 846A, les 4 mois mentionnés ramènent au délai normalement maximum pour faire établir une carte grise française.
Le 846A étant un quitus fiscal, c'est à dire le justificatif du paiement d'une taxe, il est sans limite de durée (quand c'est payé, c'est payé).
Bref, pour faire simple, ramène plutôt une Mustang ancienne (plus de 30 ans), c'est beaucoup plus simple et surtout beaucoup moins cher à régulariser ici. ;)
Bon merci ça m'éclaire un peu plus! J'ai deja la Mustang et je pars en août, donc je n'ai plus 6 mois de toute façon.
Merci pour les réponses
Je rajouterais qu'il faut que tu ais vécu aux US un minimum de 12 mois pour bénéficier de l'exonération des frais de douane et la voiture ne pourra pas être revendue, prêtée ou louée pendant 12 mois une fois en France.
Voila plus d'infos:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F492 (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F492)
C'est mon cas, je vis ici depuis 3 ans, et j'ai le véhicule depuis plus d'un an. La date d'immat est aout 2009...j'aurais aimé repoussé la délivrance de la carte gris à Aout 2019 (la voiture est censée arriver en Aout / septembre 2018). J'avais cru comprendre qu'on avait le temps (1 an) pour homologuer la voiture, ce qui n'est pas vraiment le cas si je comprends bien...A priori 4 mois.
Et évidemment, je ne veux pas la laisser au garage pendant un an!
En fait, tu as 12 mois après ton arrivée en France pour faire venir la voiture et bénéficier de l'exonération des frais de douane et 4 mois après son arrivée pour pouvoir rouler avec les plaques US mais tu pourras toujours rouler avec des plaques provisoires en W.
Citation de: Thierry le 20 Avril 2018 à 16:14:41
En fait, tu as 12 mois après ton arrivée en France pour faire venir la voiture et bénéficier de l'exonération des frais de douane et 4 mois après son arrivée pour pouvoir rouler avec les plaques US mais tu pourras toujours rouler avec des plaques provisoires en W.
En WW.
Les W sont réservés aux professionnels. ;)
Et les plaques provisoires, c'est 2 semaines renouvelable 1 fois, de mémoire.
Citation de: Fmaxii le 20 Avril 2018 à 16:29:13
Et les plaques provisoires, c'est 2 semaines renouvelable 1 fois, de mémoire.
non1 Si par plaques provisoires, tu parles du WW, c'est 4 mois maintenant.
Ok, merci.
Donc dans le cas de Fabien, il peut rester 4 mois en plaques US, puis il passe en WW pendant 4 mois,et il ne lui reste plus que 4 mois d'attente pour atteindre les 10 ans et la CG 1/2 tarif.
Citation de: Fmaxii le 20 Avril 2018 à 17:30:22
Ok, merci.
Donc dans le cas de Fabien, il peut rester 4 mois en plaques US, puis il passe en WW pendant 4 mois,et il ne lui reste plus que 4 mois d'attente pour atteindre les 10 ans et la CG 1/2 tarif.
Non, 4 mois en plaque US, ça marche pas. C'est juste bon pour se prendre une prune à 135 euros.
Dans le cas d'un import hors UE, il faut demander un WW pour circuler et être en règle, le temps d'obtenir la CG définitive.
Si si. Les 4 mois en plaque US ne marchent pas lorsque c'est une importation et que le "title" est au nom d'une autre personne et dans ces cas, la mention de circulation pendant 4 mois est souvent rayée par la douane. Pour celui qui vient en France suite a un déménagement et qui a un "title" a son nom, il peut circuler pendant 4 mois mais lui seul pourra conduire la voiture.
Citation de: Thierry le 20 Avril 2018 à 18:01:56
Si si. Les 4 mois en plaque US ne marchent pas lorsque c'est une importation et que le "title" est au nom d'une autre personne et dans ces cas, la mention de circulation pendant 4 mois est souvent rayée par la douane. Pour celui qui vient en France suite a un déménagement et qui a un "title" a son nom, il peut circuler pendant 4 mois mais lui seul pourra conduire la voiture.
Tout à fait d'accord avec toi Thierry.
J'étais bêtement reparti sur les imports, désolé. bley
Oui, après un déménagement, c'est bon.
C'est normal d'ailleurs, après un déménagement, le propriétaire du véhicule reste le même et est toujours identifiable.
Ce qui n'est pas le cas pour un import.
Donc, oui, Fabien peut faire 4 mois en plaques américaines, 4 mois en WW et attendre 4 mois pour sa CG à demi-tarif.
MOI je roule en numero de serie depuis le 07/04 et voila....
en attendant la carte grise... car pour avoir un ww provisoire pas evident.....
j ai acces au SIV mais pas possibilite du wwp
tanpis .... smk smk
J'ai eu mon WW sans problème. Valable 4 mois jusqu'à fin juin.
Par contre, rouler en N° de série comme tu dis est totalement illégal et tu risques gros.
Enfin, moi, ce que j'en dis...
J'ai roulé plus de 7 mois en plaques canadiennes
Lors d'un contrôle de la maréchaussée, j'ai présenté le CT ainsi que tous les documents relatifs à l'import
J'ai eu droit à " vous êtes en règles, vous pouvez circuler"
Quant à l'assureur AXA (qui ne me connaissait pas) m'a réclamé la CG à plusieurs reprises mais à patienté tranquillement jusqu'à son arrivée
Je ne dis pas que c'est la règle mais je pense qu'il a y une grosse tolérance si on ne se fait pas remarquer par notre conduite angelol
C exactement ca petit cheval
Je suis d accord aussi , si tu te fais pas remarquer il sont tolérant
Citation de: Fross le 20 Avril 2018 à 18:55:50
J'ai eu mon WW sans problème. Valable 4 mois jusqu'à fin juin.
Par contre, rouler en N° de série comme tu dis est totalement illégal et tu risques gros.
Enfin, moi, ce que j'en dis...
Non je risque pas plus , j ai mon dossier comp'et Avec moi
Je peu facilement justifier que je suis en attente de ma CG
+1rnk
Pour info, mon assureur (collection) accepte de me couvrir un mois, et pas plus, avec le numéro US.
Merci pour l'info du passage à 4 mois de la validité des WW : ce sera la solution, si la CG n'arrive pas en 1 mois.
Citation de: team autoespace le 20 Avril 2018 à 21:26:28
Non je risque pas plus , j ai mon dossier comp'et Avec moi
Je peu facilement justifier que je suis en attente de ma CG
Ton dossier ne te servira rien. Ton immatriculation est fausse.
Il te faudrait au moins laisser l'ancienne immatriculation américaine, même si c'est pas valable.
Le N° de série, ça correspond à rien.
L'immatriculation provisoire WW, c'est pas fait pour rien. C'est la seule mesure légale pour un import.
Tombe sur un contrôle de gendarmerie pointilleux, ou pire, sois impliqué dans un accident et tu verras s'ils sont tolérants.
Personnellement, j'ai préféré prendre un WW et je peux me promener tranquille sans guetter le moindre képi derrière chaque arbre. ;D
Citation de: Fross le 20 Avril 2018 à 21:49:48
Ton dossier ne te servira rien. Ton immatriculation est fausse.
Il te faudrait au moins laisser l'ancienne immatriculation américaine, même si c'est pas valable.
Le N° de série, ça correspond à rien.
L'immatriculation provisoire WW, c'est pas fait pour rien. C'est la seule mesure légale pour un import.
Tombe sur un contrôle de gendarmerie pointilleux, ou pire, sois impliqué dans un accident et tu verras s'ils sont tolérants.
Personnellement, j'ai préféré prendre un WW et je peux me promener tranquille sans guetter le moindre képi derrière chaque arbre. ;D
+1 Voila les risques:
CitationI. - Le fait de faire usage d'une plaque ou d'une inscription, exigée par les règlements en vigueur et apposée sur un véhicule à moteur ou une remorque, portant un numéro, un nom ou un domicile faux ou supposé est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2° La confiscation du véhicule.
III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006841101 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006841101)
+1
Attendre d être en règle , très bon rappel de Thierry ! Ne pas faire n importe quoi!
Entre la théorie et la pratique ...
La pratique c est quoi? Qui a des cas concrets ??
Moi j en ai 2
Accident
- un véhicule immatriculé aux us qui a fini épave avec constat de police
L assureur a remboursé le montant du véhicule moins l épave qu ils m ont laissé et que j ai revendu à un epaviste que l expert m a trouvé opération idem que si remboursé intégralement
Contrôle
- hier en rentrant de vacances au volant de la Shelby ( ni homologué ni immatriculé ) toujours en plaque us depuis plus d un an...Gros excès de vitesse ... présentation du 846 À , title, Assurance, permis
Pv pour la vitesse, pas un seul commentaire sur la carte grise ou les plaques
Ce n est pas pour faire se la raconter ou que sais je encore juste pour vous donner du cas pratique et non de la théorie ...
Maintenant tout ça pour vous dire que rouler quelques temps ne risque pas grand chose
Après ce qui veulent se sécuriser avec un ww c est encore mieux
J'ai aussi quelques cas concrets.
- Course a plus de 80 km/h au lieu de 50 km/h avec ma Golf sur les quais de Bacalan a Bordeaux et une voiture banalisée qui me collait de trop pres et deux policiers a l'intérieur. Descente des policiers la main sur leur arme, controle des papiers, pas un seul commentaire concernant ma vitesse et je suis reparti.
- Course avec ma Mustang sur le pont St Jean de Bordeaux avec ma Mustang avec échappement percé a 2h du mat et une voiture banalisée et deux policiers a 100 km/h. Contrôle des papiers, un avertissement verbal me disant de faire attention si je voulais garder ma belle Mustang et je suis reparti.
Je tiens aussi a preciser que la seule amende que j'ai jamais eue c'est pour une vitesse retenue de 1 km/h au dessus de la limite. Est ce pour autant que je dirais que tous les policiers sont des gentils et qu'on ne risque pas grand chose a rouler vite en ville? Surement pas. non1
On peut en débattre pendant un moment mais nul n'est censé ignorer la loi alors a vous de voir si ca vaut le coup de prendre ce genre de risque ou pas.
Concernant les plaques, je pense qu'il faut distinguer 2 cas :
- le gars qui est de bonne foie
- le gars qui essaie de gruger les radars.
Par exemple, il y a une quinzaine d'année, mon père a acheté un véhicule de provenance luxembourgeoise. Il a été arrêté quelques mois après. Les gendarmes ont constatés une immatriculation non conforme car le garage qui a fait les plaques avait inversé deux lettres... Ils ont demandé à mettre en règle et à se représenter sous une semaine.
Par contre, je pense que le gars pris avec une fausse plaque aimantée par dessus sa vraie plaque risque de devoir repartir à pied, et encore, s'il a l'occasion de repartir et qu'il ne le garde pas en cellule.
Voila un cas concret avec jugement pour utilisation de fausses plaques avec récidive:
http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/vie-pratique/sujet400103.htm (http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/vie-pratique/sujet400103.htm)
Si lui s'est fait chopé deux fois, je pense qu'il y a eu plus d'une personne qui a eu des problèmes pour ce genre de délit.
Désolée d'intervenir mais dans le premier cas, il a utilisé les plaques immatriculation d'un véhicule sur un autre
Dans le cas qui nous occupe, c'est totalement différent
Ceci dit, j'ai bien retenu ton message
Cette nuit je vais sortir Amor(a) pour me faire les quais de Bacalan ET le pont St Jean à 100 km/h ;D
Les numéros d'un autre véhicule, des numéros de série partiels, les numéros de plaques US qui appartiennent a un américain, la date de naissance de notre belle mère ou je ne sais quoi c'est pareil c'est des faux numéros dans tous les cas. Je dirais même qu'avec les numéros d'un autre véhicule qui nous appartient, ça serait moins grave puisqu'on pourrait être retrouvés alors qu'avec les autres, les forces de l'ordre pourraient nous chercher longtemps.
Citation de: Fross le 20 Avril 2018 à 18:55:50
J'ai eu mon WW sans problème. Valable 4 mois jusqu'à fin juin.
Par contre, rouler en N° de série comme tu dis est totalement illégal et tu risques gros.
Enfin, moi, ce que j'en dis...
+1
Comment as-tu obtenu le WW ?
J'ai vainement cherché sur le site ANTS.
Faut-il obligatoirement passer par un garage ou une officine spécialisée ?
Citation de: FLYER34 le 23 Avril 2018 à 04:38:13
Comment as-tu obtenu le WW ?
J'ai vainement cherché sur le site ANTS.
Faut-il obligatoirement passer par un garage ou une officine spécialisée ?
Non. Tout se fait sur l'ANTS.
En fait, il faut démarrer une procédure "autre demande", puis, "immatriculer pour la 1ère fois un véhicule en France", puis "véhicule d'occasion".
Il y a même une case dans laquelle on peut compléter sa demande à sa guise.
Ensuite, faut fournir bien sur les justificatifs nécessaires (notamment les papiers US, l'homologation Ford, justificatif de domicile etc)
Au bout d'un mois (pile-poil 30 jours dans mon cas), j'ai eu mon WW
Ça coute le prix d'un cheval fiscal du département concerné.
On paye en ligne et hop, c'est fini.
On imprime son CPI, on communique le n° de WW à son assureur et on roule... légalement ;)
Une fois fait, j'ai pu aller au CT et après ça, faire ma demande de CG collection définitive.
C'est la seule voie légale.
Tout le reste, comme l'a dit Thierry, c'est de la crotte et surtout le meilleur moyen de se retrouver devant un juge (la fausse immatriculation étant un délit :-\)
https://www.permis-apoints.com/infraction-usage-de-fausse-plaque-ou-de-fausse-inscription.html (https://www.permis-apoints.com/infraction-usage-de-fausse-plaque-ou-de-fausse-inscription.html)
Et attention... l'attestation de dépôt d'une demande à l'ANTS n'est en aucun cas une autorisation de circuler... non1
Citation de: Fross le 23 Avril 2018 à 04:50:07Non. Tout se fait sur l'ANTS.
Ensuite, faut fournir bien sur les justificatifs nécessaires (notamment les papiers US, l'homologation Ford, justificatif de domicile etc)
Au bout d'un mois (pile-poil 30 jours dans mon cas), j'ai eu mon WW
OK, merci (comment avais-tu spécifié que tu demandais un WW ? Case à cocher ??).
Dans ce cas, pour les Ford avec attestation Ford, aucun gain de temps par rapport à la délivrance de la CG "réelle".
(Je fais livrer les véhicules chez le CC Ford de mon coin : il se rend au centre de CT avec son W de garage, puis amène l'auto à la maison. OK, il est sympa bien1).
Seul intérêt, s'il est possible d'obtenir le WW sans attestation : pouvoir rouler en attendant l'attestation FFVE, pour les véhicules non-Ford.
Je soupçonne très fort que le garage doit pouvoir obtenir le WW instantanément (à vérifier....)
Pour le WW, je l'avais spécifié dans la case où l'on peut préciser sa demande. De toutes façons, sans CT, on ne peut pas obtenir autre chose qu'un WW.
Aucun gain de temps, non mais seule solution légale pour celui qui veut amener la voiture au CT par la route (et qui n'a pas de copain chez un CC Ford ;D)
Je sais pas si c'est plus rapide en passant par un pro, car les "autres demandes" sont traitées manuellement, contrairement aux immatriculations normales qui sont informatisées.
Tu es où dans l'Hérault? Tu seras au picnic de Bize en Minervois?
https://www.mustangv8.com/fr/languedoc-roussillon/the-american-picnic-*-occitanie-*/ (https://www.mustangv8.com/fr/languedoc-roussillon/the-american-picnic-*-occitanie-*/)
Merci pour ces précisions.
L'idéal serait de pouvoir obtenir un WW sans 846 A, ni CT, ni attestation Ford/FFVE pour pouvoir aller chercher, légalement, la voiture au Havre ou à Marseille.
Sans cette possibilité, c'est soit l'illégalité avec la plaque US soit le transporteur à 1 € du km ;D
(Pour info, le "copain" de chez Ford facture sa prestation....)
Désolé, nous serons absents du 34 pour le picnic.
Citation de: FLYER34 le 23 Avril 2018 à 11:29:52
soit le transporteur à 1 € du km
(Pour info, le "copain" de chez Ford facture sa prestation....)
C'est la solution que j'ai choisi. J'ai été livré devant ma porte.
Sinon, je comprends bien que le CC Ford te facture ses prestations, c'est normal. Mais ça reste intéressant.
Pour le 13 mai, je suis pas sûr d'y aller non plus. Ma 69 est en tôlerie-peinture et le peintre n'est pas optimiste pour qu'elle soit finie d'ici là.
bon le problème est réglé pour moi......
demande de payement se jour fait ......
j ai ma carte grise ex1t ex1t ex1t ex1t
mais je suis plus leger smk smk
Citation de: team autoespace le 24 Avril 2018 à 05:32:20
demande de payement se jour fait ......
Super ap:lo
Combien de temps entre le dépôt du dossier sur l'ANTS et la demande de paiement ?
j ai fais ma demande le 17/04
Citation de: team autoespace le 24 Avril 2018 à 06:51:26
j ai fais ma demande le 17/04
Pour une carte grise normale... pas une "collection". C'est ça?
Et oui, les immatriculations normales, c'est informatisé. Ça va vite.
Les cartes grises de collection, c'est traité manuellement au cas-par-cas. Donc, ça prend du temps.
Et déjà, faut arriver à les réveiller de la sieste... et ça, c'est pas gagné. ;D
Je pense que c est la memes procédure
En manuel. Avec un gars qui contrôle tous tes papiers
Citation de: team autoespace le 24 Avril 2018 à 17:33:22
Je pense que c est la memes procédure
En manuel. Avec un gars qui contrôle tous tes papiers
+1
Pour un import, la seule différence CG "normale" Vs "collection", c'est COC Vs Attestation Ford/FFVE.
Peut-être ont-ils décidé de faire passer les CG "normales" en priorité, les collectionneurs pouvant attendre ??
C est surtout que vous êtes pas rentable 😂😂😂😂
Le gars qui fait une CG. D une récente il a fait sa journée
Jack pot 🎉🍾🤩😂
Citation de: team autoespace le 25 Avril 2018 à 03:37:30
C est surtout que vous êtes pas rentable 😂😂😂😂
C'est sûr.
Cela dit, pour mon futur nouveau jouet (54 CV, dans le 34) :
- en CG normale c'est 9.200 € ;
- en collection c'est quand même 1.200 €.
54 cv? C'est quoi comme moteur?
C'est un V8 de 412 ci.
Indice : ce n'est pas une américaine.
Citation de: FLYER34 le 25 Avril 2018 à 15:22:04
C'est un V8 de 412 ci.
Indice : ce n'est pas une américaine.
Ah oui il vaut mieux que se doit une mamie ...
Sa pique sinon
Citation de: FLYER34 le 25 Avril 2018 à 15:22:04
C'est un V8 de 412 ci.
Indice : ce n'est pas une américaine.
Rolls-Royce 6,7L ?
Y a pas la nouvelle vignette à 8 K€ ???
Sinon pour le modèle, je donne ma langue au chat ::)
Ben oui, avec la nouvelle taxe, pour 54 CV, c'est 8.000 euros EN PLUS de la carte grise au tarif normal.
Les cartes grises "collection" ne sont pas concernées.
Voir le simulateur ici : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation (https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation)
amusez vous à cocher/décocher la case "Collection" sbhy
Pour le modèle, bonne réponse de Fross ap:lo
Pour 412ci c'est 54 Cv ???
Pour 428 ce n'est que 40 Cv ::)
Citation de: PHILJO le 26 Avril 2018 à 16:22:41
Pour 412ci c'est 54 Cv ???
Pour 428 ce n'est que 40 Cv ::)
Oui, mais là, c'est anglais... On a pas les mêmes valeurs LOL
Citation de: Fross le 26 Avril 2018 à 16:37:32
..
Oui, mais là, c'est anglais... On a pas les mêmes valeurs LOL
C'est sûr, rouler en Rolls Royce ou en Bentley Mulsanne smk ;D
Citation de: PHILJO le 26 Avril 2018 à 16:22:41
Pour 412ci c'est 54 Cv ???
Pour 428 ce n'est que 40 Cv ::)
Il semble que ce soit variable selon les années :
- celle-ci (https://www.lacentrale.fr/auto-occasion-annonce-87100905396.html) est annoncée à 54 CV ;
- celle-là (https://www.lacentrale.fr/auto-occasion-annonce-87100843889.html) à 33 CV.
Avec toujours la même cylindrée, on trouve du 54 CV et du 33 CV (selon l'humeur du moment ?)
https://fiche-technique.autoplus.fr/rolls-royce/silver-spur/ (https://fiche-technique.autoplus.fr/rolls-royce/silver-spur/)
Espérons que la FFVE opte pour 33 CV ;D
C'est bizarre car les cheveux fiscaux de dépendent que de la puissance dynamique et de rejets en CO2.
Citation de: John_Messias le 27 Avril 2018 à 04:16:13
C'est bizarre car les cheveux fiscaux de dépendent que de la puissance dynamique et de rejets en CO2.
Et de la boite de vitesses aussi.
La boite n'a plus l'air d'être prise en compte.
Depuis 1998, la variable est le taux de CO2. La formule de calcul est :
PF = (CO2 : 45) + (P : 40)1,6
https://www.guide-carte-grise.info/demarches-carte-grise/calculer-puissance-fiscale.php (https://www.guide-carte-grise.info/demarches-carte-grise/calculer-puissance-fiscale.php)
Mais quand le taux de CO2 n'est pas connu, ils se basent sur le calcul de 1956, dont la variable est la cylindrée.
Le calcul est, pour une essence: cylindrée x 5,7294
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A61996CJ0284 (http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A61996CJ0284)
C'est comme ça qu'est calculé la puissance fiscale de nos Gen5...
Après, dans le cas des 2 Rolls mises au dessus, je ne sais pas expliquer pourquoi. Peut-être une histoire de boite effectivement, puisque ce paramètre était dans la règle de calcul de 1977...
Citation de: Fmaxii le 27 Avril 2018 à 04:46:46C'est comme ça qu'est calculé la dans le cas des 2 Rolls mises au dessus, je ne sais pas expliquer pourquoi. Peut-être une histoire de boite effectivement, puisque ce paramètre était dans la règle de calcul de 1977...
Probablement une histoire de boîte effectivement.
Les premières séries avaient une "bête" TH 400 de chez GM (qui devait probablement faire tirer l'auto un peu court, d'où les 54 CV ??).
Vers 1992, une boîte plus moderne à 4 rapports (4L80E), fut montée -> 33 CV ??
Reste plus qu'à espérer que la FFVE ne fouille pas trop et se base sur la cylindrée ;)
Citation de: Fmaxii le 27 Avril 2018 à 04:46:46Mais quand le taux de CO2 n'est pas connu, ils se basent sur le calcul de 1956, dont la variable est la cylindrée....
Merci pour cette info intéressante, Fmaxii.
Dans mon cas, l'arrêt de la Cour européenne mentionne :
"
11 Il ressort du dossier au principal que la grande majorité des véhicules réceptionnés en France relève de la formule prévue par la circulaire du 23 décembre 1977.
Néanmoins, la formule issue de la circulaire du 28 décembre 1956 est toujours applicable, de manière résiduelle, s'agissant:
- des voitures particulières réceptionnées par type ou à titre isolé dont le type a été reçu en France avant le 1er janvier 1978;
- des véhicules présentés à la réception à titre isolé et non conformes à un type réceptionné en France postérieurement au 1er janvier 1978;
...."
La puissance fiscale devrait donc être, selon la formule de 1956 : 6,75 X 5,7294 = ~ 39 CV.
Tarif dans le 34 = ~ 870 €