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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Regis Henin le 24 Février 2018 à 23:33:46

Titre: Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 24 Février 2018 à 23:33:46
Bonsoir la foule,

Alors voilà, la bête est vue, essayée , et adoptée pa la famille, y a plus qu'à..... immatriculé, et là j'ai besoin de vos conseils avisés, et le plus clair possible.

explication: le vehicule fut importé en Allemagne en 2008 et puis passe en Belgique en 2015.
Mais jamais immatricule en Belgique, par contre j'ai la carte grise provisoire duu proprio Belge (plaques allemandes transit plus valables) et le certificat de conformite Belge 'mais pas Européens)

Comment dois je faire pour l'immatriculer en France sans soucis, et benefice t'elle des reductions de 10% l'an pour toutes ces taxes plus polluantes que le V8 de la GT que je vise??

Si je commande un certif ce conformite chez Ford France est-ce suffisant, ou je devrai passer à la DRIRE?? ??? ???
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 24 Février 2018 à 23:39:21
Pour tout import à titre isolé, il te faut faire l'homologation française. Dreal et Utac.
Ensuite, tu vas sans doute galérer administrativement...

En fait, elle n'a aucune immat définitive en europe ?
Dans ce cas, il n'y a que celui qui a fait l'import en europe qui pourra l'immatriculer, avec ente autre le quitus fiscal, et sans doute d'autres documents de vente, a son nom,  que je ne connais pas
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 24 Février 2018 à 23:50:06
Si elle fut immatriculée sept ans en Allemagne, et j'ai la CG a ce sujet.
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 00:06:30
Si tu as la cg allemande, il te faut l'acte de vente fait par le proprio allemand, et qui spécifie que c'est toi l'acheteur.
Ça semble compromis...
Pour que le vendeur belge te la vende, il faut que la cg soit à son nom.

Ensuite, il y aura quand même un passage obligatoire par Dreal et Utac pour l'homologation :-\
Pas le choix..
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: jprider le 25 Février 2018 à 03:36:49
Sauf si tu l'as acheté à un pro avec facture garage.
La carte grise peux être au nom de l'ancien proprio.
Sinon, j'ai bien peur que ce ne soit une galère... ::)
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 10:03:38
Le vendeur est bel et bien le proprio de la carte grise, donc pas de soucis à ce sujet, et elle a deja deux Coc un Allemand et un belge, je pense que au pire, Ford france peut m'en fournir un, vu que j'ai la plaque constructeur délivrée par l'administration belge.

En bref,j'ai:
CG au nom du vendeur,
CoC belge qui fait office de CoC européen, la belgique est dans l'europe, non?
facture au nom du vendeur et proprio du vehicule.

Qu'est ce qu'il faut de plus??

Pu.... des qu'on sort du trio Peugeot, renault citroen, on devient le Diable en personne dans ce pays!!!
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: jprider le 25 Février 2018 à 10:09:53
Un modèle de 2008 ne peut pas avoir un certificat de conformité européen vu qu'il n'était pas importé.
Je comprend pas bien  ???
Ton COC belge n'a aucune valeur en France.
En revanche, il te faudra un certificat de non conformité délivré par Ford en France...
Et Fmaxii a raison:
Tu devras passer par la case Dreal et Utac. J'espère que tu as prévu du temps et de l'argent... ::)
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 10:22:16
Et qu'est ce qu'il feront de plus a l'UTAC et la DREAL??
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 10:39:43
Je suppose que techniquement, elle a dejà toutes les modifs euros ?
Clignos arrières euro, le feu arrière AB, les veilleuses blanches, les reports de cligno sur les ailes, le bruit diminué à l'échappement, les pneus homologués EU.
Je sais plus quoi d'autre...

L'utac va faire faire des essais et validation, pour près de 2.000€
La Dreal va te donner(vendre..) le RTI, nécessaire pour immatriculer la bête en France...
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 10:44:35
Mais tout cela fut deja fait en Allemagne et en Belgique!!!

ces deux pays appliquent quand même la loi EU non??, Il faut le refaire une troisieme fois???
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 10:52:36
Et oui... :-\ il faut refaire en France, car notre pays ne reconnait pas ces homologations.
Ils ont à dire que la France effectue des validations plus poussées, un truc comme ça..
Tu verras sur le forum, on en parle dans plusieurs sujets... :-[
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 11:02:35
Donc, si je veux rouler en Mustang, soit je fais le parcours du combattant, soit j'immatricule au Luxembourg, ou en Lituanie...
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 11:19:26
Si tu ne veux pas t'emm... avec le parcours du combattant, tu peux en trouver une déja en immat FR, ou passer par un Pro pour l'homologation.
C'est une Mustang US, pas une mondéo.. :-\
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 11:24:41
Ben c'est qu'en belgique elle etait pas trop chere, 18900 euros, 46000 km.

Maintenant je comprends pourquoi....
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 11:45:33
Il y a des pros sur les Ardennes, qui peuvent la prendre en charge??
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 11:59:54
Est-ce que ça vaut vraiment le coup?
Le tarif pour l'homologation va être autour de 3500, voire un peu moins s'il y en a une partie déjà faite, ou un peu plus si ça a été mal fait.

Tu as vérifié son historique par exemple ?
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 25 Février 2018 à 12:28:50
Dossier complet Allemand et belge d'homologation.

Mais si Ford France, ce qui doit être possible, vu que j'ai un CoC de Ford Germany et idem Belgique, me delivre un CoC Europeen, que peuvent ils demander de plus??

J'ai même la plaque constructeur de Ford Belgique datant de 2014, date de son arrivée en Belgique (apres l'Allemagne).
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 12:32:09
Nos Mustang ne sont pas homologuées en France. Y'a pas le choix...
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Fmaxii le 25 Février 2018 à 12:34:12
Tiens, un début de lecture. Il y a d'autres sujets sur le forum
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/immatriculer-sa-mustang-achetee-en-allemagne-nouvelle-procedure/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/immatriculer-sa-mustang-achetee-en-allemagne-nouvelle-procedure/)
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: jprider le 25 Février 2018 à 12:35:41
Niet niet niet ! Ford France ne te délivrera pas un COC européen. Même pas en rêve ! Appelle le siège demain et tu verras...
Moi, pour un 4x4 Mitsubishi auquel on avait juste enlevé les sièges arrières, j'ai eu un NON catégorique de Mitsubishi France. Ils m'ont clairement dit "ça a été fait en Belgique sous papiers belges ! Point barre ! Non produit ni autorisé en France !
Je me suis débrouillé autrement.
Alors pour ta Mustang non importé en France, même pas la peine d'y penser. Dreal et Utac obligatoire !... :(
Titre: Re : Debut de la procedure.
Posté par: Regis Henin le 05 Mars 2018 à 09:46:25
Update du feuilleton:

Plus la peine de se prendre la tête!!!  j'ai trouvé une française dans un garage à Reims,

Juste à faire la CG à mon nom!!!

Vachement plus facile, livraison le 16 Mars.


Ouff, le rêve ne s'est pas brisé.... rnr rnr rnr