salut à tous je viens de faire l'acquisition d'une mustang 68 importé et je me pose encore une fois une question gbley
j'ai récupéré le quitus fiscal et j'ai effectué la demande d'attestation à la FFVE
mais concernant le CT , est ce que j'ai la possibilité de le faire avec ce quitus fiscal, dois je attendre le retour de l'attestation FFVE ou la préfecture me donne t'elle un document afin d'effectuer ce controle ???
merci d'avance pour vos réponses
et oui je sais j'ai ma place sur ce parking : bley
mais j'assume msk
a+
Tu présentes ta mustang au CT avec la carte grise étrangère.
Voila ce que je dis 2 fois par semaine à mes stagiares pour les véhicules avec le document de la FFVE ;)
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Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com
donc si j'ai bien tout compris, je dois attendre d'avoir le retour de mon attestation FFVE ?
Tout à fait ! ;)
Merki !!!, mon quitus fiscal m'autorise à rouler seulement pendant 1 mois dois je en récupérer un autre si je n'ai pas l'attestation FFVE dans les temps ? (apparement il faut compter un peu plus d'un mois pour l'avoir !)
L'attestation FFVE suffit pour un véhicule dépourvu de carte grise (mais comprendre véhicule déjà immatriculé en France)
Hors dans le cas de cadurque, c'est un véhicule importé, il doit présenter sa carte grise étrangère.
j'ai le certificat of title, certificat de cession, et quitus fiscal (car je suis passé par un pro en belgique donc pas besoin du 846A)....... quid , l'attestation FFVE n'est donc pas utile pour le CT ? mais obligatoire pour l'immatriculation
Sorry je n'avais pas compris que tu avais le title ;)
Lire l'art 6 du lien ;)
http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/2667/AM%20du%2016%2007%202010%20mod%20AM%20du%2018%2006%2091.pdf (http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/2667/AM%20du%2016%2007%202010%20mod%20AM%20du%2018%2006%2091.pdf)
Bon courage pour la lecture ;D
le véhicule doit être accepté ou juste présenter pour faire la carte grise collection ?
je sais moi aussi j'ai réservé ma place bley
Pour obtenir la carte grise collection il faut un controle favorable ;)
pour l'assurance ça va encore compliquer les choses je sens >:(
une assurance assure une voiture, pas une plaque !
tu peux très bien assurer une auto avec des plaques US ou autres et quel que soit sont état ;)
Citation de: tybreizh29 le 08 Décembre 2010 à 08:58:35
une assurance assure une voiture, pas une plaque !
tu peux très bien assurer une auto avec des plaques US ou autres et quel que soit sont état ;)
Tout à fait. A la rigueur le seul problème pour l'assureur et de trouver son code assurance pour classifier ta voiture car la Mustang ne fait pas partie des bases courantes présentes sur leurs ordinateurs.
JP
je confirme la mienne est assurée en plaque US depuis son arrivée, donc aucun souci pour l'assurance. rnr
As tu recus ton dossier ffve cadurque
Je suis dans le meme cas suis passé par le meme garage que toi mais ca fait un mois et demi que jai envoyé le dossier et toujours pas de reponse :(
Oui Jeje55 j'ai bien reçu mon attestation, faite le 16 novembre, moi aussi je commencais à m'inquiéter mais j'ai appelé et la secrétaire de la FFVE m'a dit qu'ils avaient du retard suite à leur déménagement
pour info j'ai envoyé le dossier à la mi-septembre et reçu l'attestation fin novembre donc ne t'inquiète pas, mais tu peux toujours les appeler, la secrétaire est sympa et elle te donnera des infos si dont dossier est clos. Si elle n'a rien elle te demandera de lui renvoyer le dossier et il sera traité en urgence.
Voilà pour moi plus qu'à faire la carte grise, j'attend donc la paye de décembre, ici en paca le cheval est hors de prix !!!
Ok merci jespere que ca va arriver
Aprés controle ( sans surprise jespere ) et carte grise !!
allez encore un peu de temps et ça va être bon ! msk
Citation de: cadurque le 08 Décembre 2010 à 12:10:25
je confirme la mienne est assurée en plaque US depuis son arrivée, donc aucun souci pour l'assurance. rnr
c est un mois max ! non ?
Au Niveau assurance, c'est juqu'à la carte grise française.
JP
oui peut etre au niveau assurance ,mais pour la circulation en plaques us import tu es limite...
Normalement, la circulation avec un document provisoire pour l'obtention de la carte grise française est de 4 mois.
JP smk
Sur ce sujet les experiences sont partagés 846A ou WW...
En théorie un véhicule non homologué pour la route n'est pas censé rouler sur la route et devrait etre déplacé sur plateau, c'est tout.
Mais bon, entre la théorie et la pratique ca fait une difference et meme les forces de l'ordre ou la douane ne savent pas ce qu'il en est. ???
bonjour, je suis un nouveau membre et je ne sais pas comment aller à la rubrique presentation.
voici mon pb: j ai acquis une mach 1 s390 de 1969 via americaronline:je receptionne le veh à anvers et je dois le presenter au ct:le responsable du ct me dit qu'il faut que je mette imperativement des ceintures de securite 2 pts alors que le vehicule n en n'est pas pourvu, que mes faux clignotants doivent etre orange, bref en tout point conforme à la reglementation francaise de 2011, meme age de 40 ans; comment avez vous fait pour vos vehicules?
ici la "presentation"
https://www.mustangv8.com/fr/presentation/ (https://www.mustangv8.com/fr/presentation/)
Bonjour Chris,
Pour te présenter il suffit que tu ailles dans la section qui va bien et que tu cliques sur le bouton "Nouveau sujet" en haut de la liste des sujets.
Concernant ta Mustang en 1969 elle devrait avoir des ceintures en série alors il faudra que tu en commandes et que tu les installes. Quand aux clignotants orange, ca n'est pas obligatoire pour le CT et s'il ne les accepte pas il faudra voir ailleurs.
Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com
retour sur le sujet....
refoulé car pas de certificat de conformité. >:(
C'est pour les moderne, ça
.
Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 19:09:08
Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com
retour sur le sujet....
refoulé car pas de certificat de conformité. >:(