Citation de: cadurque le 08 Décembre 2010 à 12:10:25
je confirme la mienne est assurée en plaque US depuis son arrivée, donc aucun souci pour l'assurance.

c est un mois max ! non ?

Au Niveau assurance, c'est juqu'à la carte grise française.
JP

oui peut etre au niveau assurance ,mais pour la circulation en plaques us import tu es limite...

Normalement, la circulation avec un document provisoire pour l'obtention de la carte grise française est de 4 mois.
JP

Sur ce sujet les experiences sont partagés 846A ou WW...

En théorie un véhicule non homologué pour la route n'est pas censé rouler sur la route et devrait etre déplacé sur plateau, c'est tout.

Mais bon, entre la théorie et la pratique ca fait une difference et meme les forces de l'ordre ou la douane ne savent pas ce qu'il en est.

bonjour, je suis un nouveau membre et je ne sais pas comment aller à la rubrique presentation.

voici mon pb: j ai acquis une mach 1 s390 de 1969 via americaronline:je receptionne le veh à anvers et je dois le presenter au ct:le responsable du ct me dit qu'il faut que je mette imperativement des ceintures de securite 2 pts alors que le vehicule n en n'est pas pourvu, que mes faux clignotants doivent etre orange, bref en tout point conforme à la reglementation francaise de 2011, meme age de 40 ans; comment avez vous fait pour vos vehicules?

ici la "presentation"



https://www.mustangv8.com/fr/presentation/

Bonjour Chris,
Pour te présenter il suffit que tu ailles dans la section qui va bien et que tu cliques sur le bouton "Nouveau sujet" en haut de la liste des sujets.

Concernant ta Mustang en 1969 elle devrait avoir des ceintures en série alors il faudra que tu en commandes et que tu les installes. Quand aux clignotants orange, ca n'est pas obligatoire pour le CT et s'il ne les accepte pas il faudra voir ailleurs.

Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com


retour sur le sujet....

refoulé car pas de certificat de conformité. 

C'est pour les moderne, ça

.

Citation de: feyfey le 14 Avril 2011 à 19:09:08
Pour les certificats d'immatriculation étranger le quitus n'est plus accepté aux Ct il faut maintenant, l'original du certificat de conformité communautaire ou duplicata du certificat de conformité communautaire ou une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt, indiquant le motif de réception, délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules.
Source; Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et l'organisation du CT
Journal officiel du 05 septembre 2010 page 2, disponible sur le site de l' UTAC- OTC.com


retour sur le sujet....

refoulé car pas de certificat de conformité.