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Conseil pour immat suite RTI jugée ancienne par l'ANTS

Démarré par Ace of Hearts, 10 octobre 2018 à 18:40:03

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Ace of Hearts

Salut à tous,
Pour la faire courte , j'ai besoin d'un conseil ...
Je cherche à faire immatriculer une boss de 2012 qui avait subi une RTI en 2013 mais qui était restée sous immat monégasque ...
En train de faire la paperasse avec l'ants, hier j'étais au bout du tunnel , mais seulement pendant une après midi ... Ils me demandaient de payer la CG à midi mais en soirée , après le taf, quand j'ai voulu payer, le dossier était repassé en instruction.
Ce soir , à ma grande surprise, voilà leur nouvelle demande:
"Bonjour,
Compte-tenu de la date de délivrance(06/05/2013)du Procès-verbal de Réception à Titre Isolé fourni, merci de bien vouloir nous adresser en complément une attestation de la DREALE certifiant que malgré son ancienneté ce document reste valide.
Cordialement"

Autant vous dire , çà pue par que ce document il va me falloir le demander au futur nouveau ministre de l'intérieur pour l'avoir sbhy... autant vous dire c'est pas gagner...
Est ce que quelqu'un sait si un texte existe concernant la validité d'une réception à titre isolé?
Quelle serait votre attitude vis à vis de ces tourne bouriques?

autoamore

le RTI a une durée de validité? si oui combien, ou est-elle lié au passage DREAL?

team autoespace

pose la question a la dreal de ta région, peu etre une simple formalitee

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