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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: manolo3600 le 19 Avril 2010 à 10:59:42

Titre: combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 19 Avril 2010 à 10:59:42
finalement, si je cherche une mustang en gb, pendant combien de tps j'ai le droit de rouler non homologué?

j'ai lu , 1 mois?   sinon , c'est tolérér combien de tps?
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: Richard974 le 19 Avril 2010 à 12:39:14
Achat dans la CEE : 15 jours
Achat hors CEE : 4 mois
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: tybreizh29 le 19 Avril 2010 à 12:46:26
non non non, c'est fini les 4 mois ;) c'est rayé sur le 846A. c'est 0 mois sauf avec un certificat d'immatriculation (mais perso je ne sais pas si ça c'est un ww, d'autres sur le forum l'ont fait, moi j'ai fait le vilain, avec mes plaques US et rien d'autre), 1 mois.
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 19 Avril 2010 à 13:31:23
Donc comme en 15 jours c'est impossible de l'hommologué : on peut faire une immat provisoire.

Un particulier peut il l'avoir? prix ? Valable combien de tamps?

J'ai lu 1 mois + 1 fois renouvelable:  en 2 mois c'est tjrs pas possible de l'hommologuer !
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: tybreizh29 le 19 Avril 2010 à 16:15:04
c'est ça, max 2 mois.
et 4 pour l'homologuer  ;D très c.. notre administration, pour m'envoyer un papier ils ont mis 2 mois ...
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 19 Avril 2010 à 19:00:12
et si on prend une plaque temporaire allemande , es ce que cela pourrait faire l'affaire?
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: geoffrey le 19 Avril 2010 à 20:18:07
les plaques provisoires allemandes sont interdites en france, mois j'ai ces plaques depuis aout 2009 !!  ;D
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: tybreizh29 le 19 Avril 2010 à 20:28:37
tant qu'un flic t'arrêtes pas, tu ne risques rien, si un t'arrêtes, là ... c'est une prune ou pas ...
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 19 Avril 2010 à 20:30:57
bref on est obligé de ce mettre hors la loi?

la prune :  tarif? point en -?
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: tybreizh29 le 20 Avril 2010 à 08:18:59
je cite
Citation
Si ces plaques ont perdu leur validité, le véhicule ne peut circuler qu'avec un certificat d'immatriculation spécial WW d'une durée limitée à quinze jours ouvrés délivré par les professionnels de l'automobile ou la préfecture. Ce certificat provisoire est renouvelable une fois si le véhicule a été acquis à l'étranger de manière à permettre au titulaire de réunir toutes les pièces requises pour l'immatriculation définitive. Toute infraction à ces règles est actuellement passible d'une amende de 4ème classe (135 euros) pouvant atteindre 750 euros.
En cas d'intention frauduleuse, il s'agit d'un délit qui est sanctionné de façon plus sévère ( amende de 3750 euros pouvant être assortie d'une peine d'emprisonnement allant jusqu'à cinq ans). En adoptant par décret la possibilité d'immobiliser des véhicules circulant avec des plaques non conformes, le gouvernement souhaite inciter le plus grand nombre de conducteurs en situation irrégulière à se mettre rapidement en conformité.
De plus, cette mise en conformité des plaques d'immatriculation devrait faciliter le développement du contrôle automatique de certaines infractions au code de la route, conformément à la décision prise lors du comité interministériel de sécurité routière du 18 décembre 2002 tenu sous la présidence du Premier ministre. Journal Officiel du 17 juillet 1996
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: geoffrey le 20 Avril 2010 à 08:40:53
tout est dit !!
au mieux, tu as sur toi tous les documents qui prouve que tu es en train de l'homologuer et le flic est cool et il te laisse partir avec juste un sermon
ou alors il est un peu moins cool, mais pas trop vache et il te met un TA 4 bis+ une immobilisation
ou alors s'il est vraiment méchant, c'est délit, immo+fourrière+6 pts sur le permis pour usage de fausse plaque

moi j'ai dejà eu le cas, la femme était de bonne foix, elle avait tous les docs, je l'ai laissé partir sans pv  ;D
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 20 Avril 2010 à 08:55:34
merci geoffrey typbreizh


geoffrey en tant que force de l'ordre ,
je suis étonné que tu ai choisi les plaques allds périmée au lieu d'une immat provisoire  périmée aussi.

J'en déduis que c'est la solution pour faire passer la pillule?
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: geoffrey le 20 Avril 2010 à 18:29:29
lorsque je l'ai acheté a ce c........d de garagiste, elle avait des plaques provisoires allemande, et j'ai pas voulu m'embêter à les changer, je pensais à l'époque que l'homologation allez être vite faite !!  >:(, mais comme le garage a fait faillite, je me tape l'homologation moi même avec toutes ses joies !!  :P
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: boss-302 le 20 Avril 2010 à 20:29:43
et tu en es ou?
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: geoffrey le 20 Avril 2010 à 20:42:40
re utac le 3 mai et re drire le 5 mai, en esperant que cela soit la dernière fois que je les vois !  evl
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: boss-302 le 20 Avril 2010 à 20:48:46
je te le souhaite  8)
Titre: Re : combien de tps en plaque étrangère?
Posté par: manolo3600 le 20 Avril 2010 à 21:54:46
c'est vraiment dommage qu'il faille  à chaque fois réinventé le monde et donc refaire à chaque fois une nouvelle ligne d'echappement.
Si on pouvais en faire une éprouvé utac et trouver un systeme pour la louer se serait plus intelligent, l'argt récolté payerai le proprio qui l'a fait et qd il aurait recu son du l'argent récolté en plus pourrait aller à la gestion du forum et du club?