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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: luffy le 23 Avril 2015 à 09:55:12

Titre: Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 09:55:12
Bonjour à tous,

Il y a 2 semaines je suis enfin aller chercher mon fastback au mans  ;D donc maintenant je dois m'occuper de l'immatriculer pour être tranquille.

J'ai reçu lundi dernier mon attestation FFVE et maintenant je dois lui faire passer le contrôle technique. Je viens donc vers vous pour savoir si vous avez une bonne adresse dans le secteur du 92, car le centre auto à côté de chez moi me fait un peu peur ( quand je suis allé les voir ils m'ont dit que le contrôle technique était le même  que pour les récentes  ??? )



Sinon j'ai une petite question, pour faire la carte grise de collection, j'ai bien tous les papiers ( le 846A, l'ancienne carte grise américaine, l'attestation FFVE et l'acte de vente) hors le 846A n'est pas à mon nom et il date de 2012, est ce que cela peut poser problème à la préfecture ou pas ? je sais que la FFVE n'en a pas tenu compte mais je préfére vous demander au cas ou !


Merci de votre aide  ;D ;D
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 12:55:40
Pour un CT dans le 92, je ne sais pas, mais il me semble que le réseau AutoSur a développé un label "collection".
Pour la CG, ce qui importe c'est que le certificat de vente soit au nom du vendeur / title et que tu sois bien indiqué comme l'acheteur.
Il te faut aussi le quitus fiscal que tu as du obtenir avec le 846A, et si les impôts te l'ont remis, c'est preuve que l'acte de vente-achat est conforme, donc a priori, pas de problème pour l'immat.

Enfin, tu dois passer le CT avant le passage en CGC, donc avec l'immat actuelle (US je suppose) et ce CT sera passé comme pour un véhicule "normal" et tu auras, si tout va bien, un CT valide pour deux ans (et non 5) ou un rapport avec contre-visite (mais qui ne t'empêche pas de l'immatriculer. C'est au moment de l'obtention de la CG Collection que la préfecture va indiquer sur la CG que ton CT est valable 5 ans (et non 2) sachant qu'il n'y a pas de vignette 5 ans (elles n'existent pas) à coller, ta CGC faisait foi en cas de contrôle

C'est le parcours que j'ai en tout cas suivi pour l'immat d'une T Bird 57 dans les Bouches du Rhône.  Bonne chance  rnr
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 13:02:58
Ah bah justement c'est un autosur qui est à côté de chez moi  sbhy, bon j'irai les revoir, on sait jamais, la secrétaire ne le savait peut-être pas.

Euh le quitus fiscal  ??? j'ai déjà vu ce mot quelque part mais je n'en ai pas, j'ai juste le 846A. Et lorsque j'ai appelé la préfecture pour savoir quel documents fournir, elle ne m'a pas parlé de celui-la  :(

EDIT : c'est pas juste pour les véhiules venant de l'UE le quitus fiscal ?

Sinon oui l'immat est toujours US pour l'instant, d'accord donc meme si j'ai une contre-visite je pourrais faire l'immatriculation, c'est rassurant ça  ;D

Merci pour ta réponse Bruno  ;D
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 13:17:42
Bon je viens de tomber sur un post qui parle du quitus fiscal :

https://www.mustangv8.com/fr/administratif/comment-avoir-un-quitus-fiscal/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/comment-avoir-un-quitus-fiscal/)


Et finalement je n'en ai pas besoin car la voiture vient des US et non de l'UE, il me faut juste le 846A  :). Ce qui m'inquiètait surtout c'est que le 846A date de 2012 et est pas à mon nom donc j'espère que la préfecture ne va pas me poser de problème avec ça  sbhy
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 13:24:44
Effectivement, le 846A, c'est pour les pays hors UE (moi c'était la Belgique et un autre papier).
Ce qui compte, c'est d'administrer la preuve que toutes les taxes ont été payées, ce que le 846A doit attester.
De toutes façons, la

Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 13:26:53
Oups, désolé, la phrase n'était pas finie :
De toutes façons, la Préfecture du 92 va examiner ton dossier et t'indiquera s'il manque une pièce le cas échéant.
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Dearborn67 le 23 Avril 2015 à 13:30:56
Si tu veux une adresse d'un centre j'en ai une sûr, mais à Roissy en France.

Contacte moi en M.P  ;)
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 13:34:07
ok merci bruno, j'irais en croisant les doigts et en espérant tombé sur une personne sympa  ;D !

Merci Dearborn67, roissy fait un peu loin de chez moi, mais si personne d'autre me donne des adresses plus prêts, je te contacterais  :) ;)
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 13:42:29
Je pense à un  truc : demander à un pro de l'ancienne du 92 ou il passe ses autos, et notamment à P Serpagli de l'atelier Mustang à Nanterre, 01 47 24 35 78. Tu as aussi Classic Cars dans ton coin.
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 13:48:27
Ok merci Bruno je vais me renseigner auprès d'eux  ;D
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 13:51:16
Welcome, tiens nous au courant  ;)
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 14:17:07
j'ai appelé l'atelier mustang à nanterre, vraiment très sympa la personne qui m'a répondu  :) ! il m'a donné l'adresse du centre technique qui se situe à 500 m de chez eux et qui passent souvent des voitures de collections et est ouvert le samedi en plus donc je pense que je vais aller la bas peut-être samedi si j'ai le temps  ;D
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: Bruno le 23 Avril 2015 à 16:56:08
Eh ben voila, c'est ça l'effet magique du forum  bien1
Il n'y a pu qu'à réussir l'examen maintenant  rnr
Titre: Re : Centre technique 92 + questions CGC
Posté par: luffy le 23 Avril 2015 à 19:17:50
Oui il est vraiment nikel ce forum pour tout problème que l'on rencontre  ;D ! j'ai rendez vous vers 15h samedi  ;D ;D