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Carte grise import usa, Ecotaxe, passage GPL/E85

Démarré par Yleffouli, 23 Mars 2013 à 11:56:53

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Yleffouli

Bonjour tout le monde !

J'aiemerai savoir comment vous avez fait lorsque vous avez fait importé votre vehicule des us.

Une fois tout OK (Homologation, UTAC, DREAL,...) pour le passage a la prefecture et l'obtention de la Carte grise.

Vous leur avez "juste" transmis les documents et tout s'est passé comme sur des roulettes ?

Avez vous la mention du rejet de CO2 sur votre CG pour le calcul de l'ecotaxe ? D'ailleurs si quelqu'un s'y connait un peu sur cette ecotaxe... J'ai lu qu'elle etait dûe pour toute 1ere immat en france (donc aussi pour les occas importées j'ai l'impression ?) et qu'a aujourdhui elle etait à 6000 euros pour les vehicules emmetant plus de 200 g/km.

Pour pouvoire beneficier de la carte grise gratuite pour les voitures au GPL ou E85, je dois faire faire les modif quand ? avant l'homologation ? le passage a l'utac ?

Merci de vos precisions

g0d

Shelbyjb

Pour le rejet de CO2 , pas sur carte grise
Pour le GPL, pour ma part, il a fallut homologuer la voiture en premier, ensuite montage GPL et repassage a l'UTAC pour validation et ensuite demande de carte grise (gratuite dans le 77)
Le passage au GPL ne supprime pas l'écotaxe.
Pour l'E85, normalement seules les voitures acceptant le bio éthanol d'origine serait accepter en préfecture. Le montage d'un boitier adaptable n'est pas accepté en préfecture et cela parait normal car il faut une mention sur la carte grise comme pour le GPL et cela s'obtient uniquement a l'UTAC

Pour l'écotaxe, sur un véhicule neuf, donc homologué 6 mois après la taxe est de 5400 euro.
Pour un véhicule d'occasion avec une première immat en france on déduit 10 % par année commencée (date de 1ere  mise en circulation)
Pour un véhicule déja immatriculé en France, l'écotaxe a déjà été payée donc elle n'est plus due
Shelby 2013, Dodge Ram 2013, chevrolet avalanche 2002

Yleffouli

Merci. Il ne supprime pas l'écotaxe mais il y a un abattement de 40% dessus il me semble.
Et donc si le passage au GPL ou un boitier E85 est fait avant le passage à l'UTAC, ca permettrait de faire mentionner sur la CG que le vehicule fonctionne au GPL ou E85 et donc de beneficier de cet abattement de 40%

Shelbyjb

Pour mon V6, on a préféré passer l'homologation sans le GPL car a l'époque d'après mon instalateur GPL l'UTAC de monthlery ne voulait pas accepter de voir la voiture dès la première fois avec le GPL et pour l'abattement de 40%, je ne suis pas au courant
Shelby 2013, Dodge Ram 2013, chevrolet avalanche 2002

stival

je viens de passer mon v6 au gpl je suis passé en sous prefecture de valenciennes hier la carte me revient a 302€50
les 2€50 pour l envoie de la carte grise en recommandé
300€ car la voiture fait plus de 15CV  smk smk smk
Membre des Sons of NanarCh'ti stival

karim63

pour ma part sur mon Ram le gpl a ete monte juste apres l utac et avant la drire du coup un seul passage a la drire car c est eux qui valide l instalation et pas l utac
Jamais plus vite qu' a fond....

Mustang_flht

Attention la réduction "Véhicules propres" (GPL / E85 d'origine / .....) dépend des conseils régionaux, ce n'est pas une décision nationale et cela varie de 0% à 100%  sbhy

Exemple en Laguedoc-Roussillon c'est 0%, en Alsace c'est 50% et en Limousin c'est 100%  1010note



http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Si-j-achete-un-vehicule-roulant-au.html



Le tableau des réductions :  http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Si-j-achete-un-vehicule-roulant-au.html


Conclusion suivant votre lieu de résidence principale vous n'aurez pas forcement de réduction sur vos taxes "carte grise".

:v:

Maxou

Les réductions de prix pour la carte grise, si on est au GPL ou autres solutions propres, ne concernent que les taxes régionales (celles que l'on multiplie au nombre de chevaux fiscaux). Elles ne concernent jamais l'ecotaxe qui est une taxe nationale.

Donc peu importe à quoi roule votre Mustang et peu importe ce qu'elle dégage de CO2...Pour nos belles, cette ecotaxe est fondée uniquement sur la puissance et au dessus de 16CV, c'est 6000 euros pour un véhicule neuf.

Ensuite, comme l'a dit jb, c'est 10% en moins par année entamée depuis sa première mise en circulation. Aujourd'hui, un véhicule qui aurait eu sa première immat´ aux USA par exemple le 01/04/12 doit payer 6000 - 20%, soit 4800 euros.

Enfin, ne sont concernés par cette ecotaxe que les véhicules pour lesquels est demandée une première immat´ en France ET dont l'immat´ initiale (hors de France) est postérieure au 31/12/2007.

Shelbyjb

Citation de: Maxou le 06 Avril 2013 à 14:56:57
Les réductions de prix pour la carte grise, si on est au GPL ou autres solutions propres, ne concernent que les taxes régionales (celles que l'on multiplie au nombre de chevaux fiscaux). Elles ne concernent jamais l'ecotaxe qui est une taxe nationale.

Donc peu importe à quoi roule votre Mustang et peu importe ce qu'elle dégage de CO2...Pour nos belles, cette ecotaxe est fondée uniquement sur la puissance et au dessus de 16CV, c'est 6000 euros pour un véhicule neuf.

Ensuite, comme l'a dit jb, c'est 10% en moins par année entamée depuis sa première mise en circulation. Aujourd'hui, un véhicule qui aurait eu sa première immat´ aux USA par exemple le 01/04/12 doit payer 6000 - 20%, soit 4800 euros.

Enfin, ne sont concernés par cette ecotaxe que les véhicules pour lesquels est demandée une première immat´ en France ET dont l'immat´ initiale (hors de France) est postérieure au 31/12/2007.


Malheureusement t'as raison, et me..de  :'(
Shelby 2013, Dodge Ram 2013, chevrolet avalanche 2002

Yapas

Citation de: Maxou le 06 Avril 2013 à 14:56:57


Enfin, ne sont concernés par cette ecotaxe que les véhicules pour lesquels est demandée une première immat´ en France ET dont l'immat´ initiale (hors de France) est postérieure au 31/12/2007.


Antérieure, non ?
Je veux dire que toute les voitures immatriculées hors de France avant le 31/12/2007 ne paient pas l'ecotaxe, il me semble.


Maxou

Tu dis une chose et son inverse en deux phrases...mais tu as bien compris  lol
...et c'est bien postérieur sauf si tu fais avancer le temps dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.

Yapas

Citation de: Maxou le 08 Avril 2013 à 12:54:55
Tu dis une chose et son inverse en deux phrases...mais tu as bien compris  lol
...et c'est bien postérieur.


Oui en fait j'ai lu une négation de trop dans ta phrase ..... non, on est d'accord tout les deux, j'ai pas allumé mon cerveau ce matin !  lectcaf01

Tu dis "NE sont concerné" ..... j'ai sous entendu : NE sont PAS .... n'aurait-il pas fallu dire : "sont concerné" tout court ? (ami de la grammaire bonjour ... je ne cherche pas à donner des leçon car je suis pas très doué dans ce domaine ... )

Maxou


h.hunter36

bonjour , juste un petit complement d'information pour voir si j'ai bien compris 
si j'achete une mustang au etat unis qui date de 2005 pas de taxe malus ?

playmosolo

et on n'oublie pas le "petite" taxe de 160€/an pour les véhicules d apres le 01/01/2009   :(
mieux vaut un pilote plein qu'un réservoir vide

ma belle: https://www.mustangv8.com/fr/votre-mustang-et-vous/la-playmo-bile/msg462336/

h.hunter36

Tu la paye cette taxe si ta voiture date de 2005 ? Car je confond la date de mise en circulation et la date d arrivé sur le territoire

Maxou

Non, pas d'écotaxe...juste 300 euros de malus.

Tan

Salut à tous,

Je compte ramener d'ici 1 an environ un VW Atlas (je ne vais pas faire l'inventaire de l'auto ici Google fera mieux mais pour faire court c'est un Touareg v6 familial plus grand et avec une plus belle gueule pour moitié moins cher).

Jusque là, pour avoir déjà une expérience en la matière, j'étais persuadée que la TVA et les frais de douane + homologation et carte grise étaient les seuls frais, c'est déjà énorme.
Et puis en cherchant un peu pour me remettre à jour, mon dernier import remontant à 2011, je tombe sur l'écotaxe. Je ne m'en suis jamais préocupé, pour moi ça ne concerne que les véhicules neufs et jamais de ma vie je n'achèterai du neuf (à part qu'à cause de ça maintenant on a des porsches et des mustangs 4 cylindres turbo  :'().
Mais je me suis planté puisque l'écotaxe concerne tout véhicule, même d'occasion, dont c'est la première immatriculation en France, pour tout véhicule datant d'après 2007.
Je me rends compte alors que j'ai eu une veine de fou en 2011 quand j'ai importé ma mustang qui datait de 2007, hasard, j'aurais pu prendre un modèle 2008 ou 2009.

Ca me parait dingue que, il y en surement sur le forum, ceux qui importent leur mustang (moins valable maintenant avec le dernier modèle vendu en France), payent jusqu'à 10 500€ d'écotaxe (dégressif de 10% par année d'ancienneté du véhicule).

Sauf que mon Atlas, je compte le passer au gpl. En général je sais qu'il faut importer, homologuer, passer au gpl, repasser à la drire. Donc là forcément l'écotaxe est payée.
Mais ne peut on pas passer au gpl avant l'homologation, pour que le véhicule soit homologué directement bi carburant et donc pas d'écotaxe à l'immat?

Voir carrément bénéficier d'une aide/bonus?

J'ai relu le topic, mais j'ai du mal à y trouver une réponse claire, depuis est ce que quelqu'un a une expérience sur le sujet?

Merci

Tan

Je suis en pleine recherche d'infos, pour ceux que ça intéresse je lis cetet info improbable:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911

i s'agit des véhicules ayant fait l'objet d'une réception nationale ou à titre isolé. À titre d'exemple, il s'agit des véhicules importés d'un autre marché tel que le marché américain ou asiatique. Or, ces véhicules ne contiennent pas nécessairement les informations sur les émissions de CO2.

La taxe est calculée, de manière forfaitaire, en fonction de la puissance fiscale (CV) :
Montant de la taxe en 2017

Puissance égale et supérieure à 15 CV  300 €


300€ seulement ? Ca me parait impossible. J'aime bien le nécessairement. C'est un coup de poker...

Edit : c'est la taxe c02 ça, pas l'écotaxe j'ai l'impression. Dans quel pays on vit... le millefeuille de taxes

Tan

https://www.carte-grise.org/ecotaxe.htm

Donc si taux de co2 inconnu, alors au delà de 16cv on est considéré comme taux de co2 maximal. Donc écotaxe, avec réduction de 10% par an à partir de la date de 1ere immat dans le pays d'origine.

A savoir que si vous avez au moins 3 enfants et un certain niveau de revenus, vous diminuez de 20g par enfant le taux de co2 et pouvez demandez un remboursement partiel du malus. Avec un taux inconnu j'imagine pas le casse tête. Et encore faut être concerné.

Me reste à comrprendre cette histoire de gpl.

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