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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: jarod le 28 Janvier 2018 à 08:39:02

Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: jarod le 28 Janvier 2018 à 08:39:02
Bonjour,

J'essaye en vain de comprendre comment va se calculer ma future carte grise avec la nouvelle taxe pour une Shelby GT500 mise en circulation début 2013 ... une idée  ??? pray2
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 08:49:02
Salut,
D'une part, t'as les chevaux fiscaux habituel.
Ça doit être 31 cv pour une GT 500 de 2013?
Ensuite, le malus escrologique, de 6000€ pour les 2013, réduit de 50% puisque 5 ans d'ancienneté
On ajout la nouvelle taxe des véhicules d'occasion de 1000€ pour les plus de 15 cv, également réduit de 50% car 5 ans d'ancienneté.
Celle là, elle est à la place de l'ancienne taxe de 300€

Et voilà... (31cv x prix de cheval) + 3000 + 500
Et ensuite, 160€ / an de taxe je sais plus quoi... ah si, c'est la taxe racket légal celle là  evl2 sbhy
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: xanthos le 28 Janvier 2018 à 09:16:00
Citation de: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 08:49:02
Salut,
D'une part, t'as les chevaux fiscaux habituel.
Ça doit être 31 cv pour une GT 500 de 2013?
Ensuite, le malus escrologique, de 6000€ pour les 2013, réduit de 50% puisque 5 ans d'ancienneté
On ajout la nouvelle taxe des véhicules d'occasion de 1000€ pour les plus de 15 cv, également réduit de 50% car 5 ans d'ancienneté.
Celle là, elle est à la place de l'ancienne taxe de 300€

Et voilà... (31cv x prix de cheval) + 3000 + 500
Et ensuite, 160€ / an de taxe je sais plus quoi... ah si, c'est la taxe racket légal celle là  evl2 sbhy
oui mdr comme tu dit du racket !!il font chier  sbhy
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: 4hp20 le 28 Janvier 2018 à 09:18:47
Bonjour

Je profite du sujet pour exposer mon cas
Mustang V8 BVA mise en circulation 1/1/2007 (importée en 2018)
26cv fiscaux et 308g de co2 (trouvé sur le net sans certitude)
Le simulateur me ça :


Taxe régionale Y1 647 €
Taxe dev. formation professionnelle Y2 0 €
Taxe sur les véhicules polluants Y3 332 €
Taxe de gestion Y4 4 €
Redevance pour acheminement Y5 2.76 €
Total Y6 985.76 €
Région Centre


+ certainement la taxe annuelle de 160€

J'ai bon? ???
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 09:22:26
Non 4hp20, c'est pas bon.
Je ne sais pas ce qu'est cette taxe à 332€, je ne pense pas qu'elle te concerne.
Pas de taxe de 160€/an pour toi: c'est à partir de 2009.
Voiture de plus de 10 ans, tu n'auras que la taxe régionale et frais de gestion
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: 4hp20 le 28 Janvier 2018 à 09:40:43
  bien1
Merci!!!!
Si tu as raison tu as  rnr à volonté  LOL

Réponse dans quelques mois mais ça me rassure grandement
Avec l'administration on sait jamais... sbhy
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 09:43:20
Actuellement, c'est plutot que même les prefs ne savent pas appliquer ces taxes débiles !
Lisez par ici, c'est pas rassurant
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/calcul-de-la-taxe-pollution-2018-pour-une-mustang-d'occasion-venant-des-usa/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/calcul-de-la-taxe-pollution-2018-pour-une-mustang-d'occasion-venant-des-usa/)
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: 4hp20 le 28 Janvier 2018 à 09:50:49
en passant ici

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation#main (https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation#main)

j'obtiens ça :

Coût du certificat d'immatriculation
Y1 - Taxe régionale : 647,00 €   
Y1 bis Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €   
Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €   
Y3 - Taxes sur les véhicules polluants : 0,00 €   
Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €   
Sous-total : 651,00 €   
Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €   
Y6 - Taxes à payer : 653,76 €   

Donc ton calcul doit être bon

C'est dommage que les préfectures n'y connaissent rien car maintenant tout est centralisé et devrait être pareil partout...
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: jarod le 28 Janvier 2018 à 10:12:57
Citation de: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 08:49:02
Salut,
D'une part, t'as les chevaux fiscaux habituel.
Ça doit être 31 cv pour une GT 500 de 2013?
Ensuite, le malus escrologique, de 6000€ pour les 2013, réduit de 50% puisque 5 ans d'ancienneté
On ajout la nouvelle taxe des véhicules d'occasion de 1000€ pour les plus de 15 cv, également réduit de 50% car 5 ans d'ancienneté.
Celle là, elle est à la place de l'ancienne taxe de 300€

Et voilà... (31cv x prix de cheval) + 3000 + 500
Et ensuite, 160€ / an de taxe je sais plus quoi... ah si, c'est la taxe racket légal celle là  evl2 sbhy

Fmaxxi réponse nette, précise et sans détour !!! Tu es un dieu merci !!! ap:lo Tu devrais bosser en préfecture au service caisses américaines  ;D
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Starsky le 28 Janvier 2018 à 10:18:49
la taxe Y3 ne concerne que les véhicules déjà immatriculé en france.
elle est a remplacer par l'écotaxe en cas de premières immatriculation avec la déduction que l'on connait de 10% par an
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Starsky le 28 Janvier 2018 à 10:20:10
d'apres ma prefecture la taxe des 1000€ ne s'applique pas pour une premiere immat.....mais ca reste a prouver vue le flou actuel
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 11:44:02
Citation de: Starsky le 28 Janvier 2018 à 10:20:10
d'apres ma prefecture la taxe des 1000€ ne s'applique pas pour une premiere immat.....mais ca reste a prouver vue le flou actuel
Oui, c'est un point pas encore très clair.
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: thomaas42 le 28 Janvier 2018 à 18:27:52
Citation de: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 09:22:26
Non 4hp20, c'est pas bon.
Je ne sais pas ce qu'est cette taxe à 332€, je ne pense pas qu'elle te concerne.
Pas de taxe de 160€/an pour toi: c'est à partir de 2009.
Voiture de plus de 10 ans, tu n'auras que la taxe régionale et frais de gestion

Bonsoir , pour ma part on ma dit que le malus annuel était du pour outes premières immatriculations de véhicules a partir de 2009 .. la mienne étant de 2008 mais importé en 2018 y sera soumise ( a moins que la personne se soit tromper dans ces informations ).
Si vous avez plus d'infos je suis preneur :)
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 28 Janvier 2018 à 18:56:23
Tu donnes la réponse dans ton message:
Pour toute immat à partir de 2009 ;)

La première immat de la tienne est de 2008, tu y échappes.

Mon exemple: ma CS est de 2007, je l'ai fait importer en 2011, je ne paye pas ces 160€
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: thomaas42 le 28 Janvier 2018 à 18:59:42
Pour toutes premières immatriculations (en France )  partir de 2009 * ;D
D'accord, merci pour l'info car la personne insistait sur le fait que j'allais devoir la payer mais si dans ton cas tu ne la pas c'est bon a savoir !
Merci  bien1
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: MOBY38 le 29 Janvier 2018 à 09:27:26
attention, même si elle est de 2007 il y a une taxe de 300€ à ajouter.


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911 (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911)

Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 29 Janvier 2018 à 09:36:22
Citation de: MOBY38 le 29 Janvier 2018 à 09:27:26
attention, même si elle est de 2007 il y a une taxe de 300€ à ajouter.


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911 (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911)
Non, elle n'existe plus depuis le 01/01, elle a été remplacée par la taxe sur les voitures d'okaz de plus de 10cv, celle qui est de 1000 € pour les 15cv et +, et dégressive de 10%/an.

C'est comme ça que je l'ai compris en tout cas.
https://www.carte-grise.org/taxe_additionnelle.php (https://www.carte-grise.org/taxe_additionnelle.php)
CitationL'Article 12 sexies du projet de loi de finance 2018 créé une nouvelle taxe additionnelle sur la carte grise en remplacement de la surtaxe CO2 désignée à l'Article 1010 bis du Code Général des Impôts.

Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: MOBY38 le 29 Janvier 2018 à 10:32:05
ce serait une bonne nouvelle.
je vous confirmerai dès que j'aurais payé ma CG.
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 29 Janvier 2018 à 10:41:41
Citation de: Starsky le 28 Janvier 2018 à 10:20:10
d'apres ma prefecture la taxe des 1000€ ne s'applique pas pour une premiere immat.....mais ca reste a prouver vue le flou actuel
On dirait bien que tu as raison :

https://www.mustangv8.com/fr/administratif/calcul-de-la-taxe-pollution-2018-pour-une-mustang-d'occasion-venant-des-usa/msg1076589/#msg1076589 (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/calcul-de-la-taxe-pollution-2018-pour-une-mustang-d'occasion-venant-des-usa/msg1076589/#msg1076589)
Citation de: Syl20du54 le 25 Janvier 2018 à 11:52:28
Citation de: PR78 le 24 Janvier 2018 à 23:06:53
Citation de: Syl20du54 le 24 Janvier 2018 à 13:56:31
Ainsi, si vous importez une voiture de 2016, c'est malus de 2016 moins 20% plus la taxe de 1000€ si plus de 15cv moins 20% également.
Ceci n'est pas vrai : je viens d'immatriculer mon ecoboost US de 2016, il y a une semaine, premiere immat en France, et il n'y a pas ce malus de 1000€ en plus. J'ai payé le malus 2016-20%
A+
Comme quoi c'est le bordel !
J'avais vu plusieurs fois que les 2 étaient cumulable alors que ce n'était pas le cas avant.
Ils ont dû changer d'avis et c'est tant mieux.
Par contre je viens de vérifier sur le simulateur et je gagne bien les 300 € sur la mienne  ex1t
Et la 2ème partie du message confirmerai que les 300€ ont bien disparus
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Starsky le 29 Janvier 2018 à 11:25:52
on va commencer a y voir claire !
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: jarod le 29 Janvier 2018 à 12:20:57
C'est bien d'en discuter et de savoir ce qu'il en est pour pas se faire avoir ... Il s'en mettent bien plein les poches déjà  ...  rck
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: 4hp20 le 29 Janvier 2018 à 22:55:37
Je reprend mon message de plus haut

Citation de: 4hp20 le 28 Janvier 2018 à 09:50:49
en passant ici

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation#main (https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation#main)

j'obtiens ça :

Coût du certificat d'immatriculation
Y1 - Taxe régionale : 647,00 €   
Y1 bis Taxe additionnelle voitures de forte puissance : 0,00 €   
Y2 - Taxe formation professionnelle : 0,00 €   
Y3 - Taxes sur les véhicules polluants : 0,00 €   
Y4 - Taxe de gestion : 4,00 €   
Sous-total : 651,00 €   
Y5 - Redevance d'acheminement : 2,76 €   
Y6 - Taxes à payer : 653,76 €   

Donc ton calcul doit être bon

C'est dommage que les préfectures n'y connaissent rien car maintenant tout est centralisé et devrait être pareil partout...

Dans mon cas les 300€ ont bien disparus pour cette année si le simulateur dit juste...

Pour les 160€ annuels  j'ai un doute mais si vous le dites je demande qu'à y croire  ex1t
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Fmaxii le 30 Janvier 2018 à 06:26:09
Lis par ici pour te rassurer 4hp20
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-anuelle/msg543606/#msg543606 (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/taxe-anuelle/msg543606/#msg543606)
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: deserteagle44 le 30 Janvier 2018 à 21:55:19
Salut à tous
Donc si j ai bien compris des que je vais avoir ma belle (model 02/2011) normalement 1 er quinzaine de juin (J espère avant)
Je vais payer 41 x 28 = 1148 pour la cg
Plus 520 pour l eco taxe
Plus 160 de taxe jesaipasquoi
C sa ?
Et l an prochain je paierai encore 160 ??
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Starsky le 31 Janvier 2018 à 09:04:09
oui et les 160 tu les repaira chaque année...en espérant que cela n'augmente pas
Titre: Re : Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: deserteagle44 le 31 Janvier 2018 à 11:33:38
Citation de: Starsky le 31 Janvier 2018 à 09:04:09
oui et les 160 tu les repaira chaque année...en espérant que cela n'augmente pas

Cool !!! sbhy sbhy sbhy
Titre: Re : Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Tib Bishop le 06 Mars 2018 à 19:51:01
Ma pierre à l'édifice : merci la préfecture des Charentes et mon garage.

J'achète d'occasion, une mustang GT de 2017 .
Au départ, comme relayé dans tous les médias et y compris la presse spécialisée, le garage et moi croyions que je devrai payer 1000-10% = 900€

Hors , cette taxe de 1000€ ne s'applique qu'aux véhicules d'occasion ayant eu une réception nationale :  en gros tous les véhicules importés en dehors de la CE , ou ayant subi une modif entraînant une homologation individuelle en France.
"
Pour tous les autres véhicules importés par un constructeur (donc les Mustang 6) ayant reçu une "homologation communautaire", la taxe est en tranches comme les impôts sur le revenu


Taux d'émission de CO2/km   Montant de la taxe par gramme (au dessus du plancher)
(en euros)
taux ≤ 200                                       0
200                                                       2
250                                                       4



Exemples de calcul : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Cout-et-taxes-additionnelles


Pour ma voiture , en réception communautaire (par Ford) , consommant 289 g CO2/km, le coût de la taxe CO2 sera de : (200 x 0 €) + (50 x 2 €) + (39 x 4 €) = 256 €

on ne paye "que " 256€ au lieu des 900.

Chouette de recevoir un cheque de 644€au courier du jour !!!  ap:lo
Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: nico1046 le 09 Décembre 2019 à 15:52:38
salut!
j ai fait une simulation pour changer de voiture et prendre une 2014

pour l ecotaxe on se base a l année civile ou a la date anniversaire de la voiture ?

parce qu avec le simulateur en mettant 1er janvier 2013 j ai 1600€ de malus  et pour une  du 1er janvier 2014 ca passe a 3200 !!!!

pour 1 an d ecart ...

Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: PHILJO le 09 Décembre 2019 à 16:17:54
Citation de: nico1046 le 09 Décembre 2019 à 15:52:38salut!
j ai fait une simulation pour changer de voiture et prendre une 2014

pour l ecotaxe on se base a l année civile ou a la date anniversaire de la voiture ?

parce qu avec le simulateur en mettant 1er janvier 2013 j ai 1600€ de malus  et pour une  du 1er janvier 2014 ca passe a 3200 !!!!

pour 1 an d ecart ...



Pour info la TAXE Pigouvienne "n'était que de" 6000 Euros en 2013 mais  evl2  ... en 2014 elle a été portée à 8000 Euros donc même avec un " abattement " de 10% par année depuis la première immatriculation cela doit suffire à expliquer le différentiel  ::) entre une 2013 et une 2014  :'(
Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: nico1046 le 09 Décembre 2019 à 17:43:27
Citation de: PHILJO le 09 Décembre 2019 à 16:17:54
Citation de: nico1046 le 09 Décembre 2019 à 15:52:38salut!
j ai fait une simulation pour changer de voiture et prendre une 2014

pour l ecotaxe on se base a l année civile ou a la date anniversaire de la voiture ?

parce qu avec le simulateur en mettant 1er janvier 2013 j ai 1600€ de malus  et pour une  du 1er janvier 2014 ca passe a 3200 !!!!

pour 1 an d ecart ...



Pour info la TAXE Pigouvienne "n'était que de" 6000 Euros en 2013 mais  evl2  ... en 2014 elle a été portée à 8000 Euros donc même avec un " abattement " de 10% par année depuis la première immatriculation cela doit suffire à expliquer le différentiel  ::) entre une 2013 et une 2014  :'(

d accord merci ! donc le fait d attendre l année prochaine pour une 2014 ca changera rien alors? si c'est ca je vais chercher une 2013 ! et vive la france ...
Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: bigalex6 le 12 Février 2020 à 07:49:19
Encore du nouveau


Malus automobile : taxe CO2 2020 - Droit-Finances
https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/20269-malus-automobile-taxe-co2-2020
Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Tuiky le 23 Février 2020 à 10:19:23
Malus écologique : nouveau barème à partir du 1er mars 2020

https://www.turbo.fr/actualite-automobile/malus-ecologique-nouveau-bareme-partir-du-1er-mars-2020-151829?fbclid=IwAR3Z9-Anah0bBW7CWzDBIouI3TbjMRcP8IajK-zY112xBvekuV8wpkY2RH4

Titre: Carte grise avec la nouvelle taxe combien encore .... ???
Posté par: Highspeed le 23 Février 2020 à 11:30:41
Se sera quand même 20000 euros pour nos voitures.