Bonjour à tous,
L'un de vous a t il rencontré la problématique de l'achat d'une Mustang (ou autre) à un expatrié qui rentre définitivement en France ?
En effet, les expatriés qui rentrent peuvent rapporter toutes leurs affaires de l'étranger, sans aucune taxe, y compris leur voiture, s'ils la possède depuis au moins 18 mois, et ce à condition qu'une fois en France, il ne revendent rien pendant leur première année de réinstallation.
J'ai l'opportunité d'acheter une Mustang sous ce statut, qui sera homologuée par cet expatrié, mais comment faire, sans attendre 1 an, tout en restant dans la légalité ?
Merci
Bonjour
Ben s'il y a des règles a respecter et qu'elles ne sont pas respectées, comment veux tu rester dans la légalité? ;D
Il n'y aurait aucun soucis pour toi, tu pourrais l'acheter mais pour le vendeur ça sera une autre histoire. Il est obligé d'attendre un an pour la vendre et puis voila. Je ne sais pas quels seraient les risques pour lui mais il risquerait certainement de devoir payer au moins la TVA et les droits de douane.
Il n'y a pas de solutions, c'est comme pour les véhicules de direction, il doit attendre le délai pour établir le certificat de vente , sinon, il est redevable de tous les frais d'importation.
S'il te fait confiance, une fois homologuée, tu peux peut-être rouler avec mais avec les papiers à son nom du moment que tu lui payes le véhicule et tout les frais inhérents à la conduite. Après tout, c'est bientôt Noël... ;D
Mais sinon, ça vaut le coût s'il te le fait à prix coutant. En 2016, j'ai acheté mon V6 à un expat pour 12.000 balles avec 80.000 bornes et aucun frais supplémentaires. J'ai pas hésité 1/4 de seconde... ;D