Voilà comme dit dans ma présentation je pars bientôt pour Los Angeles durant 6 mois et je souhaite en profiter pour trouver une mustang 1967 fastback à un prix raisonnable.
Cependant n'ayant pas encore le permis et ne pouvant pas le passer là bas et que je ne veux pas pour autant rater cette occasion en or je souhaiterais savoir comment faire ?
Merci !
Cela dépend des lois de l'État mais dans les 50 états, les mineurs ne peuvent pas conclure un contrat juridiquement contraignant...donc un mineur ne peut pas acheter un véhicule chez un concessionnaire à partir du moment où cette vente est liée à un contrat.
Concernant l'achat à un privé, les contraintes sont moins importantes tant qu'il n'existe pas de demande de garantie expresse ou un contrat juridique que le mineur doit conclure avec le vendeur ....
Mais bon, dans la plupart des États, tout mineur qui ne possède pas un permis de conduire valide ne peut pas commander , acheter, louer un véhicule qui est soumis à l'enregistrement.
Je ne te vois pas d'autre solution que de faire acheter ta belle par un proche qui est majeur...(Tu risque non seulement d'avoir des soucis pour l'achat mais pour toutes les démarches pour l'importer si tu es mineur).
Attention aussi une fois la belle en France. Si tu es mineur, la demande d'immatriculation doit être signée par une personne investie de l'autorité parentale (père ou mère) ou par le tuteur légal (présentation du jugement du juge des tutelles).
J'aurais 18 ans avant de partir et la loi des 21ans ne s'applique pas sur les véhicules il me semble que ayant 18 ans ce sera bon non ?
Regarde ici :
http://www.dmv.org/ca-california/car-registration.php (http://www.dmv.org/ca-california/car-registration.php)
En gros, si tu es résidant en Californie et que tu achètes un VL, tu devras l'assurer pour pouvoir l'enregistrer....et sans permis, pas d'assurance...On tourne un peu en rond.
Le problème c'est que je ne reste pas assez longtemps pour être considéré comme résident cependant je sais que je peux acheter une voiture et la ramener mais je ne sais pas comment exactement puis je ne suis pas obligé de l'acheter en Californie, je peux bouger.
Demande à Clément49 en MP, il est dans l'import...
https://www.mustangv8.com/fr/index.php?action=profile;u=7442 (https://www.mustangv8.com/fr/index.php?action=profile;u=7442)
Déjà si tu n'es pas résident, ça te posera un problème supplémentaire. Aucun assureur ne te prendra en charge, du moins pas a un tarif qui ne sera pas exorbitant et tu ne pourras pas obtenir un "title" sans adresse sur place. :(
Je dois forcément l'assurer sur place ? Je ne peux pas le faire par un assureur français ?
Car si je l'achète je la fais importer en France tout de suite après et mon père irait la chercher.
J'ai vu des histoire de cotitulaire etc c'était pas très bien expliqué à vrai dire...
Justement, un touriste étranger ne peut pas acheter une voiture aux US, il ne peut louer qu'une voiture qui sera assurée par le loueur. La seule possibilité pour toi c'est d'en acheter une et de la faire transporter sur camion jusqu'à un port pour l'exportation. Ou alors la faire immatriculer et assurer par une connaissance sur place mais il faudra avoir confiance en lui. ???
Justement c'est ce qui était prévu, je comptais l'acheter et la faire transporter jusqu'à un port pour l'importer en France.
Du coup comment je dois faire ?
Ben comme le font les américains. Il te faudra un certificat de cession (bill of sale) et le title signé par le vendeur. Ce depend des etats mais voila un exemple de Bill of Sale a remplir.
Foride:
http://www.flhsmv.gov/dmv/forms/BTR/82050.pdf (http://www.flhsmv.gov/dmv/forms/BTR/82050.pdf)
Californie:
http://apps.dmv.ca.gov/forms/reg/reg135.pdf (http://apps.dmv.ca.gov/forms/reg/reg135.pdf)
Une fois que tu as tous ces papiers, tu pourra la faire transporter, la douane US va la garder 24h pour contrôler s'il n'y a rien qui la bloque aux US et tu la feras immatriculer une fois en France.
Et ces papiers je les obtients comment ?
En sachant que je ne serai pas résident et que j'ai pas de permis ça ne sera pas contraignant pour les avoir ?
Ceux des états que j'ai postés sont a imprimer alors il faudra juste que tu trouves une imprimante si le vendeur n'en fournit pas. ;D
Tu vas dans quel état sinon?
Sinon tu peux les voirs si une te plais tu passe par un mandataire pour se charger d az l achat et l import. Dans note coin tu a wagon west ou vers Toulouse bien connu ds le monde vw tu as vintage auto qui a un shop aussi au us
Je vais en Californie donc je vais l'imprimer avant de partir ! :)
Et pour le title tu m'as pas dit que je devais être résident ?
Si tu veux un title a ton nom, oui il faudra que tu sois résident mais tu n'as pas besoin d'en avoir un a ton nom si tu vas l'exporter sans rouler avec aux US.
Ducoup je peux le mettre au nom de ma famille d'accueil ?
Oui mais officiellement ils deviendraient les propriétaires alors avant qu'elle soit expédiée en France, il faudra qu'ils te la "revende" pour que tu puisses l'immatriculer a ton nom en France.
Mais je vais avoir le même problème au moment de la revente non ?
Quel problème?
Soit tu la fais mettre au nom de ta famille d'accueil ainsi que l'assurance pour pouvoir rouler avec aux US et ils te la "revendent" avant que tu rentres en France soit tu fais les papiers de vente a ton nom, tu ne roules pas avec aux US et tu l'expédies en France.
Ah donc pas besoin de title si je roule pas avec ??
Parce que tu me dis que j'ai besoin d'un title et que n'étant pas résident il faut que je le mettes au nom de ma famille d'accueil seulement dans ce cas la voiture sera à eux et je devrais donc leur racheter mais du coup il me refaut un title...
C'est ça que j'ai pas bien compris. (Desolé j'espère que tu pètes pas trop un cable avec mes histoires ^^)
Tu n'as pas besoin de title si la voiture part a l'étranger mais tu as quand même une obligation de transférer le title si la voiture reste aux US, même si elle ne roule pas. D'ailleurs le vendeur te demandera peut être de lui montrer la preuve du transfert de title avant de te donner les clés, c'est son droit.
En résumé, tu n'as que deux possibilités:
1. Il te fait les papiers de vente a ton nom, il la garde jusqu'à ce qu'un transporteur la prend sans plaque et elle va direct en France.
2. Il faut les papiers au nom de ta famille d'accueil, tu roules ou tu bricoles dessus, tu refais une vente et elle part ensuite en France.
Si tu as d'autres questions, n'hésite pas. Il vaut mieux en parler pendant des jours que de te laisser avec des doutes. ;D rnr
Ah d'accord merci pour ta patience et tes reponses claires !
Ça serait intéressant de la gardez un peu sur place pour la bricoler mais il faut que je trouve un connaisseur car même si j'ai envie de m'y mettre, je sais pas encore faire et je risque de plus la détruire qu'autre chose. ^^
J'ai oublié un détail. Il faudra que tu sois très gentil avec ta famille d'accueil si la Mustand est a leur nom. C'est pas une fois en France que tu pourras les poursuivre en justice s'ils décident de la garder. ;D
Ahah ce serait un comble qu'ils me disent que j'avais raison que c'était une superbe affaire à ne pas manquer et que du coup ils la gardent. ^^