Hello,
Je viens de parcourir le coin "Administratif et législation" et je suis tombé sur 2 ou 3 postes en rapport avec la Belgique mais pas vraiment ce que je cherchais dans les détails.
Quelqu'un pourrait-il m'expliquer les formalités lorsque j'achète un véhicule ancêtre dans un garage? Quels documents dois-je recevoir? Quelles démarches dois-je faire? (+ coûts?)
Un super grand merci!!! ;)
Vraiment personne pour m'éclairer? :-\
il y a un post sur cette question, je ne sais plus trop où, fait rechercher en haut
Citation de: tybreizh29 le 31 Mars 2011 à 10:27:54
il y a un post sur cette question, je ne sais plus trop où, fait rechercher en haut
Salut, j'ai checker dans législation mais sur la belgique, il n'y a que 3 ou 4 posts, mais je n'ai pas tout ce que je souhaiterais savoir...
alors là, désolé, tu habites et Belgique et tu veux une ancienne, tout mauvais pour moi !
Citation de: sayrus le 31 Mars 2011 à 10:40:55
Citation de: tybreizh29 le 31 Mars 2011 à 10:27:54
il y a un post sur cette question, je ne sais plus trop où, fait rechercher en haut
Salut, j'ai checker dans législation mais sur la belgique, il n'y a que 3 ou 4 posts, mais je n'ai pas tout ce que je souhaiterais savoir...
Essaye dans "localisation des membres" pour trouver des membres Belges ou encore dans la sous-section "Belgique" et envoie des MP aux membres Belges qui ont une ancienne (Gucci22 en a une par ex.)... ;)
J'allais le dire, d'ailleurs, j'ai trouvé deux possesseurs d'anciennes actifs en Belgique (j'ai pas fait tout le tour non plus)
samyboy (https://www.mustangv8.com/fr/profile/?u=2548)
coupé69 (https://www.mustangv8.com/fr/profile/?u=2381)
Mais de toute manière il faudrait indiquer ici après le résultat de tes recherches, ça en aiderait d'autres :)
Ca oui ok pas de souci ;)
Alors voici ce que j'ai trouvé.
Importation d'un véhicule ancêtre en Belgique:
(voiture dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en circulation et qui a parcouru plus de six mille kilomètres).
L'acquisition intracommunautaire d'une voiture non neuve par un particulier n'est pas taxable en Belgique.
L'acheteur doit toutefois se rendre dans un bureau des douanes belge pour obtenir la vignette 705 indispensable pour l'immatriculation.
Pièces à produire à la douane
- La facture d'achat ou le document en tenant lieu;
- Le certificat d'immatriculation étranger ou le document officiel en tenant lieu;
- Une demande d'immatriculation dont les rubriques T sont dûment complétées.
Source: http://www.auto-on-net.com/articles/article/72/4362/fr?mainCat=# (http://www.auto-on-net.com/articles/article/72/4362/fr?mainCat=#)
Donc il n'y aurait pas de taxe. Par contre j'ai besoin d'explication:
Se rendre au bureau de douane belge pour obtenir la vignette 705, il faut le faire avant de commander le véhicule? Pendant le transport ou une fois le véhicule arrivé au port? Coût de cette vignette?
Il demande une facture d'achat, mais de particulier à particulier on ne fait pas de facture me semble-t-il?
"Une demande d'immatriculation dont les rubriques T sont dûment complétées" De quoi s'agit-il?
Merci. ;)
Au fait on paie combien pour immatriculer un véhicule US en plaque ancêtre en Belgique? Quelqu'un sait? Merci ;)
Salut,
Voila que je voie ton poste ;D nous sommes du même coin msk
que veut tu faire? importer? acheter à un pro en belgique? à l'étranger? une récente? une ancienne?chaque situation a son protocole. je suis dans l'immat de ma 67 achetée en hollande chez un pro
bonne route rnr rck
Salut,
Je suis sur le point d'importer une 67 des USA.
Je sais combien coûte l'assurance, mais je ne sais pas combien coûte l'immatriculation ancêtre par contre... ???
Avec l'assurance temporaire, on a le droit de rouler 2 mois avec les plaques étrangères non?
Merci.
normalement quand t'a tout payer tansport,dépotage,etc etc quand tu paie les frais de douane tu leurs demande le formulaire rose avec la vignette (avec facture d'achat et "tittle" ). ensuite passage au ct comme ancêtre (demander une plaque format moto) puis tu envoie tout les docs a ton assureur,lui signe le doc rose et envoi tout à la poste pour obtenir les plaques, tu communique le numéro de plaque a ton assureur et puis roule ma poule.
Pour les tarifs et choix d'assurances va sur le site de la FBVA , tu trouvera tout ce qu'il te faut, même la procédure pour immatriculer un ancêtre en plaque normal sans payer l'éco-malus.
t'est quel coin de namur? en MP si tu préfère ;)
a+sur les routes rck rnr
OK merci pour les précisions!
Mais quand le véhicule arrive au port, normalement tu peux obtenir de ton assureur une assurance temporaire qui te permet de rouler avec les plaques US juste le temps de rapatrier ton véhicule chez toi non?
PS: pourquoi demander une plaque format moto? Parce que sinon la largeur va m'embêter c'est bien ça?
non en belgique, je ne pense pas qu'il existe ce genre de plaques, il te faut soit des plaques Z (garage) en général le garagiste doit demander une dérogation à son assurance pour conduire une cylindrée supérieur a 4l soit le plateau qui doit être tracter par un véhicule prévus pour et conduit avec un permis C (camion).
Pour les plaques c'est un format qui ressemble au format US et qui est délivré au voiture sous certaines conditions dont celle du véhicule US
Je confirme, il n'existe pas de plaques temporaires comme en France!
Ok ok.
Et alors comment je fais pour rapatrier mon véhicule du port à mon garage? ???
Il faut que je prenne un transporteurr? Il n'y a pas moyen d'anticiper et de faire les plaques avant??
En plus si pour l'immatriculer il faut passer au CT, comment je fais pour y aller sans plaque? Ou alors ils ont un service de CT sur le quai ? lol ::)
oui pas le choix, transporteur ou plaques Z
Tu sais rien faire avant car il te faut le CT pour avoir l'assurance et l'assurance pour les plaques.
Pour la présenter au CT, tu y va soit avec des plaques Z ou les plaques américaine qui correspondent au tittle.
;) valà valà
Citation de: coupe69 le 12 Avril 2011 à 19:19:10
oui pas le choix, transporteur ou plaques Z
Tu sais rien faire avant car il te faut le CT pour avoir l'assurance et l'assurance pour les plaques.
Pour la présenter au CT, tu y va soit avec des plaques Z ou les plaques américaine qui correspondent au tittle.
;) valà valà
Ha donc je peux garder les plaques américaines et rouler avec le temps de faire la plaque belge et le CT?
Non tu peut pas rouler avec , juste passer au CT
Citation de: coupe69 le 13 Avril 2011 à 09:45:13
Non tu peut pas rouler avec , juste passer au CT
Oui on est bien d'accord, mais imaginons que je quitte le port et que je me dirige vers le CT près de chez moi? Alors je peux les conserver juste le temps de me mettre en règle pour aller au CT et y revenir?
Je connais pas les termes de loi mais une chose est sur ,interdiction de rouler avec des plaques américaines (qui ne sont pas à ton nom)sur la voie publique belge, au pire tu y met de plaques belge mais c'est totalement illégal , a mon avis tu risque la confiscation du véhicule et quelques (centaines)euros... sans compter qu'en cas d'accident tout sera pour toi car l'assurance qui a les plaques ne prendra rien en charge. rouler avec les plaques américianes, autant roulé avec un gyrophare bleu a contresens sur l'autoroute ;D
Citation de: coupe69 le 13 Avril 2011 à 10:15:52
Je connais pas les termes de loi mais une chose est sur ,interdiction de rouler avec des plaques américaines (qui ne sont pas à ton nom)sur la voie publique belge, au pire tu y met de plaques belge mais c'est totalement illégal , a mon avis tu risque la confiscation du véhicule et quelques (centaines)euros... sans compter qu'en cas d'accident tout sera pour toi car l'assurance qui a les plaques ne prendra rien en charge. rouler avec les plaques américianes, autant roulé avec un gyrophare bleu a contresens sur l'autoroute ;D
Oui ok je comprends ! ;D
Mais tu as l'air de dire qu'on peut rouler avec pour aller au controle technique, mais pour ça, il faut des plaques non? Et les plaques, on les a seulement après le CT non??
Non pas pour rouler jusqu'au CT. juste pour la passer ,il faut une plaque sur le véhicule pour le passage.
Pourquoi?sais pas mais c'est comme ça ;)
Citation de: coupe69 le 13 Avril 2011 à 11:03:56
Non pas pour rouler jusqu'au CT. juste pour la passer ,il faut une plaque sur le véhicule pour le passage.
Pourquoi?sais pas mais c'est comme ça ;)
Ben donc avant j'ai bien besoin de ma plaque d'immatriculation ancêtre alors? Ou alors il me faut une plaque Z que je place au port pendant 2 3 j le temps de faire le CT et la plaque définitive?
Bon qui a une plaque Z ici ? ;D
les plaques Z c'est les garagistes qui en ont et les louent pour les passages au CT , seuls eux sont habilité a conduire le véhicule équiper des plaques Z , donc en fonction du temps que le trajet prend, il te facturera à l'heure, il existe aussi un bon nombre de petits transporteurs équipés qui le font aussi , il te le font au forfait, faut te renseigner dans ton coin, au cas j'en connais un (pas personnellement) sur Floreffe.
OK merci! Je vais me renseigner sur la location de plaque Z ;)
Je suppose que je peux aussi en louer une pour ramener mon véhicule chez moi? rck
Apparement non puisque seul le garagiste pourra la conduire avec les plaques Z. Il faudra voir avec l'un d'entre eux s'il veut la ramener chez toi ou le plus simple faire appel a une dépaneuse.
Citationles plaques Z c'est les garagistes qui en ont et les louent pour les passages au CT , seuls eux sont habilité a conduire le véhicule équiper des plaques Z
Puré, c'est quand même mal foutu ces lois à la c**. En plus Anvers c'est du côté flamand, c'est une des villes les plus flamingante... Donc moi petit francophone me faire embêter par police flamande.
J'ai trouvé quelqu'un qui pourrait aller avec un pont mobile tiré par son 4x4, ca devrait le faire! rnr
Ah oui, autre détail important!
A quel moment prévient-on la douane qu'une voiture arrive par bateau? Il faut prévenir la douane avant? Si oui à quel moment?
Si non, on va à la douane quand on va chercher le véhicule au port c'est ça?
Merci beaucoup! ;)
Oui tu previens personne, quand tu vas chercher la voiture tu passes par les douanes et tu payes ce qu'ils te demandent. ;)
Citation de: Thierry le 15 Avril 2011 à 14:49:23
Oui tu previens personne, quand tu vas chercher la voiture tu passes par les douanes et tu payes ce qu'ils te demandent. ;)
Merci Thierry ;)