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quitus fiscal.

Démarré par 500 xt, 15 Mars 2019 à 20:21:35

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

500 xt

Bonjour.
Je reviens vers pour le CT.
J'ai fait un Certificat d'immatriculation Provisoire WW pour pouvoir passer le CT n'ayant pas de numéro d'immatriculation sur ma carte grise(particularité du WISCONSI). C'est la solution que ma proposer le contrôleur technique.

Je sais que vous m'avez dit que c'est inutile mais tous les contrôleurs technique prêt de chez moi me disent la même chose, ils ne peuvent pas commencer mon dossier sur leur ordi sans numéro de plaque, leur logiciel leur imposent de notifier un numéro de plaque pour commencer un dossier.

Je viens d'optenir mon WW valable 4 mois mais j'ai 30 jours pour leur renvoyer le CT et le "quitus fiscal".

C'est quoi un quitus fiscal?.
j'ai le 846A mais j'ai pas le quitus fiscal.

Si quelqu'un peu me renseigner sur ce quitus fiscal.
Merci.

Capture.JPG

bastille_stango

Non mais le délire ...
C est un reçu fiscal mais c est pour les véhicules achetés ou dédouanés hors France (neuf en europe par exemple) MAIS qui est inutile pour une importation qui a été dédouanée en France (puisque tu as le 846A)
A qui dois tu renvoyer ton quitus, au service qui t a fait ton W ? Dans ce cas ça sera inutile car tu vas demander une carte grise collection

Je te conseille fortement de demander à ce que le VIN apparaisse clairement dans ton controle technique ! Histoire que ton W soit bien relié à ton certificat 846A, a ta facture d achat et a ton certif d homologation FFVE ou Ford !!!

J hallucine qu il y a encore des centres de contrôle qui ignore la législation...
"All is but a dream within a dream ..." E A Poe


500 xt

Merci BASTILLE, tu m'as rassuré, celas doit être un mail automatique de la boite qui m'as fournis le  WW, ils doivent pas faire beaucoup ou pas du tout d'ancienne .

Pour le CT j'en suis à un stade ou si je peu leur fournir les documents qu'ils demandent, je leur donnent même si je sais que celas devrais être plus simple de passer un CT quand tu as tous les docs.

Bastille tu as dejas entendus parle des ces état au USA qui ne notifient pas leur numéro de plaques sur leur title.

bastille_stango

Non jamais entendu ça mais je ne suis pas spécialiste !
Et de toute façon pour moi c est le VIN qui compte majoritairement
"All is but a dream within a dream ..." E A Poe


PHILJO

Sur ce site :

http://1800donatecars.com/nationwide/titles/images/uploads/

tu as plusieurs exemples de title par état, dans la plupart seul le VIN est mentionné  :v:

500 xt

OK. si il y a quelqu'un qui à fait sont CT avec un Title où le numéro d'immatriculation n'est pas notifié peu ce manifester que je puisse connaitre le niveau compétence des 2 centres de  CT prêt de chez moi.
Deja que pour leur faire comprendre que l'attestions FORD peu remplacer l'attestation FFVE c'était l'enfer  >:D .

jprider

Il y avait une immatriculation sur mon title. En revanche, la voiture est arrivée avec une autre plaque, numéros différents, probablement du garage. Le CT l'a prise quand même. Comme quoi, c'est un peu n'importe quoi... ;D  ::)

bastille_stango

J'ai déjà lu (quelque part ?) dans le forum qu'un controleur avait utilisé une partie du VIN (« pasque ça rentrait pas dans les cases ») ...
Bon déjà le fait de pas connaître le certif de type constructeur ça te montre le niveau !
Mais pour leur défense ils doivent pas en voir passer assez en collection import ...
M enfin quand on sait pas on se renseigne et je suis sur qu ils ont des referents « ct collection «  dans leur reseau ...
"All is but a dream within a dream ..." E A Poe


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