Citation de: Misterjack le 07 Septembre 2010 à 21:08:59
Qu'est-ce que c'est encore cette histoire de douanes et de notaire... 

On achète plus assez de baraque en France, ils s'en prennent aux voitures maintenant...

C'est vrai qu'ils sont à plaindre... 

C'est franchement abusé quand même.

Moi aussi je sais que ça faisait parti de mon protocole (mais sans les embrouille) c'est une obligation us ce qui parait normal vous trouvez pas? On acheté quand même une caisse sans signer de papier formellent. En fin j'en sais rien mai cela faisait aussi parti de ma procédure (si ça meut te rassurer). Un conseil pour la Sogetra demande le numéro de suivit de ton bateau comme ça au moins tu te renseigne toi même sur le site.

Mais ce papier du notaire, il faut l'envoyer aux USA ?...

Non c un notaire us qui travail aux us et si tu regarde bien il y a une ligne pour lui dans le devis de ton auto

Jvien de relire et en fait je crois qu'on parle pas de la même chose. A verif demain

La nuit porte conseil... 

Oui tonton, on ne parle pas de la même chose.
En fait, il faut donner pouvoir de signature en ton nom au mec qui s'occupe de la voiture pour les douanes us avec ce "nouveau" papier.

oula c est quoi encore ca?? moi aussi on va me le demander?? car la mienne est encore la bas au port

plus que certainement

mais tu peux sans doute prendre les devants, non?

rien ne sert de t'en faire pour le moment tu auras des nouvelles bien asser tot le cas echeant 

Citation de: sebleparisien le 08 Septembre 2010 à 00:37:06
oula c est quoi encore ca?? moi aussi on va me le demander?? car la mienne est encore la bas au port

Normalement, tu vas y avoir droit aussi.

et comment t as su ca?? par Franck??? qu est ce qu il faut faire exactement

C'est la personne qui s'occupe de l'admin qui m'a envoyé un mail à ce propos.
Il faut juste signer le document devant un notaire qui y met sa signature aussi.
Normalement, si c'est pas un radin, il le fait gratos. 

si quelqu'un pouvait lui envoyer un petit mail en demandent des explications clair et precise afin de les retranscrire ici se serais sympa 

ah oui , encore faut il trouver un notaire qu il signe gratos , quelle galere encore!!!!!!

Essayez de contacter Franck pour avoir plus d'explications sur ce sujet !

voici un extrait du mail reçu concernant ce nouveau document :

"Cher Client,
Suite a de nouvelles regulations d'exportation en douanes Americaines:

Vous trouverez ce document attaché qui s'appelle "POWER OF ATTORNEY" , qui est  un pouvoir pour que notre agent en douane signe le dernier formulaire necessaire en personne sur le bureau de douane US, a votre place.

(la loi US dit que le proprietaire (vous) doit signer en personne – vous etes en France – les douanes US accepte un pouvoir donne a un agent an douane officielement enregistre en douane US qui signera en persone )
Notez: ce pouvoir est srtictement limite au passage en douane de votre vehicule..
Merci de remplir ce formulaire et de le signer en presence de votre notaire qui aposera son cachet de notaire pour certifier votre signature.
Notez: n'importe quel notaire en France certifie une signature avec son cachet en quelques minutes (tout les  notaires de famille le font sans frais et sans rendez-vous)
VOUS DEVEZ NOUS RETOURNER CE POWER ATTORNEY ORIGINAL A L'ADRESSE SUIVANTE DES QUE POSSIBLE :
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Joindre a ce courier une copie de votre pieces d'identitee
Nous sommes desole de ce contre temps qui vient d'une nouvelle legislation mise en place recement aux douanes US."




Sur le doucment, on voit apparaitre le nom des personnes de la société qui passe le véhicule en douane ainsi que l'identification de la voiture.
Le plus embétant dasn l'histoire c'est que le document original doit être envoyé par courrier et non par mail ce qui rallonge le délai de plusieurs jours.

je trouve étrange que des transitaires en douane aient besoin d'une procuration légalisée....

Sans soute pour limiter les magouilles...