Annonces

Concours photo juillet
Gagnant concours photo juillet

Produits Forum Mustang
Boutique du forum

Montres Forum Mustang
Montres Forum Mustang

Auteur Sujet: Immatriculations vehicules importés  (Lu 2138 fois)

mybobo

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 640
  • Remercié: 42 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
  • Carrosserie: Cabriolet
Immatriculations vehicules importés
« le: 17 mars 2017, 16:46:26 pm »
Un post d'information qui peut servir a tous:
En France, quoi que l'on puisse vous raconter, seule une immatriculation attribuée par la préfecture est valable.
Dans le cas des véhicules importés:
Avant on pouvait rouler 4 mois avec l'immatriculation d'origine du véhicule, dans sa configuration d'origine
C'est a dire, pour une auto arrivant des USA et d'un état n'ayant pas de plaque a l'avant, il était possible de rouler comme cela.
Mais !!!!!
Depuis des années, le laïus du 846A (certificat de dédouanement)
Je cite:
"Ce certificat permet la circulation du véhicule sous son numéro d'immatriculation étranger valide pendant un délais maximum de quatre mois à compter de sa date de délivrance"
Ce laïus donc est systématiquement barré par les douanes.
A ce moment soyons clair, toutes les immatriculations fantoches, 6 derniers chiffres du numéro de série, plaque américaine fabriquée, prénom de votre belle mère, toutes sont ILLÉGALES !!!!
Votre auto ne peut rouler que sous le couvert du W garage de votre importateur lorsque lui la déplace ou sous le couvert d'un WW, appelé Certificat provisoire d'immatriculation (CPI)
En cas de contrôle, le pire pour vous sera une amende et une immobilisation du véhicule, mais en cas d'accident, forces de l'ordre et assureurs ne vous raterons pas
Je poste ceci car je viens de recevoir la visite d'un futur client en entretien, qui vient d'acheter son auto chez un de mes confrères bien connu, et qui en toute sérénité roulait avec une plaque illégale fournie par mon confrère.
 
Les utilisateurs suivants ont remercié ce message: Thierry, Babass, cavalier, fredinox, mach2zen, Fant_omas

guillaume69

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2843
  • Remercié: 200 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Nord de Lyon, Beaujolais
  • Millésime Mustang: 1969 GT SR et 2013 Boss 302
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #1 le: 17 mars 2017, 18:23:19 pm »
 +1rnk +1rnk +1rnk

J'ajouterai qu'en pratique, il vaut mieux se faire toper avec des plaques étrangères authentiques trois mois après l'obtention du 846A (qui ne donne plus qu'un mois, en théorie), qu'avec ce que la maréchaussée considère comme de fausses plaques.

G
"The Price of Freedom is Eternal Vigilance" - Thomas Jefferson
 

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 10763
  • Remercié: 339 fois
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
  • Carrosserie: Cabriolet
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #2 le: 18 mars 2017, 00:20:14 am »
Merci pour cette nouvelle confirmation.

Je m'étais déjà indigné de cette situation sur des voitures vendues par un professionnel que nous connaissons bien...

Alors que en plus, c'est pas la ruine cette plaque en WW !!
  • California Special RedFire
 

Le_zOU

  • Bullitt owner
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1398
  • Remercié: 176 fois
  • Sexe: Homme
    • Team Bullitt
  • Lieu: DROM (01)
  • Millésime Mustang: 2008
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #3 le: 18 mars 2017, 07:37:38 am »
C'est pas faux :)

(enfin moi je roule quand meme avec mes plaques US en attendant mon PV de RTI, mais je suis un grand fou :D )

Et quand je suis alle a la pref il y a 3 semaines faire verifier mon dossier (avant reception du PV de RTI), le gars m'a demande si je voulais une plaque en VW, et comme je devais recevoir le PV de RTI la semaine suivante, il a convenu que ce n'etait pas necessaire. Mais il ne m'a pas fait de rappel non plus. (enfin ce n'est peut etre pas son role non plus)
Bon il se trouve que je n'ai tjs pas mon PV de RTI car la poste a decide de faire trainer la moitie de mon courrier pdt 10 jours avant de me le distribuer en ce moment...
  • Bullitt #167: Josephine

1x V4, 1x F6, 2x L4 et 1x V8 bien sur !
Anglais courant, envoyez moi un message si besoin de traduction :)
1MUsTangUWnbe76nTEMvjf9Dc4tDBFjtng / 1BULLittY2m8F2R6TcYLT89avJZSHi966Q
==>>> Team Bullitt <<<==
 

guillaume69

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2843
  • Remercié: 200 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Nord de Lyon, Beaujolais
  • Millésime Mustang: 1969 GT SR et 2013 Boss 302
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #4 le: 18 mars 2017, 11:44:51 am »
Le problème du W (ou carte grise provisoire) pour un particulier, c'est que c'est valable 15 jours renouvelable une fois. Et faire homologuer/immatriculer une voiture en RTI, ça prend plus de temps... 4 mois, c'était pas idiot. Je me demande pourquoi ils ont changé ça...

G
"The Price of Freedom is Eternal Vigilance" - Thomas Jefferson
 

Babass

  • Représentant régional
  • *****
  • Messages: 27307
  • Remercié: 882 fois
  • Sexe: Homme
  • Rhône Alpes
  • Lieu: 38 Isère - Rhône Alpes
  • Millésime Mustang: Mustang GT/CS 2009
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #5 le: 18 mars 2017, 12:31:57 pm »
Merci Boris  rck

...
A ce moment soyons clair, toutes les immatriculations fantoches, 6 derniers chiffres du numéro de série, plaque américaine fabriquée, prénom de votre belle mère, toutes sont ILLÉGALES !!!!
...

 LOL LOL LOL non1 non1
  • Mustang GT/CS 2009 : Roush, Borla ...
Planning 2018 Rhône Alpes ==> http://www.mustangv8.com/fr/rhone-alpes/planning-2018-divers/

Présentation de ma Mustang GT/CS 2009 (clique sur la bannière) ==>
 

Liberty18

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 129
  • Remercié: 4 fois
  • Lieu: Centre (cher)
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
  • Carrosserie: Coupé
Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #6 le: 25 mars 2017, 11:56:10 am »
Le problème du W (ou carte grise provisoire) pour un particulier, c'est que c'est valable 15 jours renouvelable une fois. Et faire homologuer/immatriculer une voiture en RTI, ça prend plus de temps... 4 mois, c'était pas idiot. Je me demande pourquoi ils ont changé ça...

G

Bonjour, désolé de vous contredire, le WW  (CPI) pour les particuliers est valable un mois, j'ai le mien sous les yeux, car en ce moment je roule en WW en attendant de recevoir le RTI et sur le CPI c'est bien noté date du début et date de fin, donc un mois.
Cordialement
 

guillaume69

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2843
  • Remercié: 200 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Nord de Lyon, Beaujolais
  • Millésime Mustang: 1969 GT SR et 2013 Boss 302
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #7 le: 25 mars 2017, 14:08:59 pm »
Oui, c'est exact!
Je pense que cela a changé (je m'étais renseigné en 2015).  gbley

Cela dit, 15+15 = 30, cela revient au même  ;D pas assez long pour l'homologation, en particulier dans le cas où il s'agit du véhicule principal...

G
"The Price of Freedom is Eternal Vigilance" - Thomas Jefferson
 

Thierry

  • Administrateur
  • *****
  • Messages: 54899
  • Remercié: 529 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: O Canada
  • Motorisation: N.R.
  • Transmission: N.R.
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #8 le: 25 mars 2017, 15:10:25 pm »
Merci Mybobo pour ton retour d’expérience. C'est justement ce que j'essayais d'expliquer il y a quelques jours. rck
http://www.mustangv8.com/fr/administratif/refus-carte-grise-a-lyon-car-original-dematerialise-provenance-saskatchewan/20/
Mon autre passion:
Photographie
 
Les utilisateurs suivants ont remercié ce message: armazeus

mybobo

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 640
  • Remercié: 42 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
  • Carrosserie: Cabriolet
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #9 le: 27 mars 2017, 09:00:34 am »
Tous les jours j'entends parler des gens qui pensent tout savoir, que leur expérience personnelle est valeur de jurisprudence

Comme toujours , on peut jouer, mais quand le pépin arrive, il ne faut pas venir pleurer.
 

Le_zOU

  • Bullitt owner
  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1398
  • Remercié: 176 fois
  • Sexe: Homme
    • Team Bullitt
  • Lieu: DROM (01)
  • Millésime Mustang: 2008
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #10 le: 28 mars 2017, 20:47:42 pm »
Bah depuis hier j'ai d'énormes plaques françaises très légales :)

Résultat, je consomme encore plus :p
  • Bullitt #167: Josephine

1x V4, 1x F6, 2x L4 et 1x V8 bien sur !
Anglais courant, envoyez moi un message si besoin de traduction :)
1MUsTangUWnbe76nTEMvjf9Dc4tDBFjtng / 1BULLittY2m8F2R6TcYLT89avJZSHi966Q
==>>> Team Bullitt <<<==
 

Eneriaman

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 1097
  • Remercié: 59 fois
  • Sexe: Homme
  • Motorisation: N.R.
  • Transmission: N.R.
Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #11 le: 16 avril 2017, 23:43:20 pm »
Merci pour cette nouvelle confirmation.

Je m'étais déjà indigné de cette situation sur des voitures vendues par un professionnel que nous connaissons bien...

Alors que en plus, c'est pas la ruine cette plaque en WW !!

Pourquoi ne pas le citer justement?

Personnellement je me suis fait arrêter deux fois lors de mon trajet retour l'an dernier,  aucuns problèmes...

Fmaxii

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 10763
  • Remercié: 339 fois
  • Sexe: Homme
    • CONVERTIBLE TEAM
  • Lieu: Rennes
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 5V
  • Carrosserie: Cabriolet
Re : Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #12 le: 17 avril 2017, 05:10:25 am »
Merci pour cette nouvelle confirmation.

Je m'étais déjà indigné de cette situation sur des voitures vendues par un professionnel que nous connaissons bien...

Alors que en plus, c'est pas la ruine cette plaque en WW !!

Pourquoi ne pas le citer justement?

Personnellement je me suis fait arrêter deux fois lors de mon trajet retour l'an dernier,  aucuns problèmes...
Parceque ce n'est pas le sujet de ce post.
Tant mieux pour ton voyage retour qui s'est bien passé, et je pense que c'est le cas pour tout le monde, sauf quelques rares exceptions peut-être.
Ceci se résume en quelques mots: tant que tout se passe bien , tout va bien...
  • California Special RedFire
 

SERGIO 52

  • Forum Mustang Team
  • *****
  • Messages: 8305
  • Remercié: 63 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: MANCHE
  • Millésime Mustang: 1966
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BA 3V
  • Carrosserie: Coupé
Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #13 le: 17 avril 2017, 07:42:31 am »
Tous les jours j'entends parler des gens qui pensent tout savoir, que leur expérience personnelle est valeur de jurisprudence

Comme toujours , on peut jouer, mais quand le pépin arrive, il ne faut pas venir pleurer.


 ;)   +1rnk
 

sygnus74

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 898
  • Remercié: 211 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Sallanches
  • Millésime Mustang: 2015
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #14 le: 19 juillet 2017, 13:40:54 pm »
+1 !

Moi c'est les flics qui me l'ont expliqué, alors que je roulais tranquillement avec l'ex numéro canadien.
M'ont laissé repartir ceci dit, mais ils ont le droit de saisir la voiture.
Jeep Gd Cherokee SRT Red Vapor 6.4 V8 Hemi 475

Présentation de mon Jeep par ici
 

jprider

  • Mustangueur intoxiqué
  • *****
  • Messages: 2517
  • Remercié: 71 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Eure-et-Loire nord proche 27/78
  • Millésime Mustang: V6 2005 & V8 1973
  • Motorisation: N.R.
  • Transmission: BA 5V
  • Carrosserie: Coupé
Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #15 le: 14 janvier 2018, 04:32:01 am »
Oui, c'est exact!
Je pense que cela a changé (je m'étais renseigné en 2015).  gbley
Cela dit, 15+15 = 30, cela revient au même  ;D pas assez long pour l'homologation, en particulier dans le cas où il s'agit du véhicule principal...
G

Oui mais je les avaient prises aussi pour un véhicule acheté en Belgique et la prefecture m'avait dit à l'époque que c'était un mois + un mois... ;D
  • Full Power BOUAAAAH!!!... Double ligne Magnaflow, CAI Ford Racing, DGL + 3.73, reprog perso moteur/boite. 0/100 en moins de 5sec...
 

mybobo

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 640
  • Remercié: 42 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
  • Carrosserie: Cabriolet
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #16 le: 14 janvier 2018, 08:58:34 am »
Suite aux déboires de l ANTS le W provisoire est aujourd hui valable 4 mois non renouvelable

 

team autoespace

  • Partenaire
  • *****
  • Messages: 5180
  • Remercié: 54 fois
  • Sexe: Homme
  • le plaisir a l etat pur
  • Lieu: lunel
  • Millésime Mustang: Boss dans le garage
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 6V
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #17 le: 14 janvier 2018, 10:28:00 am »
Cool
Moi je croyais que cela ne se faisait plus
  • MUSTANG V6 2008 MUSTANG V8 2007 shelb gt 500 2007
 

Fant_omas

  • Mustangueur confirmé
  • ***
  • Messages: 135
  • Remercié: 8 fois
  • Sexe: Homme
  • to punish and enslave...Shelby GT5OO de 2010
  • Lieu: Dourdan
  • Millésime Mustang: 2010
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: BM 6V
  • Carrosserie: Coupé
Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #18 le: 14 janvier 2018, 11:27:25 am »
"Le certificat W garage permet de faire circuler un véhicule à titre provisoire, avant son immatriculation définitive. Il est uniquement délivré aux réparateurs, vendeurs, transporteurs, carrossiers, importateurs et constructeurs pour l'utilisation de certains types de véhicules. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année."

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22637




  • GT500 Shelby de 2010 (540 ch) full black avec l'accent du Canada
 

mybobo

  • Mustangueur pilier
  • ****
  • Messages: 640
  • Remercié: 42 fois
  • Sexe: Homme
  • Lieu: Lyon
  • Millésime Mustang: 2007
  • Motorisation: 8 cylindres
  • Transmission: N.R.
  • Carrosserie: Cabriolet
Re : Re : Immatriculations vehicules importés
« Réponse #19 le: 14 janvier 2018, 11:34:21 am »
"Le certificat W garage permet de faire circuler un véhicule à titre provisoire, avant son immatriculation définitive. Il est uniquement délivré aux réparateurs, vendeurs, transporteurs, carrossiers, importateurs et constructeurs pour l'utilisation de certains types de véhicules. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année."

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22637

On ne parle pas ici de W garage mais de W provisoire, autrement appelé WW ou CPI
 

 

Sujets similaires

  Titre / Démarré par Réponses Dernier message
20 Réponses
7827 Vues
Dernier message 11 juin 2011, 22:20:51 pm
par manolo3600
1 Réponses
1414 Vues
Dernier message 05 mars 2012, 18:37:26 pm
par Hawkmoon
0 Réponses
834 Vues
Dernier message 13 mars 2012, 12:49:31 pm
par Curtiss59
0 Réponses
2436 Vues
Dernier message 19 juin 2012, 11:47:17 am
par Thierry
13 Réponses
1387 Vues
Dernier message 16 septembre 2013, 09:19:27 am
par BIALBERO
0 Réponses
328 Vues
Dernier message 13 février 2015, 18:32:54 pm
par Thierry
4 Réponses
830 Vues
Dernier message 16 avril 2015, 16:39:35 pm
par scal
7 Réponses
453 Vues
Dernier message 05 novembre 2015, 21:06:14 pm
par Fmaxii
0 Réponses
405 Vues
Dernier message 17 juin 2016, 18:55:35 pm
par Ricopas
4 Réponses
222 Vues
Dernier message 10 avril 2018, 18:07:31 pm
par Frédomaster

Concours photo

Concours photo

Gagnant 2017

Concours photo 2017

Partenaires




REMLER Auto, Import, homologation, pieces et personnalisation Mustang




Pièces détachées voitures Américaines - Ford Mustang, Chevrolet, Corvette, Camaro - ARS Shop




Recherche Expertise Achat Exportation / Importation clé en main




Fred Mustang garage Ardennes




Spécialiste Ford Mustang Achat Vente Entretien Pièce et Shop Restauration Moteur Reparation




Nettoyage automobile




Le camping des Mustangers




Importation et restauration muscle cars




Sur Facebook

Powered by EzPortal