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Auteur Sujet: A propos des Homologations  (Lu 2124 fois)

mybobo

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A propos des Homologations
« le: 29 avril 2016, 13:55:45 pm »
Je crée ce post pour centraliser quelques infos sur les homologations et tordre le coup a certaines croyances

Tout d'abords l’éternel débat sur les certificats de conformités Européens et la valeur d’une homologation effectuée dans un autre pays d'Europe

1 :  Le cas d’une auto Hors UE importée dans un pays de l’UE autre que la France et ensuite importée en France :
Ce n'est pourtant pas compliqué:

Pour une auto vendue neuve hors de l'union Européenne, importée et immatriculée dans un pays de l'union, l'homologation est uniquement valable dans le pays dans lequel elle a été homologuée

En clair, une auto achetée en Allemagne, en Belgique, en Angleterre ou dans n'importe quel pays Européen, qui arrive en France, on repasse par la case RTI complète.

Quand a croire que le travail est facilité par la précédente homologation.....je passe en principe 1/3 de temps en plus sur une auto qui vient d'Allemagne (ou autre) que sur une auto que je prends de zéro.

Si la partie éclairage est parfois déjà effectuée, souvent le montage n'est pas correct pour la France (par exemple l'Anti brouillard arrière doit fonctionner a partir des codes, en Allemagne souvent il est branché sur les veilleuses, cela n'a l'air de rien, mais tout est a reprendre), l’interrupteur lui doit éclairer en Jaune ou orangé en France, ailleurs ils s'en fichent un peu, du coup si il y a un bel interrupteur carré au voyant rouge, il faut en trouver un qui se monte en lieu et place, mais orange, encore du temps perdu.

Ensuite, il faut comprendre comment le montage a été effectué pour pouvoir le remettre aux normes françaises

Enfin, la DREAL a obligation légale de demander les tests effectués dans le pays de provenance au cas ou ils seraient recevables, d'ou un délais supplémentaire d'attente, et comme ils ne sont jamais recevables, pour rien.
en effet les autres pays se basent sur les informations constructeur et la France sur les tests reéls sur le vehicule.

Pour faire simple, ceux qui racontent autre chose sont des incompétents, ou des escrocs.

2 : Le cas d’une auto bénéficiant d’une homologation européenne, exemple Camaro SS ou mustang 2015

Dans le cas d’une auto vendue a l’origine en concession de la marque dans un pays de l’UE, alors immatriculation directe en préfecture (avec les justificatifs nécessaires évidement)

Attention au cas de la SUISSE, certaines autos vendues en Suisse, même de marque européenne ne beneficient pas d’un certificat européen (certaines BMW par exemple) pour cause leur norme de pollution



Le problème de la pollution:

Je lis un tel tas de bêtises que je pense pouvoir mettre les choses au clair

Toute voiture d'avant janvier 2006 est exemptée du test UTAC, le rapport du CT suffit

Pour les autres, deux cas de figures :
Le premier, le modèle est connu de l'UTAC, dans ce cas ils se contenteront de faire un test identique au CT (en apparence, mais résultant en réalité d'un tableau d’équivalences suite a des essais sur banc d'un étalon) a celui (et sur les trois sites, Montlhery, Salon de Provence ou Bordeaux)

Le second, le type de motorisation est inconnu, alors le test est beaucoup plus compliqué (pour le moment cela ne m'est encore jamais arrivé donc je ne saurais le décrire) il ne peut être réalisé qu'a Montlhery et il faut laisser le véhicule 2 jours, le tarif est alors en corrélation, je préfère ne pas en parler....



Les délais d’homologation

1 : Le Cursus d’homologation classique d’un particulier

A l’arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
(Comptez une bonne semaine à 15 jours)
Remplir la demande de Réception A Titre Isolé
A réception du Certificat constructeur, le dossier est déposé à la DREAL
La DREAL va convoquer le véhicule pour un premier contrôle.
(Délais pouvant varier de plusieurs semaines)
Puis la DREAL va envoyer un courrier mentionnant les modifications à effectuer et les tests à faire valider par l’UTAC.
(La encore 1 a plusieurs semaines)
Un rendez vous est pris auprès de l’UTAC, les délais sont long
(parfois plusieurs mois)
Le véhicule est donc préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives de la DREAL.
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, un deuxième rendez vous est pris auprès de la DREAL.
(La encore delais tres variable)
Le véhicule est présenté et si l’ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.

Délais pour un particulier effectuant seul les démarches, de 6 mois à 1 an, voir plus, sans certitude de réussite, et suivant le véhicule, avec des frais importants et non prévisibles.


2 : Le Cursus d’homologation d’un professionnel

Pour les véhicules déjà connus:
A l’arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
Le véhicule est préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives connues de la DREAL
Ayant des rendez-vous réguliers à l’UTAC, le véhicule est rapidement présenté.
(En principe véhicule arrivé, déposé la semaine suivante a l’UTAC)
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, le véhicule est récupéré à l’UTAC
(La semaine suivante)
Dans le délais la demande de Réception A Titre Isolé est remplie et déposée et rendez vous est pris auprès de la DREAL (sous réserve de réception du Certificat constructeur)
(Généralement la semaine suivante (le Jeudi pour la DREAL de Lyon))
Le véhicule est présenté et si l’ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, le véhicule est rendu au client, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.

Délais moyens constatés, 3 à 4 semaines pour ma part(sous réserve de réactivité des différents organismes) avant restitution du véhicule, 3 à 4 semaine de plus pour la réception de la RTI

Pour un véhicule inconnu il convient d’effectuer une RTI classique avec deux présentations à la DREAL, mais toutefois le délai restera très raisonnable en comparaison.


On me pose souvent la question suivante :

Garantissez-vous l’homologation du véhicule ??

Je réponds cela :

Non, et celui qui vous la garantie est un menteur ou un inconscient
Pourquoi ?
Si la partie DREAL est sure (on vous demande un clignotant orange a tel emplacement, vous le faite, point, la partie UTAC est dépendante de l’état mécanique du véhicule présenté.

Exemple : 10 mustangs 2005 de 20000 km, identiques présentées, 10 résultats différents.

Chaque RTI est unique, sans certitude de réussite, l’état mécanique du véhicule, le changement de normes et autres pouvant empêcher le bon déroulement de la procédure.



Le PV de RTI

C’est un document de plusieurs pages :

Le « RECEPISSE de dossier de réception a titre isolé acceptée », feuille qui porte le Numéro de RTI a donner a la préfecture pour qu’elle retrouve le PV sur leur serveur
En effet depuis les affaires « Nanterre » entre autres, l’original du PV n’est plus confié au demandeur mais déposé sur un serveur accessible par les dreal et la préfecture.

La copie du « Procès verbal de réception a titre isolé »
Qui indique toutes les informations sur le véhicule a déposé sur la carte grise
C’est une copie du document que la préfecture va récupérer sur le serveur

Enfin, « la DECISION », document original qui doit être conservé
Attention, certaines préfectures le gardent si vous leur donnez, prévoyez toujours une copie a leur remettre, l’original vous devez le garder avec les documents de la voiture

Une fois votre PV de RTI reçu, pensez a bien vérifier que toute les informations contenues sont correctes.

Concernant l’année de première mise en circulation du véhicule, la DREAL se réfère au titre de propriété fourni (title pour les USA), si aucune date précise n’est recevable, la DREAL se référera à l’année modèle.
Dans tous les cas le véhicule aura pour date de première mise en circulation le premier janvier de l’année de référence. Sauf date clairement établie.

Lors de l’immatriculation en préfecture, les documents à présenter sont les mêmes que pour une immatriculation classique plus votre PV de RTI.

A la préfecture, le PV de RTI fourni toutes les informations nécessaires et lui seul est recevable.
S’il n’est pas mention d’un numéro d’immatriculation précédent, la préfecture doit se référer au PV de RTI.



La RTI, le papier qui permet de faire n’importe quoi ensuite

Enfin, une dernière information qui a son importance

La « DECISION » qui reporte l’ensemble des dérogations accordées n’est pas un document magique permettant de faire ce que l’on veut

S’il est indiqué par exemple :
Il est dérogé aux points suivant
Arreté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l’éclairage et a la signalisation
Ou encore
Arreté du 13 avril 1972 modifié relatif au niveau sonore

Cela ne veut pas dire qu’on peut en faire un arbre de noël ou mettre une trompette a la sortie de l’échappement et qu’en présentant ce document on sera exempté d’amende ou de refus au contrôle technique.

La dérogation porte sur le matériel :
Le feu n’est pas homologué, mais son fonctionnement est conforme au code de la route


Pour la petite histoire, un importateur venant d'ouvrir à Lyon a eu la bonne idée d'inviter les clubs a son inauguration.
Les clubs et la DREAL de Lyon.....
Depuis les techniciens de la DREAL ne décolèrent pas.
En effet ils ont pu voir un florilège de véhicules tous moins conformes que les autres aux normes de RTI

J’espère avoir mi certaines choses au clair pour ceux qui se posent des questions, mais n’hésitez pas a poser celles auxquelles je n’ai pas répondu

 
Les utilisateurs suivants ont remercié ce message: armazeus, Poulino, jls38, jacknaquunoeil, Le_zOU, mach2zen

valcapricieuse

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #1 le: 29 novembre 2017, 20:09:47 pm »
Bonsoir,
Je viens de lire ton post et j'aimerai savoir si tu peux m'éclairer sur quelques points?
J 'ai acheter une Mustang étrangère de 2005 en juillet. Mon importateur doit encore me faire l'homologation mais ai je le droit de la rouler encore? Il me dit que si mais j'ai un gros doute! ! !
Merci par avance
 

mybobo

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #2 le: 29 novembre 2017, 20:26:27 pm »
Tu peux rouler en WW  pendant le temps de leur validite
Sinon rien d autre n est autorise

J ai fait un sujet a ce propos
 

valcapricieuse

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #3 le: 30 novembre 2017, 06:57:13 am »
Je te remercie. Autre petite question
Ma voiture à été accidenté a l'étranger et ils ont changer le moteur mais au lieu de remettre un V8 ils ont mis un V6! Pour homologation ça passera à ton avis?
 

Olive 74

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #4 le: 30 novembre 2017, 07:10:15 am »
Merci Boris très bon résumé pour les dernières générations  bien1

@Valcapricieuse, je veux pas être pessimiste mais pour moi t'es mal barré ...
 

mybobo

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #5 le: 30 novembre 2017, 08:34:48 am »
Je ne sais pas qui est ton importateur mais no comment....
 

Tozy

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Re : Re : A propos des Homologations
« Réponse #6 le: 30 novembre 2017, 23:02:16 pm »
Je te remercie. Autre petite question
Ma voiture à été accidenté a l'étranger et ils ont changer le moteur mais au lieu de remettre un V8 ils ont mis un V6! Pour homologation ça passera à ton avis?

 :o :o :o
Là c'est plus du tout pareil, à mon avis impossible...
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valcapricieuse

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #7 le: 01 décembre 2017, 07:38:49 am »
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
 

Olive 74

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Re : Re : A propos des Homologations
« Réponse #8 le: 01 décembre 2017, 08:13:52 am »
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
oui c'est ce que je voulais te dire, et comme ça tu sera conformes, par contre j’espère que tu l'as acheté à un très bon prix car sinon le cout à la fin risque d’être haut 
 

mézig

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #9 le: 01 décembre 2017, 13:57:12 pm »
incroyable !  ... evl2
mustang GT-CS noire cabriolet, boite auto,  borla S type 11750 , barre anti rap, vérins de capot, pédalier alu, ressorts AR courts 1 pouce Ford racing, barre steeda .


 

armazeus

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« Réponse #10 le: 01 décembre 2017, 20:02:20 pm »
merci Boris au moins c est clair  bien1
 

valcapricieuse

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Re : Re : Re : A propos des Homologations
« Réponse #11 le: 03 décembre 2017, 20:52:52 pm »
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
oui c'est ce que je voulais te dire, et comme ça tu sera conformes, par contre j’espère que tu l'as acheté à un très bon prix car sinon le cout à la fin risque d’être haut
Tu penses à quel prix pour un moteur V8?
 

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #12 le: 04 décembre 2017, 07:59:14 am »
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s
 

valcapricieuse

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Re : Re : A propos des Homologations
« Réponse #13 le: 04 décembre 2017, 18:28:04 pm »
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s
Ok il me prend moins cher avec le montage !
 

jls38

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Re : A propos des Homologations
« Réponse #14 le: 04 décembre 2017, 21:35:15 pm »
Merci Boris pour ce très intéressant article bien1
  • Code A // H-Pipe // Disques assistés
Je recherche un pont ou une fosse aux alentours de Grenoble pour pouvoir effectuer l'entretien de base de ma Mustang. Pensez à moi si vous avez un tuyau :)
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Olive 74

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Re : Re : Re : A propos des Homologations
« Réponse #15 le: 05 décembre 2017, 07:46:51 am »
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s
Ok il me prend moins cher avec le montage !
Tant mieux  bien1
 

 

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