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SERVICE HOMOLOGATION FORD attestation pour CG collection en moins d'une semaine

Démarré par bastille_stango, 26 Juin 2015 à 17:47:28

0 Membres et 2 Invités sur ce sujet

Jeff/38


FLYER34

Étapes suivantes : le contrôle technique puis l'ANTS.
De mes dernières expériences, comme particulier :
- ne pas créer de compte ANTS, se connecter par France-connect (log in et mot de passe des impôts, par exemple) ;
- préparer tous les documents dans un répertoire crée pour l'occasion
(de mémoire : 1 Mo maxi par document) ;
- imprimer et signer le formulaire de demande de CG Cerfa 13750, puis le scanner ;
- documents habituels : copie de CNI/passeport ; justificatif de domicile ; 
- scan du PV du contrôle technique ;
- scan de la facture d'achat/certificat de vente/Bill of Sale ;
- scan de la carte grise d'origine (title ou autre) ;
- scan du justificatif de dédouanement (846A) ou quitus fiscal pour les véhicules en provenance de l'UE ;
- scan de l'attestation FFVE.
(J'espère ne rien avoir oublié)


Dans la zone texte, à la fin de la demande, écrire(*) :
"Bonjour,
Demande de Certificat d'Immatriculation véhicule de collection.
Merci de penser à porter la validité du contrôle technique à 5 ans.
Cordialement,
Nom du demandeur
"

Et ça roule.

Il arrive que l'ANTS revienne au bout de quelques semaines avec des questions stupides du style : "fournissez nous le Certificat de Conformité".
Répondre courtoisement que, s'agissant d'un véhicule de collection, l'attestation FFVE tient lieu de certificat de conformité. 


(*) ne pas me demander pourquoi  ;D

Jeff/38

Citation de: FLYER34 le 30 Juin 2023 à 18:01:17Étapes suivantes : le contrôle technique puis l'ANTS.
De mes dernières expériences, comme particulier :
- ne pas créer de compte ANTS, se connecter par France-connect (log in et mot de passe des impôts, par exemple) ;
- préparer tous les documents dans un répertoire crée pour l'occasion
(de mémoire : 1 Mo maxi par document) ;
- imprimer et signer le formulaire de demande de CG Cerfa 13750, puis le scanner ;
- documents habituels : copie de CNI/passeport ; justificatif de domicile ; 
- scan du PV du contrôle technique ;
- scan de la facture d'achat/certificat de vente/Bill of Sale ;
- scan de la carte grise d'origine (title ou autre) ;
- scan du justificatif de dédouanement (846A) ou quitus fiscal pour les véhicules en provenance de l'UE ;
- scan de l'attestation FFVE.
(J'espère ne rien avoir oublié)


Dans la zone texte, à la fin de la demande, écrire(*) :
"Bonjour,
Demande de Certificat d'Immatriculation véhicule de collection.
Merci de penser à porter la validité du contrôle technique à 5 ans.
Cordialement,
Nom du demandeur
"

Et ça roule.

Il arrive que l'ANTS revienne au bout de quelques semaines avec des questions stupides du style : "fournissez nous le Certificat de Conformité".
Répondre courtoisement que, s'agissant d'un véhicule de collection, l'attestation FFVE tient lieu de certificat de conformité. 


(*) ne pas me demander pourquoi  ;D

 bien1  bien1  bien1  Alors ça c'est TOP ! Merci pour la marche à suivre !

olive82

Et si tu veux pas te prendre la tête tu donnes tous les papiers (copies)à ton garagiste  bien1

Jeff/38

Citation de: olive82 le 30 Juin 2023 à 21:16:56Et si tu veux pas te prendre la tête tu donnes tous les papiers (copies)à ton garagiste  bien1
Je suis pas sûr qu'il accepterait ni qu'il ait déjà eu un cas similaire au mien... Dans tous les cas, je préfère connaitre les démarches.

olive82


FLYER34

Perso, je ne sous-traite que le WW : le garagiste du coin l'obtient instantanément, pour une facture de quelques dizaines d'euros.

Une fois assimilé le fonctionnement de l'ANTS, aucune raison (amha) de dépenser plus...

Jeff/38

Merci pour ces infos précieuses...

@mathbac désolé d'avoir squatté ton post, je me suis laissé emporté par ces infos très utiles...

Je t'en prie, reprends ton cours  :D

db65

T'inquiètes Jeff, c'est ça qui est bien sur le forum: les questions servent à'un grand nombre et tu as posé  celles que j'aurais posé aussi.
Donc échanges parfaits bien1

FLYER34

Petite info, en passant : attestation FFVE obtenue en exactement un mois, pour le dernier import  smk

olive82


db65

Demande de WW faites via un garage fin juin. Le service à demandé le quitus en complément. Quitus renvoyé le 16/07 et depuis plus rien. sbhy


olive82


Steven74

Bonjour à tous,

Je déterre un peu le sujet mais je vais devoir passer par la case administration prochainement... Pas mon préféré mais ca veut surtout dire que j'aurais reçu ma mumu !!
Quitus fiscal, attestation FFVE puis demande de CGC via l'ANTS ca me parait plutôt clair.

Par contre, quid de l'immatriculation WW: il faut faire une demande en parallèle ? Je vois que vous passez souvent par des garagiste ou peut etre les bureaux qui ne traite que de ca.

Il n'y a pas possibilité de cocher quelque par la demande d'avoir une WW quand on fait la demande d'immatriculation ?  ???

Je peux espérer obtenir ma CGC et rouler quand vous pensez ?
(Le WW ca peut s'obtenir directement ?)

Guyllaume

Bonjour, j'ai fait sans WW.
Le ww c'est surtout pour ton contrôle technique il faut qu'il puisse identifier la voiture. Mais normalement avec le title, le document de cession du propriétaire (bill of sale), et le Vin frappé sur la caisse c'est bon. Je te conseille d'aller d'abord voir ton contrôle technique avant de prendre rdv, certains ne sont pas familier de la procédure.

Après pour la carte grise via l'ANTS, dans mes souvenirs, il te faut le CT (valide ou non valide c'est pas important), le title, le papier de douane, peut être le bill of sale(je sais plus).
Rien de compliqué, ça se fait plutôt facilement.

L'attestation de la FFVE ou de ford ça prend 1 mois, et l'ANTS si tu as tous les papiers et payé, je crois que tu reçois un document qui prouve que tu as fait ta demande de carte grise et que tu as le droit de rouler avec ce papier le temps de recevoir la vrai carte grise.

Steven74

C'est vrai que mon message manquait peut-être un peu de précision  smk

Le véhicule a été immatriculé au Pays-Bas avant sa vente, et viens de passer un CT là-bas. Normalement je peux le faire valoir ici pour les 5 prochaines années.
Concernant le VIN, il n'est pas visible sans retirer l'aile malheureusement. on ne voit rien dans l'encoche côté conducteur sous le capot. Visiblement c'est le cas pour les 68. Ceci car il y a la plaque gravée côté passager sous le parebrise, et la data plate d'origine qui confirme sur la porte (et accessoirement sur le moteur qui est aussi d'origine).
Le numéro de châssis a été par contre gravé dans le coffre par les autorités néerlandaise car ils imposent d'avoir un VIN visible (par contre faut prendre le temps d'enlever la roue de secours... disons que c'est pas instantané pour le voir!  ap:lo )

Je me demande juste avec les délais d'obtention du quitus, puis de l'attestation FFVE, puis de l'ANTS: si je ne fais pas de WW je ne pourrais pas rouler avec avant de recevoir tout ca. C'est qu'il commence à faire beau gentiment  ;D
Aussi pour l'assurance c'est plus simple non si on fait une WW rapidement ?

Bon déjà je n'ai pas la date encore de quand elle arrive mais ca devrait être pour très bientôt..

Guyllaume

D'accord, je n'ai pas été dans ce cas là, mais pour moi, si tu as un CT avec le VIN et qu'il est valable pour l'immatriculation alors les plaques WW tu n'en as pas besoin. Attend de voir d'autres réponses des autres membres  ;D

db65

Félicitation pour ton achat 😉
Rapproche toi également de ton assurance pour vérifier que tu peux rouler sans avoir ton immatriculation définitive. Dans mon cas mon assurance me couvrait.
Ton véhicule est déjà immatriculé en Europe, ce sera plus simple que l'immatriculation d'un véhicule US, qui elle même n'est déjà pas très compliquée.
As tu contacté la préfecture ? Avec moi ils ont été très sympathique et m'ont accompagné par mail tout le long des démarches.

Steven74


Jipeka

Pour moi, j'avais une plaque garage et pas de problème d'assurance.Avant le CT, l'homologation et tuti quanti. Je l'ai acheté en Allemagne avec CG allemande.

🡱 🡳