Je crée ce post pour centraliser quelques infos sur les homologations et tordre le coup a certaines croyances
Tout d'abords l'éternel débat sur les certificats de conformités Européens et la valeur d'une homologation effectuée dans un autre pays d'Europe
1 : Le cas d'une auto Hors UE importée dans un pays de l'UE autre que la France et ensuite importée en France :
Ce n'est pourtant pas compliqué:
Pour une auto vendue neuve hors de l'union Européenne, importée et immatriculée dans un pays de l'union, l'homologation est uniquement valable dans le pays dans lequel elle a été homologuée
En clair, une auto achetée en Allemagne, en Belgique, en Angleterre ou dans n'importe quel pays Européen, qui arrive en France, on repasse par la case RTI complète.
Quand a croire que le travail est facilité par la précédente homologation.....je passe en principe 1/3 de temps en plus sur une auto qui vient d'Allemagne (ou autre) que sur une auto que je prends de zéro.
Si la partie éclairage est parfois déjà effectuée, souvent le montage n'est pas correct pour la France (par exemple l'Anti brouillard arrière doit fonctionner a partir des codes, en Allemagne souvent il est branché sur les veilleuses, cela n'a l'air de rien, mais tout est a reprendre), l'interrupteur lui doit éclairer en Jaune ou orangé en France, ailleurs ils s'en fichent un peu, du coup si il y a un bel interrupteur carré au voyant rouge, il faut en trouver un qui se monte en lieu et place, mais orange, encore du temps perdu.
Ensuite, il faut comprendre comment le montage a été effectué pour pouvoir le remettre aux normes françaises
Enfin, la DREAL a obligation légale de demander les tests effectués dans le pays de provenance au cas ou ils seraient recevables, d'ou un délais supplémentaire d'attente, et comme ils ne sont jamais recevables, pour rien.
en effet les autres pays se basent sur les informations constructeur et la France sur les tests reéls sur le vehicule.
Pour faire simple, ceux qui racontent autre chose sont des incompétents, ou des escrocs.
2 : Le cas d'une auto bénéficiant d'une homologation européenne, exemple Camaro SS ou mustang 2015
Dans le cas d'une auto vendue a l'origine en concession de la marque dans un pays de l'UE, alors immatriculation directe en préfecture (avec les justificatifs nécessaires évidement)
Attention au cas de la SUISSE, certaines autos vendues en Suisse, même de marque européenne ne beneficient pas d'un certificat européen (certaines BMW par exemple) pour cause leur norme de pollution
Le problème de la pollution:
Je lis un tel tas de bêtises que je pense pouvoir mettre les choses au clair
Toute voiture d'avant janvier 2006 est exemptée du test UTAC, le rapport du CT suffit
Pour les autres, deux cas de figures :
Le premier, le modèle est connu de l'UTAC, dans ce cas ils se contenteront de faire un test identique au CT (en apparence, mais résultant en réalité d'un tableau d'équivalences suite a des essais sur banc d'un étalon) a celui (et sur les trois sites, Montlhery, Salon de Provence ou Bordeaux)
Le second, le type de motorisation est inconnu, alors le test est beaucoup plus compliqué (pour le moment cela ne m'est encore jamais arrivé donc je ne saurais le décrire) il ne peut être réalisé qu'a Montlhery et il faut laisser le véhicule 2 jours, le tarif est alors en corrélation, je préfère ne pas en parler....
Les délais d'homologation
1 : Le Cursus d'homologation classique d'un particulier
A l'arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
(Comptez une bonne semaine à 15 jours)
Remplir la demande de Réception A Titre Isolé
A réception du Certificat constructeur, le dossier est déposé à la DREAL
La DREAL va convoquer le véhicule pour un premier contrôle.
(Délais pouvant varier de plusieurs semaines)
Puis la DREAL va envoyer un courrier mentionnant les modifications à effectuer et les tests à faire valider par l'UTAC.
(La encore 1 a plusieurs semaines)
Un rendez vous est pris auprès de l'UTAC, les délais sont long
(parfois plusieurs mois)
Le véhicule est donc préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives de la DREAL.
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, un deuxième rendez vous est pris auprès de la DREAL.
(La encore delais tres variable)
Le véhicule est présenté et si l'ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.
Délais pour un particulier effectuant seul les démarches, de 6 mois à 1 an, voir plus, sans certitude de réussite, et suivant le véhicule, avec des frais importants et non prévisibles.
2 : Le Cursus d'homologation d'un professionnel
Pour les véhicules déjà connus:
A l'arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
Le véhicule est préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives connues de la DREAL
Ayant des rendez-vous réguliers à l'UTAC, le véhicule est rapidement présenté.
(En principe véhicule arrivé, déposé la semaine suivante a l'UTAC)
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, le véhicule est récupéré à l'UTAC
(La semaine suivante)
Dans le délais la demande de Réception A Titre Isolé est remplie et déposée et rendez vous est pris auprès de la DREAL (sous réserve de réception du Certificat constructeur)
(Généralement la semaine suivante (le Jeudi pour la DREAL de Lyon))
Le véhicule est présenté et si l'ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, le véhicule est rendu au client, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.
Délais moyens constatés, 3 à 4 semaines pour ma part(sous réserve de réactivité des différents organismes) avant restitution du véhicule, 3 à 4 semaine de plus pour la réception de la RTI
Pour un véhicule inconnu il convient d'effectuer une RTI classique avec deux présentations à la DREAL, mais toutefois le délai restera très raisonnable en comparaison.
On me pose souvent la question suivante :
Garantissez-vous l'homologation du véhicule ??
Je réponds cela :
Non, et celui qui vous la garantie est un menteur ou un inconscient
Pourquoi ?
Si la partie DREAL est sure (on vous demande un clignotant orange a tel emplacement, vous le faite, point, la partie UTAC est dépendante de l'état mécanique du véhicule présenté.
Exemple : 10 mustangs 2005 de 20000 km, identiques présentées, 10 résultats différents.
Chaque RTI est unique, sans certitude de réussite, l'état mécanique du véhicule, le changement de normes et autres pouvant empêcher le bon déroulement de la procédure.
Le PV de RTI
C'est un document de plusieurs pages :
Le « RECEPISSE de dossier de réception a titre isolé acceptée », feuille qui porte le Numéro de RTI a donner a la préfecture pour qu'elle retrouve le PV sur leur serveur
En effet depuis les affaires « Nanterre » entre autres, l'original du PV n'est plus confié au demandeur mais déposé sur un serveur accessible par les dreal et la préfecture.
La copie du « Procès verbal de réception a titre isolé »
Qui indique toutes les informations sur le véhicule a déposé sur la carte grise
C'est une copie du document que la préfecture va récupérer sur le serveur
Enfin, « la DECISION », document original qui doit être conservé
Attention, certaines préfectures le gardent si vous leur donnez, prévoyez toujours une copie a leur remettre, l'original vous devez le garder avec les documents de la voiture
Une fois votre PV de RTI reçu, pensez a bien vérifier que toute les informations contenues sont correctes.
Concernant l'année de première mise en circulation du véhicule, la DREAL se réfère au titre de propriété fourni (title pour les USA), si aucune date précise n'est recevable, la DREAL se référera à l'année modèle.
Dans tous les cas le véhicule aura pour date de première mise en circulation le premier janvier de l'année de référence. Sauf date clairement établie.
Lors de l'immatriculation en préfecture, les documents à présenter sont les mêmes que pour une immatriculation classique plus votre PV de RTI.
A la préfecture, le PV de RTI fourni toutes les informations nécessaires et lui seul est recevable.
S'il n'est pas mention d'un numéro d'immatriculation précédent, la préfecture doit se référer au PV de RTI.
La RTI, le papier qui permet de faire n'importe quoi ensuite
Enfin, une dernière information qui a son importance
La « DECISION » qui reporte l'ensemble des dérogations accordées n'est pas un document magique permettant de faire ce que l'on veut
S'il est indiqué par exemple :
Il est dérogé aux points suivant
Arreté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l'éclairage et a la signalisation
Ou encore
Arreté du 13 avril 1972 modifié relatif au niveau sonore
Cela ne veut pas dire qu'on peut en faire un arbre de noël ou mettre une trompette a la sortie de l'échappement et qu'en présentant ce document on sera exempté d'amende ou de refus au contrôle technique.
La dérogation porte sur le matériel :
Le feu n'est pas homologué, mais son fonctionnement est conforme au code de la route
Pour la petite histoire, un importateur venant d'ouvrir à Lyon a eu la bonne idée d'inviter les clubs a son inauguration.
Les clubs et la DREAL de Lyon.....
Depuis les techniciens de la DREAL ne décolèrent pas.
En effet ils ont pu voir un florilège de véhicules tous moins conformes que les autres aux normes de RTI
J'espère avoir mi certaines choses au clair pour ceux qui se posent des questions, mais n'hésitez pas a poser celles auxquelles je n'ai pas répondu
Bonsoir,
Je viens de lire ton post et j'aimerai savoir si tu peux m'éclairer sur quelques points?
J 'ai acheter une Mustang étrangère de 2005 en juillet. Mon importateur doit encore me faire l'homologation mais ai je le droit de la rouler encore? Il me dit que si mais j'ai un gros doute! ! !
Merci par avance
Tu peux rouler en WW pendant le temps de leur validite
Sinon rien d autre n est autorise
J ai fait un sujet a ce propos
Je te remercie. Autre petite question
Ma voiture à été accidenté a l'étranger et ils ont changer le moteur mais au lieu de remettre un V8 ils ont mis un V6! Pour homologation ça passera à ton avis?
Merci Boris très bon résumé pour les dernières générations bien1
@Valcapricieuse, je veux pas être pessimiste mais pour moi t'es mal barré ...
Je ne sais pas qui est ton importateur mais no comment....
Citation de: valcapricieuse le 30 Novembre 2017 à 06:57:13
Je te remercie. Autre petite question
Ma voiture à été accidenté a l'étranger et ils ont changer le moteur mais au lieu de remettre un V8 ils ont mis un V6! Pour homologation ça passera à ton avis?
:o :o :o
Là c'est plus du tout pareil, à mon avis impossible...
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
Citation de: valcapricieuse le 01 Décembre 2017 à 07:38:49
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
oui c'est ce que je voulais te dire, et comme ça tu sera conformes, par contre j'espère que tu l'as acheté à un très bon prix car sinon le cout à la fin risque d'être haut
incroyable ! ... evl2
merci Boris au moins c est clair bien1
Citation de: Olive 74 le 01 Décembre 2017 à 08:13:52
Citation de: valcapricieuse le 01 Décembre 2017 à 07:38:49
Nil va me changer le moteur, il me remet un V8
oui c'est ce que je voulais te dire, et comme ça tu sera conformes, par contre j'espère que tu l'as acheté à un très bon prix car sinon le cout à la fin risque d'être haut
Tu penses à quel prix pour un moteur V8?
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s (https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s)
Citation de: Olive 74 le 04 Décembre 2017 à 07:59:14
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s (https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s)
Ok il me prend moins cher avec le montage !
Merci Boris pour ce très intéressant article bien1
Citation de: valcapricieuse le 04 Décembre 2017 à 18:28:04
Citation de: Olive 74 le 04 Décembre 2017 à 07:59:14
je suis pas spécialiste de moderne mais bien dans les 4/5000 € et reste le montage
https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s (https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/1313164175.htm?ca=22_s)
Ok il me prend moins cher avec le montage !
Tant mieux bien1
Citation de: mybobo le 29 Avril 2016 à 13:55:45Je crée ce post pour centraliser quelques infos sur les homologations et tordre le coup a certaines croyances
Tout d'abords l'éternel débat sur les certificats de conformités Européens et la valeur d'une homologation effectuée dans un autre pays d'Europe
1 : Le cas d'une auto Hors UE importée dans un pays de l'UE autre que la France et ensuite importée en France :
Ce n'est pourtant pas compliqué:
Pour une auto vendue neuve hors de l'union Européenne, importée et immatriculée dans un pays de l'union, l'homologation est uniquement valable dans le pays dans lequel elle a été homologuée
En clair, une auto achetée en Allemagne, en Belgique, en Angleterre ou dans n'importe quel pays Européen, qui arrive en France, on repasse par la case RTI complète.
Quand a croire que le travail est facilité par la précédente homologation.....je passe en principe 1/3 de temps en plus sur une auto qui vient d'Allemagne (ou autre) que sur une auto que je prends de zéro.
Si la partie éclairage est parfois déjà effectuée, souvent le montage n'est pas correct pour la France (par exemple l'Anti brouillard arrière doit fonctionner a partir des codes, en Allemagne souvent il est branché sur les veilleuses, cela n'a l'air de rien, mais tout est a reprendre), l'interrupteur lui doit éclairer en Jaune ou orangé en France, ailleurs ils s'en fichent un peu, du coup si il y a un bel interrupteur carré au voyant rouge, il faut en trouver un qui se monte en lieu et place, mais orange, encore du temps perdu.
Ensuite, il faut comprendre comment le montage a été effectué pour pouvoir le remettre aux normes françaises
Enfin, la DREAL a obligation légale de demander les tests effectués dans le pays de provenance au cas ou ils seraient recevables, d'ou un délais supplémentaire d'attente, et comme ils ne sont jamais recevables, pour rien.
en effet les autres pays se basent sur les informations constructeur et la France sur les tests reéls sur le vehicule.
Pour faire simple, ceux qui racontent autre chose sont des incompétents, ou des escrocs.
2 : Le cas d'une auto bénéficiant d'une homologation européenne, exemple Camaro SS ou mustang 2015
Dans le cas d'une auto vendue a l'origine en concession de la marque dans un pays de l'UE, alors immatriculation directe en préfecture (avec les justificatifs nécessaires évidement)
Attention au cas de la SUISSE, certaines autos vendues en Suisse, même de marque européenne ne beneficient pas d'un certificat européen (certaines BMW par exemple) pour cause leur norme de pollution
Le problème de la pollution:
Je lis un tel tas de bêtises que je pense pouvoir mettre les choses au clair
Toute voiture d'avant janvier 2006 est exemptée du test UTAC, le rapport du CT suffit
Pour les autres, deux cas de figures :
Le premier, le modèle est connu de l'UTAC, dans ce cas ils se contenteront de faire un test identique au CT (en apparence, mais résultant en réalité d'un tableau d'équivalences suite a des essais sur banc d'un étalon) a celui (et sur les trois sites, Montlhery, Salon de Provence ou Bordeaux)
Le second, le type de motorisation est inconnu, alors le test est beaucoup plus compliqué (pour le moment cela ne m'est encore jamais arrivé donc je ne saurais le décrire) il ne peut être réalisé qu'a Montlhery et il faut laisser le véhicule 2 jours, le tarif est alors en corrélation, je préfère ne pas en parler....
Les délais d'homologation
1 : Le Cursus d'homologation classique d'un particulier
A l'arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
(Comptez une bonne semaine à 15 jours)
Remplir la demande de Réception A Titre Isolé
A réception du Certificat constructeur, le dossier est déposé à la DREAL
La DREAL va convoquer le véhicule pour un premier contrôle.
(Délais pouvant varier de plusieurs semaines)
Puis la DREAL va envoyer un courrier mentionnant les modifications à effectuer et les tests à faire valider par l'UTAC.
(La encore 1 a plusieurs semaines)
Un rendez vous est pris auprès de l'UTAC, les délais sont long
(parfois plusieurs mois)
Le véhicule est donc préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives de la DREAL.
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, un deuxième rendez vous est pris auprès de la DREAL.
(La encore delais tres variable)
Le véhicule est présenté et si l'ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.
Délais pour un particulier effectuant seul les démarches, de 6 mois à 1 an, voir plus, sans certitude de réussite, et suivant le véhicule, avec des frais importants et non prévisibles.
2 : Le Cursus d'homologation d'un professionnel
Pour les véhicules déjà connus:
A l'arrivée du véhicule, demande de certificat de conformité auprès du constructeur concerné.
Le véhicule est préparé pour les tests et modifié pour la mise en conformité suivant les directives connues de la DREAL
Ayant des rendez-vous réguliers à l'UTAC, le véhicule est rapidement présenté.
(En principe véhicule arrivé, déposé la semaine suivante a l'UTAC)
Une fois les essais UTAC réalisés et validés, le véhicule est récupéré à l'UTAC
(La semaine suivante)
Dans le délais la demande de Réception A Titre Isolé est remplie et déposée et rendez vous est pris auprès de la DREAL (sous réserve de réception du Certificat constructeur)
(Généralement la semaine suivante (le Jeudi pour la DREAL de Lyon))
Le véhicule est présenté et si l'ensemble satisfait aux demandes de la DREAL, le véhicule est rendu au client, quelques semaines plus tard le PV de RTI est obtenu.
Délais moyens constatés, 3 à 4 semaines pour ma part(sous réserve de réactivité des différents organismes) avant restitution du véhicule, 3 à 4 semaine de plus pour la réception de la RTI
Pour un véhicule inconnu il convient d'effectuer une RTI classique avec deux présentations à la DREAL, mais toutefois le délai restera très raisonnable en comparaison.
On me pose souvent la question suivante :
Garantissez-vous l'homologation du véhicule ??
Je réponds cela :
Non, et celui qui vous la garantie est un menteur ou un inconscient
Pourquoi ?
Si la partie DREAL est sure (on vous demande un clignotant orange a tel emplacement, vous le faite, point, la partie UTAC est dépendante de l'état mécanique du véhicule présenté.
Exemple : 10 mustangs 2005 de 20000 km, identiques présentées, 10 résultats différents.
Chaque RTI est unique, sans certitude de réussite, l'état mécanique du véhicule, le changement de normes et autres pouvant empêcher le bon déroulement de la procédure.
Le PV de RTI
C'est un document de plusieurs pages :
Le « RECEPISSE de dossier de réception a titre isolé acceptée », feuille qui porte le Numéro de RTI a donner a la préfecture pour qu'elle retrouve le PV sur leur serveur
En effet depuis les affaires « Nanterre » entre autres, l'original du PV n'est plus confié au demandeur mais déposé sur un serveur accessible par les dreal et la préfecture.
La copie du « Procès verbal de réception a titre isolé »
Qui indique toutes les informations sur le véhicule a déposé sur la carte grise
C'est une copie du document que la préfecture va récupérer sur le serveur
Enfin, « la DECISION », document original qui doit être conservé
Attention, certaines préfectures le gardent si vous leur donnez, prévoyez toujours une copie a leur remettre, l'original vous devez le garder avec les documents de la voiture
Une fois votre PV de RTI reçu, pensez a bien vérifier que toute les informations contenues sont correctes.
Concernant l'année de première mise en circulation du véhicule, la DREAL se réfère au titre de propriété fourni (title pour les USA), si aucune date précise n'est recevable, la DREAL se référera à l'année modèle.
Dans tous les cas le véhicule aura pour date de première mise en circulation le premier janvier de l'année de référence. Sauf date clairement établie.
Lors de l'immatriculation en préfecture, les documents à présenter sont les mêmes que pour une immatriculation classique plus votre PV de RTI.
A la préfecture, le PV de RTI fourni toutes les informations nécessaires et lui seul est recevable.
S'il n'est pas mention d'un numéro d'immatriculation précédent, la préfecture doit se référer au PV de RTI.
La RTI, le papier qui permet de faire n'importe quoi ensuite
Enfin, une dernière information qui a son importance
La « DECISION » qui reporte l'ensemble des dérogations accordées n'est pas un document magique permettant de faire ce que l'on veut
S'il est indiqué par exemple :
Il est dérogé aux points suivant
Arreté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l'éclairage et a la signalisation
Ou encore
Arreté du 13 avril 1972 modifié relatif au niveau sonore
Cela ne veut pas dire qu'on peut en faire un arbre de noël ou mettre une trompette a la sortie de l'échappement et qu'en présentant ce document on sera exempté d'amende ou de refus au contrôle technique.
La dérogation porte sur le matériel :
Le feu n'est pas homologué, mais son fonctionnement est conforme au code de la route
Pour la petite histoire, un importateur venant d'ouvrir à Lyon a eu la bonne idée d'inviter les clubs a son inauguration.
Les clubs et la DREAL de Lyon.....
Depuis les techniciens de la DREAL ne décolèrent pas.
En effet ils ont pu voir un florilège de véhicules tous moins conformes que les autres aux normes de RTI
J'espère avoir mi certaines choses au clair pour ceux qui se posent des questions, mais n'hésitez pas a poser celles auxquelles je n'ai pas répondu
Génial ce poste!
Je cherchais justement ceci!
Notre mustang est passée à l'UTAC semaine dernière
Puis je envisager une livraison mi mars? :D
A savoir que c'est un V6 (stock) connu à la DREAL et par un importateur efficace
Je suis déjà content de lire qu'on peut à priori rouler sans attendre le PV RTI Complet!
A bientot,
Oui, MAIS, me concernant, mon véhicule a été dûment homologué, SAUF, qu'il a été rendu, ENTIÈREMENT remis en état d'origine, car tout avait été fait de façon "provisoire" juste pour avoir la carte grise. Donc méfiance, en l'état, pourtant, ce véhicule avait passé 2 CT avec succès, mais TOUJOURS faits par le "pro" s'étant chargé de son homologation, alors que :
-éclairage non conforme, pas de feu anti brouillard, clignos séquentiels
-2 étriers arrière grippés, quelques % d'efficacité au CT volontaire, alors que sur le CT de vente, tout était nickel
-amorto arrière droit hs (plus d'huile ni de gaz)n déséquilibre trop élevé au CT volontaire, alors que nickel sur le précédent
Donc, ce n'est pas parce que vous passez par un "pro" que vous pouvez y aller les yeux fermé, restez vigilant et attentifs.
Citation de: mybobo le 29 Avril 2016 à 13:55:45Je crée ce post pour centraliser quelques infos sur les homologations et tordre le coup a certaines croyances
Si la partie éclairage est parfois déjà effectuée, souvent le montage n'est pas correct pour la France
J'espère avoir mi certaines choses au clair pour ceux qui se posent des questions, mais n'hésitez pas a poser celles auxquelles je n'ai pas répondu
J'aimerais vous poser une question sur 2 points particuliers que je n'ai pas réussi à mettre en conformité sur ma voiture et comme vous semblez faire les choses correctement, j'imagine que vous avez la réponse:
-rappel de clignotants latéraux sur série V: ceux ci sont obligatoires et pourtant je n'ai jamais vu une série V en être équipée, sur mon rapport d'homologation cela ne semble pas apparaître en dérogation, tous les pro contacté avouent les mettre provisoirement au double face sur les ailes avant et ensuite les supprimer lors de la restitution du véhicule, avez vous une solution permanente ?
-test de rétrovision: De la même façon que pour les clignotants, il semble que la "combine" consiste à fixer provisoirement un miroir plus grand sur le rétroviseur d'origine, existe t-il des rétroviseur qui seraient homologués ?
En vous remerciant
Il y a des rappels de clignotants sur les rétros, ça devrait convenir.
Concernant la rétro-vision j'aimerais bien le savoir car je dois aussi aller à l'UTAC. :(
Bonjour à tous!
Ma Mumu est passée à l'homologation fin avril, je suis en attente du PV de le DREAL pour l'immatriculation, en attendant je roule en WW.
Perso j'ai roulé en plaques Canadiennes jusqu'hier :) Ca le fait, mais bon après 1,5 mois d'attente, l'ANTS ma envoyé enfin ma CG Française. C'est moins sexy mais au moins je suis en règle.
Par contre j'ai pris des plaques US en 30x15 et pas les françaises en 21x13....
je découvre ce sujet que j'ai lu avec intérêt, car je suis en plein dedans.
ma situation est la suivante: voiture achetée a un garage en Allemagne, elle a les papiers allemands (les Tiel 1 & 2) mais le garage allemand l'a importée depuis le Japon.
J'ai l'ensemble des papiers pour l'immatriculation sauf un: le COC. Le constructeur ne veut pas me libérer un COC complet, mais juste un partiel et me dit qu'il y a besoin d'un RTI a la DREAL.
Petite précision: sur les papiers allemands les cases K et D.2 ne sont par remplis (j'ai cru comprendre qu'avec ces 2 cases remplis, on peut immatriculer sans COC).
J'ai envoyé donc mon dossier a la DREAL (j'appartiens de Nanterre). Mon dossier a été envoyé en Mars 2021, et j'ai reçu un numéro RTI. Au mois de Juillet 2021 j'ai eu une convocation par le technicien de la DREAL. Il m'a relevé un point, le bouton pour les feux de détresse est resté enfoncé, il m'a dit de régler le problème et lui envoyer des photos par mail. J'ai fait tout cela 2 jours après le contrôle technique, je l'ai appelle par téléphone pour demander la confirmation qu'il a bien eu les photos, il m'a dit oui mais qu'il n'aura le temps qu'apres les vacances, cad début Septembre, de faire le PV.
J'ignore si un problème comme ça pour bouton enfoncé peut-être considéré comme une non-conformité. Ma compréhension est que ces contrôles DREAL sont très sensibles.
Depuis je suis en attente de ce fameux PV. Je les ai appelé a plusieurs reprises, envoyé plusieurs mails, etc. personne ne répond et ça bouge pas.
J'ai lu ici que si au bout de 4 mois il y a silence, ça équivaut réponse négative. Depuis fin Novembre, je suis a > 4 mois après le passage au contrôle et sans réponse.
https://www.eurococ.eu/fr/blog/comment-proceder-a-la-reception-a-titre-isole-de-mon-vehicule
Dsl si j'étais un peu long dans l'explication, mais je vois que certains d'entre vous sont plus habitués avec cette procédure d'homologation, si vous avez des conseils, je prends. merci!
Hello
Une voiture importée depuis le Japon, en Allemagne, puis maintenant en France
je ne veux pas être négatif, mais ça sent un peu mauvais ton histoire
Notre pays est un des plus complexes en termes d'homologation de voitures non importées de manière communautaire.
Je te conseillerais de passer par un pro pour peut être sauver les meubles, même si personnellement j'ai un doute
Un particulier contre l'administration, on sait ce que ca donne
bon courage malgré tout.
perso je suis passé par un pro et je n'ai rien eu à faire, si ce n'est payer ma CG en ligne
Citation de: Mustang21 le 07 Décembre 2021 à 09:14:54Hello
Une voiture importée depuis le Japon, en Allemagne, puis maintenant en France
je ne veux pas être négatif, mais ça sent un peu mauvais ton histoire
Notre pays est un des plus complexes en termes d'homologation de voitures non importées de manière communautaire.
je le constate aussi, même si je ne saurais pas comparer avec d'autres pays de l'UE car je n'ai pas d'expérience. autrement, je trouve cela bien dommage surtout quand la personne veut faire les choses bien. sans ouvrir un débat, car on ne vas rien changer nous sur ce point, c'est comme ça.
sinon, je ne sais pas ce que t'entends pas "importée de manière communautaire". il y a une façon d'importer que serais ok et l'autre non?
Citation de: Mustang21 le 07 Décembre 2021 à 09:14:54Je te conseillerais de passer par un pro pour peut être sauver les meubles, même si personnellement j'ai un doute
merci pour le conseil, c'est bon a prendre. est-ce que je suis indiscret si je te demande une bonne adresse pour peut-être m'aider avec la démarche? en MP sinon...
Citation de: dax-xkr le 07 Décembre 2021 à 22:54:06sinon, je ne sais pas ce que t'entends pas "importée de manière communautaire". il y a une façon d'importer que serais ok et l'autre non?
"Communautaire" par opposition a une réception individuelle ou a titre isolé.
Une Mustang génération 6 par exemple aura été homologuée de manière communautaire par Ford et si tu en achètes une en Allemagne, il n'y aura pas besoin de la faire homologuer en France a nouveau.
Une Mustang génération 5 par contre qui aura été homologuée a titre isolé en Allemagne devra être homologuée a nouveau parce que la France ne reconnait pas les homologations a titre isolé des autres pays de la CE.
Citation de: dax-xkr le 07 Décembre 2021 à 22:54:06merci pour le conseil, c'est bon a prendre. est-ce que je suis indiscret si je te demande une bonne adresse pour peut-être m'aider avec la démarche? en MP sinon...
Essais de contacter les partenaires affichés sur le colonne de droite. Sinon il y a aussi Parts Plus qui n'est pas très loin de chez toi.
Citation de: Thierry le 08 Décembre 2021 à 02:49:44Essais de contacter les partenaires affichés sur le colonne de droite. Sinon il y a aussi Parts Plus qui n'est pas très loin de chez toi.
merci pour ces explications et pour l'adresse
je vais essayer de contacter Parts Plus, voire s'ils peuvent m'aider avec ma démarche
Je pense que Thierry a très bien résumé la situation
Voiture réception communautaire européenne = voiture potentiellement "simple" à immatriculer chez nous bien que rien ne soit simple en France
Voiture à réception isolée = compliquée si tout n'est pas clean. et une réception isolée en Allemagne ne vaut rien en France.
je suis passé par Remler Auto, effectivement il y a quelques personnes sur la colonne de droite qui doivent pouvoir t'aider.
Bon courage
Pourquoi acheter une Mustang qui vient d'Allemagne et avant du Japon ??? Pour le prix ? les options de la Mustang ?
Véhicule venant du Japon... donc volant à droite?
Citation de: Steve Mach1 le 14 Décembre 2021 à 11:02:01Véhicule venant du Japon... donc volant à droite?
Il me semble qu'avant la GEN6, les mustangs n'ont jamais existé en RHD
Citation de: Steve Mach1 le 14 Décembre 2021 à 11:02:01Véhicule venant du Japon... donc volant à droite?
Il n'y a qu'en Australie que les conversions en conduite a droite sont obligatoires pour l'homologation. Par contre, c'est hyper couteux alors c'est pas demain que vous verrez une Mustang australienne d'avant 2015 en France. non1
https://www.tradeuniquecars.com.au/advice/1410/advice-rhd-conversions
ma voiture a le volant a gauche, comme une europeene et ce n'est pas un Mustang, c'est une Jaguar
pq depuis le japon? c'est parce qu'au moment ou j'avais chercher une, je suis tombée sur celle la, qui était en vente en Allemagne. je me suis dit que je vais faire la procédure d'homologation, très probablement sans mesurer la taille de la tache (ou plutôt les difficultés administratives)
au risque de me répéter, le fait que le pays d'origine est le Japon (ou n'importe quel autre pays), ne constitue pas une incompatibilité. le technicien de la DREAL regarde certains point spécifiques qui n'ont rien a voir avec le "trajet" de la voiture, dans quel pays elle a été immatriculée avant. Peut-être je me trompe, mais c'est ma compréhension des choses
Oui tu as raison. Que la Mustang vienne des US, de la Belgique, du Japon ou si elle est passée par le Tibet, ca ne change rien, la procédure sera exactement la même.
La seule chose qu'il faudra regarder c'est si la carte grise allemande est au nom du vendeur si c'est un particulier ou si c'est un pro qui la vend avec facture.
Ma voiture je l'ai acheté a un garage en Allemagne, avec facture.
La "carte grise" allemande (les Tiel 1 / 2) est au nom du garage pro allemand, il y a le nom de la société dessus, ce n'est pas donc un particulier.
Alors tout va bien. bien1
Citation de: Steve Mach1 le 14 Décembre 2021 à 11:02:01Véhicule venant du Japon... donc volant à droite?
Indépendamment de la disponibilité, il y a un certain snobisme, au Japon, à rouler avec des LHD.
Les Rolls-Royce vendues dans l'archipel, par exemple, sont en LHD
Bonjour...
J'ai une question concernant les Mustangs VI ...
Cette voiture ayant officiellement posait ses roues chez nous en juillet 2015 (de ce que je sais), quid des modèles importés 2014 ?
En effet, on peut importer un modèle 2014 version VI, et, n'ayant donc pas de modèles équivalents pour cette année là...la Dreal ne peut donc pas...ou, ne pourrait donc pas exiger une mise au standard 2015 (import chez nous de ces modèles Europe en juillet 2015)
Donc, pour l'achat d'une Mustang VI, de 2014, il n'y aurait pas à changer les blocs de signalisation arrières, les rétros, les blocs optiques avants et, les aérations de capots seraient tolérées... (il suffit de mettre un scotch de couleur mais, la Dreal est tolérante sur ce point...
Si quelqu'un avait des infos, ça m'aiderait pour mon futur achat sachant que l'homologation n'est pas problématique me concernant, je sais faire
Merci
Bon...ben c'est cool...ça n'intéresse personne
La Dreal ne fait pas des homologations par rapport à des années modèles, mais par rapport aux règles du code de la route.
D'autant plus si des pièces Euro existent (les retros par exemple?), il faudra très certainement les installer, pas pour s'aligner aux modèles des gen 6 Euro, mais pour répondre aux règles de l'homologation.
C'est en tout cas comme ça que je le vois. Mais dans la vraie vie, c'est peut-être différent ;)
Oui j'en avais parlé avec un importateur, Remler je crois et bizarrement, il pouvait homologuer des Mustang 6 en provenance des US sans avoir a monter les pièces Euro qui devraient être disponibles dans les concessions françaises.
Je gérais aussi un forum Camaro et la pareil. Les Camaro 5 étaient distribuées en Europe avec des feux et des rétros spécifiques mais les Camaro 5 US telles que les ZL1 étaient homologuées en France sans avoir de pièces Euro.
Apres, ca date d'il y a quelques années alors ca a peut être changé depuis. ???