TVA sur achat EU de voiture import US (Homologation vieille Mustang)

[erauqs360]

Salut

Désolé pour ce titre pas très claire ....
J'ai bien cherché partout mais pas trouver de réponse ou plutôt j'ai lu tellement de chose que je sais plus ...

Se week end j'etais chez Geveers en Holland ( c'est magique le stock de fou qu il a    j'ai fait une video rapide du show room je vais essayer de la poster ) du coup j'ai trouvé une mustang qui me plait bien mais j'aurais besoin d avis d'expert pour la paperasse.

Elle est donc vendu avec un reçu des douanes Hollandais du coup incompréhensible mais  qui grâce a google traduction dis en gros droit de douane 0%=0€ et TVA 6% = xxxxx€
J'en déduis que tout et régler , comme la TVA est réglé en Europe il n'y a rien de plus a payer en France correct ?

Donc pour l'attestation de la FFVE , est ce que ce doc hollandais suffit ou il faut aussi le certificat 846-A ?
Si oui ,est ce que Geevers doit le fournir ou il faut faire quoi , aller a la douane du coin et leur ramener tous les papier ? Y a t-il besoin de la voiture aussi ? c'est gratos comme certificat ?


Apres c'est facile il y a qlq pieces a joindre et tout envoye

Cas n°1) - Pas de carte grise ou carte grise délivrée avant le 1er avril 1950
- Copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) précédents propriétaire(s)
précisant le nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle
règlementaire), (Utilisez le document réglementaire Cerfa 13754 si possible – ou copie de la
facture)
- Tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant :
ancien N° d'immatriculation ou autre pièce officielle justificative,
ou déclaration sur l'honneur détaillant l'historique de la possession.
- Formulaire de demande
- 2 photos du véhicule en l'état (pour les motos et cyclos : profil droit + profil gauche)
- 1 photo de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé
- 4 timbres au tarif lettre
- Chèque à l'ordre de la FFVE : de 60€ ou 30€ pour les cyclomoteurs
(par dossier, car en cas d'envoi multiple, cela vous évitera que tous les dossiers vous soient
renvoyés si un seul était incomplet)


Apres reception de cette attestation FFVE direction CT puis quand tout et ok on fait comme pour une CG normale.

J'ai tout bon ?

Merci de me corriger si j'ai raconté des connerie.

Bonne soirée
A+
Jeff

[Maxou]

Si les démarches douanieres ont été effectuees aux Pays-Bas lors de son importation, il ne te faut pas un 846A mais un quitus fiscal que tu pourras te procurer au centre des impôts en présentant le justificatif dont tu parles et quelques autres documents habituels.

[erauqs360]

Merci pour l'info Maxou je vais étudier cela , j'avais deja demandé ce doc quand j'aivais acheté ma mx-5 en Allemagne mais j'y avais pas pensé pour la mustang .
Un grand merci 

[Thierry]

Oui et pour le reste tu as tout bon. Il te faudra aussi la facture de Geevers pour pouvoir obtenir la carte grise.