Taxe, homologation et conformité Mustang importée US et achetée en Allemagne

[Killian]

Bonsoir à tous ! Je viens faire appel à votre expérience et vos connaissances sur l'import des Mustangs 

J'aurais aimé savoir plusieurs chose mais avant ça laissez moi vous décrire la situation. J'ai trouvé une Mustang Bullitt de 2009 chez un pro en Allemagne. Il m'indique que le véhicule est importé des Etats-Unis mais qu'il a déjà été immatriculé en Allemagne et qu'il est en possession des documents allemand.

Voilà les questions que je me pose. Comment ça se passe dans ce cas assez particulier (achat dans l'UE d'un véhicule provenant hors de l'UE) pour l'obtention et le paiement du quitus fiscal ? L'homologation va-t-elle poser problème en France ? Parce que si elle a déjà été immatriculée en Allemagne et qu'il me fournit la précédente Carte Grise, normalement c'est bon côté français ? Savez-vous si la mise en conformité du véhicule allemande est équivalente à celle française ou des modifications sont à prévoir ?

Merci beaucoup à vous ! 

Edit: en fait ce qui m'inquiète c'est à la fois l'homologation en France si elle ne fait pas l'objet d'une réception communautaire et le paiement des taxes d'import (si jamais ces taxes n'ont pas été réglées en rentrant dans l'UE par l'Allemagne).

[jprider]

Question mainte fois posée...
Tu n'auras pas à payer de taxes d'imports vu qu'elle vient d'un pays de la CE. Avec la facture à ton nom, tu n'auras pas non plus de problème pour obtenir le quitus fiscal.
En revanche...
Tu dois passer par la DRIRE et la DREAL pour une homologation en bonne et due forme...
Et ça, ça coûte des sous et c'est galère...

[Killian]

Effectivement j'imagine que cette question est récurrente par ici, mille excuses !

Pour l'homologation, vous pensez que ce passage est obligatoire quand bien même elle a déjà été immatriculée en Allemagne ?

[Fmaxii]

Et oui.. notre cher, très cher pays n'accepte pas les homologations à titre isolé faites dans un autre pays, qu'il soit euro ou pas.

Obligé de repasser par cette étape pour obtenir le précieux sesame, très cher lui aussi

[Killian]

Ce coût élevé s'explique par le tarif imposé par ces services pour examiner le véhicule et offrir la possibilité de rouler avec en France ou surtout les changements de pièces à faire sur la voiture ?

[Fmaxii]

Surtout par le cout du service, parceque en pièces, ça peut se limiter à peu de choses:
Trouver un échappement moins bruyant, en pret... eventuellement changer les pneus s'ils n'ont pas la norme Euro, sur une 2009, y'a moyen d'integrer les clignos arrières orange sans changer les feux. Quelques relais pour ne pas griller la sjb. Mettre des veilleuses à l'avant, mettre des repetiteurs de cligno sur les ailes.
Je dois pas etre loin d'avoir fait le tour... C'est pas des grosses depenses. Excepté si besoin de changer les pneus

Sinon, le tarif de l'utac doit etre autour de 1800 ou 1900€ maintenant.ça, c'est que de la prestation...

[Fmaxii]

A l'occasion, un peu de lecture.
https://www.mustangv8.com/fr/index.php?topic=45568.0

Y'a sans doute plus détaillé ailleurs

[Killian]

Que pensez-vous/comment comprenez-vous cela ? :

Pour ce qui concerne les véhicules précédemment immatriculés dans un Etat membre, les demandes de réception à titre isolé ne disposant pas des documents de conformité pour un ou plusieurs des cinq domaines réglementés tel qu'il est indiqué ci dessus, et afin d'éviter de refaire des essais techniques déjà effectués dans le cadre d'autres procédures dans l'Etat membre de provenance, la procédure suivante est appliquée :
- les autorités françaises demandent aux autorités de l'Etat membre de provenance, pour les documents de conformité manquants, si des essais techniques ont été réalisés et, dans l'affirmative, demandent la transmission des résultats correspondants. Les autorités françaises informent le demandeur de cette démarche et attitude active ;
- à tout moment le demandeur conserve le choix d'attendre la réponse des autorités de l'Etat membre de provenance du véhicule ou de réaliser les essais techniques manquants dans un laboratoire reconnu d'un Etat membre de son choix.

Il s'agit de l'article 14 bis de l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles dans sa version consolidée au 13 mars 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000023954711&dateTexte=20180313)

[Fmaxii]

Sans être expert, je pense que notre pays demande des tests que les autres pays ne font pas, ce qui implique de passer par la case homologation.

[Killian]

Ils font références aux tests suivants :

- le freinage ;
- la visibilité arrière du conducteur et les dispositifs de vision indirect ;
- le niveau sonore ;
- les émissions ;
- la compatibilité électromagnétique

Je vais voir si ces tests sont aujourd'hui demandés en Allemagne...

[jprider]

Ne va pas voir. Ça ne sert à rien et tu perds ton temps...
Tu n'es pas le premier à creuser et à chercher la faille pour voir comment passer outre les obligations françaises (moi inclus  ).
Le forum est plein de gars qui ont tout essayé et posé plein de questions.
Le résultat a toujours été le même: Mustang achetée hors de France, que ce soit USA, Allemagne, Hollande ou Pétaouchnock, le final est toujours le même : DREARE & UTAC. Point barre !!!!!

[Fmaxii]

Oui.
Même si les test allemand pourraient etre les même, il te faudra fournir un certificat de conformité fournit par Ford France.
Aux yeux de Ford France, une Mustang US n'a pas de certificat de conformité pour l'europe.
Pour remplacer ce certificat, il te faut passer par l'homologation.

[jprider]

Oui.
Même si les test allemand pourraient etre les même, il te faudra fournir un certificat de conformité fournit par Ford France.
Aux yeux de Ford France, une Mustang US n'a pas de certificat de conformité pour l'europe.
Pour remplacer ce certificat, il te faut passer par l'homologation.

La fameuse reception à titre isolée obligatoire pour tout véhicule sans certificat de conformité européen. Y'a pas, c'est incontournable...

[Killian]

Je vois... Et pour cette francisation et homologation, vous recommandez de passer par un pro ? Le cas échéant, lequel/lesquels vous recommandez en Île-de-France ? 

[jprider]

Disons que c'est plus simple. Un pro a, en général, ses entrées auprès de la DRIRE et du matos à monter temporairement sur la voiture pour le fameux passage (pots, pneus, etc...).
Après, il y a peu de pros qui acceptent d'homologuer une voiture qu'ils n'ont pas eux-même importé et vendu. Essaie de contacter les partenaires du forum (colonne de droite) pour voir...

[Killian]

Merci du conseil, je suis en train de les contacter un à un. Et sinon que pensez-vous de Parts Plus ? J'ai vu quelques avis à ce sujet sur le forum mais pas forcément pour une francisation et une homologation uniquement...

[Ponop]

Salut Kilian,

Passe sur Ma page à l'occasion, ca te donnera une idée j'ai fait la même chose l'an dernier : achat en Allemagne d'un véhicule importé US.
Homologation obligatoire. 3500€
Quitus fiscal sans souci, pas de TVA à payer en France.
Un peu de démarche, c'est quand même long et laborieux mais on a rien sans rien

[Zenzak]

Je vois... Et pour cette francisation et homologation, vous recommandez de passer par un pro ? Le cas échéant, lequel/lesquels vous recommandez en Île-de-France ? 

Tu peux essayer de contacter Street Garage, je suis passé par eux pour la mienne, ils sont à Montargis dans le Loiret (mais assez proche de la région Parisienne), ils homologuent aussi les voitures qu'ils n'ont pas importé eux-mêmes.

Ils ont leurs propres jantes avec pneus qu'ils mettent sur ta voiture pour passer à l'UTAC et la DREAL, j'avais filé une paire de silencieux d'origine au cas ou mais il me semble qu'ils ont utilisé leurs propres pièces aussi.

[Killian]

Merci pour vos réponses. J'aurais besoin de vos avis. Je suis en Allemagne cet après-midi pour voir une Bullitt de 2009. Bémol, elle a été reportée "salvage" aux US en 2016. Le garage m'a expliqué qu'ils l'ont importée en Lithuanie (quelles sont les avantages ? moins de taxe tout en rentrant dans l'UE ?) où la même entreprise réalise les réparations puis qu'ils l'ont faite immatriculée en Allemagne par une société qui s'occupe des démarches administratives. Seulement, comme ils ont fait les réparation eux-mêmes, pas de preuve/facture des réparations.

Je me soucie donc de l'état de la voiture et de la revente éventuelle (valeur intrinsèque de la voiture). Ils m'ont donné le TÜV spécial US import. Savez-vous si ce truc est fiable ? Notamment pour un équivalent de ce qui serait un passage au marbre en France.

Des commentaires ?

[Thierry]

Une voiture avec un title en salvage est impossible a homologuer en France. En Allemagne, je ne sais pas mais elle a du être plus facilement homologuée en Lithuanie.
Pour l'homologuer en France ça ne poserait plus de problème puisque sur les papiers nécessaires a son homologation, il n'y a plus de trace qu'elle était salvage mais reste quand même a savoir si les réparations sont bien faites et en cas de revente, elle perdra forcement de la valeur si tu ne caches pas ce visse ou si l'acheteur ne fait pas faire un Carfax.