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Discussions sur la Mustang => Ford Mustang => Discussion démarrée par: musthib80 le 04 janvier 2012, 21:16:16 pm

Titre: Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 21:16:16 pm
Bonjour à tous,

je rencontre un petit souci. j'ai reservé ma Mustang chez un importateur Belge qui à fait entré la voiture par le port du Havre, donc taxe de douane Francaise payées, d'apres l'importateur une fois la demande de dossier auprés de la FFVE et ce dossier recu, je n'aurai qu'a me présenter à mon controle technique avec le certificat FFVE et la Carte grise US de la voiture pour la passer, Or probleme mon centre de control technique me dit qu'il n'a pas tout les papiers car il pense qu'il faut un certificat de conformité Européen de la voiture pour spécifié qu'elle répond aux normes Européennes,

quelqu'un aurait des infos à me transmettres afin de savoir si je finalise l'achat de ma belle??

je suis un peux perdu! sbhy

Mustangalement
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: MyStang67 le 04 janvier 2012, 21:25:10 pm
J'ai la même 67 que toi et je viens de recevoir mon papier ffve. Je suis allé voir mon garage pigeot et ils m'ont assure pouvoir le passer au ct avec le title us et le papier ffve. Je me suis renseigne sur le certificat de conformité et ça coute une blinde chez Ford France. Je ne me souviens plus combien c'était il y a deux mois au moment ou j'ai renvoyé ma demande ffve pour la deuxième fois. Si il le faut change de centre de ct. Au fait elle vient d'ou ta Stang en belgique autos collection peut être ?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 21:28:06 pm
oui elle viens de labas pourquoi??
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: le gugusse de Montauban le 04 janvier 2012, 22:01:31 pm
Fais la présenter par ton garagiste et tu devrais pas avoir de soucis.
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 22:02:42 pm
j'aimerai Bien lolo mais ils se connaissent bien..... et MER....E
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: MyStang67 le 04 janvier 2012, 22:05:57 pm
oui elle viens de labas pourquoi??

Pour savoir c'est tout. La mienne est top et a été très bien évaluée par le type qui a fait son estimation pour l'assurance. Si ça t'intéresses tu peux lire l'aventure de son achat sur le lien qui est dans ma signature, c'est une 67 code A en pleine forme. J'espère que la tienne est dans le même état.
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: le gugusse de Montauban le 04 janvier 2012, 22:09:20 pm
Renseigne toi, car il y a des centres qui reçoivent plus de véhicules collec et donc qui savent plus facilement de quoi ça parle
Titre: Re : Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 22:14:10 pm
oui elle viens de labas pourquoi??

Pour savoir c'est tout. La mienne est top et a été très bien évaluée par le type qui a fait son estimation pour l'assurance. Si ça t'intéresses tu peux lire l'aventure de son achat sur le lien qui est dans ma signature, c'est une 67 code A en pleine forme. J'espère que la tienne est dans le même état.

Sympa l'histoire de ta belle!!!!
la tienne viens de belgique alors? de chez Auto collection?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: MyStang67 le 04 janvier 2012, 22:16:25 pm
Mais oui monsieur.....c'est pour ça que ton achat m'intéresse. Plutôt sympa Georges non ?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 04 janvier 2012, 22:21:49 pm
Bonjour à tous,

je rencontre un petit souci. j'ai reservé ma Mustang chez un importateur Belge qui à fait entré la voiture par le port du Havre, donc taxe de douane Francaise payées, d'apres l'importateur une fois la demande de dossier auprés de la FFVE et ce dossier recu, je n'aurai qu'a me présenter à mon controle technique avec le certificat FFVE et la Carte grise US de la voiture pour la passer, Or probleme mon centre de control technique me dit qu'il n'a pas tout les papiers car il pense qu'il faut un certificat de conformité Européen de la voiture pour spécifié qu'elle répond aux normes Européennes,

quelqu'un aurait des infos à me transmettres afin de savoir si je finalise l'achat de ma belle??

je suis un peux perdu! sbhy

Mustangalement

Aujourd'hui au bureau j'ai entendu parler de cette histoire (ca a même fait le tour). Le probleme c'est que l'admistration Francaise demande pour faire le CT le CI + l'attestation de conformitée Européenne.

Le centre de controle que tu as choisi respect la reglementation.

Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 22:22:52 pm
Mais oui monsieur.....c'est pour ça que ton achat m'intéresse. Plutôt sympa Georges non ?

Rien à dire sur George, c'est qu'elle quelqu'un qui présente bien, aprés je ne le connais pas je l'ai vu qu'une fois,

sinon toi tu n'a pas été embeté avec les papier de ta voiture? ta présenté quoi pour le controle technique et il est passé du premier coup?? ton certificat FFVE à mis longtemps à arriver? et pour la CG pas de soucis?
Désolé des questions et enore des questions mes j'ai un peu peur de me lancer....
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 22:28:27 pm
Bonjour à tous,

je rencontre un petit souci. j'ai reservé ma Mustang chez un importateur Belge qui à fait entré la voiture par le port du Havre, donc taxe de douane Francaise payées, d'apres l'importateur une fois la demande de dossier auprés de la FFVE et ce dossier recu, je n'aurai qu'a me présenter à mon controle technique avec le certificat FFVE et la Carte grise US de la voiture pour la passer, Or probleme mon centre de control technique me dit qu'il n'a pas tout les papiers car il pense qu'il faut un certificat de conformité Européen de la voiture pour spécifié qu'elle répond aux normes Européennes,

quelqu'un aurait des infos à me transmettres afin de savoir si je finalise l'achat de ma belle??

je suis un peux perdu! sbhy

Mustangalement

Aujourd'hui au bureau j'ai entendu parler de cette histoire (ca a même fait le tour). Le probleme c'est que l'admistration Francaise demande pour faire le CT le CI + l'attestation de conformitée Européenne.

Le centre de controle que tu as choisi respect la reglementation.

tu bosse chez AUTOSUR??
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 04 janvier 2012, 22:30:17 pm
D'aprés toi comment j'ai entendu parlé de ton probleme  ;)
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 22:35:40 pm
ok ca explique tout; le monde est vraiment petit!!!

autosur à dit qu'il fallait que je fasse ma demande FFVE et quand je recevrai le certificat que je leur FAX pour verification; mais verification de quoi?????

pourtant sur le site FFVE qui a comme  partenaire  Autosur il est dit que le certificat et le title US sont suffisant pour le passage au CT d'une voiture de plus de 30ans
qu'en pense tu?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 04 janvier 2012, 23:05:49 pm
Le problème pour le centre de contrôle c’est qu’il doit respecter ce qui est demander dans l’arrêté du 18/06/91 modifié pour ne pas avoir de problème en cas de contrôle par la DREAL

Voici l’extrait de l’arrêté page 8 :
http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/352/AM%2042%2000%2001_CTVL_révision17_02012012.pdf
 (http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/352/AM%2042%2000%2001_CTVL_révision17_02012012.pdf)

ARTICLE 9

L’original du certificat d’immatriculation est présenté préalablement au contrôle technique. En l’absence de ce document, peuvent être présentés le document ou les ensembles de documents suivants :
― dans le cas d’un véhicule circulant sous couvert d’un certificat provisoire d’immatriculation, un certificat provisoire d’immatriculation ;
― en cas de perte ou vol du certificat d’immatriculation, la fiche d’identification du véhicule délivrée par les services préfectoraux et la copie de la demande de duplicata du certificat d’immatriculation ou la copie de la déclaration de perte ou vol du certificat d’immatriculation ;
― en cas d’immobilisation du véhicule, la fiche de circulation provisoire prévue à l’article R. 325-6 du code de la route ;
― dans le cas d’un véhicule de plus de trente ans d’âge sans certificat d’immatriculation, l’attestation prévue au point a du II du paragraphe 4E de l’article 4 de l’arrêté du 9 février 2009 susvisé ;
dans le cas d’un véhicule précédemment immatriculé hors du territoire français (hors-série spéciale FFECSA), un certificat d’immatriculation étranger ou une pièce officielle prouvant l’origine de propriété du véhicule et visée par les autorités administratives du pays d’origine ou une pièce officielle certifiant que le certificat d’immatriculation a été retiré.
Est également fourni l’original du certificat de conformité communautaire ou sa photocopie visée par les autorités de l’Etat d’immatriculation ou le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant dans l’Etat d’immatriculation ou une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou par le représentant de la marque en France ou une attestation de dépôt de dossier délivrée par le service chargé des réceptions de véhicules, indiquant le motif de réception. Ces documents ne sont pas nécessaires dans le cas où un certificat d’immatriculation CE dont la rubrique k est complétée est présenté
.
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 23:10:55 pm
en gros il peut quand même la passer?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: MyStang67 le 04 janvier 2012, 23:15:16 pm
Mais oui monsieur.....c'est pour ça que ton achat m'intéresse. Plutôt sympa Georges non ?

Rien à dire sur George, c'est qu'elle quelqu'un qui présente bien, aprés je ne le connais pas je l'ai vu qu'une fois,

sinon toi tu n'a pas été embeté avec les papier de ta voiture? ta présenté quoi pour le controle technique et il est passé du premier coup?? ton certificat FFVE à mis longtemps à arriver? et pour la CG pas de soucis?
Désolé des questions et enore des questions mes j'ai un peu peur de me lancer....

T'inquiètes pas il te faut en premier lieu le quitus fiscal....facile puis le dossier ffve que tu telecharge s sur leur site pour le remplir, j'ai tout ce qu'il te faut donc la c'est facile aussi. Il faut deux mois pour avoir le papier si tout est bien rempli. Puis avec tout ça tu fais le ct trouve le centre qui sera complaisant il y en a pleins des centres essayes et tu trouveras....facile jusque la puis avec tout ça tu vas a la préfecture et tu payes si c'est une code a de 225 ch ça sera 573 euros. J'en suis au stade du ct. Je vais voir ça avec mon garage pigeot, ça devrait aller sinon j'ai une autre option. Enfin je vais aller payer mon du pour avoir mes papiers français. Et voila.....facile. Ne te prends pas la tête c'est facile mais un peu long. N'hésitez pas a me demander ce qu'il faut remplir sur le papier ffve, j'ai tout.....en attendant, je roules en plaques ricaines mais assure bien entendu. Tout roule  rck
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 04 janvier 2012, 23:15:58 pm
en gros il peut quand même la passer?

Non pas sans le certificat de conformité
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 04 janvier 2012, 23:25:47 pm
Oui mais s'il est impossible d'obtenir un certificat de conformité, le certificat de la FFVE devrait suffire. C'est pas un document officiel  mais il est quand meme reconnu par l'administration, non?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 23:26:19 pm
il va donc falloir demander à la FFVE de modifier leur texte sur leur site Internet!!!!!!!!

je vais aller sur un autre centre de controle.....

la suite au prochaine épisode!!!
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 04 janvier 2012, 23:27:46 pm
Oui mais s'il est impossible d'obtenir un certificat de conformité, le certificat de la FFVE devrait suffire. C'est pas un document officiel  mais il est quand meme reconnu par l'administration, non?
il me semble avoir lu qu'un accord avec le ministere des transport avait été trouvé pour ce sujet....
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 04 janvier 2012, 23:29:40 pm
Oui mais s'il est impossible d'obtenir un certificat de conformité, le certificat de la FFVE devrait suffire. C'est pas un document officiel  mais il est quand meme reconnu par l'administration, non?

Malheureusement c'est l'arrêté qui prime.
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 04 janvier 2012, 23:51:06 pm
En relisant les textes que tu as postés ca me semble bon:

Citer
...ou une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou...
Le certificat de la FFVE fait office d'attestation de réception de la DRIRE alors c'est tout ce qu'il y a a fournir d'aprés ce que je comprends.
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 00:09:06 am
En relisant les textes que tu as postés ca me semble bon:

Citer
...ou une attestation d’identification pour véhicule importé délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou...
Le certificat de la FFVE fait office d'attestation de réception de la DRIRE alors c'est tout ce qu'il y a a fournir d'aprés ce que je comprends.

"délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou" on parle dans ce cas d'une DREAL pour une RTI.

La FFVE ne fait de reception à titre isolé  ;)

C'est comme le sujet sur les immat avec les numero de serie, il y a les lois et il a y la vrais vie, mais le departement qualité du reseau de controle pour lequel je travail n'ira jamais contre les regles ;)
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:12:59 am
Citer
"délivrée par le service chargé des réceptions des véhicules ou" on parle dans ce cas d'une DREAL pour une RTI.
"Par le service", il n'y a aucune précision et le certificat de la FFVE est bel et bien reconnu comme l'équivalent de celui de la DREAL pour les véhicules de plus de 30 ans.

Désolé d'insister mais pour moi ce texte ne prouve rien. ;D ;)
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 00:16:58 am
" le service chargé des réceptions des véhicules " = DRIRE = aujoud'hui DREAL, moi je ne coupe pas la phrase ou ca m'arrange  LOL
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 00:20:00 am
Messieurs ne nous emballons pas,

je vais faire en sorte à ce que ca passe et c'est tout;

apres d'autres l'ont fait avant moi alors............

dans ce cas plus d'ancienne ricaine sur les routes Françaises
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:21:40 am
" le service chargé des réceptions des véhicules " = DRIRE = aujoud'hui DREAL, moi je ne coupe pas la phrase ou ca m'arrange  LOL
LOL J'ai pas fait expres mais il n'empeche que c'est la FFVE qui fait le boulot de la DRIRE et c'est reconnu par l'administration alors ca devrait l'etre par les centres de controle technique. ;D

Messieurs ne nous emballons pas,

je vais faire en sorte à ce que ca passe et c'est tout;

apres d'autres l'ont fait avant moi alors............

dans ce cas plus d'ancienne ricaine sur les routes Françaises
+1 S'il y a toujours des anciennes qui sont immatriculées aujourd'hui, je doute que ce soit parce que certains contournent la legislation.

Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 00:24:53 am
Messieurs ne nous emballons pas,

je vais faire en sorte à ce que ca passe et c'est tout;

apres d'autres l'ont fait avant moi alors............

dans ce cas plus d'ancienne ricaine sur les routes Françaises

De tout façon tu as déjà eu la reponse par le contact que tu as eu chez nous ;)

Et pour Thierry ne t'inquiete pas il n'y a aucun probleme entre lui et moi il est taquin c'est tout  ;D
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 00:26:02 am
+1 S'il y a toujours des anciennes qui sont immatriculées aujourd'hui, je doute que ce soit parce que certains contournent la legislation.

Oui mais pas chez nous  LOL
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:28:12 am
Je suis taquin mais il n'empeche que je crois quand meme ce que je dis. LOL
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:28:56 am
Et puis si c'est pas le cas, ne trainez pas sur le forum et montrez votre mecontentement dans les rues. LOL
Titre: Re : Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 00:31:03 am

oui mais chez vous il y a eu 2 sons de cloche; 1auditeur qui dit pas de soucis; pourtant c'est sont boulot de répondre aux questions des centres de chez vous et un autre qui dit attention sous réserve apres verification du certificat FFVE si c'est un certificat s'en est un point à la ligne!
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:32:13 am
Citer
Les D.R.I.R.E (Mines) orientent le demandeur vers l’immatriculation en série « véhicule de collection »,(caractéristiques obsolètes de celui-ci)  plutôt qu’en série « normale » après réception à titre isolé (RTI). L’ATTESTATION est le document administratif équivalent.
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51 (http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51) ;D
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 00:35:04 am
Citer
Les D.R.I.R.E (Mines) orientent le demandeur vers l’immatriculation en série « véhicule de collection »,(caractéristiques obsolètes de celui-ci)  plutôt qu’en série « normale » après réception à titre isolé (RTI). L’ATTESTATION est le document administratif équivalent.
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51 (http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51) ;D

Je sens que je vais avoir du boulot demain au bureau  :-\
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 00:36:25 am
c'est exactement ce que j'était entrain de lire!!!! avec je l'avoue une sensation de réjouissement!!! rck
Titre: Re : Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 00:39:01 am


Je sens que je vais avoir du boulot demain au bureau  :-\
[/quote]

dans quelle sens dis tu cela?? dans notre sens ou dans le tiens?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 00:47:02 am
L'utilité du certificat de la FFVE en prendrait un grand coup alors il y aurait surement eu une annonce sur leur site si leur service était devenu obsolete.

Je sens que je vais avoir du boulot demain au bureau  :-\

Bon courage. rnr ;)
Titre: Re : Re : Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 11:17:09 am


Je sens que je vais avoir du boulot demain au bureau  :-\

dans quelle sens dis tu cela?? dans notre sens ou dans le tiens?
[/quote]

Le sujet va être traité, je pense dans la journée, nous allons prendre contact avec la responsable du Bureau de l'animation du contrôle technique déconcentré au ministère.

Je vais te donner le nom d'une autre personne chez nous qui devrait prendre le dossier en main (en MP).

Affaire à suivre !
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: le gugusse de Montauban le 05 janvier 2012, 11:28:28 am
J'en connait un qui vient de semer pagaille  LOL LOL LOL
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 11:29:51 am
MP envoyé  ;)

Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 16:32:17 pm
Tu as eu du nouveau de la part de la responsable du Bureau de l'animation du contrôle technique déconcentré au ministère?
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 17:22:18 pm
slt Thierry!!!!

ca y est c'est réglé! ap:lo je ne présenterai que le certificat FFVE lors de mon CT car si je présente le title US je devrait présenter également le certificat de conformité EU ( c'est impossible de nos jour vu les legislations en vigueurs) et je ne suis pas censé l'avoir le title US, en gros c'est pas être hors la loi mais c'est contourner.

on dirait que c'est fait pour.... sbhy
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 17:49:06 pm
slt Thierry!!!!

en gros c'est pas être hors la loi mais c'est contourner.

Exactement !!!!!
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 18:37:23 pm
Content de voir que c'est reglé pour toi. rnr

Par contre, c'est soit légal, soit illegal alors le centre de controle risquerait gros et ca ne résoud pas le probleme pour les futures importations. ???
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 05 janvier 2012, 19:05:06 pm
Bonsoir Thierry,

c'est le siège de Autosur qui m'a donné cette réponse  msk
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: MyStang67 le 05 janvier 2012, 19:40:56 pm
Tu as reçus mes MP Musthib ?
Titre: Re : Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Dearborn67 le 05 janvier 2012, 19:59:00 pm
Bonsoir Thierry,

c'est le siège de Autosur qui m'a donné cette réponse  msk

c'est une interprétation que l'arrêté qui est fait, car les textes ne jamais suffisamment clair. Toujours la page 8 de l’arrêté, voici ce que l’on trouve ;
« ― dans le cas d’un véhicule de plus de trente ans d’âge sans certificat d’immatriculation, l’attestation prévue au point a du II du paragraphe 4E de l’article 4 de l’arrêté du 9 février 2009 susvisé »

Un autre sujet pour Devilgendarme  ;)
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Thierry le 05 janvier 2012, 21:36:05 pm
Le texte n'est apparement pas complet mais de toutes facons il a été supprimé si je comprends bien alors on peut oublier ce point. ;D

Citer
I.-Les mots : « 7° Au titre de la présente annexe, on entend par véhicule de collection les véhicules dont le certificat d'immatriculation porte la mention : " véhicule de collection ” et les véhicules dont l'attestation prévue au point a du II du paragraphe 4E de l'article 4 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé indique une première mise en circulation de plus de trente ans. » sont supprimés.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023679346&dateTexte=&categorieLien=id#JORFARTI000023679359 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023679346&dateTexte=&categorieLien=id#JORFARTI000023679359)
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 19 avril 2012, 21:40:09 pm
Bonsoir cher ami(e)s Passionné(e)s,
je me permets de revenir vers vous pour vous donner des News concernant ma Belle!!!!

Elle est passé au contrôle Technique sans Soucis!!!!!!!!!!!

et

La carte Grise est Faite, c'est une Franco Américaine desormé!!!!!! :v: msk
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: Pirate le 19 avril 2012, 22:20:21 pm
tant mieux pour toi !  rck


Au passage j'ai fait un CT récemment: pas de certificat de conformité européen demandé, pas d'attestation FFVE demandée... Juste le certificat de conformité de Ford Belgique + certificat d'immatriculation belge... Normal vu que le certif européen n'existe que depuis 1980 d'après ma préfecture...
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: musthib80 le 19 avril 2012, 22:42:43 pm
je suis content que ce soit enfin fini ce bazard!!!!!!

pour moi c'était different la voiture est passée par le havre donc taxe douanière payé et ensuite remontée chez un importateur belge qui ne l'a pas immatriculé en belgique mais toujours américaine....

à la sous prefecture just le contrôle technique ok, le certificat FFVE, la carte grise US (que j'ai présenté à la sous préfecture mais pas au contrôle car si je l'avais présenté au CT, il m'aurait demandé un certificat de conformité Européen....

qu'elle B.....rdel l'administration!!!
Titre: Re : Passage au controle Technique et carte grise d'une Mustang 1967
Posté par: muratex le 24 avril 2012, 00:35:03 am
salut si ça peut toujours aider moi perso j'ai présenté mon title +certificat d'imma provisoire ww chez mon autosur est pas de soucie le contrôle technique a était fait sans problème tout ce quil veut c une CG ou attestation même provisoire puis c tout :v:
j'ai envoyer mon dossier ffve par la suite donc tu peut faire des ww est faire le CT
a+