Concours photo

Partenaires

Sur Facebook

Achat mustang - comment être en ordre légal après

Démarré par Kinae, 03 Octobre 2017 à 20:36:09

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Kinae

Hello !

Voilà j'ai trouvé une Mustang en Allemagne, je vais la voir ce Dimanche cependant j'ai plusieurs questions sur quoi faire après.

Comment faire pour la ramener jusque chez moi en Belgique ? Actuellement je ne possède aucune plaque belge donc la solution de poser mes plaques dessus et espérer ne pas me faire prendre n'est pas possible.

Impossible pour moi de la remorquer, pas d'attache remorque ^^ (j'ai peut être un ami d'un ami qui pourrait m'aider la dessus mais je préfèrerais pas trop lui demander).

Imaginons que j'arrive quand même à la rentrer jusqu'en Belgique (imaginons le proprio qui la conduise jusque chez moi puis je le ramène chez lui ^^) je devrais la faire dédouaner (1€) mais je dois la passer au contrôle technique non (elle est de 2016) ? Comment je fais sans plaque d'immatriculation pour aller jusque là ?

J'hésite à me rendre à la D.I.V ce jeudi pour poser toutes mes questions ... bonne idée ou ils vont m'envoyer chier ? :D


Merciiiiiiii !


Keeping it stock as much as possible ; Ford Performance Touring exhaust by Borla ; Front LED light

Une réponse vous a été utile ? N'hésitez pas cliquer sur "Remercier" en haut à droite de la réponse bien1

Fc08

J'ai acheté la mienne au Luxembourg , alors le garage avait fait le dédouanement et donc sur ce point j'étais en ordre , en ce qui concerne comment revenir avec tu as deux solutions , première soit tu m'es les plaques d'un ami dessus et tu reviens avec mais croise les doigts pendant tout le voyage (c'est pas sans risque d'une grosse amande) deuxième solution le plateau c comme ça que j'ai fait location chez loxam 50€ la journée et te voilà chez toi

Après tu dois la passer au contrôle technique pour l'immatriculer en Belgique , ta pas le choix même si nouvelle , pour cela tu te rends à proximité du contrôle technique tu trouvera pas mal de garage qui te loue des plaques Z pour deux heures et qui te permette de la passer mais encore une fois soit tu y vas avec des plaques d'un amis , pas sans risques , et tu fais le changement chez le garage qui te loue les plaques ou alors tu vas chercher la plaque tu reviens chez toi tu l'apose Sur ta mumu tu te rends au contrôle et puis tu fais manœuvre inverse .

Par contre elle a bien 6 mois et 10000 km ? Si c'est pas le cas tu vas devoir payé la différence de tva en Belgique

En espérant t'avoir éclairé  bien1
convertible deep impact blue, suspension sport, échappement, admission direct K&N, full led , strip mustang bas de caisse , strip carrosserie , sidemarkers, switchback, feu de recul Led, vitres teintées , antenne courte , xénon 35w 6500k, AB LED, bouton start GT350, intérieure alu brosse noir , barre anti rapprochement perso , couvercle boite à fusible inox, tank cooler mishimoto, vérin Ford performance , emblème noir , grille inférieur façon ecoboost, support de plaque bas de pare choc, jantes 20", cligno séquentiel , protection céramique , peinture étriers rouge


Projet: , reprogrammation, volant GT350 cuir noir et rouge , tri bar ,and more

Kinae

Woaw excellente réponse et rapide.

Je ne savais pas qu'un garage pouvait me louer les plaques Z pour 2h, j'irai voir de ce côté là.

Oui, elle est de Janvier 2016 avec 13000 km au compteur.

Parfait du coup ! Un grand merci !
Keeping it stock as much as possible ; Ford Performance Touring exhaust by Borla ; Front LED light

Une réponse vous a été utile ? N'hésitez pas cliquer sur "Remercier" en haut à droite de la réponse bien1

pat060

Moi pour ramener ma belle de Hollande, j'avais trouvé sur Anvers une société qui louait des camionnettes-plateaux permis B pour 150 par jour. Ça doit exister un peu partout en Belgique, il suffit de se renseigner.

Pour finir j'ai préféré faire les démarches sur place pour avoir une plaque export temporaire hollandaise (validité 15 jours) avec assurance RC temporaire (validité idem) . Pour cela la voiture doit avoir le CT étranger encore valable. Cela m'a coûté 150 euros également et j'ai donc pu continuer à rouler pendant 15 jours en Belgique et passer la voiture au contrôle avec ces plaques-là dessus.

Autre solution pour toi donc, malheureusement si je connais bien la manière de procéder au départ de Hollande, ce n'est pas le cas pour l'Allemagne. A toi de te renseigner.

4T074

Citation de: Anthony Kinaesthetic le 03 Octobre 2017 à 20:36:09
Hello !

Voilà j'ai trouvé une Mustang en Allemagne, je vais la voir ce Dimanche cependant j'ai plusieurs questions sur quoi faire après.

Comment faire pour la ramener jusque chez moi en Belgique ? Actuellement je ne possède aucune plaque belge donc la solution de poser mes plaques dessus et espérer ne pas me faire prendre n'est pas possible.

Impossible pour moi de la remorquer, pas d'attache remorque ^^ (j'ai peut être un ami d'un ami qui pourrait m'aider la dessus mais je préfèrerais pas trop lui demander).

Imaginons que j'arrive quand même à la rentrer jusqu'en Belgique (imaginons le proprio qui la conduise jusque chez moi puis je le ramène chez lui ^^) je devrais la faire dédouaner (1€) mais je dois la passer au contrôle technique non (elle est de 2016) ? Comment je fais sans plaque d'immatriculation pour aller jusque là ?

J'hésite à me rendre à la D.I.V ce jeudi pour poser toutes mes questions ... bonne idée ou ils vont m'envoyer chier ? :D


Merciiiiiiii !


si tu as une autre voiture dans ton ménage, qu'il s'agisse de la ramener d'Allemagne, ou pour la  passer au ctrl. rien ne t'empêche d'y placer ses plaques, simplement il faut demander la permission a ton assurance, qui te fera une carte verte d'un 1/2 jour, mentionnant le point de départ et le point d'arrivée.... c'est ainsi que j'ai procédé 
Pour ce qui est des démarche administrative, ça dépend.
Elle est en Allemagne, mais est ce une Mustang Vendue en Eu. ou est ce une Us Importée?
Si c'est une Us. importée, tu es bon pour une homologation...entre autre.

jprider

Pas à dire, vous avez de la chance de pouvoir ramener une Mustang dans votre pays et de n'avoir à vous préoccuper de comment la rapatrier. Il n'y a qu'en France qu'on a tant de problèmes pour l'immatriculer.
Législation de merde !  :-[

Charles 01

Atention !!!! la location de plaque "Z" est interdite a moins que tu ne sois renseigné comme employé du garage !

Voir ci dessous un extrait du règlement du GOCA en rouge.
Par contre tu peux présenter une demande d'immat avec les plaques de ton véhicule actuel dessus ( prendre avec sa carte grise ). Voir en vert ci dessous

L'identification du véhicule

Lors du contrôle, l'inspecteur va tout d'abord vérifier la validité des documents requis et contrôler qu'ils correspondent bien au véhicule présenté.

Documents de bord

•dernier certificat d'immatriculation sous le couvert duquel le véhicule est ou a été inscrit. Si le certificat d'immatriculation possède deux volets (depuis le 1ièr septembre 2013), les deux volets doivent être présents lors d'un contrôle occasion.
•ancien certificat de visite du contrôle technique (si d'application)
•certificat de conformité (pas pour les véhicules importés d'un pays de l'UE muni d'un n° d'homologation européen)

Données du véhicule

- numéro de chassis

- plaque d'immatriculation:

•soit celle reprise au certificat d'immatriculation
•soit une plaque appartenant au futur propriétaire dudit véhicule. Dans ce cas, le véhicule est immatriculé au nom du titulaire de la plaque.
•soit une plaque « marchand » (plaque Z) ou une plaque « essai » (plaque ZZ)

Attention ! Dans le cas d'une plaque «marchand» ou «essai» l'inspecteur vérifie que l'identité de la personne qui présente le véhicule est la même que celle qui figure sur le certificat d'immatriculation. Un employé actif dans l'entreprise du propriétaire de la plaque, possédant une attestation de celui-ci, entre également en compte. Si l'identité ne correspond pas, le contrôle ne peut être réalisé. Le prêt ou la location de plaques commerciales est illégale, c'est pourquoi il est fortement recommandé de ne jamais accepter les propositions de marchands sur les abords d'un centre de contrôle technique.

[/b]
Ci dessous un extrait de la DIV concernant les procédures douanières




Aspects douaniers et fiscaux

Quand un particulier achète une voiture à l'étranger pour la faire immatriculer à son nom en Belgique, il doit tenir compte de certaines règles. Ces dispositions dépendent :
du pays dans lequel vous achetez le véhicule,
de l'âge du véhicule : pour les nouveaux véhicules, d'autres règles sont applicables.

Un véhicule est considéré comme neuf s'il a été acheté il y a moins de 6 mois ou si son compteur affiche maximum 6 000 km. Un véhicule non neuf affiche plus de 6 000 km au compteur et a plus de 6 mois.




Au sein de l'Union Européenne

Dès que vous arrivez sur le territoire belge avec le véhicule acheté, vous devez vous présenter au bureau de douane belge de votre choix. Si vous déclarez un véhicule neuf, vous devez introduire une déclaration de TVA particulière. Dans le cas d'un véhicule usagé,, vous ne devez pas introduire de déclaration de TVA, mais vous devez quand même obligatoirement passer par un bureau de douane.

Au bureau de douane, il faut produire les documents suivants :
une facture d'achat ou d'autres documents commerciaux éventuels,
une attestation d'immatriculation étrangère originale ou certificat d'immatriculation étranger original et complet,
le formulaire de demande d'immatriculation d'un véhicule.



pat060

Ouiiiiii c'est juste... tu as raison Charles01

Par contre, dans mon cas ce sont les douanes qui m'ont fourni le formulaire rose de demande d'immatriculation (mal) estampillé par leurs soins.


Charles 01

Après " illégal" ne veut pas dire que c'est impossible hein... que du contraire.

Si tu connais bien un garagiste il peut te faire l'attestation comme quoi tu es stagiaire chez lui et te prêter des plaques Z  :)   ( cas vécu )
Mais comme tu peux passer aussi la voiture avec les plaques de ta "Renault" pour peu que tu prennes la carte grise et que tu fixes aussi la plaque a l'avant sur la calandre ... c'est bien plus simple  bien1

EDIT : effectivement , les douanes peuvent fournir la demande d'immat ou ton bureau d'assurance. Faire cacheter tout ce qu'il faut aux douanes, passer la voiture au CT et ensuite remettre le formulaire rose a l'assurance pour qu'elle y ajoute sa vignette et qu'elle pousse la demande a la DIV .
Faire attention aussi au format de la plaque ( souvent une plaque moto pour les ricaines) , il faut le demander lors du passage au CT .

pat060

J'ajouterais (cas vécu) "et vérifier qu'ils confirment bien en case 10 de la demande le besoin d'une plaque moto"

Kinae

Merci à tous pour les réponses ! Voici un peu des news :


En effet j'oublie les plaques "Z" garage. Impossible pour moi de mettre mes plaques actuelles car ... tenez-vous bien ... je travaille sur Paris (donc j'ai un véhicule de société français donc plaque française, donc plaque qui bouge pas du véhicule ^^).

J'ai donc 2 possibilités assez facile qui s'offre à moi :

- Remorquage jusque chez moi,
- Je demande au proprio de l'amener jusque chez moi (et je le reconduirai chez lui si besoin), je lui paie son plein d'essence ^^ (seulement 140km à faire)

Voiture EU donc dédouanage à 1€ seulement.

Keeping it stock as much as possible ; Ford Performance Touring exhaust by Borla ; Front LED light

Une réponse vous a été utile ? N'hésitez pas cliquer sur "Remercier" en haut à droite de la réponse bien1