Sondage
Question:
Quels documents possedez-vous concernant l'homologation francaise de votre Mustang ?
Option 1: Carfax
votes: 26
Option 2: recepisse de depot de dossier aupres de la DREAL
votes: 16
Option 3: Proces-verbal de Reception a Titre Isole de la DREAL avec liste des derogations
votes: 32
Option 4: recu de l'UTAC listant les essais effectues
votes: 20
Option 5: aucun document
votes: 21
Bonjour,
Suite a ce sujet https://www.mustangv8.com/fr/administratif/fraude-homologation/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/fraude-homologation/) sur une fraude a l'homogation touchant des centaines de proprietaires de voitures importees en France, je vous propose ce sondage qui s'adresse a tout proprietaire d'une Mustang immatriculee en France.
Ce sondage permettra de faire le point sur les differents documents en votre possession concernant l'homologation de votre Mustang.
Le Carfax n'est pas indispensable pour faire l'homologation mais j'ai trouve interressant de le mettre dans le sondage.
J'ai suppose que tout proprietaire dispose d'une carte grise.
A vos souris.
Voté pour moi il s'agit d'une copie du PV de la DREAL (pages 1&2), qui est au nom de mon importateur/homologateur,
le carfax et autocheck (j'ai l'autocheck) ne présentent aucun intérêt pour la mienne car elle n'a jamais roulé aux USA
PS : il faudrait modifier ton vote pour que l'on puisse cocher plusieurs case ;)
Citation de: Vincent le 20 Octobre 2012 à 12:39:28
PS : il faudrait modifier ton vote pour que l'on puisse cocher plusieurs case ;)
J'ai coche cette option lors de la creation du sondage et j'ai pu cocher plusieurs cases lors de mon vote.
Un modo aurait une explication ? ???
ben en fait là c'est ok gbley
Un numéro de dérogation sur mon RTI mais pas de listing de celles-ci !
Le sondage a ete vu 100 fois et pourtant nous n'avons que 8 votants ???
Il est pourtant simple, ce sondage ;D
oui mais tu sais, certains d'entre nous sont sur ce fofo mais sans mustang 8)
92 visiteurs pour 8 proprios, franchement il y a des encarts de pub qui se perdent.
Surtout sur un sujet qui dans l'absolu n'est pas le plus intéressant
Moi j'ai eu tout les papiers de ma mumu ;)
le carfax , le jour ou j'ai été la voir avant de l'acheter
une partie du reste , quand j'ai été la cherché puique j'ai roulé en carte grise provisoire , donc il me fallait les papiers , et j'ai eu tous les originaux pour faire ma carte grise définitive.
Tous les papiers sont bien au chaud dans un (gros) dossier comme c'est je suis tranquille ;)
A voté..... ;)
Citation de: Serge87 le 23 Octobre 2012 à 14:04:40
Le sondage a ete vu 100 fois et pourtant nous n'avons que 8 votants ???
Il est pourtant simple, ce sondage ;D
Pas sûr que ceux qui n'ont aucun papier décident de voter même si c'est anonyme....déjà qu'ils doivent déjà avoir les boules ! sbhy
a voté
Citation de: Cosby le 23 Octobre 2012 à 18:06:20
Pas sûr que ceux qui n'ont aucun papier décident de voter même si c'est anonyme....déjà qu'ils doivent déjà avoir les boules ! sbhy
Oui, je me doute que pour eux, la coupe doit etre sacrement pleine sur le sujet :(
Mais leur participation peut permettre d'y voir plus clair sur ce qui se passe reellement sur ce marche de l'importation et surement rendre un grand service a tous les prochains acheteurs.
Citation de: Serge87 le 23 Octobre 2012 à 18:32:37
Citation de: Cosby le 23 Octobre 2012 à 18:06:20
Pas sûr que ceux qui n'ont aucun papier décident de voter même si c'est anonyme....déjà qu'ils doivent déjà avoir les boules ! sbhy
Oui, je me doute que pour eux, la coupe doit etre sacrement pleine sur le sujet :(
Mais leur participation peut permettre d'y voir plus clair sur ce qui se passe reellement sur ce marche de l'importation et surement rendre un grand service a tous les prochains acheteurs.
C'est clair que le test pour le certif de non gage, je l'ai fait la boule au ventre....
En plus où je suis j'ai pas trop de réseau et ça a foiré 3 fois....le stress quoi....
Alors lorsque la mauvaise nouvelle tombe ou que tu reçois l'enveloppe.... sbhy
Enfin, si ça peut aider, ok avec toi !
toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby ;)
Tu devrais aussi inclure "aucun document" dans le sondage car bcp ont eu leur voiture en l'achetant a un particulier et ne doivent pas avoir de papiers autre que la CG.
À voté aussi :v:
Et pour les anciennes. Y'a rien a dire ?
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 20:17:40
toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby ;)
Heu, je t'ai pas suivi Vincent ? ???
Moi j ai. Aucun document j ai acheté le véhicule à un particulier qui avait pas l air de connaître grand chose, un peu comme moi :v:
Par contre y a t il un moyen de récupérer certain papier ?
Citation de: Cosby le 23 Octobre 2012 à 22:07:19
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 20:17:40
toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby ;)
Heu, je t'ai pas suivi Vincent ? ???
t'inquiètes nous on te suit ;D
Citation de: franckys14 le 23 Octobre 2012 à 22:17:02
Moi j ai. Aucun document j ai acheté le véhicule à un particulier qui avait pas l air de connaître grand chose, un peu comme moi :v:
Par contre y a t il un moyen de récupérer certain papier ?
Ben là il y a contradiction, il y avait un post sur les CT dans lequel il était dit que la Carte grise suffisait, après il a été dit ici qu'il fallait avoir le RTI pour le fournir à un acheteur notamment la liste des dérogations...
Peut etre qu'il est possible d'obtenir un duplicata auprès de la DREAL qui a officié sur ton auto...
après aux yeux de la loi , à priori le CARFAX/autocheck on s'en bat les oreilles, il faut le PV de RTI et c'est tout...
Idem aucun, le seul document officiel que j'ai est la CG
Citation de: Titi57 le 23 Octobre 2012 à 20:56:29
Tu devrais aussi inclure "aucun document" dans le sondage car bcp ont eu leur voiture en l'achetant a un particulier et ne doivent pas avoir de papiers autre que la CG.
La j'ai un peu de mal a te suivre. Cette option est bien presente dans le sondage ???
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 22:22:05
Citation de: Cosby le 23 Octobre 2012 à 22:07:19
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 20:17:40
toi je crois que tu l'as mon p'tit Cosby ;)
Heu, je t'ai pas suivi Vincent ? ???
t'inquiètes nous on te suit ;D
Citation de: franckys14 le 23 Octobre 2012 à 22:17:02
Moi j ai. Aucun document j ai acheté le véhicule à un particulier qui avait pas l air de connaître grand chose, un peu comme moi :v:
Par contre y a t il un moyen de récupérer certain papier ?
Ben là il y a contradiction, il y avait un post sur les CT dans lequel il était dit que la Carte grise suffisait, après il a été dit ici qu'il fallait avoir le RTI pour le fournir à un acheteur notamment la liste des dérogations...
Peut etre qu'il est possible d'obtenir un duplicata auprès de la DREAL qui a officié sur ton auto...
après aux yeux de la loi , à priori le CARFAX/autocheck on s'en bat les oreilles, il faut le PV de RTI et c'est tout...
Ok je vais voir auprès de la dreal alors, ça peut servir pour la revente peut être
Mais afin de comprendre, d'une manière général à partir du moment où la CG a été délivré, et avec un certificat de non gage ok, ça devrait être ok ?
A voté!
J'ai acheté ma Mumu en cgf, donc je n'ai rien a part la cg. ;)
De toute manière, c'est comme tout véhicule en cas de revente la cg, un certificat de non gage et le CT
voté
ben pas sur, car sur le PV de RTI il y a la liste des dérogations dont a bénéficiée l'auto...
Quand j'ai fait ma cg en 2010, j'ai du juste fournir la cg et un certif de non gage. ;)
ça doit suffire mais c'est marqué dessus
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?
Je passe... lectcaf01
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 23:38:05
ça doit suffire mais c'est marqué dessus
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?
Quand j ai acheté la mustang a un particulier elle a été homologue en feux US
Par précaution je mis en feux Europeen crois que se soit possible qu elle ai eu une dérogation
Et si oui ou avoir les papiers ?
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 23:38:05
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?
Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.
Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.
Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.
Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.
Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....
ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).
Citation de: Scott le 23 Octobre 2012 à 22:59:15
A voté!
J'ai acheté ma Mumu en cgf, donc je n'ai rien a part la cg. ;)
D'une maniere generale, concernant un vehicule qui a connu une Reception a Titre Isole, il me semble souhaitable que les documents d'homologation suivent le vehicule toute sa vie.
D'autant plus si la RTI a ete faite avec des derogations sur certains points. Ces derogations portent sur des elements non conformes aux regles UE et ne pouvant etre mis aux normes UE.
Un exemple d'attestation de non conformite fourni par Ford, prealable obligatoire pour entamer la procedure d'homologation, avec les points non conformes :
(http://images.forum-auto.com/mesimages/458857/FORD-TYPE-NC-CACHER.JPG)
Citation de: framy le 24 Octobre 2012 à 09:23:56
Citation de: Vincent le 23 Octobre 2012 à 23:38:05
D'ailleurs est ce que la dérogation à l'arrété du 16 juillet 54 relatif à l'éclairage signifie que je peux revenir full US ?
Suite a ta question je viens de poser la question a un juriste, a priori OUI, il est difficile de t'obliger a faire quelque chose alors que le certificateur ta fourni une dérogation, celle-ci te permet de passer outre les dispositions prevus par la lois.
Néanmoins attention a une chose, la dreal, garde une copie de ton dossier, et connait l'etat de ton vehicule au moment de ton passage, toutes modifications faites aprés la dreal entraine une nullité de l'homologation, si l'inpecteur est pointilleux il a pu noter avec précision, la configuration de la voiture, il peut donc y avoir un comparatif en cas de trés gros pepins, a sa connaissance cela ne s'est jamais présenté.
Lorsque tu passe a la dreal, tu dois au mieux que possible coller aux différents reglements, en cas d'impasse technique ou signaletique, le certificateur peut emettre une ou des dérogations, cela est a son bon vouloir, il n'a aucune obligation. s'il refuse, il n'y a pas de solution.
Les dérogations émisent par la dreal, pour les feux, est un dû une absence d'homologation des feux (le boitier en plastique qui n'est pas E), la dreal ne fournis pas le détails de dérogation, mais la liste est connue en 'interne', vu que c'est une reglement interne il n'a pas a etre publique.
Sur ton document tu n'as qu'un terme générique qui te 'couvre' en cas de control des forces de l'ordre, ils ne sont pas techniciens et de toute façon n'ont pas accés a la liste, mais en reatité la dérogation porte sur l'absence d'homologation du boitiers de feux pas sur les couleurs.....
ci joint l'arreté du 16 juillet 54 (il a été modifié le 16 décembre 2005).
humm c'est très très très bon ça...
Et au CT ça ne doit pas du coup poser de pb non plus ...
Je sens que je vais aller en Lorraine voir mon pote de Team ;D
Citation de: Vincent le 24 Octobre 2012 à 10:54:19
Et au CT ça ne doit pas du coup poser de pb non plus ...
Je sens que je vais aller en Lorraine voir mon pote de Team ;D
rnr rnr rnr
Tu viens quand tu veux
j'attends la confirmation, et après => FULL US et SJB sauvée ;D
Me fait pas dire ce que j'ai pas dis.
La dreal ta fourni une dérogation a l'arreté de juillet 54, sans preciser aucuns points, a priori, cela veut dire que l'arrete 54 ne te concerne pas puisque tu as une dérogation.
Aussi les forces de l'ordre n'etant pas techniciens n'ont aucuns moyens a priori de connaitre les points de détails frappé par TA dérogation, ils devraient donc considérer que la celle-ci concerne l'ensemble de l'article 54. J'ai des amis gendarmes qui eux mêmes me disent qu'ils ne donneraient pas de PV si on leur présente ce papier (qu'ils ne connaissent de toute façon pas), dans le doute, ils auraient tendance a s'abstenir.
J'ai aussi dis que la dreal connait l'etat de TA voiture lors du passage, une liste des points non homologué doit être (je dis bien : doit être) consignés sur ton dossier. Cette liste peut être éventuellement consultée en cas de gros pépins. Je rappel aussi que modifier un véhicule aprés homologation annule celle-ci !
Libre ensuite a chacun d'interpreter tout cela....
Bon étant d'une nature à être "toujours en règles" (pour exemple beaucoup rouleraient encore 10000 km avec les pneus que je vais remplacer...) , je vais tâcher de me rapprocher de la DREAL qui a traité mon auto et voir si il est possible d'obtenir un duplicata du dossier, comme ça je saurai à quoi m'en tenir.
Après on verra.
Oui, chacun prenant ses responsabilités de toute façon.
Mais c'est comme le rabaissement de la voiture, le montage de xenon sans lave projecteur, les montes de pneumatiques non homologuées, le gonflement moteur, les teintages de vitres à + 45% sur les vitres AV, etc... Dès qu'on touche à la voiture pour sortir de l'état dans lequel le constructeur l'a homologuée (ou la Dreal pour nous), on est hors la loi. Certains sont plus graves que d'autres mais tous sont illégaux et tout le monde joue avec. Pour les feux AR, j'ai tellement failli me faire rentrer dedans avec les clignos oranges dans les reculs qui sont invisibles de l'arrière (dont une fois par des flics qui m'ont dis que c'était très dangereux en plus) et pourtant sont passés à la Dreal alors, je suis revenue en US justement en me basant sur cet article et c'est passé sans soucis dans mon centre de CT. Certains refuseront c'est sur.
Tu l'as ton PV de dérogation Vincent?
Moi je suis en config us pour les feux arrières et justement j'ai faillit me faire rentrer dedans (ma voiture smk ) plusieurs fois donc je pense que je vais passer a des feux style raixom ...
Par contre , mon seul soucis est de les modifier pour qu'ils fassent tout (feux , stop , clignotants , recul , antibrouillards) c'est la que ca se complique comme je suis pas doué pour ces choses la ...
Et j'aurai moins d'appréhensions a rouler devant nos chers camarades bleus car les stops qui clignotent c'est pas trop leur truc sbhy
La blue en feux US a passée 3 fois par la case controle technique en moins d'un an, Le dernier c'etait cécile qui a fait passé la voiture, elle lui a montrée le PV de dérogation, il a juste répondu oui, oui je sais..... :D
Pas doué le mec, il lui a demandé si c'etait une 4 roues motrices ;D ;D
Citation de: ToTo76 le 24 Octobre 2012 à 15:22:00
Par contre , mon seul soucis est de les modifier pour qu'ils fassent tout (feux , stop , clignotants , recul , antibrouillards) c'est la que ca se complique comme je suis pas doué pour ces choses la ...
C'est pas trés trés compliqué tu sais, tu y calmement en suivant les explications et ca va tout seul. Domage que tu sois loin, sinon ca aurait été avec plaisir !
Citation de: Titi57 le 24 Octobre 2012 à 15:03:33
Oui, chacun prenant ses responsabilités de toute façon.
Mais c'est comme le rabaissement de la voiture, le montage de xenon sans lave projecteur, les montes de pneumatiques non homologuées, le gonflement moteur, les teintages de vitres à + 45% sur les vitres AV, etc... Dès qu'on touche à la voiture pour sortir de l'état dans lequel le constructeur l'a homologuée (ou la Dreal pour nous), on est hors la loi. Certains sont plus graves que d'autres mais tous sont illégaux et tout le monde joue avec. Pour les feux AR, j'ai tellement failli me faire rentrer dedans avec les clignos oranges dans les reculs qui sont invisibles de l'arrière (dont une fois par des flics qui m'ont dis que c'était très dangereux en plus) et pourtant sont passés à la Dreal alors, je suis revenue en US justement en me basant sur cet article et c'est passé sans soucis dans mon centre de CT. Certains refuseront c'est sur.
Tu l'as ton PV de dérogation Vincent?
Ouep j'ai une copie du PV de RTI, concernant les feux US c'est la dangerosité qui me "freine" car pour en avoir suivi quelques une en config US, ben c'est "troublant" malgré tout...
Avec les "jolis" ;D feux Euro, pas de soucis ;)
Citation de: Vincent le 24 Octobre 2012 à 16:09:29
c'est la dangerosité qui me "freine" car pour en avoir suivi quelques une en config US, ben c'est "troublant" malgré tout...
Ouias, mais ca veut rien dire, je connais aussi des
camaro qui ont des soucis pour s'arreter même derriere une mustang en feux europeens
Citation de: framy le 24 Octobre 2012 à 16:13:04
Citation de: Vincent le 24 Octobre 2012 à 16:09:29
c'est la dangerosité qui me "freine" car pour en avoir suivi quelques une en config US, ben c'est "troublant" malgré tout...
Ouias, mais je connais aussi des camaro qui ont des soucis pour s'arreter même derriere une mustang en feux europeens
gnagnagnagnagna ;D
Mmm... 26 proprietaires d'une Mustang, ca me parait assez peu sur plus de 3300 membres que compte le forum. Ca ne represente que 0.008% des inscrits. :-\
Je pense qu'avec les 3300 membres, tu peux enlever près de la moitié, et ensuite faire du tri... Car des membres dits actifs, il n'y en a pas tant que ça!
j'ai voté, j'ai rien à part le carfax
J'ai voté et comme quelques uns, je l'ai achetée à un particulier. Je n'ai rien eu de plus que le cg française et le ct...
Ce qui me chiffonne, c'est qu'il est carrossier, collègues garagistes etc, et habitué des américaines et que rien d'autre comme papier n'ait suivi ma mumu :o
J'ai vérifié, ma voiture n'est pas gagée, mais vu que c'est tout récent, je garde un oeil ouvert si ça change... et je ne dors que sur une oreille.
C'est la première auto "étrangère" que j'achetais donc pour moi l'acheter à un particulier me préservait de ce genre de déconvenues...
A voté
Citation de: fleau-fox le 29 Octobre 2012 à 15:05:16
Je pense qu'avec les 3300 membres, tu peux enlever près de la moitié, et ensuite faire du tri... Car des membres dits actifs, il n'y en a pas tant que ça!
mais c quoi un memebre actif ,,,,,en faite va savoir
Bonne question...
Citation de: stef68 le 31 Octobre 2012 à 22:47:27
Citation de: fleau-fox le 29 Octobre 2012 à 15:05:16
Je pense qu'avec les 3300 membres, tu peux enlever près de la moitié, et ensuite faire du tri... Car des membres dits actifs, il n'y en a pas tant que ça!
mais c quoi un memebre actif ,,,,,en faite va savoir
Déjà, les membres qui se sont connectés sur le forum depuis les 6 derniers mois ne sont plus que 1780 alors une moitié est déjà bien entamée et on ne peut pas dire que les autres soient très actifs. ;D
Citation de: stef68 le 31 Octobre 2012 à 22:47:27
Citation de: fleau-fox le 29 Octobre 2012 à 15:05:16
Je pense qu'avec les 3300 membres, tu peux enlever près de la moitié, et ensuite faire du tri... Car des membres dits actifs, il n'y en a pas tant que ça!
mais c quoi un memebre actif ,,,,,en faite va savoir
Demande à Swisscoco ::)
Il faudrait aussi une case pour ceux qui n'ont pas (encore) de Mustang, et qui aimeraient quand même voir les résultats ! :D
A moins que je sois bigleux sroll
Citation de: Fixoo le 04 Novembre 2012 à 11:06:31
Il faudrait aussi une case pour ceux qui n'ont pas (encore) de Mustang, et qui aimeraient quand même voir les résultats ! :D
A moins que je sois bigleux sroll
Tu devrais maintenant voir les resultats. J'ai modifie les parametres du sondage.
Avec 31 participants a ce jour, ce sont tout de meme pres d'1/3 des proprietaires qui ne disposent d'aucun papier d'homologation. La partie emmergee de l'iceberg ?
Super, merci bien ! Intéressant à voir ce sondage.
J'ai voté et mise à part ma carte grise française je n'ai rien d'autre en ma possesion et aujourd'hui je ne peux plus rouler avec car en fraude d'immatriculation !!!! >:( >:(
Le chiffre semble se maintenir avec le temps : plus d'1 voiture sur 3 n'aurait aucun document d'homologation. :-\
Salut ;
j'ai acheté ma mumu en juin 2012 tout comme une voiture traditionnel donc je n'ai que la carte grise ;
C'est pas grave ? hein!!! ??? ??? :-\ :'(
Le seul soucis, c'est lors du CT. Comment justifier les dérogations si tu n'as pas ce papier ?
Il est vrai que de nombreux contrôleurs ne le demandent pas... ::)
Citation de: Maxou le 17 Janvier 2013 à 14:05:52
Le seul soucis, c'est lors du CT. Comment justifier les dérogations si tu n'as pas ce papier ?
Il est vrai que de nombreux contrôleurs ne le demandent pas... ::)
pour mon ancienne V6, le controleur ne m'a rien demandé
j'ai aplé un amj qui boss au ct et carte grise françaisesuffit pour le ct pas d'autres papiers a fournir
voilà :v:
Attend que le formateur de ces contrôleur (c'est un membre du fofo) tombe sur ce post et tu vas bien voir ce qu'il en pense...
Ben si la voiture à cg française c est donc
Qu'elle est européaniser ou franciser enfin un truc dans ce genre
Et donc les antécédents on s en fou
C est comme pour les voitures au gaz une fois
Le premier contrôle fait y'a plus besoin de présenter
La conformité
Non??
carte grise + certificat de non gage aussi uniquement pour la vente.
Mais j'ai demandé a un ami gendarme de vérifier son passif en France avant, et il n'y a rien a redire....
Donc pour moi tous est OK et en plus elle est en feu européen, et il est stipule sur la CG 86dB pour le bruit donc tous semble OK
Citation de: spyke le 17 Janvier 2013 à 15:17:58
Ben si la voiture à cg française c est donc
Qu'elle est européaniser ou franciser enfin un truc dans ce genre
Et donc les antécédents on s en fou
J'ai lance ce sondage suite a ce sujet : https://www.mustangv8.com/fr/administratif/fraude-homologation/ (https://www.mustangv8.com/fr/administratif/fraude-homologation/)
Je crois que tu devrais le lire et tu verras que malheureusement, une CG francaise peut etre trompeuse.
ha bin oui si les dossiers n'ont pas aboutie là c'est clair que la voiture n'est pas règle
mais je pose la question :-[ : si certificat de non gage RAS ya pas de soucis !!!??
Pas de soucis à l'instant T où tu peux éditer ce certificat sur le net sans avoir à te rendre en préfecture.
Si ta voiture a eu une demande d'immatriculation en IDF ces deux dernières années et que tu n'as pas reçu de lettre de la PJ, il y a de fortes chances pour que tu sois définitivement tranquille.
bon bin je suis tranquille alors elle est en france depuis 2007 rnr