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rti dreal

Démarré par Bigblock428, 08 septembre 2021 à 10:19:25

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bigblock428

bonjour à tous

j'ai parcouru le sujet sans trouver de réponse ,ma question est simple ,à qui appartient les documents dreal ,utac,à l'importateur ou à moi ?

jeffdes2sevres

pour moi je dirai à l'importateur .
en effet c'est lui le propriétaire du véhicule avant qu'il fasse la facture de vente à ton nom .
 

Bigblock428

ok merci pour ta réponse,je pensais que ces documents que l'on règle suivait la voiture

Thierry

Non, s'il y a quelqu'un qui doit prouver que le véhicule a été homologué dans les règles, c'est l'importateur et non le client ou un autre propriétaire dix ans plus tard.
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Bigblock428

et au cas ou l'importateur cesse son activité ?

Thierry

Aucune idée mais peu importe. Personne ne te demandera comment ta voiture a été homologuée par un propriétaire précédant, tout comme personne ne demandera a ta cousine comment Renault a homologue sa Clio . ;D

Il y a quelques années, beaucoup de membres avaient été victimes d'une grosse fraude a l'homologation. Les perdants étaient les importateurs qui avaient sous traite auprès d'un escroc et qui ont du refaire l'homologation.
Les clients n'avaient pas de papiers d'homologation et avaient eu leurs véhicules immobilisés mais avaient fini par avoir la situation régularisée plusieurs mois plus tard sans avoir de problèmes.
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Thierry

Voila le sujet concernant la fraude a l'homologation :
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/fraude-homologation/

Dans le 7eme message il y a un lien pour faire une demande de certificat de situation administrative si jamais tu te méfies pour un véhicule.
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Bigblock428


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