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Question FFEV

Démarré par lama, 31 Janvier 2015 à 13:51:47

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

lama

Bonjour

J'aurai voulu savoir combien coûte l'immatriculation en FFEV en France pour un véhicule de 1967 avec 200 cv.? S'il y a un simulateur quelque part ou de la doc ?

Ensuite est ce que l'État français rend le titre de propriété américain au propriétaire de la voiture lorsqu'il fait sa demande d'immatriculation ? (On m'a dit que certains pays conservait ce document..).

Merci d'avance

jls38

Cela dépend car chaque préfecture a ses tarifs. Il y a des simulateurs en ligne mais tu as d'abord besoin de la puissance fiscale qui figurera sur le certificat de la FFVE, normalement 27 chevaux pour un 289 et 28 pour un 302.

Préfecture du Nord : http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Immatriculation-carte-grise/Calcul-du-cout-de-la-carte-grise :  621 € (289) ou 642 € (302) sauf erreur de ma part.
Je recherche un pont ou une fosse aux alentours de Grenoble pour pouvoir effectuer l'entretien de base de ma Mustang. Pensez à moi si vous avez un tuyau :)
Ma Mustang /// Check-list achat ancienne /// Outils coffre

lama

Salut,

Merci c'est exactement ce que je cherchais... Par contre on tourne autour des 700€ quand même :s

runner-30

Salut,
Pour immatriculer ma Fox de 1980, j'ai fait faire une attestation par la FFVE. ça coute 50€, mais normalement tu en as besoin pour faire la carte grise des véhicules de collection hors UE. En plus de ça, il te faudra l'imprimé  846A que tu trouves chez douanes. Par contre, la valeur de ce papier est calculée soit sur le prix d'achat, soit sur la cote du véhicule  ;)

lama

Yep ok mais dans mon cas c'est différent car c'est pour voir la procédure pour faire revenir le véhicule en Belgique alors qu'il a déjà été dédouané en France, mais je ne suis pas encore sûr s'il y a une carte grise dessus....

runner-30

Normalement, vu que la France et la Belgique sont dans l'UE, tu n'as pas de douane à payer (Je crois....  ??? )

lama

Non, si la douane a été payée au moment de l'importation en France, je ne la payerai plus en Belgique. Cependant je dois quand même dédouaner le véhicule en Belgique par rapport à la France mais c'est juste un papier à renvoyer pour faire ça.

Mon soucis c'est pour l'immatriculation en faite, il me faut une carte grise de l'ancien proprio ou du moment ou le véhicule roulait aux USA et c'est un peu le point à éclaircir avec le vendeur pour le moment.

La législation française + l'import dans l'UE étant des choses que m'étaient inconnue jusque hier donc je suis venu prendre des informations :)

runner-30

Je viens d'aller voir sur le site de la FFVE. En effet, ils demandent la copie du certificat ou une pièce officielle du retrait du certificat. Donc tu as raison, il faut que tu récupères la carte grise  :(

Bruno

Logiquement ton vendeur belge a du faire un carte grise belge à son nom quand il a acheté (et dédouané) la voiture. Auquel cas il te suffit d'aller à la préfecture de ton domicile avec la facture et la carte grise au même nom et demander un quitus fiscal (gratuit). Tu adresseras ensuite ce quitus à la FFEVE avec ta demande d'attestation de carte grise de collection. Deux mois d'attente au moins...
Pas besoin de l'imprimé 846A pour une vente intra europe. Ensuite avec l'attestation FFVE, et un fois le CT effectué, tu pourras retourner à ta prefecture pour immatriculer l'auto en France.
Maintenant, si ton vendeur belge, n'a pas changé la CG et que tu hérites donc du title américain, effectivement il faut le 846A mais il te faut aussi la facture du vendeur américain à ton nom (du moins c'est l'exigence dans certaines prefectures, d'autres parait-il acceptant qu'un professionnel n'ait pas immatriculé le véhicule...).
Concernant la CG, normale ou collection, d'origine UE ou US, c'est le même prix : Euro par cheval fiscal X par le nombre de CV divisé par 2 pour les véhicules de plus de 10 ans, soit 700 Euro en moyenne, variable selon département, la Corse étant la moins chère...
Bonne chance !


lama

Bruno c'est l'inverse, le vendeur est français et l'acheteur belge :)

Sinon même avec la demande de la FFEV, le vendeur est toujours en présence du Title USA donc ça ne devrait pas poser de problème pour revenir en Belgique avec la voiture :)

Bruno

Oups, désolé; je n'avais pas compris cette histoire belge ;D bley

timeister

slt
est ce que le changement de couleur de la mustang qui ne se sera pas la couleur d'origine peut m'empêcher d avoir une CGC ?

killcool

Non pas de soucis sur se coter mais juste la couleur presente sur la voiture et non ce que te donne le Vin

timeister

et si c carrément une autre couleur c pas grave ?

Bruno

Non, la couleur ne figure pas sur les CG et n'est pas un élement de discussion pour assurer le véhicule (alors qu'un moteur de cylindrée différente, un V8 à la place d'un 6cyl par exemple, pose problème car ne correspond plus aux mentions de la CG).
Le seul problème est donc l'entorse à l'origine et la perte de valeur pour les puristes...

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