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Papier indispensable lors d'un achat (particulier)

Démarré par Bizby, 02 Décembre 2022 à 11:49:12

0 Membres et 2 Invités sur ce sujet

Bizby

Bonjour bonjour,

Mon projet se concrétise et je pense prendre une mumu d'occaz à un particulier. Elle est déjà européen depuis plusieurs années, un historique sur histvec, un cg fr.

Quels papiers je devrais absolument récupérer du vendeur pour ne pas avoir de problème niveau admin/loi? Les classiques papiers d'import, homologation, l'actuel cg, les entretiens ? Autre docu spécifique?

Merci!

Thierry

Bonjour, si elle est déjà en carte grise française et que tu es en métropole, il te faudra exactement les mêmes papiers que ceux nécessaires pour acheter un véhicules européens.
Par contre, si elle est en métropole et toi a la Réunion, c'est plus compliqué et il y aura au moins des taxes à payer.

Bizby

Ah oui, remarque pertinente ! La voiture est aussi à La Réunion pour le coup. J'ai trouvé une qui me semblait bien ici donc autant en profiter.

FLYER34

Conseil à 2 balles, si tu ne veux pas te prendre la tête : tu vas, avec le vendeur, dans une de ces officines qui s'occupent des CG et, en 30 minutes et un peu de monnaie, tu auras le CPI* (ou tu sauras ce qui manque pour l'avoir  ;)  )

* Certificat Provisoire d'Immatriculation. La CG définitive arrivant, par LR AR, dans les jours qui suivent. 

Thierry

Oui mais il ne faudrait pas louper une vente si le vendeur n'est pas disponible ou d'accord.
Tout ce qu'il faut c'est la carte grise barrée, un certificat de vente, un CT de moins de 6 mois et puis voilà.  bien1

Bizby


v8forever

Citation de: Thierry le 02 Décembre 2022 à 16:26:42Oui mais il ne faudrait pas louper une vente si le vendeur n'est pas disponible ou d'accord.
Tout ce qu'il faut c'est la carte grise barrée, un certificat de vente, un CT de moins de 6 mois et puis voilà.  bien1

Faut aussi que le vendeur( si c'est un particulier) enregistre la vente sur l'ants et fournisse le code correspondant à l'acheteur et ce dernier peut obtenir alors un certificat provisoire; pour être rassuré formalités à faire en même temps que les autres docs administratifs .  Car si pas ce code = pires difficultés à venir pour immatriculer
 rnr

Fmaxii

Citation de: v8forever le 03 Décembre 2022 à 09:35:50
Citation de: Thierry le 02 Décembre 2022 à 16:26:42Oui mais il ne faudrait pas louper une vente si le vendeur n'est pas disponible ou d'accord.
Tout ce qu'il faut c'est la carte grise barrée, un certificat de vente, un CT de moins de 6 mois et puis voilà.  bien1

Faut aussi que le vendeur( si c'est un particulier) enregistre la vente sur l'ants et fournisse le code correspondant à l'acheteur et ce dernier peut obtenir alors un certificat provisoire; pour être rassuré formalités à faire en même temps que les autres docs administratifs .  Car si pas ce code = pires difficultés à venir pour immatriculer
 rnr
Sans le code, c'est la methode à l'ancienne (un peu de paperasse à fournir), sauf qu'il faut passer par un professionnel habilité, et qu'il faut payer.. ça, y'avait pas ça pour l'ancienne méthode  :-\

Vu les expériences par les personnes qui m'entourent, pas difficulté tant que la paperasse est bien remplie
traffic.gif

FLYER34

Citation de: Thierry le 02 Décembre 2022 à 16:26:42Tout ce qu'il faut c'est la carte grise barrée, un certificat de vente, un CT de moins de 6 mois et puis voilà.  bien1
... et ça ne marchera pas avec l'ANTS : Cf les excellents posts de @v8forever et de @Fmaxii ci-dessus.

Il faut soit :
a) le code fourni par le vendeur... s'il sait se servir d'internet, s'il sait accéder à l'ANTS, s'il n'a pas égaré le mot de passe fourni avec la CG (et j'en oublie certainement) :
b) passer par un pro, comme je l'ai suggéré.
Y aller avec le vendeur, quand c'est possible, évite des allers-retours inutiles. Accessoirement, cela rassure le vendeur, qui est certain de ne plus recevoir de prunes pour cause "d'oubli" du changement de propriétaire ;)

v8forever

Citation de: Fmaxii le 03 Décembre 2022 à 12:01:20
Citation de: v8forever le 03 Décembre 2022 à 09:35:50
Citation de: Thierry le 02 Décembre 2022 à 16:26:42Oui mais il ne faudrait pas louper une vente si le vendeur n'est pas disponible ou d'accord.
Tout ce qu'il faut c'est la carte grise barrée, un certificat de vente, un CT de moins de 6 mois et puis voilà.  bien1

Faut aussi que le vendeur( si c'est un particulier) enregistre la vente sur l'ants et fournisse le code correspondant à l'acheteur et ce dernier peut obtenir alors un certificat provisoire; pour être rassuré formalités à faire en même temps que les autres docs administratifs .  Car si pas ce code = pires difficultés à venir pour immatriculer
 rnr
Sans le code, c'est la methode à l'ancienne (un peu de paperasse à fournir), sauf qu'il faut passer par un professionnel habilité, et qu'il faut payer.. ça, y'avait pas ça pour l'ancienne méthode  :-\

Vu les expériences par les personnes qui m'entourent, pas difficulté tant que la paperasse est bien remplie

Oui par un Pro .......à condition que le vendeur ait envoyé son certificat de vente à l'ants sinon ché le brin . mi j'aime nin quand chui à la merchi de l'autre.

Bizby


Bizby

Rebonjour !

Je reviens pour de nouveaux conseils/avis :)

Je viens d'apprendre que le vendeur n'a pas les papiers d'homologation 😭 il a acheté le véhicule en France, avec l'immatriculation française et il n'a pas chercher plus. Il n'a pas eu de soucis lors du changement de proprio sur la carte grise française...

Petit historique du véhicule : 1ere immatriculation (à l'étranger) 2006, 1ere immatriculation en France 2008, mention DRIRE sur la cg en 2008.

Du coup, l'absence des papiers d'homologation pourrait me pénaliser dans les démarches ? Lors d'un contrôle de police (ou autres)? Y a moyen de récupérer une copie avec juste la plaque/numéro de vin? Service payant je suppose, ou pour avoir le papier, il faudrait repasser par une homologation complète ?

J'espère m'inquiéter pour rien mais vu l'investissement, je préfère avoir le max d'info! (Je continue mes recherches sur le fofo et le net mais en attendant...)

Merci pour votre patience et compréhension !


FLYER34

Logiquement, s'il existe une CG française en bonne et due forme, tu n'as pas à te soucier des papiers d'homologation.
 
Raison supplémentaire pour aller faire les papiers avec le propriétaire : si ça coince, il garde sa voiture et toi tes sous  ;) 

olive82

Oui voilà, il faut savoir si la CG est au nom de celui qui te la vend ......sinon ça risque de se compliquer

Fmaxii

Tu n'as pas besoin d'avoir les papiers d'homologation pour faire la CG à ton nom.
A partir du moment où elle a sa CG française, cela se traite à l'identique de n'importe quelle voiture en CG française, comme cela a déjà ete dit précédemment...

Par contre, il peut y avoir un papier de la Dreal qui pourrait etre à conserver (quoique...): c'est celui qui valide la dérogation pour l'eclairage.
Mais ce n'est pas pour autoriser des clignotants rouge par exemple, c'est juste pour accepter les blocs optiques d'origine, qui n'ont pas la marque CE.
D'un autre côté, je ne sais pas à quelle occasion il pourrait être utile..

Bref, tu te poses et reposes beaucoup trop de questions ;). En CG française, y'a pas plus de question à se poser que n'importe quelle autre véhicule en CG française
traffic.gif

Bizby

C'est vrai, j'me pose svt bcp de questions ^^"
Merci en tt cas!