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Discussions sur la Mustang => Administratif et législation => Discussion démarrée par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 04:29:15

Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 04:29:15
À partir du 1er septembre 2023, les véhicules importés d'un état membre de l'union européenne et bénéficiant d'un certificat d'immatriculation définitif et harmonisé, émis par un État membre, ne seront plus soumis à la procédure de réception à titre isolée (RTI).
Lire la suite (https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/vehicules-importes-un-nouveau-dispositif-d-a14621.html)

C'est une bonne nouvelle pour ceux qui veulent importer une Mustang mais pour ceux qui en ont déjà une, ca risque de bien diminuer sa valeur si une Mustang Polonaise ou Lettone peut être achetée pour moins cher.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Ducatica le 15 Septembre 2023 à 12:41:51
Pourquoi tu penses que l'importation/transport est moins chère a destination de l'Allemagne que la France pour une voiture saine, le prix au depart des us/canada étant le même j'imagine.

il y en a déjà plein des moins chères "salvage" venant d'Allemagne avec réparation en Pologne sinon.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 15:00:26
Les moins chères venant d'Allemagne et d'ailleurs n'étaient pas si bon marché que ca puisqu'il fallait repayer une homologation en France. Si ce n'est plus le cas, les gens vont les acheter plutôt que d'en faire venir une des US ou d'en acheter au prix fort chez les particuliers ou garages en France donc ces derniers devront aussi baisser leurs prix s'ils veulent vendre.

Tu parles des "salvage" mais c'est aussi valable pour les voitures saines, on voit de grandes différences de prix.
Une voiture provenant des US n'aura pas les mêmes taxes suivant les pays de l'UE qui les réceptionnent.
En France, la TVA est a 20% et elle est a 17% au Luxembourg alors le prix final sera forcement moins élevé chez eux.

Avec un marché ouvert dans toutes l'Europe au lieu de la France, la concurrence entre importateurs et homologateurs sera aussi plus importante alors ils se prendront probablement une commission plus faible s'ils veulent rester compétitif.
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Posté par: Ducatica le 15 Septembre 2023 à 15:45:44
A voir, si certains pays ont vraiment un coût d'importation bien  plus faible qu'en France.
Reste le problème de confiance, acheter un véhicule venant de Roumanie par exemple est pas forcément évident pour tout le monde.
Il y aura aussi le transport même si pas un coût énorme, cela en reste un.
Quand je vois le nombre d'acheteur qui pleure sur le net pour des véhicule polonais avec de multiples problèmes...

Cela reste un micro marché je pense l import de véhicules des us.
L'équation est pas facile, un entrepreneur français qui connaît bien un pays avec un coût d'importation faible peut monter un business en effet.

L'avenir nous dira si cela a un réel impact sur les côtes de nos voitures.

Bientôt une shelby au prix d'une V6   smk
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 16:07:39
Il y a déjà beaucoup de courtiers qui importent des Renault, BMW, etc... d'autres pays européens et eux pourront proposer des Mustang. La Mustang est peut être un micro marché mais elle deviendrait partie intégrante d'un gros marché qui existe depuis longtemps.

Citation de: Ducatica le 15 Septembre 2023 à 15:45:44Bientôt une shelby au prix d'une V6   smk
Oui ben il ne faut quand même pas trop rêver.  non1 LOL
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: FLYER34 le 15 Septembre 2023 à 18:13:39
Attention quand même à l'excès d'optimisme :
"vous devez alors soumettre à la DREAL une demande « vérification des données techniques » en suivant la fiche de constitution de la demande consultable en lien ci-après : "Fiche de demande de vérification des données techniques"> (voir page des contacts).
Après avoir présenté votre véhicule a un agent habilité de la DREAL, ce dernier transmettra au service en charge des immatriculations, une « attestation de vérification des données techniques » dans le cas où votre véhicule ne présente pas d'irrégularités...
"

https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/importation-d-un-vehicule-a14617.html

En clair, la dispense de RTI est soumise à l'humeur d'un fonctionnaire de la DREAL.
Je prends le pari qu'il y aura des déçus...
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 18:56:49
Oui, il est certain que si l'échappement, les pneus, feux ou autres éléments ne sont plus ceux qui étaient en place lors de l'homologation européenne et qu'ils ne sont pas conforme, le véhicule ne passera pas. 
Il y a beaucoup de Mustang qui sont dans ce cas de figure en France et ca doit être pareil ailleurs.
Dans le cas contraire, je ne vois pas ce qui pourrait bloquer.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 18:59:50
A mon avis, au moins jusqu'au Gen V, ca va bloquer au niveau du bruit, puisque l'echappement d'origine est deja trop bruyant.
Nos Gen V ont ete homologuée avec des silencieux étouffés, pour la plupart en tout cas
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Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 19:07:15
Les mesures de bruit sont payantes et effectuées sous certaines normes par un organisme agrée, l'UTAC en France, pas par un simple agent. A mon avis, il ne fera qu'un contrôle visuel.
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Posté par: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 19:21:09
Je viens de regarder quelques annonces GenV allemandes.
Sans parler du prix, je n'ai pour l'instant pas vu de répéteur de cligno sur les ailes.
Ça, c'est du visuel  :-\

A savoir si ça fera partie des contrôles de la dreal ?

Pour l'exemple :
https://www.autoscout24.de/angebote/-390af60f-300c-4d3f-aef9-c1fb98166b84
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Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 21:03:06
Depuis quand ils sont devenus obligatoires ? Je viens de regarder la 1ere trouvée sur Leboncoin et elle n'en a pas non plus :
https://www.leboncoin.fr/offre/voitures/2404233025
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Posté par: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 22:08:13
C'est obligatoire depuis 2000.
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/repetiteur-de-clignotant/

Beaucoup de Dreal ont laissé passer quand ce sont des pros qui passaient a l'homologation, alors que ces mêmes Dreal sont très pointilleuses quand ce sont des particuliers qui font l'homologation
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Posté par: Thierry le 15 Septembre 2023 à 22:49:58
D'après ce que je comprends des textes officiels (en vigueur depuis 1979), ils ne seraient pas obligatoires. ???

CitationPour les véhicules automobiles, le nombre, la position et la visibilité des indicateurs doivent être tels qu'ils puissent donner des indications qui correspondent au moins à l'un des schémas A B C D de l'annexe II au présent arrêté.

CitationSchéma A. - Seulement deux appareils (catégorie 3), un par côté. Cette disposition est valable seulement pour les véhicules n'ayant pas plus de 1,60 mètre de large et 4 mètres de long.

Schéma B. - Deux appareils postérieurs (catégorie 2) et deux antérieurs latéraux (catégorie 4).

Schéma C. - Deux appareils antérieurs (catégorie 1), deux appareils postérieurs (catégorie 2) et deux appareils latéraux (catégorie 5).

Schéma D. - Deux appareils antérieurs (catégorie 1) et deux appareils postérieurs (catégorie 2).

Cette disposition est valable seulement pour les véhicules ayant une distance horizontale entre les centres de la plage éclairante des appareils antérieurs et postérieurs inférieure à 6 mètres.

Pour le schéma B et pour le schéma C, la distance d ne doit pas être supérieure à 1,80 mètre, la valeur 5° Indiquée pour l'angle mort de visibilité vers l'arrière est un maximum ; toutefois, ces limites sont portées respectivement à 2,50 mètres et à 10° en cas d'impossibilité pratique de respecter les limites précédentes.

Les angles de visibilité des indicateurs de direction mesurés à partir du centre de la plage éclairante, ne doivent pas être inférieurs à 15° au dessus et au dessous de l'horizontale (voir figures 1 et 2 de l'annexe I).

Toutefois, lorsque le bord supérieur de la plage éclairante des indicateurs latéraux est placé à une hauteur par rapport au sol n'excédant pas 1,20 mètre, l'angle de visibilité de 15° n'est pas exigé au-dessous de l'horizontale.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026251021
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Posté par: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 23:34:00
Dearborn l'a pourtant confirmé dans ce sujet
https://www.mustangv8.com/fr/administratif/repetiteur-de-clignotant/20/

C'est tellement compliqué de trouver des informations dans les textes de loi, du code de la route, que je n'ai pas mieux..
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Posté par: Dearborn67 le 15 Septembre 2023 à 23:37:28
Voici le document utilisé au CT le document est rédigé par l'UTAC OTC

https://www.utac-otc.com/METHODES%20DE%20CONTROLE/Instructions%20Techniques%20applicables/IT%20VL%20F4F-ECLAIRAGE-20220117.pdf (https://www.utac-otc.com/METHODES%20DE%20CONTROLE/Instructions%20Techniques%20applicables/IT%20VL%20F4F-ECLAIRAGE-20220117.pdf)

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Posté par: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 23:52:26
Merci Dearborn.

C'est donc une réglementation du CT qui oblige à avoir ces répétiteurs.
Mais je ne trouve pas la notion de l'age du véhicule pour la présence de ces répéteurs (véhicule immatriculé depuis le 01/10/2000). C'est aussi dans ce document ?

Édit: j'avais pas vu la capture... merci
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Posté par: Thierry le 16 Septembre 2023 à 00:38:57
Super ! Donc on ne sait pas trop ce qu'il en est pour l'homologation mais puisque c'est obligatoire pour le CT, il faudra de toutes façons en faire installer.  bien1
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Posté par: Jeff/38 le 16 Septembre 2023 à 07:33:53
J'ai trouvé ce modèle (https://www.tracauto-1950.com/fleches-indicateur-de-direction/18088-paire-de-fleches-de-direction-6v-pk-lmp-l-oscillantautos-camions-anciens-collection.html)...
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: olive82 le 17 Septembre 2023 à 13:38:00
@Jeff ......y'en a pleins sur Aliexpress  bien1  bien1
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Posté par: Fmaxii le 17 Septembre 2023 à 17:53:31
Citation de: olive82 le 17 Septembre 2023 à 13:38:00@Jeff ......y'en a pleins sur Aliexpress  bien1  bien1
Le modèle de Jeff, m'etonnerai qu'il soit dispo en Chine  ;D  bien1
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Posté par: chris74 le 17 Septembre 2023 à 18:19:49
Citation de: Fmaxii le 15 Septembre 2023 à 19:21:09Je viens de regarder quelques annonces GenV allemandes.
Sans parler du prix, je n'ai pour l'instant pas vu de répéteur de cligno sur les ailes.
Ça, c'est du visuel  :-\

A savoir si ça fera partie des contrôles de la dreal ?

Pour l'exemple :
https://www.autoscout24.de/angebote/-390af60f-300c-4d3f-aef9-c1fb98166b84

C'est parce qu'en Allemagne et dans les autres pays, y compris la France, une fois l'homologation faite, la plupart des véhicules sont remis en état d'origine et ne répondent donc plus aux exigences du contrôle technique, si il faut passer ce genre de véhicule devant un inspecteur de la DREAL il y a fort à parier que la nouvelle carte grise est pas à la veille d'être faite.
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Posté par: darde le 17 Septembre 2023 à 18:45:27
Citation de: Thierry le 15 Septembre 2023 à 04:29:15À partir du 1er septembre 2023, les véhicules importés d'un état membre de l'union européenne et bénéficiant d'un certificat d'immatriculation définitif et harmonisé, émis par un État membre, ne seront plus soumis à la procédure de réception à titre isolée (RTI).
Lire la suite (https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/vehicules-importes-un-nouveau-dispositif-d-a14621.html)

C'est une bonne nouvelle pour ceux qui veulent importer une Mustang mais pour ceux qui en ont déjà une, ca risque de bien diminuer sa valeur si une Mustang Polonaise ou Lettone peut être achetée pour moins cher.

Bonjour,je ne comprends pas bien ce que tu veux dire.En 2005 j'ai acquis une Corvette Belge en Belgique en plaques Belges ,le vendeur m'a remis tous les documents nécessaires à l'immatriculation en France,je l'ai passée au CT en plaques Belges puis j'ai remis le dossier à la sous préfecture des Yvelines qui a un peu/beaucoup patiné dans la semoule mais a tout de même,avec l'aide du ministère des transports ,délivré la carte grise.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Fmaxii le 17 Septembre 2023 à 18:55:22
C'est parceque ta Corvette était très probablement un modèle Européen, donc homologué pour l'europe.
Dans ce contexte, il n'etait pas nécessaire de lui faire passer une homologation isolée.

Mais dans le cas de véhicules provenant de l'exterieur a l'Europe (toutes les Gen V par exemple), il n'y a pas eu d'homologation du modèle en Europe.
Nous avons donc tous dû faire une homologation individuelle en France, même si au préalable, le véhicule avait été homologué dans un autre pays d'Europe.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Thierry le 17 Septembre 2023 à 18:57:50
Les Corvettes étaient distribuées par Opel a une époque et c'est comme les Mustang d'aujourd'hui ou les Renault/Peugeot/BMW/etc... Dans ce sujet on parle des véhicules homologués en Europe avec réception a titre isolé.
Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Brunop34 le 17 Septembre 2023 à 20:26:13
Ce serait une excellente nouvelle, surtout pour moi car je vis entre la France et l'Allemagne et effectivement le marché là bas est assez intéressant.
Ils ont beaucoup de connexions avec les States et l'homologation de véhicules US est courante.
Je vois plusieurs inconvénients au marché: il y a effectivement pas mal de salvage cars en circulation et la légende Lituanienne n'en est pas une, au point que çà devient risqué d'acheter une BM ou Audi haut de gamme hors du réseau officiel.
Même le fameux TUV se fait avoir, car finalement le CT est superficiel tout comme chez nous.
Ensuite les voitures sont souvent tunées et loin de l'origine.
Les échappements à clapet c'est courant, et les mecs démontent pour passer le Tüv. Si l'échappement d'origine n'est pas vendu avec, ça peut amener de gros frais chez nous.
Dernier point  faut pas oublier que sur certains tronçons d'autoroute tu peux prendre 200 ou plus pendant de longs moments.
Pas sûr que le v8 us soit fait pour ça.
Et ça non plus ce n'est pas une légende, les allemands envoient du lourd dès qu'ils le peuvent.
Voilà je n'ai pas fait une très longue présentation, mais là je le rattrape ! bp
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Posté par: Brunop34 le 17 Septembre 2023 à 20:30:39
Pour finir,( je vais vous laisser le temps de digérer) j'ajoute que je vais faire le cobaye pour vous, car ma Wrangler est immatriculée en Allemagne, c'est un import du Japon et je n'avais jusqu'à présent aucune chance de l'immatriculer en France. Du coup je vais me lancer prochainement avec le lien fourni dans le Post de Thierry. bp
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Posté par: olive82 le 17 Septembre 2023 à 21:18:15
Je parlais forcément des répétiteurs d'ailes AV , le modèle de Jeff date un peu  smk  smk
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Posté par: Jeff/38 le 18 Septembre 2023 à 07:55:28
oui, mais alors c'est original !  LOL
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Posté par: darde le 18 Septembre 2023 à 19:04:31
Citation de: Thierry le 17 Septembre 2023 à 18:57:50Les Corvettes étaient distribuées par Opel a une époque et c'est comme les Mustang d'aujourd'hui ou les Renault/Peugeot/BMW/etc... Dans ce sujet on parle des véhicules homologués en Europe avec réception a titre isolé.
Ok la mienne était européenne ,mais elles étaient importées par des indépendants comme Jean-Charles à Paris 16éme,Opel distribuait les Camaro.
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Posté par: Thierry le 18 Septembre 2023 à 19:32:10
Elle est de quelle année ta Corvette ? Opel distribuait bien les Camaro, Corvette et autres Chevrolet Asiatiques jusqu'en 2016 mais c'est toujours le cas pour la Corvette :

https://www.moniteurautomobile.be/actu-auto/industrie-et-economie/gm-ne-distribuera-plus-chevrolet-en-europe.html

https://www.chevrolet.fr/fr/corvette
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Posté par: darde le 19 Septembre 2023 à 18:59:57
Citation de: Thierry le 18 Septembre 2023 à 19:32:10Elle est de quelle année ta Corvette ? Opel distribuait bien les Camaro, Corvette et autres Chevrolet Asiatiques jusqu'en 2016 mais c'est toujours le cas pour la Corvette :

https://www.moniteurautomobile.be/actu-auto/industrie-et-economie/gm-ne-distribuera-plus-chevrolet-en-europe.html

https://www.chevrolet.fr/fr/corvette
Ma Corvette est de 2000,achetée en 2005,je sais bien que les Vette devaient être distribuées par les concessionnaires Opel,mais je doute fort que cela ait jamais eu lieu.Corvette est devenu une marque à part entière depuis que Chevrolet s'est mis à distribuer des coréennes du fait que ça ne passait pas du tout auprès de la clientèle US des Corvette.En 2013 j'ai visité plusieurs concessions Opel de région parisienne dans le but d'acheter une Camaro et j'ai concrétisé chez celui de Chambourcy.Dans aucune des concessions visitées je n'ai vu une Vette dans le magasin,en revanche il y avait toujours 1 ou 2 Camaro,de plus j'ai à chaque fois demandé s'ils pouvaient me fournir les pièces détachées pour ma c5 ou assurer l'entretien des Vette et la réponse a été à chaque fois négative.Je me suis donc rabattu sur le marché américain pour les pièces et sur moi-même pour l'entretien.Sinon il y a bien entendu des indépendants en France comme VF automobiles,Chassay ou Américan car city pour l'importation des autos Vette Cadillac et Camaro et Jean Charles,mais ce dernier a cessé ses activités,reprises par VF.Mais peut-être suis-je mal informé!
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Posté par: Thierry le 19 Septembre 2023 à 19:43:19
Citation de: darde le 19 Septembre 2023 à 18:59:57Ma Corvette est de 2000,achetée en 2005,je sais bien que les Vette devaient être distribuées par les concessionnaires Opel,mais je doute fort que cela ait jamais eu lieu.
Mais bien sur que si. Il n'y avait peut être pas des Corvette dans toutes les concessions Opel, ca restait quand même un véhicule exclusif mais Opel vendait bel et bien des Corvette, Camaro, Firebird, Trans-Am, etc... neuves.

De toutes façons, peu importe qui a vendu la Corvette. Ce sujet ne concerne que les véhicules qui n'ont pas de Certificat de Conformité Européen (COC) comme les Mustang US d'avant 2015.

Pour ta Corvette de 2000 et celles depuis 1997, il est possible d'avoir un COC et c'est bien pour ca que tu as eu une carte grise sans avoir eu besoin de passer par la DRIRE.

Voila les COC que tu peux obtenir pour la Corvette :
https://www.vdocs.eu/fr/produit/certificat-de-conformite-europeen-coc-pour-cadillacchevrolethummer-gm-nav/
https://www.vdocs.eu/fr/produit/certificat-de-conformite-europeen-coc-pour-cadillacchevrolethummer-gm-nav-2005-annee-de-modele/

CitationCorvette est devenu une marque à part entière depuis que Chevrolet s'est mis à distribuer des coréennes du fait que ça ne passait pas du tout auprès de la clientèle US des Corvette
Corvette n'a jamais été une marque. GM a supprimé l'appellation Chevrolet pour l'Europe mais aux US, c'est toujours une Chevrolet Corvette.

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Titre: Nouveau dispositif d’immatriculation véhicules importés UE.
Posté par: Brunop34 le 04 Octobre 2023 à 22:24:04
Salut à ceux qui suivent le sujet. Comme je l'indiquais dans le précédent post,j'ai commencé les démarches au près de la Dreal de Nîmes. La publication était faite par la dreal d'Aquitaine et celle de Nîmes ne publiait pas ce texte.  Cependant un technicien a répondu à ma demande et j'ai constitué un dossier pour ma jeep Wrangler de 95 immatriculée en Allemagne. On va voir si ils bottent en touche ou si il y a une ouverture ?
Je vous raconterais la suite de mes aventures. bp