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avatar_vince59

malus et taxes actuel

Démarré par vince59, 12 janvier 2020 à 16:38:17

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

gerardfma

Oui et non ...

Ca a toujours été la date d'immatriculation, cf le site ANTS:


    Pour les véhicules non réceptionnés CE (réception nationale ou à titre isolé) :

le tarif d'écotaxe applicable est celui de l'année d'immatriculation dans le SIV (contrairement à un véhicule réceptionné CE) SIV applique la réduction particulière : la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis l'immatriculation dans un autre pays. Cette réduction est automatiquement calculée par le SIV.



Par contre, il est vrai que cette date n'est pas toujours connue puisque n'apparaissant pas sur une CG américaine, la seule date étant l'année de fabrication... voire le millésime.

Ma 2011 a été produite en aout 2010, immatriculée en Octobre 2010 au Texas et pourtant la seule date connue est le millésime "2011" mentionnée sur le certificat d'export, donc la date utilisée pour la prise en compte de l'immat en France et du malus a été le 01/01/2011 ...

anto33

du coup si c'est un modèle européen mais jamais immatriculé en France, c'est quand même le malus dégressif non ?
Par exemple je fais importer une 2015 avec COC, je vais bien payer seulement 3200€ de malus

Tuiky

Ecoboost
V8
Fastback
Cabriolet

anto33

salut Tuiky,
v8 fastback 2015

maitredelunivers

Je suis responsable de ce que je dis, pas de ce que vous comprenez :-)

Tuiky


Petit Cheval

Heureusement que nous avons déjà notre bonheur
Toutes mes condoléances aux futurs acheteurs  :-[

Andy.fscl

Citation de: Petit Cheval le 02 janvier 2021 à 08:50:46Heureusement que nous avons déjà notre bonheur
Toutes mes condoléances aux futurs acheteurs  :-[

Il reste des solutions pour éviter tout ça heureusement, et ça tends à se développer de plus en plus avec les nouvelles taxes,



Instagram : @Velocity55_s550

maitredelunivers

Citation de: Andy.fscl le 02 janvier 2021 à 11:14:33
Citation de: Petit Cheval le 02 janvier 2021 à 08:50:46Heureusement que nous avons déjà notre bonheur
Toutes mes condoléances aux futurs acheteurs  :-[

Il reste des solutions pour éviter tout ça heureusement, et ça tends à se développer de plus en plus avec les nouvelles taxes,

Je n'en dit pas plus 😅
Ben si, justement, il faut en dire plus pour aider les futurs acheteurs de voitures neuves !
en 2023, 50000€ de malus plus le prix de la voiture ! à part les super riches, c'est impossible pour des fans aux budgets modestes !.
Je suis responsable de ce que je dis, pas de ce que vous comprenez :-)

Andy.fscl

Citation de: maitredelunivers le 02 janvier 2021 à 14:08:57
Citation de: Andy.fscl le 02 janvier 2021 à 11:14:33
Citation de: Petit Cheval le 02 janvier 2021 à 08:50:46Heureusement que nous avons déjà notre bonheur
Toutes mes condoléances aux futurs acheteurs  :-[

Il reste des solutions pour éviter tout ça heureusement, et ça tends à se développer de plus en plus avec les nouvelles taxes,

Je n'en dit pas plus 😅
Ben si, justement, il faut en dire plus pour aider les futurs acheteurs de voitures neuves !
en 2023, 50000€ de malus plus le prix de la voiture ! à part les super riches, c'est impossible pour des fans aux budgets modestes !.

Les immatriculations à l'étranger ont toujours été connues mais sont maintenant de plus en plus accessibles aux gens normaux (hors paradis fiscaux style Monaco je veux dire)

Je ne sais pas si on a le droit d'en parler sur le forum à cause des règles mais si vous avez besoin d'info contactez moi en mp si besoin.
Instagram : @Velocity55_s550

NicoVelocity

Il est très simple de faire immatriculer sa voiture à l'étranger. Il suffit d'aller sur Google.
Ca fait juste perdre de l'argent à l'Etat français, ils se tirent une balle dans le pied.
Ford avait calculé à 5M€ de manque a gagner dans les caisses de l'Etat en 2020. https://www.challenges.fr/automobile/actu-auto/et-si-la-ford-mustang-faisait-perdre-5-millions-a-l-etat_700006

gerardfma

Sujet maintes fois abordé sur le forum, avec les avantages et ... les risques.

Petit Cheval

+1rnk  Sans oublier les sanctions encourues.
Les conseils permettant de contourner la loi n'étant pas le but de ce forum stop2

Soly

Je n'ai pas vu de personnes mentionner ce passage de l'article.

Mais voici un rappel pour les nouvelles immatriculation pour 2022.

CiterPour les véhicules dont la première immatriculation intervient à compter du 1er janvier 2022, le montant du malus à payer sera limité à 50% du prix d'acquisition du véhicule (CGI art. 1012 ter, II-C nouveau).
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000041469237/2021-01-01/

Le malus d'une mustang seras tout au max à 25/30K. qui fait toujours mal au cul et va freiner beaucoup de monde.

Javafred

une bonne nouvelle dans ce monde de taxes.  msk
la taxe véhicule polluant de 160€ est supprimée dans la loi de finances 2021.  ap:lo

OliVDB

Bon, on échange une taxe de 160€ contre une grosse augmentation du malus, je ne sais pas si c'est un bon deal, mais on ne va pas cracher dans la soupe... D'ailleurs, il faut que je me renseigne sur ce qui se fait dans mon pays natal, si c'est là-bas, et pas en France ,que je me trouve un nouveau poste l'année prochaine. Et pendant ce temps là, question grosses cylindrées, je vais bientôt bosser sur l'assurance du yacht Anna 1 https://arconyachts.com/en/shipyards/feadship/sales/feadship-67m-anna-i, qui sera bien moins taxé vu son port d'attache, comme quoi, il y a toujours de bonnes poires  ::)

Tuiky


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